11 B Maréchaussée de Guyenne - Archives départementales de la ...

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA GIRONDEREPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLEDE LA SOUS-SERIE 11 BMARECHAUSSEE DE GUYENNEETCONTROLE DES OFFICIERS DE LA MARECHAUSSEEDE GUYENNE(XVIII e siècle)Commencé parJean CAVIGNAC +Conservateur aux Archives de la Girondeetachevé parJean VALETTEConservateur Général du PatrimoineDirecteur des Archives de la Gironde--==oOo==--BORDEAUXARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA GIRONDE13-25, RUE D'AVIAU19951

Georgette Triboulla, Margueritte Laforest, Marie-Anne dite Marion et AnnePomiert à 10 ans de bannissement hors du ressort du parlement deBordeaux. 80 pièces.6 1740-1748. Contre Pierre Bovero et autre accusé, italiens, accusésd'assassinat (31 juillet 1740) ; contre deux esclaves (dont l'origine n'est pasmentionnée), accusés de vols (26 juillet 1740) ; contre Jean Biot, errant etvagabond, pour vols (17 août 1740) ; contre Jean Faurien pour vol debestiaux (12 septembre 1740) ; contre Barthélemy Poulet, vagabond, pourvol de cheval (4 juillet 1742) ; contre huit soldats du régiment l'HôpitalDragons sous les ordres de sur François Rousset pour coups et blessures surtrois habitants de Lalande-en-Fronsadais (1er août 1742) ; contre Brettes,neveu de Brettes, chirurgien, de Pessac, pour excès commis sur SimonBrettes, bourgeois, homme d'affaires ducomte de Guilleragues (13novembre 1742) ; contre Joseph Gody, du Fleix, tailleur d'habits, pourvagabondage (27 septembre 1744) ; contre François Garnier, déserteur (4novembre 1744) ; François Cornet, déserteur (22 mai 1746) ; contre PierreBiran dit Prêt à boire, de Toulouse, déserteur ; André Egreteau, domestique,de Guitres, pour vol de chevaux (26 mai 1746) ; contre Sébastien Fillibert,déserteur du régiment Royal Artillerie (8 décembre 1747) ; contre AntoineBallat, déserteur du régiment de Dauphiné (9 juillet 1748). 56 pièces.7 1749-1753. Contre Gabriel Chevalier dit la Liberté (de son vrai nom JosephReau dit la Liberté, de Montauban), pour désertion (23 mai 1749) ; contreJean Castets, soldat au régiment de Latour-Dupin Infanterie, natif deTonneins, pour usage d'une fausse lettre de change (24 juin 1749) ; contreAugustin et Etienne Lavaigne, frères, matelots à Génes (Italie), pourvagabondage, vols et s'être prétendu quêteurs (19 janvier 1753). 62 pièces.8 1754-1755. Contre les habitants de Saint-Sulpice-de-Faleyrens accusés dumeurtre de Pierre Gendreau, cavalier de la brigade de maréchaussée deCoutras, lors d'une émeute où furent mêlés de 4 à 500 personnes le 1erseptembre 1754. A l'origine de la rixe, le fait que la brigade a forcé quelqueshabitants à assister aux vêpres alors qu'ils participaient aux jeux de la fête duvillage. 148 pièces (1754-1755). Un arrêt du Conseil du 25 octobre 1755 acommis l'intendant Tourny au jugement de cette affaire. 154 pièces.9 1755-1756. Contre Pierre Nogaret, se disant Jean Lafon, natif de Saint-Martin-de-Boubaux, et Jean Boyer, natif de Tardets, travailleur de terre,accusés de vol avec effraction de deux mulets et d'un cheval appartenant aus. Hansen, négociant à Bordeaux, dans sa maison de Preignac. Nogaret a étépendu en avril 1756. 81 pièces.10 1756-1757. Contre Guillaume Trarieux, natif d'Uzerche (Corrèze), âgé de50 ans, maçon, pour vol de sacs d'argent qu'il devait apporté en sa qualité deportefaix chez Bethman et Imbert, négociants à Bordeaux. 27 pièces(1756) ; contre Pierre Taudin, de Pessac, vigneron, accusé de vols sur legrand chemin de Bordeaux à Tartas commis au préjudice d'habitants de LaBrède et Saucats. 22 pièces (1757). Taudin, "qui avait souvent l'espritalliéné et hors de son assiette naturelle", avait commis plusieurs tentativesde vol et de viol. 69 pièces.3

