Consulter la version pdf - Ventes Domaniales

V E N T E D E S D O M A I N E S 

Enchères verbales et soumissions cachetées. 

Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Lyon - Cité Administrative 

d’Etat - Bât. A - 165, rue Garibaldi 69401 LYON CEDEX avant le mercredi 04 avril 2012 à 16h00. 

Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d’un chèque d’un montant égal à 20 % de 

l’offre, libellé à l’ordre de la Régie de recettes du CAV de Lyon. 

LYON 

jeudi 5 avril à 9 h 00 : Lots 1 à 143 


CAV DE LYON BAT A NIVEAU S 

165 RUE GARIBALDI - Cité Administrative de la Part-d - 69401 LYON 

La signification des symboles , , , , est donnée en fin de notice. 

Agriculture - Ameublement - Audio - Biens divers - Bijoux 

Bureau - Electricité - Electronique 

Habillement - Maroquinerie - Horlogerie - Machines outils 

Matériels professionnels - Métaux - Optique 

Sports - Loisirs - Jouets - Vidéo - Véhicules terrestres 

Les biens sont vendus sans garantie 

Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre 

carte auprès de votre établissement bancaire. 

Commissaire aux ventes : M. Gilbert LACHARME 

DDPP DE L’AIN - 9, RUE DE LA GRENOUILLERE - 01012 BOURG 

EN BRESSE - Tél. 04 74 42 09 00 -Mme GUNIA Nicole Visite et 

enlèvement sur rendez vous sauf le mercredi 

- 

Véhicules terrestres 

Lot 1 : RENAULT CLIO essence, imm. 01E2282A, type BB2T05, 

nº de série VF1BB2T0535096882, 1ère mise en circulation 

26/12/2005, 91777 km non garantis, carrosserie dégradée, 

vendu en l’état m à p : 1 200 € 

GSBDD DE LA VALBONNE - SMCAT / BATIMENT 168 - -, RN 

84 - 01120 DAGNEUX - Tél. 04 74 08 73 49 -M. BETHON visite 

le mercredi 28 mars sur rdv de 9h30 à 12h00, enlèvement sur 

rdv - 


Lot 2 : RENAULT ESPACE RTE 2.2 dt, imm. 2599 WQ 69, type 

MRE5406HP503, nº de série VF8JEOP0522855007, 1ère mise en 

circulation 13/07/2000, custode arg hs, avec clé, vendu en 

l’état. m à p : 500 € 

GARAGE CULOZ AUTOMOBILES - 886, AVENUE ANTONIN 

PONCET - 01350 CULOZ - Tél. 04 79 87 00 34 -Visite et 

enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 3 : OPEL FRONTERA turbo intercooler 2.3 D, imm. 9604 WS 

74, type 5JMA, nº de série SED5JMWL4RV605635, 1ère mise 

en circulation 24/02/1995, 265029 km non garantis, avec attelage. 

Neiman HS, avec clé, véhicule vendu en l’état. 

Les frais de fourrière d’environ 380 € + les frais de gardiennage 

au tarif libre dès le lendemain de la vente restent à la charge 

de l’acquéreur. m à p : 1 500 € 


1 

DDCSPP - 7 -, BLD DU LYCEE - 07007 PRIVAS - 

Tél. 04 75 66 53 00 -M. DE WINTER Marc Visite et enlèvement 

sur rendez-vous - 


Lot 4 : PEUGEOT 206 1.9 D XR presence 5p, imm. 07N2046A, 

type MPE5102KK695, nº de série VF32AWJYF42656435, 1ère 

mise en circulation 07/01/2003, 89251 km non garantis, clim, 

ABS, fermeture centralisée, vitres électriques. m à p : 1 200 € 

Lot 5 : PEUGEOT 206 XR Presence 1.4 HDI, 5 p imm. 

007N2065A, type MCT5002KB793, nº de série 

VF32A8HXF43555079, 1ère mise en circulation 05/12/2003, 

127252 km non garantis. m à p : 1 500 € 

Lot 6 : RENAULT KANGOO 4x4 1.9 Dci privilège 5 portes, 

imm. 07N2176A, type KCAVAK, nº de série VF1KCA- 

VAK32746868, 1ère mise en circulation 16/11/2004, 115025 km 

non garantis, attelage, compresseur clim HS, support d’alternateur 

à remplacer, travaux à prevoir, vendu en 

l’état. m à p : 1 500 € 

GARAGE PREFECTURE DE LA DROME - -, BLD VAUBAN - 

26000 VALENCE - Tél. 04 75 79 29 44 -Mme BELMONT Patricia- 

Tél. 04 75 79 29 45 Visite et enlèvement sur rendez-vous. Pour 

des renseignements complémentaires concernant le vehicule 

Renault Laguna, veuillez contacter M BLANCHOZ 

06 74 10 92 48 - 


Lot 7 : RENAULT MEGANE II 1.5 Dci 80 5 portes, imm. BD- 

643-NS, type BMRF05, nº de série VF1BMRF0532919155, 1ère 

mise en circulation 30/12/2004, 131251 km non garantis, parechoc 

arrière déformé, choc Av droit, état pneumatiques 

moyen. m à p : 1 500 € 

Lot 8 : RENAULT LAGUNA 1.5 Dci 110, imm. BD-456-TQ, type 

BT1A06, nº de série VF1BT1A0638784202, 1ère mise en circulation 

30/11/2007, 172000 km non garantis, climatisation HS, 

fermeture centralisée, rétros électriques, ABS. m à p : 5 000 €

FOURRIÈRE MUNICIPALE DE VALENCE - 6, ALLEE JAMES 

JOULE - 26000 VALENCE - Tél. 04 75 55 37 58 -M. KEYSER 

Morgan Visite et enlèvement obligatoirement sur rendez-vous 

- 


Lot 9 : RENAULT SCENIC essence, imm. 3318 XM 26, nº de série 

VF1JA040520555361, 1ère mise en circulation 07/07/1999, carrosserie 

moyenne, vendu en l’état. 

Les frais de fourrière au tarif libre dès le lendemain de vente 

restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 500 € 

VILLE DE VALENCE 

CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - -, RUE MOZART - 

26000 VALENCE - Tél. 04 75 25 82 83 -M. BOULINGRIN 

Alexandre- (04 75 79 24 77) - 


Lot 10 : 1 lot comprenant : 

- 1 camionnette fourgon RENAULT express essence, imm. 

5425SJ26, type F40104, nº de série VF1F4010401353726, 1ère 

mise en circulation 09/09/1988, carrosserie dégradée, fuite 

d’huile, soufflet cardan AVD, ceinture de securite AVF HS, 

pneus HS. 

- 1 RENAULT Express essence, imm. 9559SW26, type F402M5, 

nº de série VF1F402M505601564, 1ère mise en circulation 

13/11/1990, carrosserie et intérieur dégradé, panne 

moteur. m à p : 300 € 

Lot 11 : camionnette fourgon IVECO diesel, imm. 6798SW26, 

type C35700/33, nº de série ZCFC3570002963296, 1ère mise en 

circulation 24/10/1990, carrosserie dégradée, boîte à vitesse 

défectueuse. m à p : 600 € 

Lot 12 : camionnette fourgon RENAULT express essence, 

imm. 3572SM26, type F40104, nº de série VF1F4010401358842, 

1ère mise en circulation 06/04/1989, 199400 km non garantis, 

carrosserie et intérieur dégradé, problèmes boîte à vitesse et 

neiman bloqué. m à p : 300 € 

Lot 13 : Retiré de la vente. m à p : lors de la vente 


CONSEIL GÉNÉRAL PARC À MATÉRIEL - 52 -, RUE LÉON 

GAUMONT - 26000 VALENCE - Tél. 04 75 78 11 80 -M. BARI 

Frédéric Visite obligatoirement sur rendez-vous qui seront 

fixés sur 3 jours avant la vente de 8H00 à 12H00 et 13H00 à 

16H30. Enlevement OBLIGATOIREMENT sur rendez-vous. - 



Lot 16 : Camionnette plateau CITROEN JUMPER 1.5 l diesel, 

double cabine, imm. 7842VN26, type 232H521, nº de série 

VF7232H5215693830, 1ère mise en circulation 09/06/1999, 

243310 km non garantis, moteur HS, intérieur et carrosserie 

dégradés. m à p : 300 € 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES 

DE LA DRÔME - SERVICE BUDGET ET LOGISTIQUE - 20 -, 

AVENUE PRÉSIDENT HERRIOT - 26015 VALENCE - 

Tél. 04 75 78 21 65 -M. SHMELZLE Philippe visite et 

enlèvement sur rendez vous de 8h à 12h et de 13h à 16h. - 


Lot 17 : Camionnette fourgon RENAULT KANGOO 1.2 16v 

essence, imm. 26 D 2233, nº de série VF1FC1DAF32631446, 1ère 

mise en circulation 29/09/2004, 37530 km non garantis, siège 

conducteur usé, vendu avec galeries de toit et 2 pneus 

neige. m à p : 1 500 € 

GARAGE ARLAUD EURL - -, CHEMIN DES ESPRATS - ZA DU 

MEYROL - 26200 MONTELIMAR - Tél. 04 75 51 20 60 -Visite et 

enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 18 : FORD FOCUS 1.6 16v essence, imm. BL 470 AC, type 

MFD1362SP964, nº de série WF0AXXGCDAYL81562, 1ère mise 

en circulation 06/03/2001, 138175 km non garantis, avec clé, 

batterie HS, choc arrière droit, choc portiére gauche, pare-choc 

endommagé, intérieur dégradé, sans clé. 

