21 januari 2013 - Uccle

- 1 - 21/01/2013PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU21 JANVIER 2013PROCES-VERBAAL VAN DE GEMEENTERAADSZITTING VAN21 JANUARI 2013Etaient présents : M. De Decker, bourgmestre-président;MM. Cools, Dilliès, Sax, Mmes Maison, Gol-Lescot, Fremault, M. Biermann, Mme Delwart,échevins;Mmes Gustot, Dupuis, M. Martroye de Joly, Mmes Fraiteur, Verstraeten, MM. Wyngaard, DeBock, Vanraes, Mme François, M. Toussaint, Mmes de T’Serclaes, Bakkali, Roba-Rabier, MM.Desmet, Hayette, Mmes Francken, Delvoye, M. Reynders, Mmes Culer, Van Offelen, MM.Bruylant, Cornelis, Cadranel, Hublet, Wagemans, Zygas, Mmes Baumerder, De Brouwer, M.Minet, Mmes Ledan, Zawadzka, Charles-Duplat, conseillers;M. Wuestenberghs, Secrétaire communal f.f.----------Objet A. : Election des membres du conseil du Centre public d'action sociale.Le Conseil communal,Vu la loi du 8 juillet 1976 organique des Centres publics d'action sociale;Considérant que l'article 12 de cette loi, tel que modifié par l'ordonnance du 26 octobre 2006de la commission communautaire commune, dispose que l'élection des membres du conseil del'action sociale a lieu en séance publique un lundi, au plus tôt le deuxième et au plus tard leseptième qui suit l'installation du conseil communal tenu de procéder à l'élection du conseil del'action sociale;Considérant que, conformément à l'article 6 de la loi du 8 juillet 1976 précitée, le conseil del'action sociale de la Commune d'Uccle est composé de 13 membres;Considérant que, conformément à l'article 13 de la loi du 8 juillet 1976, chacun des 41conseil-lers communaux dispose de 8 voix;Vu les actes de présentation au nombre de 14 introduits conformément aux articles2, 4 et 5 de l'arrêté royal du 22 novembre 1976 relatif à l'élection des membres desconseils des Centres publics locaux d'aide sociale et tel que modifié par l'ordonnance du26 octobre 2006 :a) par Mme Ann Frérotte :- membre effectif : Cochez Francis;- membres suppléants : Frérotte Ann; Czekalski Aurélie, Kessler Myriam, Rigaux Isabelle,Burniaux François, Hoehn Yvan;- membre effectif : Cohen Michel;- membres suppléants : Frérotte Ann; Czekalski Aurélie, Kessler Myriam, Rigaux Isabelle,Burniaux François, Hoehn Yvan;- membre effectif : Czekalski Aurélie;- membres suppléants : Frérotte Ann; Kessler Myriam, Rigaux Isabelle, Burniaux François,Hoehn Yvan; Poma Charlotte;- membre effectif : de Halleux Guy;- membres suppléants : Frérotte Ann, Czekalski Aurélie, Kessler Myriam, Rigaux Isabelle,Burniaux François, Hoehn Yvan;- membre effectif : Delvoye Kathleen, conseiller communal;- membres suppléants : Bruylant Michel, Van Offelen Marion, Charles-Duplat Cécile,François Sophie, Culer Diane, Toussaint Jérôme;- membre effectif : Martroye de Joly Jacques, conseiller communal;- membres suppléants : Toussaint Jérôme, Van Offelen Marion, Culer Diane, Charles-DuplatCécile, François Sophie, Bruylant Michel;- membre effectif : Vanraes Jean-Luc, conseiller communal;

