Consulter la version pdf - Ventes Domaniales

V E N T E D E S D O M A I N E S 

Enchères verbales et soumissions cachetées. 

Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Lyon - Cité Administrative 

d’Etat - Bât. A - 165, rue Garibaldi 69401 LYON CEDEX avant le 06 juin 2012 à 16h00. 

Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d’un chèque d’un montant égal à 20 % de 

l’offre, libellé à l’ordre de la Régie de recettes du CAV de Lyon. 

LYON 

jeudi 7 juin à 9 h 00 : Lots 1 à 118 


CAV DE LYON BAT A NIVEAU S 

165 RUE GARIBALDI - Cité Administrative de la Part-d - 69401 LYON 

La signification des symboles , , , , est donnée en fin de notice. 

Ameublement - Audio - Biens divers - Bureau 

Electricité - Electronique - Machines outils 

Matériels professionnels - Quincaillerie - Petit outillage 

Sports - Loisirs - Jouets - Véhicules terrestres. 

Les biens sont vendus sans garantie. 

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En 

conséquence, il n’est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé 

aux formalités d’immatriculation. 

Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre 

carte auprès de votre établissement bancaire. 

Commissaire aux ventes : Gilbert LACHARME. 

DDT DE L’AIN - 23, RUE BOURGMAYER - 01012 BOURG EN 

BRESSE CEDEX - Tél. 04 74 45 62 37 -M. LABERTHONNIERE 

Michel- (06 63 30 61 72) - Visite et enlèvement sur rendez-vous. 

- 

Véhicules terrestres 

Lot 1 : RENAULT CLIO II 3 portes, bicarburation essence - 

G.P.L, imm. 01D-2272A, type CB3KEF, nº de série 

VF1CB3KEF33935252, 1ère mise en circulation 20/10/2005, 

72950 km non garantis. m à p : 2 000 € 














1 

GARAGE PEUGEOT CHARVET - en Onjard - 01140 ST DIDIER 

SUR CHALARONNE - Tél. 04 74 69 79 62 -Visite sur 

rendez-vous. Enlèvement au plus tard le 10ème jour ouvrable 

après la vente. - 


Lot 5 : PORSCHE 928S essence, imm. 2258 YQ 01, type A928S, 

nº de série WPOZZZ92ZCS841128, 1ère mise en circulation 

16/08/1982, 146161 km non garantis, batterie HS, avec clé. 

Les frais de fourrière d’environ 265 € + les frais de gardiennage 

au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de 

l’acquéreur. m à p : 2 000 € 

FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - PLACE DES 

EBAUDIS - 01000 BOURG EN BRESSE - Tél. 04 74 24 59 20 

-M. HOUSSOY Pascal visite et enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 6 : AIXAM CROSSLINE super luxe diesel, imm. AH-326-EG, 

type LXM91J80J204, nº de série VLGK24VBRA3100318, 1ère 

mise en circulation 24/07/2008, compteur digital, kms non 

connus batterie HS. Les frais de fourrière d’environ 255 € + les 

frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente 

sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 4 000 €

GARAGE RACAMIER JEAN-MICHEL - HAMEAU CREMOLIERES 

- 07300 ETABLES - Tél. 04 75 06 82 06 -Visite et enlèvement sur 

rendez-vous - 


Lot 7 : CITROEN BERLINGO 4x4 DANGEL diesel, imm. 

13N4878C, type MDN6204BE017, nº de série 

VFGJ9HXC93377179, 1ère mise en circulation 26/10/2010, 

128100 km non garantis, véhicule non roulant, sans moteur, 

réparations importantes à prévoir. m à p : 800 € 

FOURRIÈRE MUNICIPALE DE VALENCE - 6, ALLEE JAMES 

JOULE - 26000 VALENCE - Tél. 04 75 55 37 58 -M. KEYSER 

Morgan Visite et enlèvement obligatoirement sur rendez-vous 

- 


Lot 8 : RENAULT megane II 1.9 DCI 5 Ptes, imm. 509 DBD 38, 

type MRE5412AW233, nº de série VF1BM0G0627835163, 1ère 

mise en circulation 31/01/2003, manque carte de démarrage, 

kms non connus compteur digital, aile arrière droite enfoncée, 

interieur sale, batterie HS, vendu en l’état. Les frais de gardiennage 

au tarif libre dès le lendemain de la vente restent à la 

charge de l’acquéreur. m à p : 500 € 

GARAGE ARLAUD EURL - -, CHEMIN DES ESPRATS - ZA DU 

MEYROL - 26200 MONTELIMAR - Tél. 04 75 51 20 60 -Visite et 

enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 9 : 0VOLKSWAGEN POLO 1.6 essence, imm. 518 AGC 42, 

type MVW005ACR199, nº de série WVWZZZ6NZWY263848, 

1ère mise en circulation 15/05/1998, 181702 km non garantis, 

pas de clé, choc AVG, choc capot, rayures, intérieur sale, vendu 

en l’état. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 

de la vente restent à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 400 € 

Lot 10 : PEUGEOT 206 GENERATION 5 pts essence, imm. BW- 

876-QT, type MPE1112KA247, nº de série 

VF32AKFWA47796744, 1ère mise en circulation 29/04/2008, 

15330 km non garantis, sans clé, batterie HS, rayures, état des 

pneumatiques moyen. Les frais de fourrière au tarif libre dès 

le lendemain de la vente restent à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 3 200 € 

GARAGE GUICHARD - 04 -, RUE HENRI BARBUSSE - 

26400 CREST - Tél. 04 75 40 61 69 -visite et enlèvement sur 

rendez vous 

- 


Lot 11 : SEAT IBIZA 1.9 SDI diesel, imm. 1558 VW 26, type 

MSE5001GC988, nº de série VSSZZZ6KZ1R057133, 1ère mise 

en circulation 25/08/2000, 151886 km non garantis, manque clé, 

intérieur sale, rayures, vendue en l’état. Les frais de fourrière 

au tarif libre dès le lendemain de la vente restent à la charge 

de l’acquéreur. m à p : 400 € 

SNTI STE - QUARTIER BELFOND RN7 - 26740 LES 

TOURRETTES - Tél. 09 65 32 31 15 -visite et enlèvement sur 

rendez vous - 


Lot 12 : FORD FOCUS C MAX essence, imm. 69N2734C, type 

DM2Q7DA15ABC, nº de série WF0MXXGCDM7C55295, 1ère 

mise en circulation 05/03/2007, 125909 km non garantis, en 

panne. m à p : 800 € 

SARL J LACHARME - FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE 2607 - 

FIANCEY - 26800 ETOILE SUR RHONE - Tél. 04 75 61 66 80 

-M. LACHARME Jérôme Visite et enlèvement sur rendez-vous. 