Vendu en l’état. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le 

lendemain de la vente restent à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 300 € 

2 

CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - 300 -, ALLÉE DE 

CHAMBARAN - 26300 BOURG DE PEAGE - Tél. 04 75 05 89 80 

-Mme ARGENTI Claire Visite et enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 19 : CITROEN XSARA 2.0 HDI 90 5 p, imm. 9138WA26, 

Type MCT5202GT551 nº de série VF7N1RHYB73203840, 1ère 

mise en circulation 18/07/2001, 225671 km non garantis, clim, 

fermeture centralisée, radio cd + cds au volant. Chocs carrosserie, 

intérieur propre, vendu en l’état. m à p : 1 500 € 

AUTOLAND - QUARTIER LES CHIROUZES - Za de Chatuparc - 

26300 PIZANCON - Tél. 04 75 05 28 34 -M. ORTU Jean 

Paul visite et enlèvement sur rendez vous - 


Lot 20 : RENAULT LAGUNA III 2.0 Dci 150 dynamique, imm. AM- 

076-BB, nº de série VF1BT0K0638739386, 1ère mise en circulation 

30/10/2007, 89270 km non garantis, avec clé. 



m à p : 6 000 € 

GARAGE CORDEIL - RUE DU PONT NOIR - 26700 PIERRELATTE 

- Tél. 04 75 98 92 40 -Visite et enlèvement sur rendez-vous - 


Lot 21 : PEUGEOT 206 CC 1.6 E, imm. AN-408-QV, nº de série 

VF32DNFUF44148925, 1ère mise en circulation 24/06/2004, 

55841 km non garantis, sans clé, bosses carrosserie, baguette 

portière décollée, intérieur sale, vendue en l’état. 

Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la 

vente restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 1 500 € 

SARL J LACHARME - FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE 2607 - 

FIANCEY - 26800 ETOILE SUR RHONE - Tél. 04 75 61 66 80 

-M. LACHARME Jérôme Visite et enlèvement sur rendez-vous. 

- 


Lot 22 : PEUGEOT 307 HDI diesel, imm. 9950 QH 07, type 

MPE5302M6828, nº de série VF33CRHSB82638546, 1ère mise 

en circulation 04/10/2002, avec clé, attelage, intérieur démonté, 

pare-choc avant et arrière rayé, choc avant gauche, vendu en 

l’état. 


vente restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 800 € 

CSAG 38 - Gendarmerie De L’isere - 21, AV LEON BLUM - Bp 

2509 - 38000 GRENOBLE - Tél. 04 76 20 38 41 

-M. GANTAR Visite et enlèvement sur rendez-vous - 


Lot 23 : RENAULT TRAFIC diesel, imm. 2991 0734, type 

J8BMA5, nº de série VF1J8BMA520208309, 1ère mise en circulation 

23/09/1999, 199672 km non garantis, avt accidenté, 

intérieur dégradé, planche de bord hs, manque batterie et roue 

de secours. Réception isolée à faire pour rendre le véhicule 

conforme à la réception initiale "camionnette fourgon". 

m à p : 300 € 

DDT DE L’ISERE - Materiels Autres Que Les Vehicules - 17, 

BOULEVARD JOSEPH VALLIER - BP 45 - 38040 GRENOBLE - 

Tél. 04 56 59 44 42 -M. LACOURIEUX Jacques- 

Tél. 04 56 59 44 59 Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 24 : RENAULT CLIO Dci campus 5 ptes, imm. 38N-4637A, 

type BBTJ05, nº de série VF1BBTJ0536935357, 1ère mise en 

circulation 14/12/2006, 100101 km non garantis. m à p : 2 600 € 

Lot 25 : RENAULT CLIO Dci campus 5 ptes, imm. 38N-4649A, 

type BBTJ05, nº de série VF1BBTJ0537013420, 1ère mise en 

circulation 19/01/2007, 81379 km non garantis, calandre avant 

dégradée. m à p : 2 500 €

GARAGE REDA - 7, RUE DE LA VERRERIE - 38120 FONTANIL 

CORNILLON - Tél. 04 76 75 64 31 -M. REDA Visite et 

enlèvement sur rendez-vous. Aucun renseignement par 

téléphone - 


Lot 26 : BMW 318 essence, imm. AF-027-MD, type CA01A4F, nº de 

série WBACA01010AC33355, 1ère mise en circulation 

02/07/1996, BVA, pas de clé, intérieur dégradé. 


lendemain de la vente sont à la charge de l’acquéreur. 

m à p : 300 € 

Lot 27 : CITROEN XSARA 1.8i 3 PTES essence, imm. 9374 YW 84, 

type MCT1201GZ111, nº de série VF7NOLFXF36398690, 1ère 

mise en circulation 25/02/1999, pas de clé, carrosserie dégradée 

côté droit, 4 pneus crevés. 



m à p : 500 € 

Lot 28 : Camionnette fourgon FIAT DOBLO SX diesel, imm. 567 

DEG 38, type 223ZXB1A2A, nº de série ZFA22300005027552, 

1ère mise en circulation 05/09/2001, pas de clé. 



m à p : 600 € 

GARAGE FERRARI - 515, ROUTE DE VOIRON - 

38140 CHARNECLES - Tél. 04 76 91 00 04 -visite et enlèvement 

sur rdv - 


Lot 29 : PEUGEOT 207 HDI 5 ptes, imm. 706 DJE 38, type 

MPE5212TN326, nº de série VF3WC9HXC34268575, 1ère mise 

en circulation 14/03/2008, 33203 km non garantis, JA, avec clé. 

Vendu en l’état. Les frais de fourrière d’environ 1280 € + les 

frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente 

sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 4 500 € 

BOURGOIN DEPANNAGE ET TRANSPORTS - RUE LOUIS 

BRAILLE - Zi la Maladière - 38300 BOURGOIN JALLIEU - 

Tél. 04 74 28 22 04 -M. POULIQUEN Thierry visite et 

enlèvement sur rendez vous - 


Lot 30 : TOYOTA RAV4 D4D 5 portes, imm. 92 CJV 38, nº de série 

JTEHG20V806073874, 1ère mise en circulation 19/04/2005, 

119300 km non garantis, avec clé, pare-chocs avt/arr dégradés, 

carrosserie rayée. 



sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 2 500 € 

GARAGE PRAT - 14, RUE DU BEAL - 38400 ST MARTIN D 

HERES - Tél. 04 76 62 80 20 -M. PRAT Jean-Louis visite et 



Lot 31 : RENAULT CLIO 1.5 Dci initiale 5 ptes, imm. 451 CVN 

38, type MRE5112EU124, nº de série VF1BB080F26191592, 1ère 

mise en circulation 23/05/2002, pare-brise fêlé, pas de clé, carrosserie 

et intérieur dégradés, véhicule en panne. 



m à p : 300 € 

ONCFS BEVENAIS - 87, CHEMIN DE L EGLISE - 

38690 BEVENAIS - Tél. 04 76 55 24 53 -M. CORNET 

Philippe Visite et enlèvement sur rendez-vous - 


Lot 32 : RENAULT KANGOO Dci, imm. 38N-4269A, type 

MRE5002KB958, nº de série VF1KC07GF29750311, 1ère mise 

en circulation 30/10/2003, 201885 km non garantis, attelage. 

m à p : 1 600 € 

Lot 33 : RENAULT KANGOO Dci, imm. 38N-4272A, type 

MRE5002KB958, nº de série VF1KC07GF29750874, 1ère mise 

en circulation 05/11/2003, 172620 km non garantis, pas de clé, 

rotule, soufflet barre de transmission et articulation de direction 

HS, vendu en l’état. m à p : 600 € 

3 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 2 -, 

AVENUE GRUNER - 42000 ST ETIENNE - Tél. 04 77 43 80 35 

-M. MEFTAH Pascal Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 34 : RENAULT CLIO 3 portes 1.5 Dci diesel, imm. 42N 

2956A, type CBR7EF, nº de série MRE5011E8574, 1ère mise en 

circulation 10/08/2004, 108944 km non garantis, choc ard, 

vendu en l’état. m à p : 800 € 

GARAGE LAFAY - 31, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 

42120 LE COTEAU - Tél. 04 77 44 47 00 -M. BERTHELIER 

Jean-Paul- Tél. 04 77 44 47 17 Visite sur rendez-vous le mardi 

et le jeudi avant la vente. Enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 35 : FIAT DOBLO 1.9 ELX diesel, imm. 1830 XB 63, type 

MFT5002UL992, nº de série ZFA22300005063973, 1ère mise en 

circulation 12/10/2001, avec clé. 



m à p : 500 € 

GARAGE REBAUD - -, LIEU DIT - LIEU DIT BIORANGES - 

42230 SAINT VICTOR/ LOIRE - SAINT ET - Tél. 04 77 90 43 75 

-visite et enlèvement sur rendez vous 

- 


Lot 36 : BMW SERIE 7 essence, imm. 355 ADF 42, type MBM 

3912AA44, nº de série WBAGG410X0DN60212, 1ère mise en 

circulation 22/10/1998, BVA, pas de clé, choc avtG, intérieur 

cuir, JA, TO. 



m à p : 800 € 

GARAGE DE VITO - 53 -, RUE DE LA VAURE - 42290 SORBIERS 

- Tél. 04 77 53 44 76 -M. DE VITO Laurent Visite et enlèvement 

sur rendez-vous - 


Lot 37 : ALFA ROMEO 147 1,6v Twinspack essence, imm. 2607 QT 

33, nº de série ZAR93700003121064, 1ère mise en circulation 

18/07/2002, 146305 km non garantis, avec clefs BVA, TO. 

