CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2011 L'AN DEUX ... - Bergerac

Adoption par le conseil communautaire du programme de travaux de la CCBP inscrit dans le cadre du contrat de rivièrepour la période 2009-2013.Aménagement définitif de tous les services de la voirie sur le site de Saint-Laurent-des-Vignes.Voilà un petit peu les éléments que je voulais mettre en avant concernant ce rapport d’activité. Il s’agit de prendre actede ce rapport d’activité. S’il y a des commentaires, je vous donne la parole. Mme BRANDELY, M. LHAUMOND etMme COURBIN. »Mme COURBIN : « Merci, monsieur le maire, vous avez répondu en partie, vous avez devancé mes questions. L’étudediagnostic écologique concernant l’Île de la Pelouse, on en est où ? C’est fait ? Est-ce qu’on en aura le compte rendu ?Ensuite, j’avais une autre petite question, c’est sur les versements aux organismes de formation : qui en a bénéficié ?C’était tout. »M. LE MAIRE : « Tout le travail dans le cadre de l’Île de la Pelouse est un travail qui est mené en lien avec le contrat derivière. Donc nous aurons le résultat dès que ce sera terminé. Pas de souci. Ensuite, vous me posez la questionsur… ? »Mme COURBIN : « Sur les versements aux organismes de formation. »M. LE MAIRE : « Les organismes de formation ? »Mme COURBIN : « Oui, vous l’avez en tableau. »M. LE MAIRE : « Dites-m’en plus. »Mme COURBIN : « Attendez… Je le recherche. C’était page 50. »M. LE MAIRE : « Dans les frais de formation, il y a la formation des élus, mais je ne vais pas dire qui en a bénéficié. »Mme COURBIN : « C’est la formation pour les élus ? »M. LE MAIRE : « C’est la formation pour les élus. »Mme COURBIN : « D'accord. »M. LE MAIRE : « La communauté de communes n’a pas compétence pour la formation d’une manière générale. Maisles élus, bien évidemment, peuvent bénéficier de formations, donc c’est à ce titre-là. »Mme COURBIN : « D'accord. Merci. »M. LE MAIRE : « Sur ce rapport, Mme BRANDELY. »Mme BRANDELY : « Vous nous présentez 2009 maintenant, OK. 2010, c’est pour 2011 ou 2012 ? »M. LE MAIRE : « J’espère qu’on pourra le présenter en 2011. Normalement, la réglementation prévoit que ce soit enseptembre. »Mme BRANDELY : « On s’en rappellera, on va le noter. »M. LE MAIRE : « Moi aussi. »Mme BRANDELY : « Autrement, concernant la CCBP, la CCPP a la compétence économie. Ça fait déjà deux exercicesoù elle a en charges exceptionnelles la subvention qui est versée à la Ville de Bergerac pour le SMAD, pour l’aiderauprès du SMAD. De 250 000 €, je crois qu’elle est passée à 240 000 €. Pourquoi, aujourd'hui, la CCBP n’est pasencore à l’intérieur du SMAD ? Ça fait trois ans qu’elle devrait y être. »M. LE MAIRE : « Je vais vous répondre. C’est une question tout à fait pertinente, Mme BRANDELY. Les choses étaientainsi : c’était la Ville et pas la communauté de communes, on est bien d'accord. Bien évidemment, devant l’ampleur dela participation que la Ville avait à faire au niveau du SMAD, dans les discussions que nous avons pu avoir avec les éluscommunautaires, il a été convenu à un moment donné qu’il y aurait une participation de la communauté de communes,comme d’autres communautés de communes proches participent au SMAD, mais ne sont pas dans le SMAD, je penseà Eyraud Lidoire qui participe maintenant, je pense aux Trois Vallées qui participe maintenant, mais ne sont pas dans leSMAD. Donc, la communauté de communes de Bergerac Pourpre participait au SMAD, mais il nous était impossibleCommune de Bergerac Séance du 27 JANVIER 2011 page 17