Catalogue Harvester - KOX Harvester Spezialversand

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CGV – Conditions Générales de Ventes
1. Sauf convention expresse, toutes nos livraisons et fournitures se font exclusivement sur la base
des conditions générales ci-après. Nous ne reconnaissons pas de conditions contraires, même si nous
ne les avons pas explicitement contestées.
2. Votre commande
Tout d’abord: vous cherchez en vain un article vu dans un catalogue précédent? N’hésitez pas à nous
appeler! Souvent ces articles sont encore disponibles. Nous vous garantissons une exécution rapide
de votre commande.
a. Tous les prix s’entendent au départ de KOX SARL hors taxes.
b. Seuls les prix mentionnés dans ce catalogue sont valables.Chaque parution de catalogue annule
la validité des tarifs et offres précédents.
c. Le montant minimum de commande est de Euro 15,00. Nous fournissons seulement contre
paiement par chèque à la commande, ou par carte bancaire françaises (portant le sigle CB) et
internationales (portant le sigle VISA ou MASTERCARD). Vous indiquez le numéro de la carte, sa
date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez
également le numéro de contrôle de celle-ci: les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près
de la signature.
d. Pour administrations et apparentés, nous livrons avec facture. Le montant des factures est payable
à réception de celles-ci.
e. Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral.
f. Nos délais de livraison sont indiqués approximativement et ne peuvent en aucun cas donner lieu
à des pénalisations ou refus de marchandises. Nous livrons par La Poste, DPD ou service transport et
prenons en charge la majorité des frais d’envoi, en effet, vous ne payez qu’un forfait de 6,00 H.T.
pour port et emballage. Les frais d’envois sont forfaitaires et couvrent l’ensemble de la commande
même si celle-ci est envoyée en plusieurs colis.
g. Nos offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks. Mais au cas où un article ne serait plus
livrable, nous nous engageons à vous fournir une marchandise de qualité et de prix équivalents.
h. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison fournie par le client lors de sa commande en ligne.
Dans le cas où l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, il convient pour le
consommateur de fournir ces deux adresses distinctes lors de la commande. Il appartient de même
au consommateur de fournir toutes informations utiles à la livraison lors de sa commande afin de
permettre aux transporteurs de procéder à la livraison. En cas d'informations erronées ou incomplètes
ayant entraîné l'impossibilité pour le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison
sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise à la société KOX SARL. Cette
dernière se réserve le droit de facturer éventuellement un montant complémentaire de frais de port
au client. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Ainsi, en cas d’avaries
visibles ou constatées à l’ouverture de l’envoi, il est impératif de mentionner toutes réserves sur le
récépissé et de confirmer ces dernières dans les 72 heures auprès du transporteur.
i. Toute impression de notre catalogue ou extraits sans autorisation préalable est illicite. Nous
remercions les sociétés John Deere, Nuhn, Ponsse et Wahlers pour les photos.
3. Notre crédit confiance: vous avez le temps de réfléchir...
Nous garantissons nos produits contre tous vices de fabrication. Vous pouvez retourner la marchandise
à l’état neuf (commandée sur catalogue) dans les quatre semaines qui suivent la livraison, si
telle est votre décision. Vous devez simplement nous renvoyer la marchandise dans son emballage
d’origine dans les délais. Veuillez mentionner si vous voulez un remboursement du prix d’achat ou
bien si vous désirez un échange de marchandises. En cas d’erreur sur la commande de votre part, les
frais de retour seront à votre charge.
4. Garantie de qualité
Nous nous efforçons de livrer des marchandises en parfait état. Si toutefois vous constatiez un défaut
de fabrication ou de fonctionnement, renvoyez-nous l'article pour un contrôle par nos services. Le
choix de l’échange, de la réparation, de la diminution du prix de l’article ou de son remboursement
intégral est laissé à l’appréciation de KOX SARL. Ainsi, la société KOX SARL ne saurait être tenue
pour responsable en cas d’erreur ou d’omission de l’un des éléments ou en cas de modification par
les fournisseurs des articles présentés. Les références originales des fabricants ne sont mentionnés
qu’à titre de comparaison.