Vendue en l’état. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le 


m à p : 1 200 € 

OFFICE FRANCAIS DE L’IMMIGRATION ET DE L’INTEGRATION 

- Direction Territoriale De Lyon - 7, RUE QUIVOGNE - 

69286 LYON - Tél. 04 72 77 15 55 -Mme CHEVROLET 

Pascale visite et enlèvement sur rendez vous - 


Lot 38 : RENAULT CLIO privilege 1.4 16v essence, 5 portes 

imm. 69N-9761-B, type MRE1312ER016, nº de série 

VF1BB0P0G29286480, 1ère mise en circulation 04/08/2003, 

141007 km non garantis. m à p : 1 500 € 

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE 

SAUVAGE - Service Départemental Du Rhône - 240, CHEMIN 

DES VÉRIDAS - 69480 LACHASSAGNE - Tél. 04 74 69 49 32 

-M. BRAY Yves Visite : 8 jours avant la vente sur rendez-vous. 

- 


Lot 39 : RENAULT KANGOO diesel, imm. 38N-4273A, type 

MRE5002KB958, nº de série VF1KCO7GF29750888, 1ère mise 

en circulation 05/11/2003, 186670 km non garantis, crémaillère 

de direction HS, manque clé, vendue en l’état. m à p : 1 000 € 

CHAMBERY DEPANNAGE - 321, AVENUE DES LANDIERS - 

73000 CHAMBERY - Tél. 04 79 68 88 96 -M. NAHOUI- 

Tél. 06 23 52 70 96 Visite et enlèvement du lundi au vendredi 

et obligatoirement sur rendez-vous. - 


Lot 40 : VOLKSWAGEN GOLF 1.6L essence, imm. AW-767-NF, 

type MVW004AKW269, nº de série WVWZZZ1JZWW049183, 

1ère mise en circulation 10/02/1998, enfoncement bas de 

caisse, petits chocs multiples à la carrosserie, sans clef.



m à p : 800 € 

LYCEE VAUGELAS - 8 -, RUE JEAN PIERRE VEYRAT - 

73006 CEDEX - Tél. 04 79 62 19 62 -Mme SARLES Fabienne- 

Tél. 0479621962- (04 79 62 81 01) - visite et enlèvement sur 

rendez vous en contactant Mr DELY Bernard 04 79 62 19 62 - 


Lot 41 : RENAULT EXPRESS diesel, imm. 2601SH73, type 

F40EMS, nº de série VF1F40EM512280835, 1ère mise en circulation 

16/01/1995, 66595 km non garantis, choc à 

l’avant m à p : 500 € 

CG - PARC DU MATÉRIEL - 681, AVENUE DES LANDIERS - 

73000 CHAMBERY - Tél. 04 79 96 64 15 -M. FONTANEL Jean 

François visites sur rendez-vous - 


Lot 42 : RENAULT CLIO 2 1.5 DCI diesel, 5 portes imm. 

73D3002A, type MRE5012E8572, nº de série 

VF1BBR7CF31492104, 1ère mise en circulation 15/04/2004, 

109980 km non garantis, culasse fendue, remplacer la courroie 

de distribution. m à p : 1 200 € 

Lot 43 : PEUGEOT 307 1.6 HDI diesel, imm. 73D3281A, type 

3C9HYC, nº de série VH33C9HYC84929527, 1ère mise en circulation 

19/03/2007, 202580 km non garantis, entretien courant, 

remplacer le turbo. m à p : 3 000 € 

GARAGE RENAULT MOSCA - LIEU-DIT AU REBET - 

73110 VILLARD SALLET - Tél. 04 79 25 71 91 -Visite et 



Lot 44 : OPEL ASTRA 1.7L DTI série Confort, imm. 1154 TP 73, 

type MPL5162HQ278, nº de série W0L0TGF4825033286, 1ère 

mise en circulation 08/11/2001, 225400 km non garantis, parechoc 

avant accidenté, avec clef. 

Vendu en l’etat. Les frais de fourrière d’environ 1250 € + les 


sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 300 € 

POLICE MUNICIPALE D’ALBERTVILLE SERVICE FOURRIÈRE - 

2, RUE PARGOUD - Centre Buet - 73200 ALBERTVILLE - 

Tél. 04 79 10 45 90 -M. BONTAZ Christian Visite et enlèvement 

sur rendez-vous. - 


Lot 45 : AIXAM 400 SL diesel, imm. AF 719 PL, type C34VB0, nº de 

série VLGC34VB000006881, 1ère mise en circulation 

26/02/1998, 19148 km non garantis, chocs, rayures carrosserie, 

avec clefs. 

Vendue en l’état. Les frais de fourrières d’environ 1480 € + 

les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la 

vente sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 300 € 

GARAGE RENAUDIN - 45, ALLÉE DES PEUPLIERS - 

73260 AIGUEBLANCHE - Tél. 04 79 24 22 35 -M. GAUTERO 

Claude visite et enlèvement sur rendez vous - 


Lot 46 : BMW SERIE 3 essence, imm. AN-363-MT, type 

MBM000ACM213, nº de série WBACE51050EN59277, 1ère mise 

en circulation 27/07/1995, 150304 km non garantis, avec clef. 



sont à la charge de l’acquéreur. m à p : 800 € 

PAF 73 - 1, PLACE SOMMEILLER - 73500 MODANE - 

Tél. 04 79 05 42 50 -M. VINZENT Visite et enlèvement sur 

rendez-vous. - 


Lot 47 : OPEL ASTRA essence, imm. 7316 YH 13, type TAC468, 

nº de série WOL000058T5174459, 1ère mise en circulation 

03/05/1996, 179253 km non garantis, sans clef, vendu en 

4 

l’état. m à p : 300 € 

Lot 48 : RENAULT ESPACE essence, imm. 5469 TN 74, type 

J63705, nº de série VF8J637050R175752, 1ère mise en circulation 

20/06/1991, 203984 km non garantis, avec clef, vendu en 

l’état. m à p : 600 € 

Lot 49 : RENAULT LAGUNA essence, imm. 886 AWP 69, type 

B560KC, nº de série VF1B560KC14993855, 1ère mise en circulation 

06/11/1996, 218713 km non garantis, pas de clef, vendu 

en l’état. m à p : 600 € 

Lot 50 : RENAULT ESPACE diesel, imm. AN 885 DC, type J63525, 

nº de série VF8J635250R225621, 1ère mise en circulation 

16/04/1993, pas de clef, vendu en l’état. m à p : 600 € 

CSAG 74 - 33 -, AVENUE DE LA PLAINE - QUARTIER DESSAIX 

- 74000 ANNECY - Tél. 04 50 09 47 35 -M. ZDEB Thierry Visite 

et enlèvement sur rendez-vous - 


Lot 51 : PEUGEOT 306 break diesel, imm. 2012 0096, type 

MPE5104DE728, nº de série VF37EWJYF33236564, 1ère mise 

en circulation 01/06/2001, 171589 km non garantis, moteur hs, 

manque batterie et roue de secours, manque clé, vendue en 

l’état. m à p : 300 € 


-1 PEUGEOT 206 diesel, imm. 2001 3642, type MPE5102KC565, 

nº de série VF32AWJZT40943006, 1ère mise en circulation 

01/09/2000, 148610 km non garantis, vehicule accidenté, manque 

batterie et roue de secours. 

-1 PEUGEOT 206 diesel, imm. 20013265, type MPE5102KC565, 

nº de série VF32AWJZT40917368, 1ère mise en circulation 

01/06/2000, 227530 km non garantis, moteur boîte HS, manque 

batterie et roue de secours. m à p : 600 € 

Lot 53 : PEUGEOT 206 diesel, imm. 2001 3264, type 

MPE5102KC565, nº de série VF32AWJZT40917367, 1ère mise 

en circulation 01/06/2000, 214536 km non garantis, boîte HS, 

manque batterie et roue de secours. m à p : 300 € 

FOURRIÈRE MUNICIPALE - 1 b, RUE DE LA BOUVERIE - 

74000 ANNECY - Tél. 04 50 33 88 57 -M. BONAVENTURE 

François Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 54 : FORD fiesta essence, imm. 5628 TV 79, type 

MFD1081C2783, nº de série WF0BXXGAJB1G63868, 1ère mise 

en circulation 16/10/2001, sans clé, véhicule vendu en l’état. 