- 2 - 21/01/2013- membres suppléants : Cornelis Stefan, Van Offelen Marion, Zygas Patrick, ToussaintJérôme, Gustot Marianne, Culer Diane;b) par Mme Béatrice Fraiteur, conseiller communal :- membre effectif : De Bock Emmanuel, conseiller communal;- membre suppléant : De Mot Jérôme;- membre effectif : Yava Vincent;- membre suppléant : Wery Dominique;c) par M. Yves Moraine :- membre effectif : Moraine Yves;- membres suppléants : Degryse Elisabeth, Chevalier Bénédicte;d) par M. Thibaud Wyngaard, conseiller communal :- membre effectif : Royer Stéphane;- membres suppléants : Collin Jean-Pierre, Ronsmans Anne Marie, Dunham Grégory,Peetroons Marie-Paule, Van Nerom-Weemaels Dominique;- membre effectif : Charlier Béatrice;- membres suppléants : Collin Jean-Pierre, Ronsmans Anne Marie, Dunham Grégory,Peetroons Marie-Paule, Van Nerom-Weemaels Dominique;- membre effectif : Collin Jean-Pierre;- membre suppléant : Mercenier Eric;e) par M. Bernard Hayette, Conseiller communal :- membre effectif : Roefs Brigitte;- membre suppléant : Kabachi Leila;Vu la liste des candidats arrêtée par le Bourgmestre, conformément à l'article 7 de l'arrêtéroyal précité, sur base desdits actes de présentation et libellée comme suit :Nom, prénom - Naam, voornaamDate de naissance – GeboortedatumCandidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCHARLIER Béatrice04.09.1957Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCOCHEZ Francis28.01.1943Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersCOLLIN Jean-Pierre14.10.1943RONSMANS Anne Marie25.11.1968DUNHAM Grégory26.11.1977PEETROONS Marie-Paule18.04.1950VAN NEROM-WEEMAELS Dominique14.09.1955Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974CZEKALSKI Aurélie12.04.1983KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952

Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCOHEN Michel23.08.1968- 3 - 21/01/2013Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974CZEKALSKI Aurélie12.04.1983KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCOLLIN Jean-Pierre14.10.1943Candidat membres effectif - Kandidaat-werkendlidCZEKALSKI Aurélie12.04.1983Candidat membre effectif - Kandidaat-werkend lidDE BOCK Emmanuel30.07.1976Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerMERCENIER Eric14.11.1969Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952POMA Charlotte14.07.1987Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerDE MOT Jérôme23.03.1983Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidde HALLEUX Guy05.07.1959Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974CZEKALSKI Aurélie12.04.1983KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952

Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidDELVOYE Kathleen11.01.1958- 4 - 21/01/2013Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersBRUYLANT Michel28.03.1959VAN OFFELEN Marion03.01.1951CHARLES-DUPLAT Cécile11.10.1948FRANCOIS Sophie29.03.1961CULER Diane28.06.1955TOUSSAINT Jérôme07.11.1979Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidMARTROYE de JOLY Jacques30.05.1948Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersTOUSSAINT Jérôme07.11.1979VAN OFFELEN Marion03.01.1951CULER Diane28.06.1955CHARLES-DUPLAT Cécile11.10.1948FRANCOIS Sophie29.03.1961BRUYLANT Michel28.03.1959Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidMORAINE Yves19.07.1968Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidROEFS Brigitte01.07.1970Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidROYER Stéphane05.01.1962Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidVANRAES Jean-Luc10.04.54Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersDEGRYSE Elisabeth22.09.1980CHEVALIER Bénédicte25.04.1991Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerKABACHI Leila20.12.1977Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersCOLLIN Jean-Pierre14.10.1943RONSMANS Anne Marie25.11.1968DUNHAM Grégory26.11.1977PEETROONS Marie-Paule18.04.1950VAN NEROM-WEEMAELS Dominique14.09.1955Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersCORNELIS Stefan21.05.1965

