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Catalogue Harvester - KOX Harvester Spezialversand

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5. Données personnelles<br />

En application de la loi «Informatique et Libertés» , les informations qui vous sont demandées<br />

sont indispensables au traitement de votre commande par <strong>KOX</strong> SARL. Vous disposez d'un droit<br />

d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Les informations personnelles que vous<br />

transmettez ne sont utilisées que dans le but d'assurer le bon traitement de la commande.<br />

<strong>KOX</strong> SARL utilise les informations collectées pour servir ses clients de la manière suivante: lorsque<br />

vous effectuez une commande, <strong>KOX</strong> SARL doit connaître vos nom, e-mail, adresse personnelle et le<br />

mode de paiement utilisé. Cela lui permet de procéder et de répondre à vos commandes ainsi que<br />

de vous informer de l'état de celles-ci.<br />

Avec votre accord il se peut que <strong>KOX</strong> SARL utilise les informations personnelles pour vous faire<br />

parvenir les offres spéciales et promotions. Si vous préférez ne plus recevoir ces informations, vous<br />

pouvez l'en informer à tout moment par e-mail à l'adresse suivante: service-fr@kox-harvester.eu ou<br />

par poste à l'adresse suivante: <strong>KOX</strong> SARL, 14 rue de la Batterie, 67118 Geispolsheim-Gare.<br />

6. Propriété intellectuelle<br />

Tous les textes, commentaires, photos, images, illustrations, et signes utilisés dans le catalogue<br />

restent réservés au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle pour l’Europe. Toute<br />

reproduction, même partielle, est strictement interdite, sauf accord préalable.<br />

7. Clause attributive de compétence et de juridiction<br />

Il est convenu expressément de faire attribution de compétence légale au Droit français. Seront<br />

seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à l’utilisation du<br />

présent site, les tribunaux de Strasbourg.<br />

Conditions Générales de Ventes<br />

1. Paiement<br />

Livraison contre VISA et Mastercard ou par paiement anticipé. Paiement anticipé: Le montant est à<br />

transférer à notre compte suivant:<br />

KBC IBAN: BE 17733-0010176-21 pour <strong>KOX</strong> SPRL<br />

Lors de votre paiement (transfert préalable) prenez soin de mentionner les données suivantes:<br />

- Votre nom et adresse<br />

- Date de la commande<br />

- Le numéro client<br />

L’expédition sera effectuée après la réception du paiement.<br />

2. Prix<br />

Nos tarifs sont en Euro, hors TVA. Offres valables jusqu’à épuisement du stock. Nous ne prenons en<br />

compte que des commandes d’un montant supérieur à 15,00 EUR.<br />

3. Port<br />

6,00 EUR H.T.<br />

Bureaux<br />

<strong>KOX</strong> Direct SPRL<br />

Chemin du Spéléo 9<br />

6990 Hotton<br />

T.V.A.: BE 0.466.365.805<br />

R.C. Dinant: 47.178<br />

4. Numéro de compte en banque<br />

IBAN: BE 17733-0010176-21 (banque KBC)<br />

<strong>KOX</strong> GmbH<br />

HARVESTER<br />

Une société<br />

Blount International<br />

Dammstr 25<br />

D-71384 Weinstadt<br />

Amtsgericht: Stuttgart HRB 260 950<br />

USt-IdNr.: DE 147324227<br />

cGv<br />

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