- 


Lot 13 : ALFA ROMEO 166 2.0 T SPARK 5ptes essence, imm. AJ 

379 VL, type MAL1702GB155, nº de série ZAR93600000003055, 


clé, pare-choc arrière droit rayé, choc passage roue arrière, 

choc aile gauche et pare-chocs avant, intérieur sale. Les frais 

de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente 

restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 500 € 

Lot 14 : CITROEN C2 1.4 exclusive 3 portes essence, imm. 127 EEJ 

78, type MCT3111R6013, nº de série VFJMKVC97471181, 1ère 

mise en circulation 11/09/2007, 16598 km non garantis, avec 

2 

clé, rayures et bosses carrosserie et pare-chocs, manque 

baguette coté droit et gauche, bas de caisse enfoncé. Les frais 

de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente 

restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 1 000 € 

Lot 15 : RENAULT clio 1.5 DCI 3 portes ste, imm. AE 353 VG, 

type SBR7EF, nº de série VF1SBR7EF33975126, 1ère mise en 

circulation 05/08/2005, pas de clé, kms non connus compteur 

digital, choc AAD, rayures, intérieur sale et dégradé vendu en 

l’etat. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 

de la vente restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 600 € 

PELOTON DE GENDARMERIE - 38150 CHANAS - 

Tél. 04 74 84 39 40 -M. PULBY Benoit- Tél. 04 74 87 94 00 Visite 

le vendredi 01/06/2012 entre 8h et 12h et 14h et 17h 

uniquement sur rendez-vous en contactant le chef PULBY 

Benoit au 04 74 87 94 00 - 


Lot 16 : Camionnette fourgon RENAULT express 1.6 diesel, 

imm. BK-606-NJ, type F40405, nº de série VF1F4040510161331, 


avec clé, carrosserie dégradée avec corrosion, nombreux 

chocs, intérieur sale et délabré, pièces manquantes sur tableau 

de bord, pare-chocs décroché, batterie hs. m à p : 300 € 

GUILLON AUTOMOBILES SA - 5, RUE DANIEL BALAVOINE - 

Za Champ Rolland - 38150 SALAISE SUR SANNE - 

Tél. 04 74 11 14 14 -M. GUILLON Patrick Visite sur rendez-vous 

auprès de mr THIVOLLE tous les jours entre 8 h et 12 h et 14 h 

et 17 h30 sauf le vendredi 16 h30. Enlèvement impératif dans 

les 10 jours ouvrables après la vente. - 


Lot 17 : MERCEDES classe B 200 cdi, imm. BB 746 BW, type 

MMB56T4YE170, nº de série WDD245081J077624, 1ère mise 

en circulation 01/02/2006, 164836 km non garantis, avec clé, 

intérieur propre, choc aile et pare-chocs AVG. Les frais de gardiennage 

au tarif libre dès le lendemain de la vente restent à 

la charge de l’acquéreur. m à p : 4 500 € 

GARAGE REDA - 7, RUE DE LA VERRERIE - 38120 FONTANIL 

CORNILLON - Tél. 04 76 75 64 31 -M. REDA Visite et 

enlèvement sur rendez-vous. Aucun renseignement par 

téléphone - 


Lot 18 : VOLKSWAGEN VENTO GL essence, imm. AN-232-PY, 

type HOVABS2, nº de série WVWZZZ1HZRW141415, 1ère mise 

en circulation 13/10/1993, sans clé, intérieur/extérieur dégradés. 

Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 

de la vente sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 300 € 

Lot 19 : RENAULT CLIO 1.6 16v 3 ptes essence, imm. BK-225-VT, 

type MRE1311EZ062, nº de série VF1CB1D0F27599224, 1ère 


clé, aile arg enfoncée, intérieur dégradé. Les frais de fourrière 

d’environ 660 € + les frais de gardiennage au tarif libre dès le 

lendemain de la vente sont à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 300 € 

Lot 20 : VOLKSWAGEN PASSAT BREAK essence, imm. 245 CLS 

38, type 3542E2A, nº de série WVWZZZ3AZSE165740, 1ère 

mise en circulation 04/04/1995, pas de clé, intérieur/extérieur 

dégradés. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 


GARAGE REYNAUD - ZONE ARTISANALE DU PONT DE LA 

FANGE - 38350 LA MURE - Tél. 04 76 81 50 30 -visite et 

enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 21 : RENAULT LAGUNA 2.2 dci, imm. BC-581-TK, type 

MRE5612CW211, nº de série VF1BG0F0627258982, 1ère mise 

en circulation 30/08/2002, 81659 km non garantis, rayures carrosserie, 

avec clé, bv6, JA, attelage. Les frais de fourrière 

d’environ 280 € + les frais de gardiennage au tarif libre dès le 


m à p : 1 200 € 

BLOC-NOTES: 

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GARAGE PRAT - 14, RUE DU BEAL - 38400 ST MARTIN D 

HERES - Tél. 04 76 62 80 20 -M. PRAT Jean-Louis visite et 

enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 22 : CHRYSLER VOYAGER SE turbo D, imm. 262 CJB 38, type 

MC3000AEB095, nº de série 1C4GYN2M8VU105583, 1ère mise 

en circulation 03/07/1997, pas de clé, carrosserie dégradée, 

rétro cond hs. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le 


m à p : 400 € 

Lot 23 : SUZUKI VITARA 4x4 2.0 diesel turbo 5 p diesel, imm. 592 

ARM 38, type MJS000ABC024, nº de série 

JSAETD31V00203227, 1ère mise en circulation 18/03/1997, 

176210 km non garantis, avec clé, JA, attelage. Les frais de 

fourrière d’environ 1570 € + les frais de gardiennage au tarif 

libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de 

l’acquéreur. m à p : 600 € 

GARAGE IMBERT - 104, COURS SAINT ANDRE - 38800 LE 

PONT DE CLAIX - Tél. 04 76 98 84 62 -M. IMBERT 

Jean-Marc Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 24 : PEUGEOT 206 hdi 5 ptes, imm. 262 AHX 69, type 2ARHYF/ 

MOD, nº de série VF32ARHYF44388276, 1ère mise en circulation 

19/11/2004, avec clé, JA, manque essuie-glace arrière. Les 


sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 1 200 € 

CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA LOIRE - 13 -, RUE 

DES DOCTEURS CHARCOT - 42100 ST ETIENNE - 

Tél. 04 77 47 86 04 -visite et enlèvement sur rendez vous - 


Lot 25 : Camionnette fourgon PEUGEOT PARTNER VU diesel, 

imm. 42R-2972A, type GBRHYB, nº de série 

VF3GBRHYB96119748, 1ère mise en circulation 20/12/2004, 

67524 km non garantis, jeu au levier de vitesse. m à p : 1 500 € 

ATELIER AUTOMOBILE GPT GENDARMERIE ROANNE - 

Service Auto Transmission - 35, RUE ETIENNE DOLET - 

Caserne Combe - 42300 ROANNE - Tél. 04 77 68 87 10 

-M. LIDOINE Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 26 : PEUGEOT EXPERT hdi diesel, imm. 2031 0632, type 

BSRHXBMOD7, nº de série VF3BSRHXB86016160, 1ère mise 

en circulation 01/07/2003, 251053 km non garantis, moteur 

boîte freins ar hs, intérieur dégradé, aile ard enfoncée, manque 

commodo éclairage, manque batterie et roue de secours. 

Réception isolée à faire pour rendre le véhicule conforme à sa 

réception initiale "camionnette fourgon". m à p : 600 € 

Lot 27 : RENAULT TRAFIC dci 100 diesel, imm. 2051 2218, 

type JLACA6MOD, nº de série VF1JLACA66Y117263, 1ère mise 

en circulation 01/03/2006, 240256 km non garantis, boîte direction 

HS, calandre, pare-chocs et optiques démontés, manque 

batterie et roue de secours. m à p : 1 000 € 

Lot 28 : RENAULT TRAFIC dci 100 diesel, imm. 2051 2216, 

type JLACA6MOD, nº de série VF1JLACA66Y117369, 1ère mise 

en circulation 01/03/2006, 225704 km non garantis, boîte direction 

hs- radiateur échangeur turbo moteur lève vitre avd avg 

contacteur de commande, porte arg enfoncée, manque parechocs 

arr, porte latérale démontée, manque commodo éclairage 

et cache levier de vitesse, manque batterie et roue de 

secours. m à p : 1 000 € 

Lot 29 : RENAULT megane break dti diesel, imm. 2032 0086, 

type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527675736, 1ère 

mise en circulation 01/03/2003, 222544 km non garantis, 

moteur hs, manque essuie-glace arr, manque batterie et roue 

de secours. m à p : 500 € 

SOUS-PREFECTURE DE MONTBRISON - SQUARE HONORE D 

URFE - 42600 MONTBRISON - Tél. 04 77 96 37 36 -Visite et 



Lot 30 : CITROEN C3 exclusive 1.4 hdi 5 ptes, imm. 

