RAPPORT DE GESTION 2009 - Swatch Group

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176 Swatch Group – rapport de GeStion 2009 Comptes annuels Consolidés Annexe Aux comptes consolidés a. Analyse des produits des activités ordinaires b. Autres produits opérationnels c. Charges de personnel d. Autres charges opérationnelles e. Frais de recherche et de développement f. Résultat financier net 6. Produits et charges (mio CHF) 2009 2008 Ventes de biens 5 109 5 651 Prestations de services 33 26 Total du chiffre d’affaires net 5 142 5 677 En 2009, les autres produits opérationnels s’élèvent à CHF 104 mio (2008: CHF 231 mio). La diminution est principalement due à l’absence d’activité de chronométrage pour les Jeux Olympiques en 2008, mais aussi aux bénéfices réalisés en 2008 sur les cessions d’activités mentionnées à la Note 14. (mio CHF) 2009 2008 Salaires et traitements 1 316 1 369 Charges sociales 213 223 Rémunération fondée sur des actions (Note 28) 8 10 Coûts de la prévoyance – régimes à prestations définies (Note 23) 53 25 Coûts de la prévoyance – régimes à cotisations définies (Note 23) 6 6 Autres avantages postérieurs à l’emploi (Note 23) 0 0 Total des charges de personnel 1 596 1 633 L’évolution de l’effectif est résumée dans le tableau suivant: (non-audité) 2009 2008 Effectif annuel moyen 23 727 24 269 Effectif total au 31 décembre 23 562 24 270 Hommes 10 703 10 937 Femmes 12 859 13 333 Contrats suisses 12 766 13 189 Contrats non suisses 10 796 11 081 L’effectif est exprimé en nombre de contrats de travail. Le nombre d’employés inclut les travailleurs à domicile, les apprentis et le personnel auxiliaire. (mio CHF) 2009 2008 Marketing, vente et administration 775 924 Sous-traitance et autres coûts directs de vente 250 348 Maintenance, loyers et énergie 374 396 Autres charges d’exploitation 34 131 Total des autres charges opérationnelles 1 433 1 799 Les frais de recherche et de développement s’élèvent à CHF 149 mio en 2009, ce qui représente 2.9% du chiffre d’affaires net (à comparer avec CHF 161 mio ou 2.8% du chiffre d’affaires net en 2008). (mio CHF) 2009 2008 Revenus d’intérêts 4 23 Résultat des titres de placement désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat – 3 – 5 Résultat des titres de placement détenus à des fins de transaction et dérivés 61 – 158 Résultat net de conversion 0 – 35 Autres charges financières – 3 – 4 Autres produits et charges financiers 59 – 179 Intérêts relatifs à l’emprunt convertible – 13 – 14 Autres intérêts – 5 – 8 Total des charges d’intérêts – 18 – 22 Part au résultat d’entreprises associées et joint ventures 5 5 Résultat financier net 46 – 196

Annexe Aux comptes consolidés a. Charge d’impôts sur le résultat b. Réconciliation du taux d’imposition effectif du Groupe c. Impôts exigibles sur le résultat d. Impôts différés 7. Impôts sur le résultat Swatch Group – rapport de GeStion 2009 177 Comptes annuels Consolidés (mio CHF) 2009 2008 Impôts courants 199 228 Ajustements concernant des impôts courants d’années antérieures – 2 1 Impôts différés – 11 – 61 Total de la charge d’impôts sur le résultat 186 168 Le Groupe opérant dans le monde entier, il est soumis à des impôts sur le résultat dans de nombreuses juridictions fiscales différentes. Le Groupe calcule son taux d’imposition moyen escompté sur la base de la moyenne pondérée des taux d’imposition dans les juridictions fiscales concernées. 2009 2008 % % Taux d’imposition moyen escompté du Groupe 19.6 21.2 Effets de: – Changement du taux d’imposition applicable sur les différences temporelles – 0.1 – 0.8 – Comptabilisation des pertes reportées non utilisées lors des années précédentes 0.0 0.0 – Utilisation de pertes reportées non utilisées antérieurement – 0.1 0.0 – Pertes reportées de l’année courante non comptabilisées 1.2 0.3 – Revenus non imposables – 0.3 – 0.6 – Charges non déductibles 0.3 1.2 – Éléments imposables à taux réduits – 0.4 – 1.1 – Ajustements concernant des impôts courants d’années antérieures – 0.2 0.1 – Autres éléments – 0.4 – 3.6 Taux d’imposition effectif du Groupe 19.6 16.7 En 2008, la rubrique «Autres éléments» contenait un effet fiscal de −6.7% relatif au règlement de différends fiscaux et de +2.5% relatif à l’inversion de charges d’impôts différés sur les participations et prêts intragroupe en application de IAS 12.39. (mio CHF) 2009 2008 Passifs d’impôts sur le résultat exigibles Solde au 1er janvier – 91 – 198 Comptabilisés par le compte de résultat – 197 – 229 Comptabilisés par les capitaux propres – 1 1 Impôts sur le résultat payés 237 333 Modifications du périmètre de consolidation 0 0 Écarts de conversion 0 2 Solde au 31 décembre – 52 – 91 dont actifs d’impôts sur le résultat exigibles 24 7 dont passifs d’impôts sur le résultat exigibles – 76 – 98 Les actifs et passifs d’impôts différés sont compensés au sein des entités légales lorsqu’il existe un droit légalement applicable de compenser les actifs exigibles d’impôts contre les passifs exigibles d’impôts et lorsque ces impôts différés concernent la même autorité fiscale. La position nette des passifs d’impôts différés peut être réconciliée comme suit: (mio CHF) 2009 2008 Passifs d’impôts sur le résultat exigibles Solde au 1er janvier – 137 – 194 Comptabilisés par le compte de résultat 11 61 Comptabilisés par les capitaux propres 0 0 Regroupements d’entreprises (Note 14) 0 – 3 Cessions d’activités (Note 14) 0 3 Écarts de conversion – 2 – 4 Solde au 31 décembre – 128 – 137 dont actifs d’impôts différés 209 196 dont passifs d’impôts différés – 337 – 333

