Le Moderne » vous informe qu'il a repris la vente du tabac. Noces d'or

la convention de participation souscrite par le
Centre de Gestion du Gard à compter du 1 er
janvier 2013.
Décision adoptée à l’unanimité.
Renouvellement
Renouvellement
bail bail commer commer commercial
commer commercial
cial
(Rapporteurs : J. Becamel, C. Schoepfer)
M. Schoepfer, 1 er adjoint, présente au conseil
municipal le projet de bail relatif au bâtiment
loué à « La Poste » situé place Marie-Rose Pons
pour une durée de 9 ans à compter du 1 er avril
2012 et représentant un loyer annuel de 2
824,60 €.
Accord du conseil municipal pour autoriser M.
le maire à signer le bail avec « La Poste » dans
les conditions énoncées ci-dessus.
Décision adoptée à l’unanimité.
Convention Convention «V «Ville-Comité «V ille-Comité des
des
Jumelages Jumelages »
(Rapporteurs : J. Becamel, Y.R. Collins)
M. Collins, adjoint, présente au conseil municipal
le projet de convention à intervenir entre la
commune et le Comité des Jumelages afin de
favoriser une plus large participation des
Caissarguais aux activités de jumelages, de fixer
le financement des activités et les relations entre
le conseil municipal et le Comité des Jumelages.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise M.
le maire à signer la convention.
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de de crues
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(Rapporteurs : J. Bécamel,
R. Bannier)
M. Bannier, adjoint, présente
aux membres du conseil municipal le dossier
relatif à la fourniture, la pose, la surveillance et
l’entretien des repères de crues dans cinq points
de la commune.
Le conseil municipal décide d’autoriser la pose
des repères de crues et des poteaux de fixation
sur le domaine public et autorise M. le maire à
signer la convention avec le Syndicat Mixte du
Bassin Versant du Vistre.
Décision adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS QUESTIONS QUESTIONS QUESTIONS QUESTIONS DIVERSES DIVERSES DIVERSES DIVERSES DIVERSES
Demande Demande de de subvention
subvention
rénovation énovation de de de façade façade
façade
(Rapporteurs : J. Bécamel, Y.R. Collins)
Accord du conseil municipal pour accorder une
subvention d’un montant de 750 € à M. Jean-
Claude Roux pour la rénovation de la façade
de son habitation située au 383 rue Alphonse
Daudet.
Décision adoptée à l’unanimité.
Avance vance au au C.C.A.L
C.C.A.L
(Rapporteurs : J. Bécamel, C. Lagattu)
Mmes N. Puel, C. Lagattu, C. Domec et MM.
C. Goulard, G. Targues, J. Zerbib et J.L Nicolas
ne participent pas au vote.
Accord du conseil municipal pour accorder une
avance de 15 000 € au C.C.A.L- Section Ecole
de Musique sur la subvention de l’année 2012.
Décision adoptée par 14 voix pour et 1 voix
contre (J. Michel).