Lot 55 : OPEL vectra 2L 16V essence, imm. 4247 YG 74, type 

MPL000ABM223, nº de série WOL000036T1088038, 1ère mise 

en circulation 13/02/1996, sans clé, vendue en l’état. 



GARAGE COLOR-AUTO - 37, AVENUE DES VOIRONS - 

74140 DOUVAINE - Tél. 04 50 94 03 56 -visite et enlèvement 

sur rendez vous. - 


Lot 56 : AUDI A4 1,9 TDI diesel, imm. 1700 ZT 74, type 

MAU5442FD745, nº de série WAUZZZ8DZYA127395, 1ère mise 

en circulation 07/03/2000, avec clé. 


vente restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 1 800 € 

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE 

SAUVAGE - 90 -, IMPASSE LES DAUDES - 74320 SEVRIER - 

Tél. 04 50 52 92 66 -visite et enlèvement contacter MR HERVEY 

Alain 04 50 52 65 67 ou 06 25 07 07 10 - 


Lot 57 : CITROEN XSARA Berline 1,9 D, imm. 78N-4206B, type 

MCT5102GG548, nº de série VF7N1WJYB73818204, 1ère mise 

en circulation 06/11/2003, 154610 km non garantis, problème 

de freinage et de train arrière, vendu en l’état. m à p : 1 000 € 

GARAGE AAD - 30, RUE GUSTAVE EIFFEL - Za des Cesardes - 

74600 SEYNOD - Tél. 04 50 10 10 20 -M. BONZI Alain Visite et 

enlèvement sur rendez-vous - 


Lot 58 : FIAT PUNTO 55 S 3 portes essence, imm. 5913 VK 74, 

type 176BA53F, nº de série ZFA17600000292079, 1ère mise en 

circulation 27/09/1994, 186550 km non garantis, Avec clé.



m à p : 300 € 

Lot 59 : FIAT BRAVA SX TD75 diesel, imm. BC 547 TA, type 

MFT5102KL773, nº de série ZFA18200005091145, 1ère mise en 

circulation 26/07/2001, 105799 km non garantis, avec clé. 



restent à la charge de l’acquéreur. m à p : 800 € 

GARAGE RENAULT H2S - 12 -, AVENUE D\’AIX LES BAINS - 

74602 SEYNOD - Tél. 04 50 52 26 26 -visite et enlèvment sur 

rendez vous 

- 


Lot 60 : RENAULT clio III diesel, imm. 74E3419A, type 

MRE5222EF558, nº de série VF1BR1F0H36757568, 1ère mise en 

circulation 12/10/2006, 79182 km non garantis, véhicule gravement 

accidenté, vendu en l’état. m à p : 1 000 € 

LYCÉE CONDORCET - 29 -, RUE EDMOND ROSTAND - 69800 ST 

PRIEST - Tél. 04 72 23 15 15 -Mme DAMIOLI Christine- 

Tél. 0472231515 visite le mardi 3 avril 2012 de 9h à 17h, 



Lot 61 : CITROEN AX essence, imm. 3032 RM 69, type ZALH, 

nº de série VF7ZALH0003LH7769, 1ère mise en circulation 

30/03/1993, 67894 km non garantis. m à p : 500 € 

COMMISSARIAT DE POLICE D’OYONNAX - 57, RUE PASTEUR 

- 01100 OYONNAX - Tél. 04 74 77 47 33 -M. BRIGADIER 

DEBOURG Eric Visite et enlèvement impérativement sur 

rendez-vous - 


Lot 62 : Scooter PEUGEOT Speedfight2 50 cc essence, imm. Q 86 

A, type LPE21C10C214, nº de série VGAS1BBBA00344735, 1ère 

mise en circulation 31/05/2006, avec clé, vendu en 

l’état. m à p : 300 € 

GARAGE NOAILLY - 270, RUE DU BEAUJOLAIS - 

01480 JASSANS RIOTTIER - Tél. 04 74 60 94 01 -M. NOAILLY 

Noel Visite sur rendez-vous. Enlèvement impératif 10 jours 

ouvrables après la vente. - 


Lot 63 : Scooter ROADSIGN Australia 125 essence, imm. BX 200 

NN, type GT5, nº de série LAAFTEJW999000262, 1ère mise en 

circulation 10/11/2011, 55 km non garantis. 

Les frais de fourrières d’environ 170 € + les frais de gardiennage 

au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge 

de l’acquéreur. m à p : 600 € 

POLICE MUNICIPALE - ALLEE SEBASTIEN NICOLAS - 

42328 ROANNE CEDEX - Tél. 04 77 23 21 45 -M. BOSIO Visite 

et enlèvement sur rendez-vous. - 



- 20 scooters et cyclomoteurs de marque et état divers 

- 1 moto HONDA 125 NSR essence, imm. 8113 XW 69, type 

JC228, nº de série ZDCJC22800F007946, 1ère mise en circulation 

02/09/1998, 18367 km non garantis, pas de clè, clignotants 

avt hs. 

Vendu pour pièces. Certificat de vente non délivré, interdiction 

de circuler sur la voie publique. Déclaration obligatoire dans 

les 15 jours auprès de la préfecture. m à p : 500 € 

GARAGE REDA - 7, RUE DE LA VERRERIE - 38120 FONTANIL 

CORNILLON - Tél. 04 76 75 64 31 -M. REDA Visite et 

enlèvement sur rendez-vous. Aucun renseignement par 

téléphone - 


Lot 65 : Moto YAMAHA TZR 125 essence, imm. AS-808-WT, type 

4FL, nº de série 4FL000223, 1ère mise en circulation 22/10/1993, 

32402 km non garantis, avec clé, contact hs, feux arr hs. 

Vendu en l’état. Les frais de fourrières d’environ 750 € + les 


sont à la charge de l’acquéreur m à p : 100 € 

5 

POLICE MUNICIPALE - -, RUE ZEPHIRIN JEANTET - 

01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - Tél. 04 50 56 60 77 

-visite et enlèvement sur rendez vous - 


Lot 66 : Moto cross HURSQVARNA, couleur noire, fils 

arrachés, véhicule non identifiable. Mauvais état général. 

Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de 

vente ne sera délivré. 

Réservé aux professionnels. m à p : 150 € 

UNITÉ EDUCATIVE D’ACTIVITÉ DE JOUR - -, 15 RUE DE 

CHAPOLY - 69290 SAINT GENIS LES OLLIÈRES - 

Tél. 04 78 57 81 40 -M. SINSAINE- Tél. 04 72 84 95 95- 

(06 78 81 76 91) - Visite sur rendez vous les 8 jours précédents 

la vente et enlèvement sur rendez-vous - 

Agriculture 

Lot 67 : 1 tracteur agricole 1976, vendu en l’état. m à p : 2 000 € 

Lot 68 : 1 remorque agricole. m à p : 600 € 

A.I.A 

BA 278 

SDGL 31.624/DL/SCE ATTENTES - -, BA 278 - 01508 AMBERIEU 

EN BUGEY - Tél. 04 74 34 38 60 -Mme GIROUD Michèle- 

(poste 24529) - visite sur rendez vous, enlevement prendre 

contact 48 h à l’avance - 


Lot 69 : Remorque tractée TRAILOR, imm. 7900113, type 

5017P PTC 1, nº de série A50034, 1ère mise en circulation 

14/12/1979 . m à p : 1 200 € 

INRA - DOMAINE DE GOTHERON - 26320 ST MARCEL LES 

VALENCE - Tél. 04 75 59 92 00 -Mme FERRATON 

Roseline contacter pour RV sur site et enlèvement : mme 

roseline FERRATON 04 56 52 85 62 - 

Machines outils 

Lot 70 : 1 Chariot élévateur CATERPILLAR capacité de levage 

1375 kg, hauteur de levage 3 m 40, fuite hydraulique direction 

et translateur, vendu en l’état. m à p : 600 € 

ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES - 158 -, COURS 

FAURIEL - 42023 SAINT-ETIENNE - Tél. 04 77 42 01 27 -visite et 


- 


Lot 71 : 1 Rectifieuse cylindrique intérieur extérieur de 

marque NOLAF. 

Année 1987, en l’état, assez peu d’usage, CT socotec. Non 

conforme. m à p : 600 € 







Lot 72 : 1 Guillotine de marque j.Perrot modèle P24, 1973 

(épaisseur tôle 4 mm). Enlèvement à la charge de l’acquéreur. 

Non conforme. m à p : 800 € 

Matériels professionnels 

Lot 73 : 1 Plieuse manuelle EONOR. m à p : 100 € 

Lot 74 : 2 Rouleuses à tôle. m à p : 200 € 

Lot 75 : 3 Cintreuses acier EONOR m à p : 200 € 

Lot 76 : 1 Etabli à forme métal forgé. m à p : 80 € 


-1 Sèche linge à gaz de marque PRIMUS mod D11G 1999 en 

état de marche. 

