Conservatoire de Musique, de Danse et d'Art ... - Saint-Brieuc

ANNEXE A LA DELIBERATION N°261 – TARIFS 2013 / 2014 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ARTDRAMATIQUELes tarifs entre parenthèses sont ceux de l'année 2012-2013.Tarifgénéral(Saint-Brieuc)Tarif QF< à 282 €(Saint-Brieuc)Tarif QFentre282 et 523 €(Saint-Brieuc)Tarif QFentre523 et 896 €(Saint-Brieuc)Frais d'ouverture de dossier * 20 €Tarifgénéral(hors Saint-Brieuc)A - Musique - y compris Jazz - et ChantCycle d'éveilEveil musical et danse - 1 èreannée (Grande section)(129 €)132 €(34 €)34 €(98 €)99 €(113€)115 €(260 €)265 €Eveil musical et danse - 2 èmeannéeavec pratique instrumentale(CP)Initiation , 1 er et 2 nd cyclesFormation musicaleavec pratique instrumentaleou vocaleet pratique collective**(184 €)187 €(238 €)242 €(34 €)34 €(34 €)34 €(120 €)122 €(142 €)144 €3 e cycle de Formation de Pratique Amateur (Certificat d'études musicales)Formation musicaleavec pratique instrumentaleou vocaleet pratique collective **(347 €)354 €(54 €)55 €(162 €)165 €3 e cycle d'Orientation Professionnelle (Diplôme d'études musicales)(152 €)155 €(190€)194 €(254€)259 €(428 €)436 €(595 €)607 €(649 €)662 €Pratique instrumentale ouvocaleavec pratique collective(347 €)354 €(54 €)55 €(162 €)165 €(254€)259 €(649 €)662 €Parcours personnalisés par modules et/ou complément de cyclePratique d'un secondinstrument(129 €)132 €(34 €)34 €(98 €)99 €(113€)115 €(260 €)265 €Formation musicale seule(129 €)132 €(34 €)34 €(98 €)99 €(113€)115 €(260 €)265 €Pratique instrumentale seuleet pratique collective(obligatoire)Pratiques collectives seules(orchestre, chorale adulte,chorale Mozaïque***, artlyrique…)(238 €)242 €(54 €)55 €(34 €)34 €(34 €)34 €(142 €)144 €(34 €)34 €(190€)194 €(34 €)34 €(476 €)485 €(108 €)110 €Atelier Mozaïque ***(129 €)132 €(34 €)34 €(98 €)99 €(113€)115 €(129 €)132 €Atelier Manécanterie deSaint-Brieuc****(54 €)55 €sans objet sans objet sans objet sans objet* : Frais d'ouverture de dossier à verser avec la demande d’inscription au Conservatoire. Ces frais neseront pas remboursés en cas de désistement. Ils seront déduits des frais d'inscription à acquitter parles familles et remboursés dans le cas d'impossibilité pour le Conservatoire d'inscrire l'élève.

