Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 mai 2013

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35Mairie de Beuzeville la Grenier – Réunion du Conseil Municipal en date du 3 mai 2013 DÉCIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 500.00 € aux écoles de lacommune de la Trinité du Mont sous réserve de la délivrance des deuxchaudières par la commune.Cette dépense sera imputée sur le budget communal 2013, article 6574.QUESTIONS DIVERSES1. Aménagement du cimetièreMonsieur le Maire précise que les demandes pour le columbarium et le jardin du souvenir sontde plus en plus fréquentes. Monsieur le Maire propose une rencontre aux membres de lacommission Cimetière afin de choisir le meilleur projet pour une réalisation avant la fin del’année. Il reste actuellement 11 emplacements dans le nouveau cimetière. L’aménagement dela seconde partie du cimetière devra donc être envisagé pour 2014.2. Restaurant scolaireMonsieur le Maire indique qu’une rencontre avec l’architecte a eu lieu afin de lui faire part dequelques remarques notamment concernant la configuration de l’entrée du restaurant, lessanitaires maternels, les vestiaires du personnel, l’emplacement du local à poubelles…Monsieur HENRY présente des photos d’équipements possibles pour le futur restaurant scolaire(self, mobilier…).Monsieur le Maire indique que les consultations des entreprises pour les missions de contrôletechnique, CSPS (Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé destravailleurs) et étude de sol ont été envoyées le 26 avril.3. Lotissement Seine Manche PromotionUne réunion s’est déroulée le 19 avril dernier. Monsieur le Maire indique que le nombre delogements locatifs est porté à huit. D’autre part, six maisons séniors sont prévues. Un nouveaudocument graphique nous sera transmis prochainement. Les travaux de la 1 ère tranche 6 lotsroute du Village devraient démarrer en septembre 2013. Livraison possible des locatifs auprintemps 2015.4. Lotissement Le Clos de la HayeLa rétrocession du lotissement le Clos de la Haye est en cours. L’assainissement a été repris parla Communauté de Communes Caux Vallée de Seine. Les démarches administratives vont êtredémarrées pour acter la rétrocession.5. Salle de sports intercommunaleUne réunion doit avoir lieu prochainement afin de discuter de la répartition des coûts defonctionnement de l’équipement entre les quatre communes. Cette rencontre sera égalementl’occasion de discuter du choix du nom pour cette salle.6. Réception des bénévolesMonsieur le Maire propose de faire une réception pour remercier les bénévoles ayant participé àla distribution d’eau potable aux habitants. C’est également l’occasion de remercier lesagriculteurs ayant participé au déneigement lors des intempéries de mars dernier.La date du vendredi 21 juin à 19h00 au Mille Club est retenue.7. Commission « Ressources Humaines »Monsieur le Maire indique qu’il serait intéressant de mettre en place une commission« Ressources Humaines ». Celle-ci pourrait, après avoir établi un état des lieux, faire uneprospective sur les années à venir en matière de besoins en personnel et d’embauches.Messieurs DEVAUX, PAUMELLE et CAPOT se proposent pour en faire partie. Mme LESTRELIN,excusée ce jour, sera interrogée afin de savoir si elle souhaite faire partie de cette commission.Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.
36Mairie de Beuzeville la Grenier – Réunion du Conseil Municipal en date du 3 mai 2013Liste des délibérations du 3 mai 2013Délibération n° 2013.05.03.01Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mars 2013Délibération n° 2013.05.03.02Participation de la commune de Mirville au projet de construction du restaurant scolaireDélibération n° 2013.05.03.03Renouvellement du Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi de Mme PALFRAYDélibération n° 2013.05.03.04Adhésion et participation financière au service de la Police RuraleDélibération n° 2013.05.03.05Projet d’effacement de réseaux électriques et d’éclairage public – Opération « Route de SaintJean / Route du VillageDélibération n° 2013.05.03.06Projet d’éclairage public – Opération « Ballons fluos »Délibération n° 2013.05.03.07Décision modificative n°1Délibération n° 2013.05.03.08Demande de subvention exceptionnelle – Chorale Chœur à CœurDélibération n° 2013.05.03.09Recrutement des agents vacataires pour le centre de loisirsDélibération n° 2013.05.03.10Révision des tarifs pour le centre de loisirsDélibération n° 2013.05.03.11Révision des tarifs pour le périscolaire et la cantineDélibération n° 2013.05.03.12Destruction des nids d’hyménoptèresDélibération n° 2013.05.03.13Répartition du produit des concessions de cimetièreDélibération n° 2013.05.03.14Modification de la composition du Conseil Communautaire de la CVSDélibération n° 2013.05.03.15Renouvellement du Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi de Melle Sarah DELANCHYDélibération n° 2013.05.03.16Don de deux chaudières par la commune de La Trinité du MontSuivent les signaturesGérard CAPOT Patrice DURAND Christophe THUNEPatrice PAUMELLE Denis PARIS Franck HENRYAndré MARET Pascale MICHONNET Daniel DEVAUXPhilippe BEUZELINClaire RACINE
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