- 5 - 21/01/2013VAN OFFELLEN Marion03.01.1951ZYGAS Patrick08.07.1957TOUSSAINT Jérôme07.11.1979GUSTOT Mariane15.02.1952CULER Diane28.06.1955Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidYAVA Vincent07.07.1938Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerWERY Dominique09.07.1961Constate que M. Thibaud Wyngaard et Mme Maelle De Brouwer, conseillers communaux,assistent le Bourgmestre lors des opérations du scrutin et du dépouillement;Procède, en séance publique et au scrutin secret, à l'élection des membres effectifs et deleurs suppléants du conseil de l'aide sociale.Il y a 41 votants ayant reçu chacun 8 bulletins.328 bulletins ont été retirés de l'urne.Le dépouillement de ces bulletins donne le résultat suivant :0 bulletin nuls;1 bulletin blanc;327 bulletins valables.Les suffrages exprimés sur ces 327 bulletins valables sont attribués comme suit :Nom et prénom des candidats-membres effectifs Nombre de voix obtenuesMme CHARLIER Béatrice24M. COCHEZ Francis23M. COHEN Michel24M. COLLIN Jean-Pierre24Mme CZEKALSKI Aurélie22M. DE BOCK Emmanuel23M. de HALLEUX Guy23Mme DELVOYE Kathleen23M. MARTROYE de JOLY Jacques23M. MORAINE Yves24Mme ROEFS Brigitte24M. ROYER Stéphane24M. VANRAES Jean-Luc24M. YAVA-TSHIKOMBE Vincent22Total des suffrages : 327Constate que les votes ont été émis en faveur de candidats-membres effectifs régulièrementprésentés.Constate que 13 candidats-membres effectifs ayant obtenu le plus grand nombre desuffrages sont élus.Constate que 14 candidats-membres effectifs en raison d'une parité de voix doivent êtredépartagés conformément à l'article 15 de la loi du 8 juillet 1976.24 voix :M. Yves MORAINE, né le 19 juillet 1968, mandat depuis le 2 mars 2007M. Stéphane ROYER, né le 5 janvier 1962, mandat depuis le 28 avril 2008

- 6 - 21/01/2013M. Jean-Luc VANRAES, Conseiller communal, né le 10 avril 1954, mandat du 5 avril 1995jusqu'au 2 septembre 2009M. Michel COHEN, né le 23 août 1968, mandat du 2 avril 2001 jusqu'au 1er mars 2007Mme Béatrice CHARLIER, née le 4 septembre 1957Mme Brigitte ROEFS, née le 1er juillet 1970M. Jean-Pierre COLLIN, né le 14 octobre 194323 voix :M. Francis COCHEZ, né le 28 janvier 1943, mandat depuis le 30 novembre 2005M. Guy de HALLEUX Guy, né le 5 juillet 1959, mandat depuis le 2 mars 2007M. Jacques MARTROYE de JOLY, Conseiller communal, né le 30 mai 1948, mandat depuisle 2 mars 2007Mme Kathleen DELVOYE, Conseiller communal, née le 11 janvier 1958M. Emmanuel DE BOCK, Conseiller communal, né le 30 juillet 197622 voix :M. Vincent YAVA-TSHIKOMBE, né le 7 juillet 1938, mandat depuis le 18 septembre 2006Mme Aurélie CZEKALSKI, née le 12 avril 1983Par conséquent, le Bourgmestre constate que :sont élus membres effectifs du Conseil del'action sociale :les candidats, présentés comme suppléantspour chaque membre effectif élu mentionné enregard, sont, de plein droit et dans l'ordre del'acte de présentation, les suppléants de cesmembres effectifs élus1. M. MORAINE Yves Mmes DEGRYSE Elisabeth, CHEVALIERBénédicte2. M. ROYER Stéphane M. COLLIN Jean-Pierre, Mme RONSMANSAnne Marie, M. DUNHAM Grégory, MmesPEETROONS Marie-Paule, VAN NEROM-WEEMAELS Dominique3. M. VANRAES Jean-Luc M. CORNELIS Stefan, Mme VAN OFFELLENMarion, MM. ZYGAS Patrick, TOUSSAINTJérôme, Mmes GUSTOT Mariane, CULERDiane4. M. COHEN Michel Mmes FREROTTE Ann, CZEKALSKI Aurélie,KESSLER Myriam, RIGAUX Isabelle, MM.BURNIAUX François, HOEHN Yvan5. Mme CHARLIER Béatrice M. COLLIN Jean-Pierre, Mme RONSMANSAnne Marie, M. DUNHAM Grégory, MmesPEETROONS Marie-Paule, VAN NEROM-WEEMAELS Dominique6. Mme ROEFS Brigitte Mme KABACHI Leila7. M. COLLIN Jean-Pierre M. MERCENIER Eric8. M. COCHEZ Francis Mmes FREROTTE Ann, CZEKALSKI Aurélie,KESSLER Myriam, RIGAUX Isabelle, MM.BURNIAUX François, HOEHN Yvan9. M. de HALLEUX Guy Mmes FREROTTE Ann, CZEKALSKI Aurélie,KESSLER Myriam, RIGAUX Isabelle, MM.BURNIAUX François, HOEHN Yvan10. M. MARTROYE de JOLY Jacques M. TOUSSAINT Jérôme, Mmes VANOFFELEN Marion, CULER Diane, CHARLES-DUPLAT Cécile, FRANCOIS Sophie, M.BRUYLANT Michel