176<br />

<strong>Swatch</strong> <strong>Group</strong> – rapport de GeStion <strong>2009</strong><br />

Comptes annuels Consolidés<br />

Annexe Aux comptes consolidés<br />

a. Analyse des produits des<br />

activités ordinaires<br />

b. Autres produits<br />

opérationnels<br />

c. Charges de personnel<br />

d. Autres charges<br />

opérationnelles<br />

e. Frais de recherche et<br />

de développement<br />

f. Résultat financier net<br />

6. Produits et charges<br />

(mio CHF) <strong>2009</strong> 2008<br />

Ventes de biens 5 109 5 651<br />

Prestations de services 33 26<br />

Total du chiffre d’affaires net 5 142 5 677<br />

En <strong>2009</strong>, les autres produits opérationnels s’élèvent à CHF 104 mio (2008: CHF 231 mio). La diminution est principalement due<br />

à l’absence d’activité de chronométrage pour les Jeux Olympiques en 2008, mais aussi aux bénéfices réalisés en 2008 sur les<br />

cessions d’activités mentionnées à la Note 14.<br />

(mio CHF) <strong>2009</strong> 2008<br />

Salaires et traitements 1 316 1 369<br />

Charges sociales 213 223<br />

Rémunération fondée sur des actions (Note 28) 8 10<br />

Coûts de la prévoyance – régimes à prestations définies (Note 23) 53 25<br />

Coûts de la prévoyance – régimes à cotisations définies (Note 23) 6 6<br />

Autres avantages postérieurs à l’emploi (Note 23) 0 0<br />

Total des charges de personnel 1 596 1 633<br />

L’évolution de l’effectif est résumée dans le tableau suivant:<br />

(non-audité) <strong>2009</strong> 2008<br />

Effectif annuel moyen 23 727 24 269<br />

Effectif total au 31 décembre 23 562 24 270<br />

Hommes 10 703 10 937<br />

Femmes 12 859 13 333<br />

Contrats suisses 12 766 13 189<br />

Contrats non suisses 10 796 11 081<br />

L’effectif est exprimé en nombre de contrats de travail. Le nombre d’employés inclut les travailleurs à domicile, les apprentis<br />

et le personnel auxiliaire.<br />

(mio CHF) <strong>2009</strong> 2008<br />

Marketing, vente et administration 775 924<br />

Sous-traitance et autres coûts directs de vente 250 348<br />

Maintenance, loyers et énergie 374 396<br />

Autres charges d’exploitation 34 131<br />

Total des autres charges opérationnelles 1 433 1 799<br />

Les frais de recherche et de développement s’élèvent à CHF 149 mio en <strong>2009</strong>, ce qui représente 2.9% du chiffre d’affaires net<br />

(à comparer avec CHF 161 mio ou 2.8% du chiffre d’affaires net en 2008).<br />

(mio CHF) <strong>2009</strong> 2008<br />

Revenus d’intérêts 4 23<br />

Résultat des titres de placement désignés à la juste valeur par le biais<br />

du compte de résultat – 3 – 5<br />

Résultat des titres de placement détenus à des fins de transaction<br />

et dérivés 61 – 158<br />

Résultat net de conversion 0 – 35<br />

Autres charges financières – 3 – 4<br />

Autres produits et charges financiers 59 – 179<br />

Intérêts relatifs à l’emprunt convertible – 13 – 14<br />

Autres intérêts – 5 – 8<br />

Total des charges d’intérêts – 18 – 22<br />

Part au résultat d’entreprises associées et joint ventures 5 5<br />

Résultat financier net 46 – 196

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