3 december 2012 - Région de Bruxelles-Capitale

- 4 - 03/12/2012
Les membres de l'Assemblée prêtent successivement, entre les mains de M. le
Président, le serment prévu par l'article 80 de la nouvelle loi communale :
Mme Marianne Gustot prête serment en français;
M. Eric Sax prête serment en français et en néerlandais;
Mme Françoise Dupuis prête serment en français,
M. Jacques Martroye de Joly prête serment en français;
M. Marc Cools prête serment en français et en néerlandais;
Mme Béatrice Fraiteur prête serment en français;
Mme Joëlle Maison prête serment en français et en néerlandais;
M. Boris Dilliès prête serment en français et en néerlandais;
Mme Gol-Lescot prête serment en français et en néerlandais;
Mme Claudine Verstraeten prête serment en français;
M. Thibaud Wyngaard prête serment en français et en néerlandais;
Mme Céline Fremault prête serment en français et en néerlandais;
M. Emmanuel De Bock prête serment en français et en néerlandais;
M. Jonathan Biermann prête serment en français et en néerlandais;
M. Jean-Luc Vanraes prête serment en néerlandais et en français;
Mme Sophie François prête serment en français;
Mme Valentine Delwart prête serment en français et en néerlandais;
M. Jérôme Toussaint prête serment en français;
Mme Nathalie de T’Serclaes prête serment en français et en néerlandais;
Mme Amina Bakkali prête serment en français;
Mme Catherine Roba-Rabier prête serment en français;
M. Pierre Desmet prête serment en français et en néerlandais;
M. Bernard Hayette prête serment en français;
Mme Ann Mary Francken prête serment en français;
Mme Kathleen Delvoye prête serment en français;
M. Didier Reynders prête serment en français et en néerlandais;
Mme Diane Culer prête serment en français et en néerlandais;
Mme Marion Van Offelen prête serment en français et en néerlandais;
M. Michel Bruylant prête serment en français;
M. Stefan Cornelis prête serment en néerlandais et en français;
M. Benjamin Cadranel prête serment en français et en néerlandais;
M. Daniel Hublet prête serment en français et en néerlandais;
M. Marc Wagemans prête serment en français;
M. Patrick Zygas prête serment en français;
Mme Lucile Baumerder prête serment en français et en néerlandais;
Mme Maëlle De Brouwer prête serment en français et en néerlandais;
M. Serge Minet prête serment en français;
Mme Perrine Ledan prête serment en français;
Mme Anna Zawadzka prête serment en français.
M. le Président informe ensuite l'Assemblée de ce que Mme Jacqueline Rousseaux,
élue titulaire lors des élections du 14 octobre dernier, a fait part, par lettre du 28 novembre
2012, qu'elle se désistait de son mandat.
Tous les membres du Conseil communal prennent acte de ce désistement.
La première suppléante en ordre utile sur la liste à laquelle appartenait Mme
Rousseaux, est Mme Cécile Charles-Duplat.
Le Conseil communal constate que l'intéressée continue à remplir toutes les conditions
requises pour être installée comme Conseiller communal.
M. le Président invite par conséquent l'intéressée à prêter serment.
Mme Charles-Duplat Cécile prête serment en français et en néerlandais;
M. le Président en prend acte et la déclare installée comme Conseiller communal.
La présente délibération sera transmise en deux exemplaires au Ministère de la Région
de Bruxelles-Capitale.