-1 éplucheuse à pommes de terre Robot-Coupe EP 

10 m à p : 500 €

ESCAT ROANNE - -, BLD DE VALMY - 42312 ROANNE - 

Tél. 04 77 44 10 85 -M. TERRAILLON Roland Visites 

obligatoirement sur rendez-vous qui seront fixés du lundi au 

jeudi de 8h à 17h et le vendredi de 8h à 11h30, la semaine 

précédent la vente. Enlèvement obligatoirement sur 

rendez-vous. Se munir d’une pièce d’identité. - 


Lot 78 : 1 lot de 90 moteurs ventilateurs évaporateurs neufs 

40 Watt 230 V pour conteneurs frigo 5m3. m à p : 100 € 

Lot 79 : 1 lot de 13 groupes froid équipés 4ELEB1 neufs 

(compresseurs pour conteneurs frigo 1m3). m à p : 500 € 

Lot 80 : 2 conteneurs frigo 5m3 L: 2,45m - l: 2,02m - H: 2,60m 

1900Kg, en l’état avec moteur. m à p : 200 € 

Lot 81 : 3 conteneurs frigo 5m3 L: 2,45m - l: 2,02m - H: 2,60m 

1900 Kg en l’état, sans moteur. m à p : 150 € 

Lot 82 : 1 conteneur frigo 1m3: L: 2,41m - l: 1,12m - H: 1,79m 

595Kg avec moteur, en l’état. m à p : 100 € 

Lot 83 : 3 conteneurs frigo 1m3: L: 2,41m - l: 1,12m - H: 1,79m 595 

Kg sans moteur, en l’état. m à p : 150 € 

Lot 84 : 1 remorque cuisine ETRAC 150 R : L: 5,24m - l: 2,10m 

- H: 2,63m 3500 Kg. m à p : 300 € 

Lot 85 : 1 élément lourd de cuisson 500 hommes ELC 500 2 

conteneurs L : 11 m - l : 6 m - h : 2,60 m. m à p : 600 € 

Lot 86 : 3 conteneurs frigo 5m3, L:2.45m - l: 2.02m - H: 2.60m 

1900kg, en l’état, avec moteur. m à p : 400 € 













Lot 93 : 3 conteneurs frigo 1m3: L: 2,41m - l: 1,12m - H: 1,79m 

595Kg sans moteur, en l’état. m à p : 150 € 

Lot 94 : 1 remorque cuisine ETRAC 150 R : L: 5,24m - l: 2,10m - 

H: 2,63m 3500 Kg m à p : 300 € 

Lot 95 : 1 remorque cuisine ETRAC 150 R : L: 5,24m - l: 2,10m - 

H: 2,63m 3500 Kg m à p : 300 € 

ECOLE DES PUPILLES DE L’AIR - Section Matériels 

Commissariat - 1 -, ALLÉE ST EXUPERY - 

38330 MONTBONNOT ST MARTIN - Tél. 04 76 00 53 56 

-M. BERGER Pierre Visites et enlèvement sur rendez-vous de 

8h30 à 16h30. Site militaire, une pièce d’identité est exigée 

pour accéder à l’école. - 


Lot 96 : 1 bain-marie professionnel m à p : 500 € 

Sports - Loisirs - Jouets 

Lot 97 : 1 lot de 14 paires skis alpins et 19 paires chaussures skis 

alpins, le tout en l’état. m à p : 300 € 

EN3S - 27, RUE DOCTEURS CHARCOT - 42031 ST ETIENNE 

CEDEX 2 - Tél. 04 77 81 15 11 -Mme SUBRIN- 


Bureau 

Lot 98 : 1 relieuse XEROX document blinder 120 année 

1999 m à p : 500 € 






Ameublement 

Lot 99 : 1 ensemble composé de 65 chaises et 10 

tables m à p : 250 € 

ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES - 158 -, COURS 

FAURIEL - 42023 SAINT-ETIENNE - Tél. 04 77 42 01 27 -visite et 


- 

Ameublement 

Lot 100 : 1 lot de 2 Armoires vitrines en bois complètes 

dont 

- 1 de L5150x Ht1750x P470 en 1 seul bloc 

- 1 de L4040x Ht1750x P470 en 1 seul bloc m à p : 100 € 

6 

AGENCE DE L’EAU - RHONE-MEDITERRANNEE-CORSE - 2, 

ALLEE DE LODZ - 69007 LYON - Tél. 04 72 71 26 00 

-M. LONGVERT Gilles- Tél. 04 72 71 27 91 Visite et enlèvement 

sur rendez-vous. Le mobilier est situé au 3eme et 4 eme du 

batiment, son démontage et l’enlevement sont à la charge de 

l’acquereur - 

Bureau 

Lot 101 : 1 Ensemble d’étagères pour dossiers composé de: 

- 2 ensembles d’étagères métalliques noires composés chacun 

d’un élément fixe à l’arrière (L=2m10 H=2m02 P=0m36) et d’un 

élément mobile sur rail à l’avant (L=1m06 H=2m02 P=0m36), 

vendus sans séparateurs de dossiers 

- 1 ensemble d’étagères en bois noires composé d’un élément 

fixe à l’arrière (L=1m80 H=1m98 P=0m36) et de deux éléments 

mobiles sur rail à l’avant (chacun L=0m60 H=1m98 P=0m36), 

vendus sans séparateurs de dossiers 

- 2 ensembles d’étagères métalliques noires fixes composés 

chacun d’un élément L=2m10 H=2m02 P=0m36), vendus sans 

séparateurs de dossiers. 

1 bureau en bois avec 2 casiers suspendus.(2m x 0.90) 

1 meuble métallique (h=1m58 L=1m06 P= 0m69) composé de 

10 tiroirs (63cm x 94cm x 4 cm) pour rangement plans / affiches 

m à p : 150 € 

DDCS DE L’AIN - 9, RUE DE LA GRENOUILLÈRE - Cs 60425 - 

01000 BOURG EN BRESSE - Tél. 04 74 32 55 02 -M. KAROURI 

Sidi-Mohamed Visite et enlèvement sur rendez-vous - 

Ameublement 


-31 armoires métal 

-6 armoires bois 

-8 meubles bas 

-5 armoires clapets 

-4 bureaux 

-41 chaises 

-12 tables 

-3 caissons à étagère 

sièges et fauteuils 

-2 portes-manteaux m à p : 300 € 

POINT D’ACCÈS AU DROIT - -, RUE DE LA SOUS PRÉFECTURE 

- 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - Tél. 04 79 56 83 54 

-Mme GIMENEZ Gaëlle- Tél. 0479568354 contacter mme 

GIMENEZ Gaelle 04 79 56 83 54 le mardi de 9h à 12h et du 

mercredi au vendredi 9h- 12h et 13h30-17h30 pour les visites 

et l’enlèvement - 

Ameublement 


- 1 bibliothèque bois 2 portes vitrées 

- 1 banc sur estrade m à p : 1 500 € 


- 4 pupitres bois 

- 2 bancs avocats bois m à p : 1 500 € 


- 3 chaises bois velours 

- 4 fauteuils bois velours m à p : 600 € 






Vidéo 


-1 Caméscope SONY Handycam 

-1 Vidéo SONY Hi8 

-1 Vidéo 8 Pro SONY 

-1 Sony Family Studio 

-1 Sony Vidéo Control 

-1Vidéo Synchronizer Marque : Expelec AVM500 

-1Speak Light 

-1Madcatz Racing 

-1 Téléviseur SONY 60cm 

-1 Magnétoscope Sony 

-1 Magnétoscope JVC 

-2 TV portables 35cm Philips 

-1 Trépied démontable pour matériel de projection 

m à p : 500 €

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES 

DE LA DRÔME - SERVICE BUDGET ET LOGISTIQUE - 20 -, 

AVENUE PRÉSIDENT HERRIOT - 26015 VALENCE - 

Tél. 04 75 78 21 65 -M. SCHMELZLE Philippe visite et 

enlèvement sur rendez vous de 8h à 12h et de 13h à 16h. - 

Ameublement 

Lot 107 : 1 lot de mobilier de bureau comprenant : 

-35 armoires métalliques hautes 120cm large, portes battantes 

-2 armoires métalliques hautes 100cm large, portes battantes 

-8 armoires métalliques basses 120cm large, portes à rideaux 

-1 armoire métallique basse 100cm large, portes à rideaux 

-4 armoires métalliques basses 120 cm large, portes à battant 

-vestiaires métalliques (2 doubles et 2 triples) 

-70 bureaux ou plans de travail (150 à 180cm de large environ) 

