Le Moderne » vous informe qu'il a repris la vente du tabac. Noces d'or

RÉUNION RÉUNION DU DU CONSEIL
CONSEIL
MUNICIP MUNICIPAL
MUNICIP AL
9 9 FÉVRIER FÉVRIER 2012
2012
Débat Débat d’orientation d’orientation d’orientation budgétair budgétair budgétaire
budgétair budgétair
(Rapporteurs : J. Bécamel, J. Michel)
M. Jean Michel, adjoint, présente aux membres
du conseil municipal le rapport sur les
orientations budgétaires en vue de l’élaboration
du Budget Primitif 2012.
Après débat et interventions, le conseil
municipal décide de prendre acte du Débat
d’Orientation Budgétaire.
Autorisation Autorisation signatur signature signatur e convention
convention
de de partenariat
partenariat
à à intervenir intervenir avec avec Nîmes
Nîmes
Métr Métropole Métr Métr opole pour pour la
la
pr programmation pr ogrammation de de spectacles
spectacles
fédérateurs fédérateurs en en 2012
2012
(Rapporteurs : J. Becamel, N. Puel)
Accord du conseil municipal pour autoriser M.
le maire à signer la convention de partenariat à
intervenir avec la Communauté d’agglomération
Nîmes-Métropole pour la programmation de
spectacles fédérateurs au titre de l’année 2012.
Décision adoptée à l’unanimité.
Demandes Demandes de de subvention
subvention
pour pour pour travaux travaux travaux en en en 2012 2012
2012
(Rapporteurs : J. Bécamel, R. Bannier)
a) Accord du conseil municipal pour solliciter
des subventions auprès de Nîmes-Métropole et
de la Ville de Nîmes pour les travaux
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d’aménagement d’entrée de ville de l’avenue du
Cambourin - Déplacement en mode doux –
restructuration et mise en sécurité pour un
montant prévisionnel de 190 245 € HT.
b) Accord du conseil municipal pour solliciter
une subvention auprès de Nîmes-Métropole
dans le cadre de l’Agenda 21 pour les travaux
du plan d’action d’économie d’énergie sur
l’éclairage public et les feux tricolores, années
2011-2013, pour un montant de 117 485 € HT.
Décisions adoptées à l’unanimité.
Personnel Personnel communal-Régime
communal-Régime
indemnitair
indemnitaire indemnitair e en en 2012
2012
(Rapporteur : J. Bécamel)
Après présentation du régime indemnitaire du
personnel communal, M. le maire propose de
voter le montant du crédit global du régime
indemnitaire de l’année 2012.
Décision adoptée à l’unanimité.
Rapports Rapports Rapports annuels annuels sur sur le le prix prix et et la
la
qualité qualité de de de l’eau l’eau l’eau du du du service
service
public public de de l’eau l’eau potable potable et et de
de
l’assainissementl’assainissement collectif collectif et et nonnon-
collectif collectif de de Nîmes Nîmes Métr Métropole-
Métr Métropole
opole
exer exer exercice exer exercice
cice 2012
2012
(Rapporteurs : J. Bécamel, R. Bannier)
M. Bannier, adjoint, présente aux membres du
conseil municipal les rapports sur le prix et la
qualité du service public de l’eau potable et de
l’assainissement collectif et non collectif de
Nîmes-Métropole, exercice 2012.
Le conseil municipal décide de prendre acte de
ces rapports.
Personnel Personnel communal communal : :
:
convention convention avec avec le le le CDG CDG dans dans le
le
domaine domaine de de la la la pr protection pr protection
otection sociale
sociale
complémentair
complémentaire
complémentair
complémentair
(Rapporteur : J. Bécamel)
M. le maire présente au conseil municipal le
dossier relatif à la participation des collectivités
territoriales au financement de la protection
sociale complémentaire de leurs agents et la
possibilité de participer à la mise en concurrence
effectuée par le Centre Départemental de
Gestion.
Le conseil municipal prend acte que les tarifs
et garanties lui seront soumis préalablement afin
qu’il puisse prendre ou non la décision de signer