11 1760-1765. Contre Simon-Pierre Rocaute de Bussac, natif de Bordeaux,négociant et armateur, premier lieutenant de la compagnie volontaire deGuyenne, âgé de 36 ans ; Pierre Allaret, son beau-frère, natif de Genève,négociant en joaillerie à Bordeaux, rue du Puits-Descazeaux, âgé de 50 ans ;Etienne Chappuis, bourgeois de Genève, associé d'Allaret, âgé de 33 ans ;Jean-David Billois et Jean Chappuis, tous deux de Genève, l'un et l'autrecommis chez Allaret et Chappuis, âgé de 25 et 30 ans, soupçonnésd'intelligence avec l'ennemi. 29 pièces (1760-1762). Les accusés ont étérelaxés ; contre Jean Lemolgat, boucher, de Sarzeaux, près de Vannes,accusé de vol et assassinat commis sur la route de Blaye à Paris (8 mars1765). 71 pièces.12 1768-1770. Contre Raymond Maud dit Soussan et Jean Gardère ditRousseau ou Cabaron, tous deux vignerons, habitant Saint-Julien en Médoc,accusés de vol avec effraction commis chez le s. de Gruaud à Saint-Julien(1768-1769), contre Jean Fargès, natif de Soudeilles scieur de long à Salles,et Bernard Pédenay dit Bernichon, cabaretier et débitant de tabac à Mios,accusés d'avoir échangé leurs habits contre ceux de deux déserteurs durégiment d'Enghien, en garnison au Château-Trompette (1770). 54 pièces.13 1771. Contre Jacques Clavier, Antoine Glandus et Bernard Dusarpt, accusésde subornation et incitation à désertion de deux tambours en garnison àBordeaux. Par jugement du 10 août 1771 Clavier est condamné à trois ansde galères et les autres accusés sont relaxés. La peine de Clavier esttransformée en trois ans de service aux colonies. 90 pièces.14 1772-1773. Contre Dominique Gachet, natif de Martincourt, marchand dechevaux à Libourne et Bergerac, Bernard Escravache dit l'Enfant Bleu, deBeaulieu, milicien et marchand quincailler à Libourne ; Joseph Martin ditCadet, de Lautrec, marchand colporteur de mercerie, de Moissac ; Jean-Baptiste Riquet dit Jeannot, de Malause, marchand quincaillier à Branne ; etdivers autres accusés, pour crime d'être errants et vagabonds et d'avoirprojetté un vol chez le fermier de la duché de Duras qui fut menacéd'assassinat. Condamnés tous quatre le 27 juillet 1773 à vingt ans de galères,la contumace étant prononcée à l'encontre des autres accusés. 101 pièces.15 1774-1778. Contre Jacques Frelon, coiffeur, de Puy-l'Evêque, déserteur(1774) ; contre Jean Dutheil, de Neussargues, déserteur (1774) ; contreJacques Philippon et Jean Sadoux, déserteurs, remis au commissaire de lamarine (1774-1775) ; contre Jean Dupart dit l'Esprit, pasteur à Salles, accuséde vols de chevaux et de brebis commis à Sanguinet (1775) ; contre Jean LeBleu, de Bourseul, pour assassinat de sa tante commis à Dinard (1776).16 1780-1788. Contre Martin Piard, de Corps, déserteur du corps desvolontaires étrangers (1780) ; contre Guillaume Vergenet, de Saint-Viteryen Auvergne, accusé de vagabondage. Condamné aux galères le 27 août1783 (1781-1783) ; contre divers anciens galériens et autres déserteurs(1782) ; idem pour 1783 ; prestation de serment de greffier de BernardAugereau (1788). 172 pièces.4