- 7 - 21/01/2013111. Mme DELVOYE Kathleen M. BRUYLANT Michel, Mmes VAN OFFELENMarion, CHARLES-DUPLAT Cécile,FRANCOIS Sophie, CULER Diane, M.TOUSSAINT Jérôme112. M. DE BOCK Emmanuel DE MOT Jérôme113. M. YAVA-TSHIKOMBE Vincent Mme WERY DominiqueConstate que les conditions d'éligibilité sont réunies par :- les 13 candidats-membres effectifs élus.- les 52 candidats suppléants de plein droit, de ces 13 candidats membres-effectifs élus.Le Bourgmestre, en constatant les élus membres effectifs du Conseil de l'aide sociale ainsique leurs suppléants, proclame le résultat de l'élection en séance publique, tel que spécifié parl'article 11, § 2 de la loi du 8 juillet 1976 et l'article 14 de l'arrêté royal du 22 novembre 1976.La présente délibération sera transmise en double exemplaire au Collège juridictionnel de laRégion de Bruxelles-Capitale.Onderwerp A. : Verkiezing van de leden van de Raad van het openbaar centrum voormaatschappelijk welzijn.De Gemeenteraad,Gelet op de organieke wet van 8 juli 1976, betreffende de openbare centra voormaatschappelijk welzijn;Overwegende dat artikel 12 van deze wet, zoals gewijzigd door de ordonnantie van26 oktober 2006 van de gemeenschappelijke gemeenschapscommissie, bepaalt dat de verkiezingvan de leden van de raad voor maatschappelijk welzijn in openbare vergadering plaats heeft, opeen maandag, ten vroegste de tweede en uiterlijk de zevende volgend op de installatie van degemeenteraad die tot de verkiezing van de raad voor maatschappelijk welzijn moet overgaan;Overwegende dat de raad voor maatschappelijk welzijn van de gemeente Ukkelovereenkomstig artikel 6 van de wet van 8 juli 1976, samengesteld is uit 13 leden;Overwegende dat elke van de 41 gemeenteraadsleden, overeenkomstig artikel 13 van wetvan 8 juli 1976, beschikt over 8 stemmen;Gelet op de voordrachtakten ten getale van 14 ingediend overeenkomstig de artikelen 2, 4 en5 van het koninklijk besluit van 22 november 1976 betreffende de verkiezing van de leden van deraden der plaatselijke openbare centra voor maatschappelijk welzijn, zoals gewijzigd door deordonnantie van 26 oktober 2006 :a) door Mevr. Ann Frérotte :- werkend lid : Cochez Francis;- opvolgers : Frérotte Ann; Czekalski Aurélie, Kessler Myriam, Rigaux Isabelle, BurniauxFrançois, Hoehn Yvan;- werkend lid : Cohen Michel;- opvolgers : Frérotte Ann; Czekalski Aurélie, Kessler Myriam, Rigaux Isabelle, BurniauxFrançois, Hoehn Yvan;- werkend lid : Czekalski Aurélie;- opvolgers : Frérotte Ann; Kessler Myriam, Rigaux Isabelle, Burniaux François, Hoehn Yvan;Poma Charlotte;- werkend lid : de Halleux Guy;- opvolgers : Frérotte Ann, Czekalski Aurélie, Kessler Myriam, Rigaux Isabelle, BurniauxFrançois, Hoehn Yvan;- werkend lid : Delvoye Kathleen, Gemeenteraadslid;- opvolgers : Bruylant Michel, Van Offelen Marion, Charles-Duplat Cécile, François Sophie,Culer Diane, Toussaint Jérôme;- werkend lid : Martroye de Joly Jacques, Gemeenteraadslid;- opvolgers : Toussaint Jérôme, Van Offelen Marion, Culer Diane, Charles-Duplat Cécile,François Sophie, Bruylant Michel;- werkend lid : Vanraes Jean-Luc, Gemeenteraadslid;