042N2905A, type MCT5002PC678, nº de série 

VF7FC8HXB26875215, 1ère mise en circulation 14/01/2004, 

100500 km non garantis, bas de caisse dt et gche enfoncés. 

m à p : 1 600 € 

3 

DDT 69 CITÉ ADMINISTRATIVE - 165 -, RUE GARIBALDI - 

69003 LYON - Tél. 04 78 62 53 29 -M. REPLAT Albert Visite et 



Lot 31 : RENAULT TWINGO bicarburation essence - G.P.L, 

imm. 69R-2505C, type MRE9011FA588, nº de série 

VF1C06GN536478673, 1ère mise en circulation 26/09/2006, 

46000 km non garantis, vanne EGR HS. m à p : 800 € 

DDT69-ANTENNE SUD EST LYONNAIS - 17 -, RUE 

ROBESPIERRE - 69700 GIVORS - Tél. 04 37 22 65 40 

-M. BARRIER Michel- Tél. 0437226540 


Lot 32 : RENAULT TWINGO essence, imm. 69D-9932B, type 

MRE1011FJ171, nº de série VF1C068AE29641, 1ère mise en 

circulation 27/10/2003, 113000 km non garantis, véhicule accidenté. 

m à p : 300 € 

DREAL RHONE-ALPES - 51 -, RUE DU PENSIONNAT - 

69003 LYON - Tél. 04 26 28 61 22 -visite et enlèvement sur 

rendez vous 

- 


Lot 33 : RENAULT CLIO 1.4 bicarburation essence - G.P.L, 

imm. 69R1693C, type MRE9012EP601, nº de série 

VF1BB3KEF32843928, 1ère mise en circulation 09/03/2005, 

150746 km non garantis, joint de culasse hs. m à p : 800 € 

ANACT - 192 -, AVENUE THIERS - 69006 LYON - 

Tél. 04 72 56 13 13 -Mme CHARLES Solange- 

Tél. 04 72 56 13 60 Visite et enlèvement sur rendez vous auprès 

de mme CHARLES - 


Lot 34 : RENAULT CLIO III 5 ptes essence, imm. 69E-2287C, 

type BR1AOH, nº de série VF1BR1AOH35774511, 1ère mise en 

circulation 11/05/2006, 36918 km non garantis. m à p : 3 200 € 

Lot 35 : RENAULT MODUS essence, imm. AC-141-RS, type 

JP0W05, nº de série VF1JP0W0541887146, 1ère mise en circulation 

03/09/2009, 39087 km non garantis. m à p : 5 600 € 

CTDA OULLINS INGECAR - 46 -, LOUIS AULAGNE - 

69600 OULLINS - Tél. 04 72 39 02 30 -visite et enlèvement sur 

rendez vous - 


Lot 36 : LANCIA HF TURBO essence, imm. 20 AJQ 69, type 

831AB01, nº de série ZLA831AB000278221, 1ère mise en circulation 

03/02/1984, 79621 km non garantis, avec clé, bouclier avt 

descendu côté gauche. Les frais de gardiennage au tarif libre 

dès le lendemain de la vente sont à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 400 € 

Lot 37 : RENAULT LAGUNA 2.2 D RXE, imm. BZ-878-MH, type 

B56F05, nº de série VF1B56F0512795407, 1ère mise en circulation 

16/02/1995, 231592 km non garantis, avec clé, jte tôle avd 

et pneu hs, rétro gche hs. Les frais de fourrières d’environ 

600 € + Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 


SERVICE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES DOUANES - 70, 

AVENUE DU PROGRES - 69680 CHASSIEU - Tél. 04 72 47 69 22 

-M. MOUKTARIAN Visite UNIQUEMENT 2 jours avant la vente 

sur rendez-vous et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 38 : PEUGEOT 307 diesel, imm. 69N2915C, type 3E9HYC, 

nº de série VF33E9HYC85031256, 1ère mise en circulation 

18/06/2007, 161150 km non garantis, moteur et turbo 

hs. m à p : 300 € 

Lot 39 : RENAULT TWINGO essence, imm. 069N1374C, type 

MRE1111FV138, nº de série VF1C06C0531482584, 1ère mise en 

circulation 04/06/2004, 87685 km non garantis, 

TO. m à p : 800 € 

Lot 40 : RENAULT TWINGO essence, imm. 69N9462B, type 

MRE1011FH170, nº de série VF1C068A528236437, 1ère mise en 

circulation 03/03/2003, 154383 km non garantis, joint de culasse

hs. m à p : 300 € 

Lot 41 : RENAULT CLIO 16V essence, imm. 74E3241A, type 

MRE1102EV975, nº de série VF1BB05CF27887905, 1ère mise en 

circulation 05/12/2002, 117095 km non garantis, pas de roue de 

secours. m à p : 800 € 

Lot 42 : RENAULT CLIO 16V essence, imm. 63N5109A, type 

MRE1102EV975, nº de série VF1BB05CF26439938, 1ère mise en 

circulation 23/07/2002, 146332 km non garantis, problème 

injection. m à p : 800 € 



circulation 19/09/2002, 154500 km non garantis. m à p : 800 € 

Lot 44 : RENAULT TWINGO essence, imm. 74N3238A, type 



Lot 45 : RENAULT CLIO 1.2 L, imm. 74N3202A, type 

MRE1002E6996, nº de série VF1BB0FCF27060965, 1ère mise en 



MRE1001FY867, nº de série VF1C068A526213269, 1ère mise en 



MRE1001FY867, nº de série VF1C068A524761289, 1ère mise en 


Lot 48 : Camionnette RENAULT KANGOO 1.2 L essence, imm. 

69N6719B, type FC0AAF, nº de série VF1FC0AAF18732945, 1ère 

mise en circulation 10/11/1998, 66212 km non garantis. 

m à p : 1 000 € 

ATELIER AUTOMOBILE DU GPT GENDARMERIE - 358, RUE DE 

GONRAT - 73000 BASSENS - Tél. 04 79 70 97 40 

-M. QUIERS Visite et enlèvement sur rendez-vous - 


Lot 49 : Camionnette fourgon PEUGEOT EXPERT diesel, imm. 

2031 1111, type BSRHXBMOD7, nº de série 

VF3BSRHXB86044764, 1ère mise en circulation 01/01/2004, 

254365 km non garantis, boîte freins amortisseurs direction hs, 

manque batterie et roue de secours. 

