Catalogue Harvester - KOX Harvester Spezialversand
Catalogue Harvester - KOX Harvester Spezialversand
Catalogue Harvester - KOX Harvester Spezialversand
Create successful ePaper yourself
Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.
5. Données personnelles<br />
En application de la loi «Informatique et Libertés» , les informations qui vous sont demandées<br />
sont indispensables au traitement de votre commande par <strong>KOX</strong> SARL. Vous disposez d'un droit<br />
d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Les informations personnelles que vous<br />
transmettez ne sont utilisées que dans le but d'assurer le bon traitement de la commande.<br />
<strong>KOX</strong> SARL utilise les informations collectées pour servir ses clients de la manière suivante: lorsque<br />
vous effectuez une commande, <strong>KOX</strong> SARL doit connaître vos nom, e-mail, adresse personnelle et le<br />
mode de paiement utilisé. Cela lui permet de procéder et de répondre à vos commandes ainsi que<br />
de vous informer de l'état de celles-ci.<br />
Avec votre accord il se peut que <strong>KOX</strong> SARL utilise les informations personnelles pour vous faire<br />
parvenir les offres spéciales et promotions. Si vous préférez ne plus recevoir ces informations, vous<br />
pouvez l'en informer à tout moment par e-mail à l'adresse suivante: service-fr@kox-harvester.eu ou<br />
par poste à l'adresse suivante: <strong>KOX</strong> SARL, 14 rue de la Batterie, 67118 Geispolsheim-Gare.<br />
6. Propriété intellectuelle<br />
Tous les textes, commentaires, photos, images, illustrations, et signes utilisés dans le catalogue<br />
restent réservés au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle pour l’Europe. Toute<br />
reproduction, même partielle, est strictement interdite, sauf accord préalable.<br />
7. Clause attributive de compétence et de juridiction<br />
Il est convenu expressément de faire attribution de compétence légale au Droit français. Seront<br />
seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à l’utilisation du<br />
présent site, les tribunaux de Strasbourg.<br />
Conditions Générales de Ventes<br />
1. Paiement<br />
Livraison contre VISA et Mastercard ou par paiement anticipé. Paiement anticipé: Le montant est à<br />
transférer à notre compte suivant:<br />
KBC IBAN: BE 17733-0010176-21 pour <strong>KOX</strong> SPRL<br />
Lors de votre paiement (transfert préalable) prenez soin de mentionner les données suivantes:<br />
- Votre nom et adresse<br />
- Date de la commande<br />
- Le numéro client<br />
L’expédition sera effectuée après la réception du paiement.<br />
2. Prix<br />
Nos tarifs sont en Euro, hors TVA. Offres valables jusqu’à épuisement du stock. Nous ne prenons en<br />
compte que des commandes d’un montant supérieur à 15,00 EUR.<br />
3. Port<br />
6,00 EUR H.T.<br />
Bureaux<br />
<strong>KOX</strong> Direct SPRL<br />
Chemin du Spéléo 9<br />
6990 Hotton<br />
T.V.A.: BE 0.466.365.805<br />
R.C. Dinant: 47.178<br />
4. Numéro de compte en banque<br />
IBAN: BE 17733-0010176-21 (banque KBC)<br />
<strong>KOX</strong> GmbH<br />
HARVESTER<br />
Une société<br />
Blount International<br />
Dammstr 25<br />
D-71384 Weinstadt<br />
Amtsgericht: Stuttgart HRB 260 950<br />
USt-IdNr.: DE 147324227<br />
cGv<br />
143