RAPPORT DE GESTION 2009 - Swatch Group

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Swatch Group – rapport de GeStion 2009
Comptes annuels Consolidés
Annexe Aux comptes consolidés
f. Comptabilisation
des produits
g. Immobilisations
corporelles
h. Immeubles de placement
Les produits sont comptabilisés de la manière suivante:
Biens et services
Le chiffre d’affaires net correspond à la vente à la juste valeur de biens et services calculée, déduction faite de la taxe sur la
valeur ajoutée et des réductions sur ventes (telles que rabais et remises). Les ventes intragroupes sont éliminées au stade de
la consolidation.
Les produits sont comptabilisés lorsqu’une entité du Groupe a transféré à l’acheteur les risques et avantages importants
inhérents à la propriété des biens et que la recouvrabilité de la créance associée est raisonnablement garantie. Les provisions
pour rabais accordés aux clients sont constituées au cours de la même période que les ventes qui y donnent droit selon les
termes du contrat. Les produits résultant de prestations de services sont comptabilisés dans la période comptable durant
laquelle le service est rendu.
Produits d’intérêts
Les produits d’intérêts sont comptabilisés au prorata temporis à l’aide de la méthode des intérêts effectifs.
Revenus des participations
Les revenus des participations sont comptabilisés lorsque le droit de recevoir leur paiement est établi.
Les immobilisations corporelles d’exploitation sont portées au bilan au coût historique, déduction faite des amortissements
cumulés et des dépréciations de leur valeur. Le coût historique inclut les dépenses directement afférentes à l’acquisition de
l’élément considéré. Les coûts ultérieurs sont inclus dans la valeur comptable de l’actif ou, le cas échéant, déclarés en tant
qu’actif distinct uniquement lorsqu’il est probable que des avantages économiques futurs reviendront au Groupe et que le coût
peut être déterminé de manière fiable. Les autres frais de réparation et de maintenance sont imputés au compte de résultat
de l’exercice au cours duquel ils ont été encourus.
Les terrains ne sont pas amortis. L’amortissement des autres actifs est calculé selon la méthode linéaire en fonction de la
durée de vie théorique de l’actif, tel que décrit ci-après:
– Mobilier, machines de bureau, véhicules à moteur 5 à 8 ans
– Équipements informatiques et logiciels 3 à 5 ans
– Appareils de mesure, outillages, installations d’usinage à procédés non mécaniques, éléments d’automation 5 à 9 ans
– Machines et installations de production à systèmes mécaniques, équipements d’atelier 9 à 15 ans
– Bâtiments d’exploitation 30 ans
– Immeubles administratifs 40 ans
La valeur résiduelle des actifs ainsi que leur durée de vie théorique sont revues à la date d’établissement du bilan et ajustées
le cas échéant.
Une perte de valeur est constatée chaque fois que la valeur comptable d’un actif est supérieure à sa valeur recouvrable.
Les gains et pertes de cession sont déterminés sur la base d’une comparaison entre le produit de la cession et la valeur
comptable. Ces gains et pertes sont inclus dans le compte de résultat.
Le poste «Immobilisations en cours» comprend les bâtiments en construction, les acomptes attribués et non remboursables
pour des terrains et des bâtiments ainsi que les charges afférentes aux capitaux empruntés.
Les immeubles de placement comprennent principalement des bâtiments d’habitation. Ceux-ci sont détenus dans le but de
dégager des revenus locatifs à long terme et ne sont pas occupés par le Groupe. Un certain nombre de terrains sont détenus
en réserve à des fins non déterminées. Les immeubles de placement sont comptabilisés au coût historique, déduction faite
des amortissements cumulés et des dépréciations de valeur. La durée de vie des immeubles résidentiels est estimée à 50
ans.
Le détail des justes valeurs figure dans la Note 11. Celles-ci sont déterminées en capitalisant les revenus locatifs provenant
des bâtiments loués et en ajoutant la valeur de marché des terrains détenus en réserve.