Réception isolée à faire pour rendre le véhicule conforme à sa 

réception initiale "camionnette fourgon". m à p : 800 € 

Lot 50 : RENAULT MEGANE break diesel, imm. 2032 0711, 

type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0529106772, 1ère 

mise en circulation 01/02/2004, 241595 km non garantis, 

moteur freins amortisseurs direction hs, manque batterie et 

roue de secours. m à p : 600 € 

PRÉFECTURE DE LA SAVOIE - GARAGE - -, CHÂTEAU DES 

DUCS DE SAVOIE - 73000 CHAMBERY - Tél. 04 79 75 50 20 

-M. HENARD Julien Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 51 : CITROEN C5 138ch diesel, imm. BG 296 JJ, type 

RCRHRG, nº de série VF7RCRHRG76672044, 1ère mise en circulation 

04/08/2005, 215000 km non garantis, sièges électriques, 

FAP, climatisation, GPS. m à p : 3 500 € 

CHAMBERY DEPANNAGE - 321, AVENUE DES LANDIERS - 

73000 CHAMBERY - Tél. 04 79 68 88 96 -M. NAHOUI- 

Tél. 06 23 52 70 96 Visite et enlèvement du lundi au vendredi 

et obligatoirement sur rendez-vous. - 


Lot 52 : PEUGEOT 307 SW 1.6 L break, essence, imm. 6718 VW 

73, type MPE1306M6832, nº de série VF33HNFUB82970119, 

1ère mise en circulation 02/04/2003, pas de clef. Les frais de 

gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à 

la charge de l’acquéreur. m à p : 1 500 € 

Lot 53 : FORD MONDEO TD, imm. 8874 SF 73, type BAPPE, nº de 

série WFOAXXGBBARJ46942, 1ère mise en circulation 

17/08/1994, 323653 km non garantis, avec clef. Les frais de 

gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à 

la charge de l’acquéreur. m à p : 300 € 

Lot 54 : OPEL MERIVA COSMO 1.7 CDTI, imm. 7980 VM 73, type 

MPL53D6RF371, nº de série W0L0XCE7564180212, 1ère mise 

en circulation 31/05/2006, 94603 km non garantis, sans clef, 

intérieur et carrosserie dégradés. Les frais de gardiennage au 

tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de 

l’acquéreur. m à p : 3 000 € 

GAUD CAR SYSTEM - 37, AVENUE DES VOIRONS - 

74140 DOUVAINE - Tél. 04 50 94 03 56 -M. GAUD 

Christophe Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 55 : PEUGEOT 307 HDI diesel, imm. 6846 XK 74, type 

MPE5202MV730, nº de série VF33CRHYB82371282, 1ère mise 

en circulation 02/07/2002. Les frais de fourrière d’environ 383 

4 

€ + les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de 

la vente restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 1 800 € 

GARAGE DU CHATEAU - 61 -, AVENUE ANDRÉ DEVIENNE - 

69630 CHAPONOST - Tél. 04 78 45 24 68 -visite et enlèvement 

sur rendez vous. - 


Lot 56 : CITROEN XSARA 2 essence, imm. 470 DTX 91, type 

N1NFUB, nº de série VF7N1NFUB73887337, 1ère mise en circulation 

23/08/2004, 162021 km non garantis, 

clé. m à p : 1 200 € 

Lot 57 : CITROEN BERLINGO HDI diesel, imm. 880 WY 01, type 

MCT5204CV650, nº de série VF7MFRHYB65692558, 1ère mise 

en circulation 18/10/2001, 232019 km non garantis, 

clé. m à p : 1 000 € 

Lot 58 : RENAULT CLIO DCI 3 portes diesel, imm. 5290 YP 01, type 

SBR7EF, nº de série VF1SBR7EF30215091, 1ère mise en circulation 

27/02/2004, clé. m à p : 1 000 € 

Lot 59 : MERCEDES BENZ CLASSE A 180 CDI élégance diesel, 

imm. AZ-418-AY, type 169X20HL2EWA, nº de série 

WDD1690071J192057, 1ère mise en circulation 11/08/2005, 

101372 km non garantis, clé. m à p : 5 000 € 

Lot 60 : PEUGEOT 206 diesel, imm. BL 133 BA, type 2AWJ- 

ZTMOD, nº de série VF32AWJZT40297979, 1ère mise en circulation 

23/04/1999, 239095 km non garantis, carrosserie endommagée, 

clé. m à p : 800 € 

DÉPANNAGE INGECAR - 46 -, RUE LOUIS AULAGNE - 

69600 OULLINS - Tél. 04 78 51 27 34 -visite et enlèvement sur 

rendez vous - 


Lot 61 : PORSCHE 911 Carrera S essence, imm. 219 BHF 69, type 

997CB1101, nº de série WP0ZZZ99Z7S726722, 1ère mise en 

circulation 05/07/2007, 67899 km non garantis, intérieur cuir, 

TO, clé. m à p : 35 000 € 

Lot 62 : MERCEDES BENZ CLASSE E300 diesel, imm. 427 CGP 38, 

type MM87884C8613, nº de série WDB2102261B218880, 1ère 

mise en circulation 22/08/2000, BVA, clé. m à p : 2 500 € 

GARAGE BIANCHINI - 686 -, ROUTE DE LA POMMERAIE - 

73200 GILLY-SUR-ISÈRE - Tél. 04 79 32 24 20 -visite et 

enlèvement sur rendez vous - 


Lot 63 : AUDI A3 diesel, imm. AQ-393-LQ, type MAU5211GA087, 

nº de série WAUZZZ8LZWA030964, 1ère mise en circulation 

21/11/1997, 283684 km non garantis, avec clef, intérieur 

dégradé. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 


MG GARAGE - NG MECA - 21 -, RUE CLAUDE GENOUX - 

73200 ALBERTVILLE - Tél. 04 79 32 78 31 -visite et enlèvement 

sur rendez vous - 


Lot 64 : FORD FOCUS TDCI 2 portes, imm. AZ-638-JE, type 

DBWF9DA15PFD, nº de série WF0BXXGCDB2U23001, 1ère 


clef. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain 

de la vente sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 2 000 € 

COMMISSARIAT DE POLICE DE SAINT-ÉTIENNE - 99 b, COURS 

FAURIEL - Stupéfiants - 42000 ST ETIENNE - Tél. 04 77 43 28 82 

-visite et enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 65 : Scooter YAMAHA TMAX 500cm3, essence, imm. BE- 

524-JL, type SJ011, nº de série JYASJ011000002289, 1ère mise 

en circulation 01/03/2001, 27284 km non garantis, avec clef. Les 


sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 1 600 € 

BLOC-NOTES: 

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7ÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - 7, BD DU PARC D 

ARTILLERIE - Bp 17 - 69998 LYON ARMEES - Tél. 04 37 27 19 81 

-M. DUBOURDEAU- Tél. 06 80 95 66 38 Visite : lundi, mardi, 

mercredi précédent la vente. Enlèvement: le lendemain de le 

vente, aux heures d’ouverture, le vendredi de 8 h à 11 h, du 

lundi au jeudi, de 8 h00 à 11 h00 et de 13 h30 à 15 h30, les 

véhicules devront être enlevés sur un plateau ou avec un 

moyen de tractage conforme à la réglementation. Se munir 

d’une pièce d’identité. 

- 


Lot 66 : PEUGEOT 206 1.4 HDI 70Ch, imm. 60410095, type 

2A8HXF, nº de série VF32A8HXF44316231, 1ère mise en circulation 

15/12/2004, 75842 km non garantis, manque batterie 

et roue de secours. m à p : 1 000 € 



02/12/2004, 72171 km non garantis, manque batterie et 

roue de secours. m à p : 1 000 € 




roue de secours. m à p : 1 000 € 

Lot 69 : LAND ROVER 4x4 DEFENDER diesel, imm. 60910092, 

type 110SW, nº de série SALLDHMS89A771151, 1ère mise en 

circulation 06/04/2009, manque batterie et roue de secours, 

diverses pièces mécaniques et carrosserie, véhicule accidenté. 

m à p : 1 500 € 

Lot 70 : Camionnette PEUGEOT J5 TD 4X4 MIXTE, imm. 