** : Les élèves du 3 ème cycle de formation de pratique amateur préparant au Certificat d'EtudesMusicales (C.E.M.) habitant le département des Côtes-d'Armor (hors Saint-Brieuc) bénéficient dutarif appliqué aux briochins, dans le cadre de la convention liant la Ville de Saint-Brieuc au ConseilGénéral. Sont également concernés tous les élèves qui ne bénéficieraient pas des dispositions cidessus,à compter de la 3 ème année du 2 nd cycle, participant aux activités de l'Orchestre d'Harmoniede Saint-Brieuc.*** : Chorale et atelier Mozaïque : le choix a été fait, dès lors qu'il s'agit d'enfants handicapés, de nepas appliquer un tarif supérieur aux élèves venant de l'extérieur. En effet, ce cours spécifique est le seuldu Département.**** : Dans le cadre d'un partenariat du Conservatoire avec l'association de la Manécanterie desPetits chanteurs de Saint-Brieuc, selon les nouveaux termes de la convention liant la Ville avecl'association.Tarifgénéral(SaintBrieuc)Tarif QF< à 282 €(Saint-Brieuc)Tarif QFentre282et 523 €(Saint-Brieuc)Frais d'ouverture de dossier * 20 €Tarif QFentre523et 896 €(Saint-Brieuc)Tarifgénéral(Hors Saint-Brieuc)B - DanseInitiation à la danse(129 €)132 €(34 €)34 €(98 €)99 €(113€)115 €(129 €)132 €1 er cycle1 ère année2 e année3 e année(238 €)242 €(34 €)34 €(142 €)144 €(190€)194 €(238 €)242 €2 nd cycle1 ère année2 e année3 e année(347 €)354 €(54 €)55 €(162 €)165 €(254€)259 €(347 €)354 €3 e cycle (Certificat d'études chorégraphiques)1 ère année2 e année3 e année(347 €)354 €(54 €)55 €(162 €)165 €(254€)259 €(347 €)354 €Hors cursusCours jazz *(196 € )200 €(34 €)34 €(98 €)99 €(147 €)150 €(196 € )200 €Cours contemporain *(196 € )200 €(34 €)34 €(98 €)99 €(147 €)150 €(196 € )200 €Jeune Ballet des Côtesd'Armor *(34 €)34 €(11.50 € )11.50 €(22 € )22 €(28 € )28.50 €(34 €)34 €* : Cours seul, non associé à un cycle danse classique

C - Locationsd'instruments*1 er instrumentTarif général(Saint-Brieuc)(162 €)165 €Tarif QF< à 282 €(Saint-Brieuc)(34 €)34 €Tarif QF entre282 et 523 €(Saint-Brieuc)(98 €)99 €Tarif QFentre523 et 896 €(Saint-Brieuc)(129 €)132 €Tarifgénéral(Hors Saint-Brieuc)(162 €)165 €2 e instrument(162 €)165 €(34 €)34 €(98 €)99 €(129 €)132 €(162 €)165 €* : Les locations d'instruments seront proposées prioritairement aux élèves briochins bénéficiant destarifs minorés liés au quotient familial.Tarif général(Saint-Brieuc)Tarif QF< à 282 €(Saint-Brieuc)Tarif QF entre282 et 523 €(Saint-Brieuc)Tarif Qentre523 et 896 €(Saint-Brieuc)Tarifgénéral(Hors Saint-Brieuc)D - Stages, formations, master-classes *La journée / 6h(20 €)20 €(10 €)10 €(15 €)15 €(17 €)17 €(50 €)50 €* : Payable uniquement par toute personne non inscrite au Conservatoire. Pour des sessions plus courtes, le tarif seracalculé à l'heure, au prorata.E - Evaluation des élèves extérieurs1 er et 2 ème cycles 45 € par élève3 ème cycle 60 € par élève