-16 tables de décharges 

-12 caissons de bureaux à roulettes 

-10 caissons de bureaux fixes 

-46 fauteuils à roulettes 

- étagères métalliques (90 m linéaires en 120cm de large et 120 

m linéaires en 100cm de large, avec montants) m à p : 250 € 

POLICE MUNICIPALE - OBJETS TROUVES - Villefranche - 228, 

RUE PAUL BERT - 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 

Tél. 04 74 62 60 49 -M. DEJARDIN Visite et enlèvement sur 

rendez-vous - 


Lot 108 : 1 lot comprenant 6 vélos marques et état 

divers m à p : 100 € 

POLICE MUNICIPALE - OBJETS TROUVES - Montélimar - 

PLACE DU THEATRE - 26200 MONTELIMAR - 

Tél. 04 75 00 25 22 -Mme BERCHAUD Chantal Visite et 



Lot 109 : 1 lot de 6 vélos de marques et état divers. m à p : 50 € 

POLICE MUNICIPALE D’ANNECY LE VIEUX - -, PLACE GABRIEL 

FAURE - 74940 ANNECY LE VIEUX - Tél. 04 50 66 19 32 -Visite 

et enlèvement uniquement sur rendez-vous - 


Lot 110 : 1 lot de 14 vélos (VTT VTC) de marques et état 

divers. m à p : 150 € 

POLICE MUNICIPALE - OBJETS TROUVES - 106, AVENUE 

CLEMENCEAU - Bp 80 - 69565 ST GENIS LAVAL CEDEX - 

Tél. 04 78 86 82 05 -Mme GESTIN Sabrina prise de rendez vous 

uniquement les mardis. Visite et enlèvement sur rendez vous 

les mercredis. - 


Lot 111 : 1 lot comprenant 6 vélos marques et états 


POLICE MUNICIPALE MEYLAN - 4, AVENUE DU VERCORS - 

38240 MEYLAN - Tél. 04 76 41 59 29 -M. OJEDA Visite et 



Lot 112 : 1 lot de 11 cycles de marques et état divers. m à p : 100 € 

FOURRIÈRE MUNICIPALE - 1 b, RUE DE LA BOUVERIE - 

74000 ANNECY - Tél. 04 50 33 88 57 -M. BONAVENTURE 

François Visite et enlèvement sur rendez-vous. - 


Lot 113 : 1 lot comprenant 39 cycles (VTT, ville) marques et états 


BLOC-NOTES: 

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COUR D APPEL DE LYON - 1, RUE DU PALAIS DE JUSTICE - 

69005 LYON - Tél. 04 72 77 30 30 -M. BOUTOUTA- 

(06 70 31 87 23) - Visite et enlèvement uniquement sur 

rendez-vous auprès de Mr PELLICCIA 06 08 93 60 23 

- 

Audio 

Lot 114 : 1 lot de divers matériels de sonorisations : 

- 1 Préampli-amlpli 30 W - BOUYER TYPE AS 1035-b 

- 1 Préampli-amlpli 30 W - BOUYER TYPE AS 1035 

- 1 Préampli- TYPE AP 1010 

- 1 Préampli- TYPE AS 1035-B (1 bouton défectueux) 

- 1 ampli ALS 900W 

- 1 table de mixage Yamaha MM 1242 

- 1 table de mixage EMX62M avec ampli 2x200w + câblage. 

- 2 hauts parleurs (hauteur 55cms, largeur 42cms) de marque 

MAC MAH - modèle AX12 - 200 W RMS avec deux pieds aluminium. 

m à p : 500 € 

MAGASIN DOMANIAL - Région Rhônes-Alpes - 165, RUE 

GARIBALDI - Cité Administrative de la Part-d - 69401 LYON 

CEDEX 03 - Tél. 04 78 63 38 00 -visite et enlèvement sur rendez 

vous - 


Lot 115 : 2 mandolines m à p : 50 € 

Habillement - Maroquinerie 

Lot 116 : 1 lot de environ 180 lunettes (vues et solaires) de marques 

et état divers avec quelques étuis. m à p : 120 € 

Audio 

Lot 117 : 1 lot comprenant (appareils photos, gps, oreillettes de 

telephones, mp3) m à p : 80 € 

Bijoux 

Lot 118 : 1 lot de bijoux fantaisie m à p : 80 € 

Lot 119 : 1 lot de bijoux fantaisie m à p : 80 € 

Horlogerie 

Lot 120 : 1 lot de montres fantaisie m à p : 80 € 

BRIGADE REG FONC CADASTRE DE LYON - 1, RUE ST 

HIPPOLYTE - 69356 LYON - Tél. 04 72 78 14 42 -M. DOUBLIER 

Michel visite et enlèvement contacter Mr DOUBLIER 

04 72 78 14 42 ou Mr VENTER 04 72 78 37 60 - 



-1 tachéomètre NIKKON DTM 410 

-3 réflecteurs avec embase NIKKON 

-1 réflecteur sans embase NIKKON m à p : 600 € 


-1 tachéomètre SOKKIA SET 2B 

-1 organiseur WORKABOUT marque PSION 

-2 trépieds SOKKIA et une canne de levée m à p : 600 € 


-1 tachéomètre SOKKIA SET 2B 

-2 trépieds SOKKIA et une canne de levée m à p : 600 € 

Lot 124 : 1 lot comprenant 

-1 tachéomètre WILD T 1000 avec 

DISTOMAT DI 1000 

-1 table à digitaliser OCE G 6835 m à p : 500 € 

CENTRE PENITENTAIRE - -, RUE DE LA RONTA - LE BIAIS - 

38070 38077 SAINT QUENTIN FALLAV - Tél. 04 74 95 95 31 

-M. MARCHAIS Yannick visite et enlèvment de 

9h-11h30 13h30-16h30 du lundi au vendredi (sauf le vendredi 

après midi) avec prise de rendez vous 48 h - 


Lot 125 : 1 lot comprenant 2 chariots de remise en 

température: 

- 1 Four Technyform model ENODIS (4 pieces) puissance 

7,3Kw, tension 400 Volts, intensité 11 Amp 

- 1 Four Socamel (7 pieces) puissance 5 Kw, intensité 15 Amp 

en 220V, 9 Amp en 380V m à p : 600 € 

BLOC-NOTES: 

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-1 compresseur DE VILBISS 1994, série 03912 en état de marche 

-1 poste à souder ESAB type Power compact 250 série 

945214157 HS 

-1 nettoyeur haute pression KARCHER type HDS 80 S série 

21278 HS m à p : 600 € 







Lot 127 : 4 enclumes m à p : 150 € 

Lot 128 : 3 étaux m à p : 80 € 

Lot 129 : 2 Etablis acier m à p : 120 € 

Lot 130 : 1 Forge à charbon avec ventilation électrique 

m à p : 300 € 

Lot 131 : 2 établis avec tablier bois m à p : 300 € 

Lot 132 : 1 lot de fraise acier pour fraiseuse traditionnelle 

m à p : 100 € 

Lot 133 : 2 machines manuelles à volute m à p : 100 € 

A.I.A 

BA 278 

SDGL 31.624/DL/SCE ATTENTES - -, BA 278 - 01508 AMBERIEU 

EN BUGEY - Tél. 04 74 34 38 60 -Mme GIROUD Michèle- 

(poste 24529) - visite sur rendez vous, enlevement prendre 

contact 48 h à l’avance - 


Lot 134 : machine à banderoler à bras tournant. 

ROBOPAC (film plastique) modèle ROBOT 2000/FRD 

mise en service juin 2004 

EN3S - 27, RUE DOCTEURS CHARCOT - 42031 ST ETIENNE 

CEDEX 2 - Tél. 04 77 81 15 11 -Mme SUBRIN- 


Vidéo 


-5 moniteurs de contrôle M12 année 1982 

-1 modulateur UHF SIDER année 1982 

-1 pupitre de montage RM88E année 1982 

-1 générateur de caractères année 1982 

-1 régie vidéo JVC ou THOMSON RMP 02 année 1985 

-1 transcodeur PAS SECAM TPS 2000 année 1985 

-2 caméras tritube PAL objectifs 10-100JVC année 1985 

-1 caméra couleur PAL pour banc titre année 1985 

-1 alimentation 10V année 1998 

-1 magnétoscope PHILIPS à bande année 1982 

-1 magnétoscope REVOX A77 1302 à bande année 1982 

-1 magnétoscope JVC CR 6600E pour banc de montage année 

1982 

-1 magnétoscope JVC CR 8200E pour banc de montage année 

1982 

-2 tubes saticon 2/3 pouce réf H4101 pour caméra tritube JVC 

K1900 année 1989 

-1 pupitre de télécommande de la scène année 1982 

-1 meuble support avec cablage année 1982 

-1 ampli + 4 enceintes année 1994 

-1 ampli + 1 enceinte année 1993 

-1 appareil photo EOS 5000 CANON année 1997 

-1 ampli + 1 enceinteannée 1997 

-2 caméras vidéo surveillance année 2002 

-2 meubles étagères à roulettes 

-2 projecteurs 2000W année 1998 

-6 écrans de projection électriques m à p : 500 € 

BLOC-NOTES: 