69320924, type 290B92, nº de série VF3290B9200405173, 1ère 

mise en circulation 18/06/1993, 80630 km non garantis, manque 

batterie, roue de secours et diverses pièces mécaniques. 

m à p : 800 € 

Lot 71 : Camionnette fourgon RENAULT KANGOO EXPRESS 

1.5 DCI, imm. 60420253, type FCO7AF, nº de série VF1 FC07AF 

326078, 1ère mise en circulation 03/02/2005, manque batterie 

et roue de secours, pompe injection hs, échange du 

moteur. m à p : 1 000 € 

Lot 72 : Camionnette Fourgon PEUGEOT J5TD 4X4, imm. 



batterie, roue de secours, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 850 € 

Lot 73 : Camionnette fourgon PEUGEOT J5TD 4X4, imm. 



batterie, roue de secours, palier relais et transmission, diverses 

pièces mécaniques et carrosserie démontées. m à p : 600 € 


69221729, type 290 B92, nº de série VF3290B9200283930, 1ère 


batterie, roue de secours, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 800 € 


69020058, type 290 B92, nº de série VF3290B9200719131, 1ère 

mise en circulation 18/06/1990, manque batterie, roue de 

secours, phares et clignotants, diverses pièces mécaniques. 

m à p : 750 € 

Lot 76 : Camionnette fourgon PEUGEOT J5TD 4X4 diesel, 

imm. 69020987, type 290B92, nº de série VF3290B9200042935, 


manque batterie, roue de secours, diverses pièces mécaniques 

et carrosserie. m à p : 850 € 

Lot 77 : Camionnette fourgon CITROEN C25D 1400, imm. 

69320559, type 290B52, nº de série VF7290B52UD413362, 1ère 


batterie, roue de secours, phares et clignotants, diverses pièces 

mécaniques et carrosserie. m à p : 400 € 

Lot 78 : PEUGEOT P4D 4X4 diesel, imm. 68510342, nº de série 

VF3VP4A5000002755, 1ère mise en circulation 07/06/1985, 

manque batterie, roue de secours, pompe d’injection, deux 

sièges et bâche diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 700 € 



24365 km non garantis, manque batterie, roue de secours, 

bâche, pare-brise, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 800 € 




et carrosserie. m à p : 1 500 € 




bâche siège droit, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 800 € 




bâche, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 800 € 



manque batterie, roue de secours, tableau de bord, pompe 

5 

d’injection, deux sièges, bâche, alternateur, porte arrière, diverses 

pièces mécaniques et carrosserie. m à p : 700 € 






VF3VP4A500001852M, 1ère mise en circulation 24/10/1984, 


bâche, diverses pièces mécaniques et carrosserie, véhicule 

reconstruit. m à p : 1 000 € 





m à p : 2 000 € 




diverses pièces mécaniques et carrosserie. m à p : 2 500 € 


VF3VP4A500002024M, 1ère mise en circulation 24/10/1984, 


diverses pièces mécaniques et carrosserie, véhicule reconstruit. 

m à p : 1 500 € 








pompe a injection, pompe a eau, diverses pièces mécaniques 




manque batterie, roue de secours, deux sièges diverses pièces 









siège droit, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 500 € 




et carrosserie. m à p : 1 000 € 





m à p : 1 000 € 









m à p : 800 € 









Lot 100 : PEUGEOT P4D 4X4 diesel, imm. 68610744, nº de 

série VF3VP4A5000004628, 1ère mise en circulation 24/01/1986, 






diverses pièces mécaniques et carrosserie. m à p : 800 € 



manque batterie, roue de secours, tableau de bord, diverses 

pièces mécaniques et carrosserie. m à p : 800 € 

Lot 103 : Autocar RVI PC27S diesel, imm. 69310014, type 

JN1E24, nº de série VF6JN1E2400014281, 1ère mise en circulation 

27/01/1993, 118661 km non garantis, manque batterie, 

roue de secours et diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 1 000 € 

Lot 104 : Autocar SAVIEM S45 diesel, imm. 68910544, type 

S45, nº de série VFS45R0000002050, 1ère mise en circulation 

21/03/1989, 226657 km non garantis, manque batterie, roue de 

secours, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 1 000 € 

Lot 105 : Autocar SAVIEM S45 diesel, imm. 68714636, type 

S45, nº de série VF6S45R0000001739, 1ère mise en circulation 

21/03/1987, 398615 km non garantis, manque batterie, roue de

secours, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 700 € 

Lot 106 : Autocar CITROEN C 25 D, imm. 69111648, type 

290B52, nº de série VF7290B52UD035717, 1ère mise en circulation 


roue de secours. m à p : 800 € 

Lot 107 : Autocar CITROEN C 25 D, imm. 69310549, type 

290B52, nº de série VF7290B52UD414332, 1ère mise en circulation 


roue de secours et de nombreuses pièces sont à remplacer. 

m à p : 800 € 

CONSEIL GÉNÉRAL PARC À MATÉRIEL - 52 -, RUE LÉON 

GAUMONT - 26000 VALENCE - Tél. 04 75 78 11 80 -M. BARI 

Frédéric Visites obligatoirement sur rendez-vous qui seront 

fixés sur 3 jours avant la vente de 8 H00 à 12 H00 et 13 H00 à 

16 H30. Enlevement OBLIGATOIREMENT sur rendez-vous. - 


Lot 108 : Camion benne RENAULT RVI C 260 19 4X4 diesel, 

imm. 2238 RT 26, type NA02A14300, nº de série 

VF6NA02B1NAF00241, 1ère mise en circulation 07/01/1985, 

225000 km non garantis, carrosserie et intérieur dégradé, corrosion 

importante de la benne, en état de marche. 

m à p : 1 500 € 










- 


Lot 109 : Camion plateau déposable RVI TRM10000 6X6 diesel, 

imm. 69430260, nº de série VF6DEO2Z100002045, 1ère 


batterie et de nombreuses pièces. m à p : 5 000 € 

Lot 110 : Camion RVI TRM 2000 avec treuil diesel, imm. 

68820202, type 4X4J01, nº de série VF6TRM2000S002888, 1ère 











- 


Lot 119 : Remorque CHECKER 1 Tonne, imm. 2001173, type CC5A, 

nº de série 6041920, frein pneumatique, manque 

bâche. m à p : 150 € 


nº de série ITM0031550, frein pneumatique manque 

bâche. m à p : 50 € 


nº de série ITM0007037, frein pneumatique, manque 

bâche. m à p : 100 € 


nº de série ITM0015789, frein pneumatique. m à p : 100 € 



bâche. m à p : 150 € 





nº de série ITM0033176, frein pneumatique, manque bâche et 

arceaux. m à p : 50 € 

Lot 126 : Remorque LUTHER RQ 1/4T, imm. 1098394, type 

250JEE, nº de série 90537, manque barre, bâche et roue de 


6 

batterie, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 1 500 € 


68820205, type 4X4 J01, nº de série VF6TRM2000S002891, 1ère 


batterie, bâche et diverses pièces mécaniques. m à p : 1 400 € 




batterie, bâche, banquettes, arceaux et de nombreuses pièces. 

m à p : 1 400 € 




batterie, banquettes, roue de secours, diverses pièces 

mécaniques. m à p : 1 500 € 




batterie, bâche, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 1 500 € 




batterie, bâche, banquettes, diverses pièces mécaniques et 

carrosserie. m à p : 1 500 € 


69022566, type 4X4J01, nº de série VF6TRM2000S006107, 1ère 


batterie, diverses pièces mécaniques et carrosserie, freins 

hs. m à p : 1 500 € 




batterie et diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 1 300 € 




batterie, bâche, arceaux, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 1 500 € 

BLOC-NOTES: 