- 8 - 21/01/2013- opvolgers : Cornelis Stefan, Van Offelen Marion, Zygas Patrick, Toussaint Jérôme, GustotMarianne, Culer Diane;b) door Mevr. Béatrice Fraiteur, Gemeenteraadslid :- werkend lid : De Bock Emmanuel, Gemeenteraadslid;- opvolger : De Mot Jérôme;- werkend lid : Yava Vincent;- opvolger : Wery Dominique;c) door de h. Yves Moraine :- werkend lid : Moraine Yves;- opvolgers : Degryse Elisabeth, Chevalier Bénédicte;d) door de h. Thibaud Wyngaard, Gemeenteraadslid :- werkend lid : Royer Stéphane;- opvolgers : Collin Jean-Pierre, Ronsmans Anne Marie, Dunham Grégory, Peetroons Marie-Paule, Van Nerom-Weemaels Dominique;- werkend lid : Charlier Béatrice;- opvolgers : Collin Jean-Pierre, Ronsmans Anne Marie, Dunham Grégory, Peetroons Marie-Paule, Van Nerom-Weemaels Dominique;- werkend lid : Collin Jean-Pierre;- opvolger : Mercenier Eric;e) door de h. Bernard Hayette, Gemeenteraadslid :- werkend lid : Roefs Brigitte;- opvolger : Kabachi Leila;Gelet op de kandidatenlijst door de Burgemeester opgemaakt, overeenkomstig artikel 7 van hetvoornoemd koninklijk besluit, op grond van gezegde voordrachtakten en luidend als volgt :Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCHARLIER Béatrice04.09.1957Nom, prénom - Naam, voornaamDate de naissance - GeboortedatumCandidats suppléants - Kandidaten-opvolgersCOLLIN Jean-Pierre14.10.1943RONSMANS Anne Marie25.11.1968DUNHAM Grégory26.11.1977PEETROONS Marie-Paule18.04.1950VAN NEROM-WEEMAELS Dominique14.09.1955Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCOCHEZ Francis28.01.1943Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974CZEKALSKI Aurélie12.04.1983KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952

Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCOHEN Michel23.08.1968- 9 - 21/01/2013Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974CZEKALSKI Aurélie12.04.1983KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidCOLLIN Jean-Pierre14.10.1943Candidat membre effectif - Kandidaat-werkend lidCZEKALSKI Aurélie12.04.1983Candidat membre effectif - Kandidaat-werkend lidDE BOCK Emmanuel30.07.1976Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidde HALLEUX Guy05.07.1959Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerMERCENIER Eric14.11.1969Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952POMA Charlotte14.07.1987Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerDE MOT Jérôme23.03.1983Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersFREROTTE Ann20.04.1974CZEKALSKI Aurélie12.04.1983KESSLER Myriam26.11.1965RIGAUX Isabelle17.11.1952BURNIAUX François03.05.1985HOEHN Yvan27.09.1952Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidDELVOYE Kathleen11.01.1958Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersBRUYLANT Michel28.03.1959