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8 

alimentation 220v batterie 24v HS 

poids 350 kg bras : levée 2.60 m 

pas de documentation. En l’état m à p : 500 € 






Agriculture 


-1 tondeuse marque WOLF en état de marche 

-1 tronçonneuse MC CULLOCH, type pro mac 650, série 

11-045835 en état de marche. m à p : 150 € 

Lot 136 : 1 herse pour labour type KWO série 125 BEI m à p : 150 € 

ESCAT ROANNE - -, BLD DE VALMY - 42312 ROANNE - 

Tél. 04 77 44 10 85 -M. TERRAILLON Roland Visites 

obligatoirement sur rendez-vous qui seront fixés du lundi au 

jeudi de 8h à 17h et le vendredi de 8h à 11h30, la semaine 

précédent la vente. Enlèvement obligatoirement sur 

rendez-vous. Se munir d’une pièce d’identité. - 

Métaux 

Lot 137 : 1 lot de 50 rouleaux de 15 m de tubes cuivre Ø trois 

quarts neufs m à p : 500 € 

Lot 138 : 10 rolls vides pour rangement de pièces détachées en 

mauvais état m à p : 100 € 

Lot 139 : 1 lot de 25 barres de fer carré section diverses de 20 à 

35 mm longueur 6m m à p : 300 € 

Biens divers 

Lot 140 : 1 lot de matériel de cuisine collective neuf, 250 articles 

(ouvres boîtes, louches Ø 20 cm, paniers à salade Ø 23 

cm). m à p : 150 € 

Lot 141 : 20 rolls vide sur roulettes pour rangement de pièces 

détachées mauvais état m à p : 200 € 





BASE AÉRIENNE Nº278 - Service Attentes Esrt-Gema - BASE 

AERIENNE 278 - 01500 AMBERIEU EN BUGEY - 

Tél. 04 74 34 38 60 -Mme GIROUD- (poste 24529) - Visite et 

enlèvement sur rendez vous. Prévoir des contenants lors de 

l’enlèvement. - 

Electricité - Electronique 

Lot 145 : 1 lot d’appareils de mesure d’environ 4m3 

(bancs de mesure atténuation, afficheur de débit, multimètres, 

contrôleur detex, oscilloscopes, tiroirs d’oscilloscopes, thermohygromètres, 

sondes, mesureurs de champ etc...) Le lot est 

vendu sans les caisses et sans les palettes. m à p : 600 € 

7IÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - 7 IEME RMAT - 35 -, RUE 

ARISTIDE BRIAND - 69800 ST PRIEST - Tél. 04 37 56 23 52 - 

M. DE ARRIBA (lot 189) 

M. DE ARRIBA Manuel- Tél. 0437562352 (lots 146 à 188,190 à 

235) 

visite et enlèvement sur rendez vous aupres de mr DE ARRIBA 

04 37 56 23 52 ou mr BAJARDO Gerard 04 37 56 23 63 

- 

Biens divers 

Lot 146 : 300 lampes TL122 sans piles m à p : 250 € 


Lot 147 : 400 marmites individuelles modèles 52 m à p : 250 € 

Lot 148 : 8 Marmites norvégiennes grand modèle m à p : 120 € 

Lot 149 : 250 marmites individuelles modèles 52 m à p : 150 € 

Lot 150 : 290 bidons individuels nus en aluminium modèles 52 + 

quarts + housses m à p : 150 € 

Lot 151 : 285 bidons individuels en aluminium modèles 52 + 




Lot 153 : 1 lot de : 

-166 bidons individuels nus en aluminium modèles 52 + quarts 

+ housses

-240 bidons individuels nus en aluminium modèles 52 + quarts 

+ housses m à p : 200 € 








Lot 157 : 1 lot de : 

-180 brelages complets PM 

-200 musettes toile petit modèle 

-240 musettes toile grand modèle m à p : 300 € 

Lot 158 : 1 lot de 

-215 brelages complets FSA 

-550 étuis à pistolets divers m à p : 500 € 

Lot 159 : 1 lot de : 

-140 étuis d’épaule 

-430 bretelles de fusils diverses 

-400 cartouchières en cuir fauve modèles 45 pour 

fusil m à p : 200 € 


-210 brelages complets PM 

-225 brelages pour PAMAC50 (PISTOLET AUTOMATIQUE) 

sans les ceinturons m à p : 300 € 

Equipements de la maison 

Lot 161 : 1 lot de 1000 cartouchières en cuir porte-chargeurs 

PM m à p : 250 € 


Lot 162 : 1 lot de : 

- 420 sabots de crosse de fusil 

-1000 cartouchières en cuir fauve modèles 45 pour 

fusil m à p : 300 € 

Lot 163 : 1 lot de : 

- 100 musettes toile petit modèle 

- 210 musettes toile grand modèle m à p : 150 € 

Lot 164 : 750 bretelles de fusils diverses m à p : 100 € 

Lot 165 : 1 lot de : 

-1000 bretelles de suspension 

-1000 cartouchières en cuir porte-chargeur PM 

-860 passants trapézoïdaux m à p : 500 € 

Lot 166 : 1 lot de : 

-360 brelages complets FSA 

-150 brelages complets PM m à p : 300 € 

Lot 167 : 650 cartouchières en cuir porte-chargeur 

PM m à p : 200 € 

Lot 168 : 1 lot de : 

-270 cartouchières en cuir porte-chargeur PM 

-700 étuis à pistolets divers m à p : 500 € 


Lot 169 : 160 sacs de couchage mobilisation m à p : 150 € 




Lot 173 : 250 toiles de tentes individuelles modèles 56 

avec piquets m à p : 260 € 





Lot 176 : 500 toiles de tentes individuelles modèles 56 avec 

piquets m à p : 600 € 

Lot 177 : 250 toiles de tentes individuelles m à p : 300 € 

Lot 178 : 80 tentes biplace TTA modèles F1 avec double 

toit m à p : 200 € 




toit m à p : 200 € 


toit m à p : 200 € 


vendues avec piquets m à p : 400 € 

Lot 183 : 1 lot de : 

-75 châssis métalliques lits de camps modèles 57 

-75 toiles sommiers m à p : 500 € 


Lot 184 : 200 sacs de combat vert armée modèles 

TTA m à p : 100 € 


TTA m à p : 120 € 


TTA m à p : 120 € 

Lot 187 : 250 sacs à paquetage genre marin m à p : 100 € 


Lot 188 : 15 Brancards m à p : 150 € 


Lot 189 : 985 trousses de nettoyage (860 vides 125 pleines) 

m à p : 200 € 

Lot 190 : 270 casques métalliques TTA modèles 51 kaki avec 

9 

sous-casques m à p : 150 € 





Lot 193 : 250 casques métalliques modèles 51 bleu foncé avec 


Lot 194 : 330 casque métalliques TTA modèles 51 kaki avec 














Lot 201 : 1 lot de : 

-140 casques métalliques TTA modèles 51 kaki sans souscasques 

-135 sous-casques bleu foncé m à p : 100 € 















Lot 209 : 1 lot de : 

-160 chemises de combat coton vert armée modèles F1 taille 

96 

-200 casquettes kaki tailles diverses m à p : 150 € 

Lot 210 : 67 sacs à paquetage genre marin m à p : 50 € 

Lot 211 : 1 lot de : 

-250 sacs de combat vert armée modèles TTA 

-250 sacs de combat vert armée modèles TTA m à p : 250 € 

Lot 212 : 200 sacs de combat vert armée modèle 

TTA m à p : 100 € 

Lot 213 : 480 paires de gants tailles diverses en cuir et en 

laine m à p : 200 € 

Lot 214 : 165 punchos en toile polyamide enduite 

kaki m à p : 120 € 

Lot 215 : Lot vêtements divers (parkas, vestes de treillis punchos) 

m à p : 150 € 

Lot 216 : 170 Parkas satin coton vert armée modèles 64 taille 92c 

+ doublures m à p : 200 € 

Lot 217 : 1 lot de : 

-300 chandails kakis tailles diverses 

-150 chandails kakis tailles diverses m à p : 200 € 


-250 pantalons combat satin coton vert armée modèles 64 tailles 

diverses 


diverses 


diverses m à p : 600 € 

Lot 219 : 600 bonnets de police (calots) m à p : 100 € 

Lot 220 : 1 lot de : 

-300 vestes combat satin coton vert armée modèles 64 tailles 

diverses 



Lot 221 : 1 lot de : 

-290 chemises de combat coton vert armée modèles F1 

-270 chemises de combat coton vert armée modèles 

F1 m à p : 300 € 

Lot 222 : 1 lot de : 

-220 parkas satin coton vert armée modèles 64 taille 92c + 

doublures 

- 60 parkas satin coton vert armée modèles 64 taille diverses + 

doublures 


doublures m à p : 400 € 

Lot 223 : 1 lot de : 


doublures 



Lot 224 : 1 lot de : 

-210 parkas satin coton vert armée modèles 64 tailles diverses 

+ doublures 

-85 parkas satin coton vert armée modèles 64 tailles diverses 

+ doublures



Lot 225 : 1 lot de : 