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Lot 129 : Remorque BANTAM RQ 1/4T, imm. 2700649, type T3, 

nº de série ITM0046167, manque barre, bâche et roue de 



nº de série ITM0024029, manque roue de secours et quelques 

pièces. m à p : 50 € 











nº de série 3453, manque barre, bâche et roue de 






nº de série 18688, manque barre, bâche, roue de secours et 

bequille. m à p : 200 € 

Lot 137 : Remorque GERSTENSLAGER 1 Tonne, imm. 1075484, 

type A, nº de série 18660, manque roue de secours et 


Lot 138 : Remorque GERSTENSLAGER 1 Tonne, imm. 1072560, 

type A, nº de série ITM0024971, manque roue de 


Lot 139 : 1 plateau déposable pour camion VTL de couleur

verte. m à p : 500 € 

Lot 140 : 1 plateau déposable pour camion VTL de couleur 

verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 


verte. m à p : 500 € 

Lot 151 : Moto CAGIVA 125 CM3 essence, imm. 69490641, type 

DGM521370M, nº de série 8A000742, 1ère mise en circulation 

11/01/1994, 1879 km non garantis, manque carburateur, poignée 

de commande de gaz, rétroviseur, diverses pièces 

mécaniques. m à p : 300 € 



18/01/1994, 4263 km non garantis. m à p : 500 € 



11/01/1994, 10579 km non garantis, manque carburateur, poignee 

commande gaz, les commandes sur le guidon, klaxon, 

diverses pièces mécaniques. m à p : 300 € 

Lot 154 : Moto neige BOMBARDIER SKI DOO NORDIK 550, 

imm. 69291491, nº de série 720045, 1ère mise en circulation 

01/08/1992, 2102 km non garantis, manque batterie, pare-brise, 

clé, pot d’échappement, disque de frein complet, amortisseurs, 

guidon complet, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 200 € 




clé, bougies, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 300 € 




clé, deux carburateurs, diverses pièces mécaniques et carrosserie. 

m à p : 350 € 

Lot 157 : Moto neige BOMBARDIER SKI DOO NORDIK 550 

essence, imm. 69390004, nº de série 710171, 1ère mise en circulation 


pare-brise, clé, deux carburateurs, diverses pièces mécaniques 





clé, pot d’échappement, disque de frein complet, diverses pièces 





clé, diverses pièces mécaniques et carrosserie. m à p : 400 € 









GARAGE DE L’OISANS - ZONE INDUSTRIELLE MESSIDOR - 

38220 VIZILLE - Tél. 04 76 68 05 41 -M. PIC Stephane Visite et 



Lot 162 : Scooter PEUGEOT KISBEE 50 essence, imm. BN 997 S, 

type L1EPGTCL000A, nº de série VGAK1AAAA0J006745, 1ère 

mise en circulation 22/02/2011, 812 km non garantis, avec clé. 

Les frais de fourrière d’environ 1300 € + les frais de gardiennage 

au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge 

de l’acquéreur. m à p : 50 € 

BLOC-NOTES: 

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7 

FOURRIÈRE MUNICIPALE - SERVICES TECHNIQUES 

MUNICIPAUX - 6, CHEMIN DE LA PIERRE DU ROY - 

73200 ALBERTVILLE - Tél. 04 79 10 45 90 -M. BONTAZ 

Christian Visite et enlèvement obligatoirement sur 

rendez-vous - 


Lot 163 : Scooter HONDA FES PANTHEON 125 cm3, imm. BM 701 

VR, type JF05A, nº de série ZDCJF05A01F100507, 1ère mise en 

circulation 11/12/2000, 22280 km non garantis, sans clef, avec 

un top case, quelques chocs. Les frais de gardiennage au tarif 

libre dès le lendemain de la vente restent à la charge de 


GARAGE RENAULT VILLIEN - 216, AVENUE DE LA 

TARENTAISE - 73210 AIME - Tél. 04 79 09 71 25 

-M. CHRISTOPHE visite et enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 164 : Scooter KYMCO MOVIE XL 125 cm3, imm. 478 WG 73, 

type S512, nº de série RFBS5001271200274, 1ère mise en circulation 

07/05/2008, 10959 km non garantis, avec clef. Les frais 

de fourrière d’environ 210 € + les frais de gardiennage au tarif 

libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de 


GARAGE MAIORANA - 150, IMPASSE DE LA BOTTE - 

74500 AMPHION LES BAINS - Tél. 04 50 70 25 26 -Visite et 



Lot 165 : Cyclomoteur KYMCO SUPER 9 MMC 50cm essence, 

imm. AP 761 D, type LKY21C10M214, nº de série 

RFBS1014071800308, 1ère mise en circulation 19/09/2008, 

343 km non garantis, avec clé, rétroviseur cassé. Les frais de 

fourrière d’envrion 1450 € + les frais de gardiennage au tarif 

libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 80 € 










- 

Matériels professionnels 

Lot 166 : Compresseur d’air sur remorque marque ATLAS 

type CO7000 chassis nº YA304701700228539, immatriculée 

69400605. m à p : 1 200 € 

Lot 167 : Elévateur tout terrain SAMBRON Multifonction diesel, 

imm. D700021, type J 2504 T, nº de série 30000207, 1ère 

mise en circulation 01/12/1988, 3351 km non garantis, fuite à 

la pompe hydraulique et vérin, mat télescopique 

faussé. m à p : 1 500 € 

Lot 168 : Elévateur thermique SALEV LOG 130 diesel, imm. 

D400109, nº de série F1431584, 1ère mise en circulation 

20/02/1984, 4715 km non garantis, manque batterie, fourches, 

diverses pièces mécaniques et carrosserie. m à p : 500 € 

Lot 169 : Basculeur SAMBRON F4250 diesel, imm. 10301396, 

nº de série 96283, 1ère mise en circulation 01/01/1996, 207 km 

non garantis, manque batterie. m à p : 1 500 € 

Lot 170 : Bétonnière BRAUD et FAUCHEUX diesel 2.7 type 

G330 année de fabrication 1973. m à p : 500 € 

Machines outils 

Lot 171 : 2 démonte-pneus DUQUESNE SIEPA 

EG7. m à p : 100 € 


EG7. m à p : 100 € 


EG7. m à p : 100 € 


EG7. m à p : 100 € 


Lot 175 : 1 lot 2 chargeurs de batterie 12V 24V. m à p : 100 € 

Lot 176 : 1 lot de 2 chargeurs de batterie 12V 

24V. m à p : 100 € 

Lot 177 : 1 lot de 2 compresseurs d’air. m à p : 400 € 

Lot 178 : 1 compresseur d’air cae pl 200 moteur Drarard. 

m à p : 500 €






Lot 179 : 1 lot comprenant : 