- 10 - 21/01/2013VAN OFFELEN Marion03.01.1951CHARLES-DUPLAT Cécile11.10.1948FRANCOIS Sophie29.03.1961CULER Diane28.06.1955TOUSSAINT Jérôme07.11.1979Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidMARTROYE de JOLY Jacques30.05.1948Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidMORAINE Yves19.07.1968Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidROEFS Brigitte01.07.1970Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidROYER Stéphane05.01.1962Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidVANRAES Jean-Luc10.04.54Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersTOUSSAINT Jérôme07.11.1979VAN OFFELEN Marion03.01.1951CULER Diane28.06.1955CHARLES-DUPLAT Cécile11.10.1948FRANCOIS Sophie29.03.1961BRUYLANT Michel28.03.1959Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersDEGRYSE Elisabeth22.09.1980CHEVALIER Bénédicte25.04.1991Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerKABACHI Leila20.12.1977Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersCOLLIN Jean-Pierre14.10.1943RONSMANS Anne Marie25.11.1968DUNHAM Grégory26.11.1977PEETROONS Marie-Paule18.04.1950VAN NEROM-WEEMAELS Dominique14.09.1955Candidats suppléants - Kandidaten-opvolgersCORNELIS Stefan21.05.1965VAN OFFELLEN Marion03.01.1951ZYGAS Patrick08.07.1957

- 11 - 21/01/2013TOUSSAINT Jérôme07.11.1979GUSTOT Mariane15.02.1952CULER Diane28.06.1955Candidat-membre effectif - Kandidaat-werkend lidYAVA Vincent07.07.1938Candidat suppléant - Kandidaat-opvolgerWERY Dominique09.07.1961Stelt vast dat de h. Thibaud Wyngaard en Mevr. Maelle De Brouwer, gemeenteraadsleden,de Burgemeester bijstaan bij de verrichtingen van de stemming en van de stemopneming;Gaat in openbare vergadering en bij geheime stemming over tot de verkiezing van dewerkende leden en hun opvolgers van de raad voor maatschappelijk welzijn.41 raadsleden nemen deel aan de stemming en ontvangen ieder 8 stembiljetten.328 stembiljetten werden in de stembus aangetroffen.De stemopneming van deze biljetten geeft volgend resultaat :0 nietige stembiljetten;1 blanco stembiljet;327 geldige stembiljetten.De op deze 327 geldige stembiljetten uitgebrachte stemmen werden toegekend als volgt :Naam en voornaam van de kandidaten-werkende ledenMevr. CHARLIER BéatriceDe h. COCHEZ FrancisDe h. COHEN MichelDe h. COLLIN Jean-PierreMevr. CZEKALSKI AurélieDe h. DE BOCK EmmanuelDe h. de HALLEUX GuyMevr. DELVOYE KathleenDe h. MARTROYE de JOLY JacquesDe h. MORAINE YvesMevr. ROEFS BrigitteDe h. ROYER StéphaneDe h. VANRAES Jean-LucDe h. YAVA-TSHIKOMBE VincentAantal bekomen stemmen2423242422232323232424242422Totaal aantal stemmen : 327Stelt vast dat de stemmen werden uitgebracht op naam van regelmatig voorgedragenkandidaten-werkende leden.Stelt vast dat 13 kandidaten-werkende leden, die het grootste aantal stemmen hebbenbekomen, verkozen worden.Stelt vast dat tussen 14 kandidaten-werkende leden wegens pariteit van de stemmen eenkeuze moet worden gedaan overeenkomstig artikel 15 van de wet van 8 juli 1976.24 stemmen :De h. Yves MORAINE, geboren op 19 juli 1968, mandaat sinds 2 maart 2007De h. Stéphane ROYER, geboren op 5 januari 1962, mandaat sinds 28 april 2008De h. Jean-Luc VANRAES, Gemeenteraadslid, geboren op 10 april 1954, mandaat van5 april 1995 tot 2 september 2009De h. Michel COHEN, geboren op 23 augustus 1968, mandaat van 2 april 2001 tot 1 maart2007Mevr. Béatrice CHARLIER, geboren op 4 september 1957Mevr. Brigitte ROEFS, geboren op 1 juli 1970

