extrait-ms-2020(1)

©Éd. Francis Lefebvre
PRÉSENTATION ET MODE D’EMPLOI
Présentation et mode d’emploi
Droit dutravail et sécurité sociale constituent les deux domaines, liés dans
la pratique, sur lesquels ce Mémento donne des indications aussi
concrètes et claires que possible.
Cet ouvrage offre un «condensé»de l’ensemble de la réglementation
sociale applicable. Le praticien aainsi les moyens de répondre rapidement
aux questions qu’il peut se poser sur les sujets les plus divers :
–droits et obligations attachés àlaconclusion, l’exécution et la rupture
d’un contrat de travail,
–représentation du personnel et négociation collective,
–nature, assiette et taux des cotisations et contributions sociales dues
par l’entreprise,
–prestations encas de maladie, d’accident du travail, de chômage…
Les renseignements fournis sont accompagnés des référencesàleur source
(codes, textes non codifiés,circulaires administratives,jurisprudence).
Ce Mémento constitueégalement une entrée dans notrefonds documentaire.
Il permet de guiderles recherchesdans notre Documentation experte
pour l’étude approfondie d’une question. Lesréférences àcette documentation
comportent l’indication de la série (lettre), de la division (chiffre
romain) et du paragraphe (chiffre arabe). Parexemple :«OA-I-2500 s. »signifie
que la question est traitée dans la série OA (Durée du travail), division I,
paragraphes 2500 et suivants.
Les sujets traités sont répartis en 62 rubriques, classées parordrealphabétique
etchoisies en fonction deleur intérêt pratique pour le lecteur (certaines
d’entre elles, par exemple, regroupent les règles applicables àune
catégorie sociale ou professionnelle déterminée :dirigeants de sociétés,
représentants de commerce, emplois familiaux… ou àune situation donnée
:maladie, travail àtemps partiel, travail hors de France…).
Une partie Annexes regroupe un grand nombre de renseignements chiffrés
et de tableaux synthétiques.
Afin de faciliter les recherches, le Mémento comporte, en marge, des
paragraphes numérotés auxquels sont faits tous les renvois, ycompris
ceux de la table alphabétique. La numérotation est discontinue, de manière
àfaciliter l’intégration de mesures nouvelles ou la création denouvelles
rubriques.
Votre mémento numérique àjour encontinu!
Àjour au1 er février 2020, votre mémento papier est assorti d’une version
numérique (web, mobile, tablette) mise àjour encontinu. Muni de vos
codes d’accès (voir mode d’emploi en page de garde), il vous suffit de
télécharger l’application «iMémento »sur votre mobile ou smartphone
ou de vous rendre sur www.mémento.efl.fr.
L’édition numérique duMémento s’enrichit de pictogrammes placés à
côté de certains numéros de paragraphes afin devous permettre de repérer
plus aisément les situations pour lesquelles nous mettons àvotre disposition
:
–des simulateurs de calcul accessibles gratuitement sur notre site Internet ;
–des modèles de contrats, de clauses, de courriers etd’accords cliquables,
pour les abonnés au Formulaire social.
Toutes les nouveautés en un clin d’œil !
Un cahier central de couleur recense les principalesnouveautés législatives
et jurisprudentielles applicables en 2020 avec pour chacune unrenvoi aux
paragraphes correspondants dans le Mémento.
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