-70 parkas satin coton vert armée modèles 64 taille 92L + doublures 



Lot 226 : 1 lot de : 


doublures 

-120 pulls kaki m à p : 250 € 

Lot 227 : 200 parkas satin coton vert armée modèles 64 taille 108c 




Lot 229 : 240 parkas satin coton vert armée modèles 64 taille 92L 


Lot 230 : 1 lot de : 

-50 parkas satin coton vert armée modèles 64 taille 120L + 

doublures 







Lot 233 : 1 lot de : 

-250 brodequins à jambière attenante et semelle caoutchouc 

tailles diverses 




tailles diverses m à p : 250 € 

Lot 234 : 1 lot de : 





Lot 235 : 1 lot de : 





ECOLE DES PUPILLES DE L’AIR - Section Matériels 

Commissariat - 1 -, ALLÉE ST EXUPERY - 

38330 MONTBONNOT ST MARTIN - Tél. 04 76 00 53 56 

-M. BERGER Pierre Visites et enlèvement sur rendez-vous de 

8h30 à 16h30. Site militaire, une pièce d’identité est exigée 

pour accéder à l’école. - 


Lot 236 : 1 lot d’habillement divers, neuf et usagé de tailles 

diverses: 

- 40 blousons coupe-vent usagés ; 

- 41 blousons spécialistes kaki ; 

BLOC-NOTES: 

10 

- 17 paires bottes caoutchouc ; 

- 9 paires brodequins élèves ; 1 paire brodequin toile combat ; 

- 8 casquettes souple travail combat ; 

- 8 casquettes temps froid ; 

- 17 chemises blanches/poches et pattes usagées ; 

- 18 chemises homme blanche poches et pattes usagées ; 

- 5 chemisettes homme poches et pattes blanches usagées ; 

- 18 chemisiers blancs poches et pattes usagées ; 

- 13 combinaisons spécialistes kaki ; 

- 31 combinaisons vol transport usées ; 

- 24 paires gants peau vol forme saxe ; 

- 40 paires gants travail-combat noirs ; 

- 3 pantalons combat O.M. bariolé désert ; 

- 90 pantalons jean élèves usagés ; 

- 72 pantalons spécialistes ; 

- 65 pulls col camionneurs élèves usagés ; 

- 129 pulls over en V élèves usagés ; 

- 11 paires sous-gants vol m à p : 250 € 

Lot 237 : 1 lot d’habillement neuf: 

- 25 Polos Vert manches courtes - Taille 3/L 

- 49 Polos Vert manches longues - Taille 2/M 

- 186 Polos Vert manches longues - Taille 3/L 

- 397 Chemises HOMME Bleu Clair de différentes tailles 

m à p : 450 € 

7IÈME RÉGIMENT DU MATÉRIEL - 7 IEME RMAT - 35 -, RUE 

ARISTIDE BRIAND - 69800 ST PRIEST - Tél. 04 37 56 23 52 

-M. DE ARRIBA Manuel- Tél. 0437562352 visite et enlèvement 

sur rendez vous aupres de mr DE ARRIBA 04 37 56 23 52 ou mr 

BAJARDO Gerard 04 37 56 23 63 

- 

Optique 

Lot 238 : 35 jumelles à prismes 8x30 m à p : 300 € 

Audio 

Lot 239 : Lot de matériels de transmission (antennes, cordons, 

boitiers divers) m à p : 80 € 

Lot 240 : Lot de matériels de transmission divers 

(volume2m3 à peu près) m à p : 100 € 

Lot 241 : 40 postes de transmission TRPP11(quartz enlevés et 

sans piles) m à p : 250 € 

Lot 242 : 40 postes de transmission TRPP11 (quartz enlevés et 








Lot 246 : 37 postes de transmission TRPP13 + équipements 

(quartz enlevés et sans piles) m à p : 400 € 





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Conditions spécifiques 

Personnes admises à enchérir. – Déroulement de la vente : Jeudi 5 avril à 9 h 00 : lots 1 à 143 et à 13 h 30 : lots 144 à 248. 

Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l’état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d’éviction, 

de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir 

à leurs risques et périls et les agréer dans l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales 

pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service des Domaines, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1 er juin 1990. 

Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniales.fr). 

Lots réservés aux professionnels : 

L’adjudication est subordonnée à la présentation de l’original et au dépôt d’une copie : 

- De l’inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6 

mois ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agrée ou par l’Ambassade 

du pays d’origine ; 

- de l’attestation d’inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ; 

- Des statuts de l’association, si la personne représente une association ; 

Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l’original et de déposer une copie d’un pouvoir signé 

par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société ou l’association. 

Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l’original 

et au dépôt d’une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en 

français par un traducteur officiel agréé ou par l’Ambassadedu paysd’origine. 

Visite. – Sur rendez-vous aux heures d’ouverture des services sauf indication contraire au lotissement. 

Enlèvement. – Sous 20 jours impérativement et sur RV, sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrière dont les acquéreurs auront 

à payer les frais de fourrière au tarif libre en vigueur dès le lendemain de la vente. Ces véhicules sont dépourvus de clés. Ils sont 

susceptibles d’être restitués à leurs légitimes propriétaires jusqu’au jour de la vente. Une attestation d’assurance peut être demandée 

par certains services. 

Tout travail est interdit sur les parcs. 

Ces véhicules devront être retirés dans l’état ou’ ils se trouvent par un mode de transport approprié (camions, plateau ou 

dépanneuse-panier). 

Place nette exigée pour tous les lots. 

Astreinte. – 7,50 euros par jour de retard et par lots adjugés à un prix inférieur à 152 euros, 15 euros pour les autres lots. 

Paiement. – Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. 

Paiement comptant pour les adjudications jusu’à 150 € (par lot), pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du 

prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot). 

Le paiement total du prix et de la taxe forfaitaire devra avoir lieu au plus tard le 8eme jour suivant l’adjudication et avant enlèvement 

des lots. 

Le manquement à l’une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L’acompte sera conservé. 

NB : les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d’un mandat régulier et des pièces d’identité du mandant et 

du mandataire, et le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent. 

Espèces : dans la limite de 3000 € pour les personnes domiciliées en France et les professionnels. Pour les personnes justifiant qu’elles 

n’aient pas de domicile fiscal en France et qu’elles n’agissent pas pour les besoins d’une activité professionnelle, cette limite est fixée 

à 15000 € (art.L112-6 et D112-3 du code monétaire et financier). 

Chèques : acceptés. Une pièce d’identité vous sera demandée (art L131-15 du CMF). Au-delà de 1500 €, un chèque de banque sera 

exigé. 

Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. 

Le règlement par virement bancaire est accepté : 

RIB : 10071 69000 00001004211 41 

IBAN : FR76 1007 1690 0000 0010 0421 141 BIC : TRPUFRP1 

Achat de métaux : le paiement de métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de 

paiement (art L112-6 et D112-4 du CMF). 

Conditions spécifiques. – AUCUNE MODIFICATION N’EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE. 

Une pièce d’identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente. 

Pour tous les lots, vente à forfait. 

Certificat d’immatriculation : aucun document d’immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente vous sera remis. 

Fourrières : les véhicules des fourrières sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Les acquéreurs de véhicules 

doivent acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente. 

Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur 

internet, à l’adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions. 

Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le 

chèque est commun à plusieurs lots seron refusées. 

Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions "Soumissions, vente du 05.04.2012 - CAV de Lyon - Cité 

administrative - 165 rue Garibaldi 69401 Lyon Cedex 3" et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat. 

Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs. 

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possible de circuler avec ces 

véhicules avant d’avoir procéder aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l’acquéreur et sont décrites à 

l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). 

Renseignements. – Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Lyon - Cité Administrative d’Etat - Bât. A - 165, rue Garibaldi 

69401 LYON CEDEX - (Tél. : 04-78-63-38-00 - Fax : 04 78 63 38 06). 

Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Lyon. 

Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers. 

Internet : www.ventes-domaniales.fr 

Renseignements 

Avant la vente : 

COMMISSARIAT AUX VENTES DE LYON 

Cité administrative d’Etat de la Part-Dieu 

165, rue Garibaldi 

69003 LYON 

Tél. 04 78 63 38 00 

11

cav069.dgcp-dnid@dgfip.finances.gouv.fr 

Renseignements techniques sur les biens : 

Auprès des établissements détenteurs 

LÉGENDE DES LOGOS 

Véhicules impropres à la circulation; pour être réimmatriculés, 

ils devront être reconnus en état de circuler dans les 

conditions normales de sécurité par un expert en automobile. 

Les frais d’expertise sont à la charge de l’acquéreur. 

Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs 

d’automobiles ou de motocycles ou de négociants 

en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier 

de leur qualité par une copie de leur inscription au registre 

du Commerce ou au répertoire des Métiers. 

Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les 

procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles 

contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures 

qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant 

le début de la séance d’adjudication. 

"Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, 

sous la responsabilité et aux frais de l’acquéreur, être 

remis en état et présentés au contrôle technique. 

Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée 

; il ne sera pas délivré de certificat de vente. 

Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du 

travail. 

BLOC-NOTES: 

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Consulter la version pdf - Ventes Domaniales

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