Extrait Mémento Fiscal 2020

/PRÉSENTATION ET MODE D’EMPLOI
© Éd. Francis Lefebvre
GH
Présentation et mode d’emploi
Il ne saurait être question d’exposer dans un ouvrage de ce volume tous les
détails du système fiscal français. Notre seule ambition est d’énoncer aussi
clairement que possible les principes qui régissent ce système et de fournir le
maximum de renseignements concrets aux lecteurs, afin de leur permettre :
– de retrouver rapidement les principales règles d’assiette, les tarifs et les
modalités de paiement des différents impôts et taxes (dont la liste détaillée est
donnée n o 97550);
– de connaître la source exacte des solutions citées (loi, jurisprudence, doctrine
administrative) ;
– de remplir en temps utile les nombreuses formalités auxquelles ils sont
assujettis ;
– de vérifier utilement les avis d’imposition qu’ils reçoivent ;
– de présenter une réclamation dans les formes légales lorsqu’ils se trouvent
surtaxés.
Le Mémento comprend dix parties. Pour en faciliter la consultation, celles-ci
sont distinguées par des bandes de couleur qui apparaissent sur la tranche de
l’ouvrage.
– 1e partie (blanche) : impôt sur le revenu ;
– 2e partie (grise) : impôts sur les bénéfices des sociétés ;
– 3e partie (blanche) : impôts directs locaux ;
– 4e partie (couleur) : taxe sur la valeur ajoutée ;
– 5e partie (blanche) : droits d’enregistrement ;
– 6e partie (grise) : impôt sur la fortune immobilière ;
– 7e partie (blanche) : taxes diverses ;
– 8e partie (couleur) : dispositions communes ;
– 9e partie (blanche) : régimes spéciaux ;
– 10e partie (couleur) : dossiers thématiques (création d’une entreprise,
mise en société d’une entreprise individuelle, etc.).
Une annexe (grise) regroupe les tableaux de calcul de l’impôt sur le
revenu et divers renseignements chiffrés.
À la fin se trouve une table alphabétique qui couvre bien entendu les dix
parties et l’annexe du Mémento.
Dans le but de rendre les recherches plus aisées, le Mémento comporte des
paragraphes numérotés qui figurent dans la marge et auxquels sont faits
tous les renvois, notamment ceux de la table alphabétique.
Le numérotage des paragraphes est discontinu. Ce système, qui consiste à
garder des numéros en réserve, est destiné à permettre, d’une année à l’autre,
l’intégration des mesures nouvelles ou la création de nouvelles rubriques sans
bouleverser le numérotage des rubriques.
Le Mémento a un double objet :
– permettre au lecteur d’avoir constamment à sa disposition un « condensé »
embrassant l’ensemble de la réglementation applicable ;
– guider ses recherches dans notre documentation experte pour l’étude
complète d’une question.
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