2 transpalettes hs, 

1 Karcher, 

1 station Souriau. m à p : 100 € 

SERVICE INTÉRIEUR DE LA PRÉFECTURE 

- 3 -, BOULEVARD VAUBAN - 26030 VALENCE CÉDEX - 

Tél. 04 75 79 29 21 -M. MONTAGNE- (04 75 79 28 25) - les 

visites et l’enlèvement se font imperativement sur rendez vous 

auprès de mr HERNU Tèl 04 75 79 29 27 - 


Lot 180 : Tour à charioter TC 450 SYRETTE de marque SYDE- 

RIC année 1999 peu servi et en état de fonctionnement, monophasé 

230 V puissance 370 w, avec jeu complet d’accessoires 

(encombrement (mm) : 1280 x 570 x 520, poids : 170 

kgs). m à p : 400 € 

LYCÉE DE LA PLAINE DE L’AIN - RUE LÉON BLUM - 

01500 AMBERIEU EN BUGEY - Tél. 04 74 38 17 24 

-M. QUARIN visite sur rendez vous. Matériel disponible à partir 

du 18 juin 2012 et à enlever impérativement avant le 

13/07/2012 - 


Lot 181 : Tour SOMAB 200 Nº 720 Année 1991. m à p : 800 € 

Lot 182 : Centre Usinage REALMECA C200V Nº 750 F Année 

1990. m à p : 600 € 

Lot 183 : Machine à fraiser ALCERA en partie démontée 

Année 1985. m à p : 600 € 

Lot 184 : Tour à charioter MULLER et PESANT Année 

1985. m à p : 600 € 

Lot 185 : Mini fraiseuse REALMECA FDC+ Année 1997, sans 

outils. m à p : 600 € 

Lot 186 : Mini tour REAL MECA C+TD Année 1999, avec 


Lot 187 : Mini fraiseuse REALMECA FDC+ Année 1997, avec 


Lot 188 : Mini Tour REAL MECA Année 1997, sans 


Lot 189 : Banc de préréglage d’outillage PWB SWISS TMA 

21P Année 1998. m à p : 150 € 

Lot 190 : Mini Tour REAL MECA C+TD Année 

1998. m à p : 600 € 

Lot 191 : Centre Usinage REALMECA C 300 H Nº 1060, Année 

1998. m à p : 800 € 

Lot 192 : Tour CAZENEUVE CT 200, Année 

2000. m à p : 1 200 € 

AIA AMBERIEU - SDGL 31-624/DL/REFORME - -, AIA 

AMBÉRIEU BA278 - 01508 AMBERIEU EN BUGEY - 

Tél. 04 74 34 38 60 -Mme GIROUD Michele- (poste 24529) 

- Visite sur rendez-vous pris 48 heures à l’avance du lundi au 

jeudi de 8h30 à 11h00 et de 13h30 à 15h30, le vendredi de 8h30 

à 10h30 uniquement. Pas de visite ni d’enlèvement le jour de 

la vente. Enlèvement sur rendez-vous pris 48 heures à l’avance 

- 


Lot 193 : Etuve de sechage de marque SECOMAT, (Dimensions 

extérieures : largeur 1.90 X hauteur 1.76 X profondeur 

1.68, dimensions intérieures : largeur 0.99 x hauteur 0.95 x 

profondeur 0.99). m à p : 600 € 

Lot 194 : Une plieuse manuelle BLOMBED 2000X2, TYPE : 

250D. m à p : 250 € 


Lot 195 : Gerbeur électrique à conducteur accompagnant de 

marque VESTERGAARD mod S-12 B année 1990 (charge 1200 

kg portée 0.60 m hauteur de levage 2m442), fuite au verin 

principal et sur bloc distributeur, stabilisateur et charge HS, les 

batteries ne tiennent pas la charge. m à p : 300 € 

BLOC-NOTES: 

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8 





Quincaillerie - Petit outillage 

Lot 196 : 1 lot d’outillage divers (pistolet pneumatique, 1 

comparateur à pied, 1 pistolet pompe graisse, clés plates, à 

pipes, mixtes, 1 lot BTR, pinces à rivet, arrache roulement, clés 

à chocs, 1 agrafeuse électrique...). m à p : 150 € 










- 

Biens divers 

Lot 197 : 1 lot de 5 motopompes avec accessoires. 

m à p : 500 € 


m à p : 500 € 


m à p : 500 € 

Lot 200 : 1 lot de 4 bacs souples en caoutchouc. m à p : 120 € 

Lot 201 : 1 lot de 4 bacs souples en caoutchouc. m à p : 120 € 

Lot 202 : 3 ensembles douche campagne. m à p : 150 € 

Lot 203 : 3 ensembles douche campagne. m à p : 150 € 

Lot 204 : 1 lot de 5 citernes souples en caoutchouc 

1200L. m à p : 200 € 

Lot 205 : 1 lot de 5 citernes souples en caoutchouc 

1200L. m à p : 200 € 

BASE AÉRIENNE Nº278 - Service Attentes Esrt 2c-278-Gema - 

BASE AERIENNE 278 - 01500 AMBERIEU EN BUGEY - 

Tél. 04 74 34 39 16 -Mme SERGENT CHEF NICOLAS Visite sur 

rendez-vous en contactant le 04 74 34 39 16. Enlèvement sur 

rendez-vous. Aucune visite ni enlèvement le jour des ventes - 

Biens divers 

Lot 206 : 1 lot d’appareils de mesure d’environ 7 m3 comprenant 

des voltmètres, des générateurs de signaux, des fréquencemètres, 

des générateurs d’impulsion. m à p : 800 € 

Lot 207 : 1 lot d’appareil de mesure d’environ 9 m3 comprenant 

des analyseurs de données, des voltmètres, des analyseurs 

de spectre, des générateurs de signaux. m à p : 800 € 

Lot 208 : 1 lot d ’appareils de mesure d’environ 8 m3 comprenant 

des atténuateurs, des coupleurs, des alimentations, des 

détecteurs radiofréquence. m à p : 800 € 

Lot 209 : 1 lot d’appareils de mesure d’environ 8 m3 comprenant 

des analyseurs de spectre, des stations de mesure, des 

relais de commande, des analyseurs radio fréquence. 

m à p : 800 € 

BASE AERIENNE 942 ESRT 2C 942 - Section Attentes - B P 19 

- 69579 LIMONEST CEDEX - Tél. 04 78 14 66 33 -M. SGT 

LARROQUE Visite sur rendez-vous, du lundi au jeudi de 9h00 

à 12h00 et de 14h00 à 16h00, le vendredi de 9h00 à 12h00. Se 

munir obligatoirement d’une pièce d’identité - 

Electricité - Electronique 


- 8 oscilloscopes METRIX ref : OX734, 

- 1 multimètre TEKELEC TE AITRONIC Ref TE358. m à p : 500 € 

LYCÉE DE LA PLAINE DE L’AIN - RUE LÉON BLUM - 

01500 AMBERIEU EN BUGEY - Tél. 04 74 38 17 24 

-M. QUARIN visite sur rendez vous. Matériel disponible à partir 

du 18 juin 2012 et à enlever impérativement avant le 

13/07/2012 - 

Electricité - Electronique 


- 1 station de soudage SMT 1160 annee 1997, 

- 1 Table de placement SMT 6000 année 1997, 

- 1 Four à convection OK Industries JEM 310 année 

1997. m à p : 500 € 


Lot 212 : Congélateur -83ºC JOUAN VX100 (un groupe sur 

deux hs). m à p : 500 €

DIRECTION NATIONALE D’INTERVENTIONS DOMANIALES - 

Commissariat Aux Ventes De Lyon - -, 165, RUE GARIBALDI - 

69401 LYON - Tél. 04 78 63 38 01 -visite et enlèvement sur 

rendez vous - 

Bureau 

Lot 213 : Photocopieur RICOH MP 3351Nºmatricule : V8303900930 

- 5 ans. m à p : 300 € 

TRIBUNAL D’INSTANCE DE VALENCE - PLACE DU PALAIS - 

26000 VALENCE - Tél. 04 75 75 97 68 -Mme FRECHET 

Marielle Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 

Ameublement 


-1 table de décharge métallique sans tiroir (1.20 X 0.80), 

-1 vestiaire STRAFOR 9000 I métallique, 

-1 bureau STRAFOR 9000 (1.80x0.80) avec tiroir, 

-1 bureau STRAFOR (1.80x0.80), 

-1 tableau plateau bois avec piètement en métal, 

-3 tables métalliques avec tiroir, 

-1 fauteuil de réunion en cuir noir avec piètement en métal 

chromé. m à p : 50 € 

BLOC-NOTES: 