- 12 - 21/01/2013De h. Jean-Pierre COLLIN, geboren op 14 oktober 194323 stemmen :De h. Francis COCHEZ, geboren op 28 januari 1943, mandaat sinds le 30 november 2005De h. Guy de HALLEUX Guy, geboren op 5 juli 1959, mandaat sinds 2 maart 2007De h. Jacques MARTROYE de JOLY, Gemeenteraadslid, geboren op 30 mei 1948, mandaatsinds 2 maart 2007Mevr. Kathleen DELVOYE, Gemeenteraadslid, geboren op 11 januari 1958De h. Emmanuel DE BOCK, Gemeenteraadslid, geboren op 30 juli 197622 stemmen :De h. Vincent YAVA-TSHIKOMBE, geboren op 7 juli 1938, mandaat sinds 18 september2006Mevr. Aurélie CZEKALSKI, geboren op 12 april 1983Bijgevolg stelt de Burgemeester vast dat :verkozen zijn tot werkende leden van deRaad van maatschappelijk welzijn :de kandidaten, die als opvolgers voor elk hiernavermeld verkozen werkend lid werdenvoorgedragen, van rechtswege en in de volgordevan de voordrachtakte de opvolgers zijn van dezeverkozen werkende leden1. De h. MORAINE Yves Mevr. DEGRYSE Elisabeth, CHEVALIERBénédicte2. De h. ROYER Stéphane De h. COLLIN Jean-Pierre, Mevr. RONSMANSAnne Marie, de h. DUNHAM Grégory,Mevr. PEETROONS Marie-Paule, VAN NEROM-WEEMAELS Dominique3. De h. VANRAES Jean-Luc De h. CORNELIS Stefan, Mevr. VAN OFFELLENMarion, de hh. ZYGAS Patrick, TOUSSAINTJérôme, Mevr. GUSTOT Mariane, CULER Diane4. De h. COHEN Michel Mevr. FREROTTE Ann, CZEKALSKI Aurélie,KESSLER Myriam, RIGAUX Isabelle,de hh. BURNIAUX François, HOEHN Yvan5. Mevr. CHARLIER Béatrice De h. COLLIN Jean-Pierre, Mevr. RONSMANSAnne Marie, De h. DUNHAM Grégory,Mevr. PEETROONS Marie-Paule, VAN NEROM-WEEMAELS Dominique6. Mevr. ROEFS Brigitte Mevr. KABACHI Leila7. De h. COLLIN Jean-Pierre De h. MERCENIER Eric8. De h. COCHEZ Francis Mevr. FREROTTE Ann, CZEKALSKI Aurélie,KESSLER Myriam, RIGAUX Isabelle,de hh. BURNIAUX François, HOEHN Yvan9. De h. de HALLEUX Guy Mevr. FREROTTE Ann, CZEKALSKI Aurélie,KESSLER Myriam, RIGAUX Isabelle,de hh. BURNIAUX François, HOEHN Yvan10. De h. MARTROYE de JOLY Jacques De h. TOUSSAINT Jérôme, Mevr. VAN OFFELENMarion, CULER Diane, CHARLES-DUPLATCécile, FRANCOIS Sophie, de h. BRUYLANTMichel111. Mevr. DELVOYE Kathleen De h. BRUYLANT Michel, Mevr. VAN OFFELENMarion, CHARLES-DUPLAT Cécile, FRANCOISSophie, CULER Diane, de h. TOUSSAINT Jérôme112. De h. DE BOCK Emmanuel De h. DE MOT Jérôme113. De h. YAVA-TSHIKOMBE Vincent Mevr. WERY Dominique

- 13 - 21/01/2013Stelt vast dat de verkiesbaarheidsvoorwaarden vervuld zijn door :- de 13 verkozen kandidaten-werkende leden;- de 52 kandidaten, van rechtswege de opvolgers van deze 13 verkozen kandidatenwerkendeleden.Na vaststelling van de verkozen werkende leden van de Raad voor maatschappelijk welzijnalsook van hun opvolgers, kondigt de Burgemeester, in openbare zitting, de uitslag van deverkiezing af zoals voorzien bij artikel 11, § 2 van de wet van 8 juli 1976 en artikel 14 van hetkoninklijk besluit van 22 november 1976.Deze beraadslaging zal in twee exemplaren overgemaakt worden aan het JurisdictioneelCollege van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.- La séance est levée à 22h 40.- De zitting wordt opgeheven om 22u 40 -Par ordonnance - Op bevel :Le Secrétaire communal f.f,De Wnd. Gemeentesecretaris,Le Président,De Voorzitter,