2 – REGLES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX TARIFS 2013 / 20142.1 - Les règles suivantes s'appliquent aux tarifs du Conservatoire de musique etde danse de Saint-Brieuc• Pour la musique et le chant : Les tarifs minorés sont accordés aux élèvesdomiciliés à Saint-Brieuc lorsque le quotient familial, calculé par le CCAS, estinférieur ou égal à 896 €. Ce tarif spécifique sera attribué sur présentation de lacarte du CCAS.• Pour la danse : Les élèves habitant hors Saint-Brieuc devront justifier de leursrevenus pour bénéficier des tarifs minorés (sur présentation du dernier avisd'imposition et du dernier relevé des prestations familiales) : déclarer desrevenus mensuels inférieurs aux montant indiqués dans le tableau ci-dessous.Tarifminoré leplus basTarifminorémédianTarifminoré leplus élevéPersonne seule avec ou sans emploi /couple sans emploi / coupledont l'un des 2 conjoints travaille1 enfant2enfants3enfants4enfants1enfantTitulaire du RSA chapeau /couple dont les 2 conjointstravaillent2enfants3enfants4enfants846 € 1 128 € 1 410 € 1 692 € 1 128 € 1 410 € 1 692 € 1 974 €1 569 € 2 092 € 2 615 € 3 138 € 2 092 € 2 615 € 3 138 € 3 661 €2 688 € 3 584 € 4 480 € 5 376 € 3 584 € 4 480 € 5 376 € 6 272 €• Réduction de 50% pour le 2 e élève et les suivants d'une même famille :- S'applique sur présentation d'un livret de famille ;- S'applique aux membres d'une même famille briochine (uniquement) quis'acquittera en conséquence de 50% du tarif général correspondant à leur(s)choix, le premier élève étant celui dont le droit d'inscription est le plus élevé,quelque soit la discipline (musique ou danse) ;- S'applique aux danseurs, même s'ils habitent hors Saint-Brieuc, pour le 2 eélève et les suivants d'une même famille mais uniquement pour ceux inscritsen danse ;- Ne s'applique pas pour le 2 e élève et les suivants d'une même famillebénéficiaire des tarifs minorés ;• Les élèves des écoles élémentaires de Saint-Brieuc sensibilisés à lapratique instrumentale (ceux les moins pratiqués : cor, trompette,trombone, tuba, hautbois, basson), qui souhaiteraient découvrir l'un de cesinstruments, bénéficieront de cinq cours d'initiation gratuits auConservatoire.• La domiciliation à Saint-Brieuc est déterminée par le paiement de la Taxed'Habitation au nom de l'élève ou de ses parents. Dans le cas spécifique, telque celui d'un logement à titre gracieux, il sera demandé à l'élève uneattestation sur l'honneur de la personne qui l'héberge accompagnée de la

taxe d'habitation de cette dernière et de toute autre pièce attestant d'unedomiciliation à Saint-Brieuc.• Les élèves inscrits en section BT Musique au Lycée Polyvalent Sacré-Cœur La Salle désirant s’inscrire au Conservatoire bénéficieront desconditions tarifaires en vigueur pour les élèves briochins et ce, quel que soitle lieu de résidence des parents.• Les élèves, adhérents de la Citrouille et entrant dans le cadre de projetsannuels de partenariat définis par les équipes de direction des deuxétablissements dans le cadre de la convention du 27 avril 2010,bénéficieront d'un abattement de 50% du droit d'inscription pour l'activitésuivie.• En cas de démission justifiée par l'un des seuls motifs suivants :- raisons médicales ;- changement de lieu de résidence à plus de 30 kilomètres de Saint-Brieucoccasionné par une modification du lieu de travail de l'élève ou de l'un desmembres de sa famille qu'il doit impérativement accompagner ;- raisons de force majeure appréciées selon les circonstances ;le montant des droits d'inscription en cours d'année à acquitter est calculé auprorata du nombre de trimestres de présence. Tout trimestre scolairepartiellement suivi est dû dans son intégralité.• Le 1 er trimestre débute en septembre ; le deuxième à compter du 1 erjanvier ; le troisième à compter du 1 er avril.• Les dispositifs "Tickets-Loisirs" mis en place par la Caissed'Allocations Familiales des Côtes d'Armor et "Chèques-Loisirs" de laMutualité Sociale Agricole des Côtes d'Armor, auxquels a adhéré la Villede Saint-Brieuc, les 20 décembre 1999 et 11 décembre 2001, permettentaux utilisateurs de ces services de financer tout ou partie du montant del'inscription et des stages.• La convention passée entre la Ville de Saint-Brieuc et l'AgenceNationale des chèques-vacances (ANCV) et approuvée par le Conseilmunicipal le 26 octobre 2004 permet également aux familles qui lesouhaitent de recourir aux chèques-vacances pour le règlement des fraisd'inscription.• Les élèves venant de l'extérieur pourront faire prendre en charge tout oupartie de leur inscription par leur commune d'origine. Il leur suffira deprésenter un courrier officiel de leur commune précisant le montant qu'ellesouhaite prendre en charge. Un titre de recettes sera émis en conséquenceà l'attention de la commune par la Ville de Saint-Brieuc.2.2 - Imputations comptables des recettes : les enseignements (Musique, chant et danse) :Compte 7067 - Fonction 311 - Chapitre 70 la location d'instruments :Compte 7083 - Fonction 311 - Chapitre 70