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BLOC-NOTES: 

9 

POLICE MUNICIPALE 

MAIRIE DE L\’ISLE D\’ABEAU - HÔTEL DE VILLE - Bp 3 - 38080 L 

ISLE D ABEAU - Tél. 04 74 18 20 24 -Mme DELANNOY 

Sophie Visite le mercredi 30 mai sur rdv de 9 h00 à 11 h30. - 

Sports - Loisirs - Jouets 

Lot 215 : 1 lot de 9 vélos état et marques diverses (bianchi, 

décathlon...). m à p : 80 € 

DIRECTION NATIONALE D’INTERVENTIONS DOMANIALES - 

Cav Lyon - Magasin Domanial - 165, RUE GARIBALDI - Cité 

Administrative de la Part-d - 69401 LYON CEDEX 03 - 

Tél. 04 78 63 38 00 -visite et enlèvement sur rendez vous - 

Sports - Loisirs - Jouets 

Lot 216 : 3 snow boards (BURTON BULLET, SALOMON PULSE 

RTL, RIDE SYSTEM), état divers. m à p : 150 € 

Lot 217 : 9 paires de ski (VOLANT, DYNASTAR, ROSSIGNOL, 

VOLK, SALOMON, ATOMIC), état divers. m à p : 200 € 

Audio 

Lot 218 : 1 lot de 3 téléphones portables ORANGE NOKIA 1662 

Noir (neufs sous emballage d’origine). m à p : 50 € 


- 1 mini chaîne stéréo de marque "JVC" avec hauts parleurs, 

télécommande et connectiques, 

- 1 caméscope SONY Mini DV Digital Handycam 40X digital 

zoom, 

- 3 appareils photos et une paire de jumelle. m à p : 60 € 

Biens divers 

Lot 220 : 1 lot d’environ 106 paires de lunettes usage et état 

divers. m à p : 80 € 

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Conditions spécifiques 

Personnes admises à enchérir. – Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l’état au lieu de stockage. Elle 

est faite sans garantie d’éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des 

biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication (article 

4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service des Domaines, en date du 17 avril 1990 et 

applicable depuis le 1 er juin 1990. Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniales.fr). 

Lots réservés aux professionnels : 

L’adjudication est subordonnée à la présentation de l’original et au dépôt d’une copie : 

- De l’inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6 

mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agrée ou par l’Ambassade 

du pays d’origine ; 

- de l’attestation d’inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ; 

- Des statuts de l’association, si la personne représente une association ; 

Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l’original et de déposer une copie d’un pouvoir signé 

par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société ou l’association. 

Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l’original 

et au dépôt d’une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en 

français par un traducteur officiel agréé ou par l’Ambassade du pays d’origine. 

Visite. – Sur rendez-vous aux heures d’ouverture des services sauf indication contraire au lotissement. 

Enlèvement. – Sous 20 jours impérativement et sur RV. 

Sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrière dont les acquéreurs auront à payer les frais de fourrière au tarif préfectoral en vigueur 

dès le lendemain de la vente. Ces véhicules sont dépourvus de clés. Ils sont susceptibles d’être restitués à leurs légitimes propriétaires 

jusqu’au jour de la vente. Une attestation d’assurance peut être demandée par certains services. 

Place nette exigée pour tous les lots. 

Ces véhicules devront être retirés dans l’état où ils se trouvent par un mode de transport approprié (camions, plateau ou dépanneuse). 

Tout travail sur les parcs est interdit. 

Lots retirés par une tierce personne : prévoir une procuration + copie de la pièce d’identité. 

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possible de circuler avec ces 

véhicules avant d’avoir procéder aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l’acquéreur et sont décrites à 

l’article 12.B de l’arrété du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). 

Astreinte. – 7,50 euros par jour de retard et par lots adjugés à un prix inférieur à 152 euros, 15 euros pour les autres lots. 

Paiement. – Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. 

Paiement comptant pour les adjudications jusqu’à 150 € (par lot). 

Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot). 

Le paiement total du prix et de la taxe forfaitaire devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant l’adjudication et avant enlèvement 

des lots. 

Le manquement à l’une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L’acompte sera conservé. 

NB : les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d’un mandat régulier et des pièces d’identité du mandat et du 

mandataire, et le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent. 

Espèces : dans la limite de 3000 € pour les personnes domiciliées en France et les professionnels. Pour les personnes justifiant qu’elles 

n’aient pas de domicile fiscal en France et qu’elles n’agissent pas pour les besoins d’une activité professionnelle, cette limite est fixée 

à 15000 € (art.L112-6 et D112-3 du code monétaire et financier). 

Chèques : acceptés. Une pièce d’identité vous sera demandée (art L131-15 du CMF). Au-delà de 1500 €, un chèque de banque sera 

exigé. 

Carte bancaire : paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. 

Virement bancaire : règlement accepté : 

RIB : 10071 69000 00001004211 41 

IBAN : FR76 1007 1690 0000 0010 0421 141 BIC : TRPUFRP1 

Achat de métaux : le paiement de métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de 

paiement (art L112-6 et D112-4 du CMF). 

Conditions spécifiques. – AUCUNE MODIFICATION N’EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE. 

Une pièce d’identité devra etre présentée lors de la signature du papillon de vente. 

Pour tous les les lots, vente à forfait. 

Certificat d’immatriculation : aucun document d’immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente vous sera remis. 

Fourrière : les véhicules des fourrières sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Les acquéreurs de véhicules 

doivent acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.Ils sont vendus sans certificat d’immatriculation. 

En conséquence, il n’est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. 

Ces formalités sont à la charge de l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les 

véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). 

Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur 

internet, à l’adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilères, onglet Soumissions. 

Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le 

chèque est commun à plusieurs lots seront refusés. 

Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions "Soumissions, vente du 7 juin 2012 - CAV de Lyon - Cité 

administrative - 165 rue Garibaldi 69401 Lyon cedex 3" et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat. 

Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs. 

Renseignements. – Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Lyon - Cité Administrative d’Etat - Bât. A - 165, rue Garibaldi 

69401 LYON CEDEX - Tél. : 04-78-63-38-00. 

Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Lyon. 

Renseignements techniques complémentaires auprès des services livranciers. 

Internet : ww.ventes-domaniales.fr 

10

Renseignements 

Avant la vente : 

COMMISSARIAT AUX VENTES DE LYON 

Cité administrative d’Etat de la Part-Dieu 

165, rue Garibaldi 

69003 LYON 

Tél. 04 78 63 38 00 

cav069.dgcp-dnid@dgfip.finances.gouv.fr 

Renseignements techniques sur les biens : 

Auprès des établissements détenteurs 

LÉGENDE DES LOGOS 

Véhicules impropres à la circulation; pour être réimmatriculés, 

ils devront être reconnus en état de circuler dans les 

conditions normales de sécurité par un expert en automobile. 

Les frais d’expertise sont à la charge de l’acquéreur. 

Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs 

d’automobiles ou de motocycles ou de négociants 

en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier 

de leur qualité par une copie de leur inscription au registre 

du Commerce ou au répertoire des Métiers. 

Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les 

procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles 

contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures 

qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant 

le début de la séance d’adjudication. 

"Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, 

sous la responsabilité et aux frais de l’acquéreur, être 

remis en état et présentés au contrôle technique. 

Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée 

; il ne sera pas délivré de certificat de vente. 

Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du 

travail. 

BLOC-NOTES: 

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Consulter la version pdf - Ventes Domaniales

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