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BULLETIN DER AANBESTEDINGEN BULLETIN DES ...

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<strong>BULLETIN</strong> <strong>DER</strong> <strong>AANBESTEDINGEN</strong> - 29.05.2006 - <strong>BULLETIN</strong> <strong>DES</strong> ADJUDICATIONS<br />

Point(s) de contact susmentionné(s) : Oui.<br />

Adresse auprès de laquelle le cahier spécial des charges et les<br />

documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un<br />

dialogue compétitif et à un système d’acquisition dynamique)<br />

peuvent être obtenus :<br />

Ville de Bruxelles, Département Urbanisme, Section Architecture,<br />

boulevard Anspach 6, 1000 Bruxelles.<br />

Personne de contact : Architecture Secretariat, bureau 9/37 (Urbanisme).<br />

Tél. 02/279.29.60. Fax 02/279.31.28.<br />

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation<br />

doivent être envoyées :<br />

Stad Brussel, Departement Financiën, Anspachlaan 6,<br />

Bureel 6/40, 1000 Brussel.<br />

Personne de contact : Declerck Louis (Finances). Tél. 02/279.27.51.<br />

Fax 02/279.28.42.<br />

I.2 Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :<br />

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale<br />

Activité(s) principale(s) : Services généraux des administrations<br />

publiques<br />

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs<br />

adjudicateurs : Non.<br />

SECTION II. OBJET DU MARCHE<br />

II.1 Description :<br />

II.1.2 Type de marché (travaux) : Exécution.<br />

Lieu principal d’exécution : Bâtiments communaux du domaine<br />

public et privé de la Ville de Bruxelles et bâtiments de la zone de<br />

Police Bruxelles-Capitale/Ixelles.<br />

Code NUTS : BE10.<br />

L’avis implique : un marché public.<br />

II.1.5 Description succinte du marché ou de l’achat/des achats :<br />

travaux de vitrerie, à exécuter dans les bâtiments communaux du<br />

domaine public et privé de la Ville de Bruxelles et des bâtiments<br />

de la zone de Police Bruxelles-Capitale/Ixelles.<br />

II.1.6 Classification CPV : Objet principal : 45000000<br />

II.1.7 Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) :<br />

Non<br />

II.1.8 Division en lots : Oui<br />

Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.<br />

Description des lots :<br />

Lot 1 : bâtiments 1ère à 6ième division de Police 1) <strong>DES</strong>CRIPTION<br />

SUCCINCTE :<br />

Voir description succincte du marché sous II.1.5.<br />

2) NOMENCLATURE :<br />

Classification CPV : Objet Principal :<br />

Descripteur principal : 45000000<br />

coût estimé hors T.V.A. :<br />

Lot 2 : bâtiments 7ième à 11ième division de Police 1) <strong>DES</strong>CRIP-<br />

TION SUCCINCTE :<br />

Vois description succincte du marché sous II.1.5.<br />

2) NOMENCLATURE :<br />

Classification CPV : Objet Principal :<br />

Descripteur principal : 45000000<br />

coût estimé hors T.V.A. :<br />

II.1.9 Des variantes seront prises en considération : Non.<br />

II.2 Quantité ou étendue :<br />

II.3 Durée du marché ou délai d’exécution<br />

Durée en mois (à compter de la date de l’attribution du contrat) :<br />

24.<br />

SECTION III. RENSEIGNEMENTS D’ORDRES JURIDIQUE,<br />

ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE<br />

III.1 Conditions relatives au contrat :<br />

9021<br />

III.1.1 Cautionnement et garanties exigés : 2.500 EUR pour chaque<br />

lot.<br />

III.1.2 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou<br />

références aux textes qui les réglementent : Le prix du marché est<br />

liquidé par acomptes mensuels, au fur et à mesure de l’avancement<br />

des travaux, sur production par l’adjudicataire, d’une déclaration de<br />

créance, datée, signée et appuyée d’un état détaillé des travaux, à<br />

approuver par l’Administration.<br />

III.2 Conditions de participation :<br />

III.2.1 Situation propre des opérateurs économiques, y compris<br />

exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la<br />

profession : Ne pas se trouver dans un des cas d’exclusion de<br />

participation à un marché public, tel que prévu dans la législation<br />

sur les marchés publics.<br />

III.2.2 Capacité économique et financière.<br />

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) : Critèresdesélection qualitative<br />

(art. 16, 17, 18, 19 et 20 de l’A.R. du 08.01.1996 - Conditions<br />

minimales).<br />

1. Une attestation de l’O.N.S.S. conforme à l’art. 90, paragraphe 3<br />

de l’A.R. du 08.01.96 doit être jointe à l’offre ou doit être introduite<br />

à l’administration avant l’ouverture des offres.<br />

2. Sans préjudice des dispositions relatives à l’agréation, le<br />

soumissionnaire joint à son offre des certificats pour au moins deux<br />

entreprises de vitrerie, exécutées au cours des cinq dernières années,<br />

d’un montant égal ou supérieur à 12.500 EUR (H.T.V.A.) chacun,<br />

indiquant le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et<br />

précisant s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés<br />

régulièrement à bonne fin. Ces certificats doivent émaner du maître<br />

d’ouvrage concerné.<br />

III.2.3 Capacité technique. Renseignements et formalités pour<br />

évaluer si ces exigences sont remplies : Satisfaire aux conditions de<br />

l’agréation en sous-catégorie D.14, classe 1.<br />

SECTION IV. PROCEDURE<br />

IV.1 Type de procédure :<br />

IV.1.1 Type de procédure : Ouverte<br />

IV.2 Critères d’attribution :<br />

IV.2.1 Critères d’attribution :<br />

Prix le plus bas.<br />

IV.3 Renseignements d’ordre administratif :<br />

IV.3.1 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir<br />

adjudicateur : 0602/0370/05.<br />

IV.3.3 Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents<br />

complémentaires ou du document descriptif<br />

Date limite pour la réception des demandes de documents ou<br />

pour l’accès aux documents : 29/06/2006. Prix : 100 EUR.<br />

Conditions et mode de paiement : en espèces ou bancontact au<br />

guichet de la Caisse communale au Centre Adminsitratif, bd<br />

Anspach 6, local 6/12, à 1000 Bruxelles - ouvert de 9 à 12 heures.<br />

IV.3.4 Date limite de réception des offres ou des demandes de<br />

participation : 29/06/2006. Heure :9h30m.<br />

IV.3.6 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la<br />

demande de participation : NL, FR.<br />

IV.3.7 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu<br />

de maintenir son offre :<br />

Nombre de jours à compter de la date limite de réception des<br />

offres : 240.<br />

IV.3.8 Modalités d’ouverture des offres<br />

Date : 29/06/2006. Heure :9h30m.Lieu : L’ouverture des offres<br />

a lieu dans le local n° 5/34, Centre Administratif, boulevard<br />

Anspach 6, 1000 Bruxelles.<br />

SECTION VI. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES<br />

VI.5 Date d’envoi du présent avis : 24/05/2006.<br />

(@Ref :00690283/2006080938)

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