11 B 17-20 Maréchaussée d'Agen. Procédures (1780-1786)17 1780-1785. Contre Moïse Conque, natif de Saint-Pierre-des-Pins pourvagabondage et crime de vol sur un grand chemin. Condamné au fouet et àla marque (1780-1782) ; contre François Dubuc dit Picard, écorcheur, natifde La Fère, sans domicile fixe ; Pierre Lac, natif de Saint-Hilaire-Foissac,scieur de long puis portefaix à Bordeaux ; Jean-Baptiste Roques, natif deSaint-Sulpice, repris de justice, déserteur des galères du Roi à Rochefort,fabricant de carnassières et de pare-mouches pour les boeufs ; Jean Delmon,natif du Bousquet, paroisse de Saint-Etienne-de-Périllac, ancien tisserand, etJeanne, sa fille, mendiante, "à cause que la grelle leur a emporté toute larécolte dans son pays" ; Marguerite Loubi, native de Saint-Supery, veuve deSimon Toureau, marchande de quincaillerie et de mouchoirs, et Marie etCatherine Toureau, ses filles, coupables d'attroupement et vol nocturne surle grand chemin de Tonneins à Marmande sur le pont de Fauillet, cne deTonneins, au préjudice du comte de Saint-Angel, écuyer de la Reine(1785-1786). La liasse 17 contient la partie du dossier établi en 1785. 17pièces.18 Suite (1er trimestre 1786). 18 pièces.19 Suite et fin (2ème trimestre 1786). 19 pièces.20 1789. Procédure contre Pierre Bergé, dit Sarrazi, tisserand à Pujols coupablede vol et de l'assassinat de Jean Combre, marchand de lies et quincaillerie àPeyrusse. Condamné aux galères à perpétuité. 17 pièces.11 B 21 Maréchaussée d'Auch et de Béarn 1735-1736. Procédure contre Jean Ducosdit Montaigne, laboureur à Naux, paroisse d'Arthez (-de-Béarn) ; JacquesDagest dit du Péron, vigneron à Cazelon ; et Conte, de Naux. Les deuxderniers contumaces, accusés de vol des boeufs sur le grand chemind'Hagetmau et du vol d'un cheval à Horsarrier. Par jugement du 13 janvier1736. Ducos est condamné à 6 ans de galères et la contumace est établiecontre Dagest et Conte. 29 pièces.11 B 22-23 Maréchaussée de Périgueux (1749-1789)22 1749-1765. Procédures contre Bounaud, fils d'un chirurgien de Périgueux,accusé d'insultes et de coups de couteau envers François Leyssenot, cavalierde la maréchaussée à la résidence de Périgueux (1749) ; contre François etSimon Landrevie, de Fossemagne, et Etienne Cornu dit Berthomieu,contumace, accusés de crimes de vol sur le grand chemin, assassinat et portd'armes. Par jugement du 9 août 1765, François Landrevie est condamné à20 ans de galères, Simon Landrevie est banni pendant 20 ans hors de lasénéchaussée. La contumace est établie contre Cornu (1765). 28 pièces.23 1767-1789. Contre Dubal fils accusé par Jean Valette, licencié ès-loix, deVarennes, en raison de provocation de duel et discours injurieux à l'égard deson fils Pierre de Valette, écuyer, gendarme de la garde ordinaire du Roi,dans le bourg de Lanquais. 1767 ; contre l'auteur d'un libelle impriméprovenant de Bordeaux intitulé "Mémoire pour Pierre de Guillomot...,étudiant en droit" de Mussidan, attentatoire à l'honneur de la maréchaussée5

(1768) ; contre Eymard Delmas, accusé de vols avec effraction commis dansla maison de Marguerite Laffaysse à Condat-sur-Vézère (Dordogne). 1777 ;contre Jean Bois dit Lavalette et Petit Pierre, tous deux de Moissac, etIzabeau Lavergne, raccommodeuse de bas, de Bordeaux, accusés devagabondage sur la voie de Bergerac à Sainte-Foy et suspects de vols,(1774) ; contre Pierre Videau, commerçant, de Fouleix, accusé de vol aveceffraction au préjudice de Valleton, à Mouleydier (1755-1781) ; contrePierre Moulinier sans profession et sans domicile fixe, accusé devagabondage et de vol au préjudice d'Henri Aubert et Joseph Guichard,aubergistes à Brantôme (1789). 44 pièces.11 B 24 Maréchaussée de Saintes 1768-1788. Contre Petit Jean, bâtard élevé à laManufacture de Bordeaux, garçon filassier, et Arnaud Bournat, journalier,natif de Tourtirac, coupables de vol de poules et d'un drap à Saint-Georgesde-Didonne(1768) ; contre Joseph-Marie Ancien, garçon charpentier, natifde Lyon, coupable de vol de chemises sur la route de Saintes à Cognac(1788). 27 pièces.6

TABLE DES MATIÈRES11 B 1 Registre d'écrou ............................................................................................ 211 B 2 Greffe. 1773-1788 ........................................................................................ 211 B 3 Personnel. 1751-1780 ................................................................................... 211 B 4-16 Maréchaussée de Bordeaux. Procédures (1721-1788) ............................ 211 B 17-20 Maréchaussée d'Agen. Procédures (1780-1786) ..................................... 511 B 21 Maréchaussée d'Auch et de Béarn 1735-1736......................................... 511 B 22-23 Maréchaussée de Périgueux (1749-1789)................................................ 511 B 24 Maréchaussée de Saintes 1768-1788....................................................... 67