N°Lot Désignation <strong>Estimations</strong>449 Nina RICCI, circa 1980Ensemb<strong>le</strong> en toi<strong>le</strong> imprimée à motif floral multicolore sur un fond rose pâ<strong>le</strong> composé d'une robebustier à poitrine préformée soulignée d'un drapé de soie en coordonné, jupe tulipe à pinceagrémentée de deux poches en biais, se porte sous une veste à l'identique à petit décol<strong>le</strong>térond, simp<strong>le</strong> boutonnage strassé, manches ballons, effet de fausses poches par rabat.Griffe blanche, graphisme or.120/150450 SAINT LAURENT rive gauche, circa 1990Robe longue en panne de velours rouge décol<strong>le</strong>té profond en pointe, manches longuesbouffantes, jupe portefeuil<strong>le</strong> avec effet de drapé sur jupe fendue, ceinture s'enroulant autour dela tail<strong>le</strong>.Griffe blanche, graphisme noir rehaussé de deux carrés cou<strong>le</strong>ur451 Yves SAINT LAURENT rive gauche, circa 1990Robe de cocktail en velours noir, profond décol<strong>le</strong>té coeur agrémenté de chaque côté d'unnoeud de satin de même cou<strong>le</strong>ur, manches longues, jupe droite.Griffe blanche, graphisme noir rehaussé de deux carrés cou<strong>le</strong>ur452 Yves SAINT LAURENT rive gauche, circa 1990Robe de cocktail, haut en velours noir à encolure bateau, manches longues chauve souris, jupeen satin vert émeraude drapée et fendue sur un côté soulignée de deux pans.(petite déchirureaux coutures d'épau<strong>le</strong>s)Griffe blanche, graphisme noir rehaussé de deux carrés cou<strong>le</strong>ur150/200120/150120/150453 .Guy LAROCHE (attribué à), circa 1960Robe bustier en tul<strong>le</strong> marron orné de f<strong>le</strong>urettes en gazar noir , bustier et our<strong>le</strong>t festonnéséga<strong>le</strong>ment de gazar.Griffe noir, graphisme blanc non d'origine120/150TotauxTotal des lots : 45644
Conditions de venteLa Maison de Ventes Cornette de SaintCyr est une société de ventes volontairesrégie par la loi du 10 juil<strong>le</strong>t 2000.La Maison de Ventes agit comme mandatairedu vendeur qui contracte avecl'acquéreur.Les ventes aux enchères organisées parla Maison de Ventes Cornette de SaintCyr sont soumises aux présentes conditions:Les biens mis en venteLes acquéreurs potentiels sont invités àexaminer <strong>le</strong>s biens pouvant <strong>le</strong>s intéresserlors des expositions organiséesavant <strong>le</strong>s enchères par la Maison deVentes Cornette de Saint Cyr.Des rapports d'état peuvent être communiquésà titre indicatif et gracieux sursimp<strong>le</strong> demande, par courrier, téléphoneou courrier é<strong>le</strong>ctronique. Ceux-ci sontfonction des connaissances artistiqueset scientifiques à la date de la vente ettoute erreur ou omission ne saurait entraînerla responsabilité de la Maison deVentes. Les mentions figurant au <strong>catalogue</strong>sont établies par la Maison deVentes et l'expert qui l'assiste <strong>le</strong> caséchéant, sous réserve des notificationset des rectifications annoncées au momentde la présentation du lot et portéesau procès-verbal de la vente. Lesdimensions, <strong>le</strong>s poids et <strong>le</strong>s estimationsne sont donnés qu'à titre indicatif. Lescou<strong>le</strong>urs des oeuvres portées au <strong>catalogue</strong>peuvent être différentes en raisondes processus d'impression.L’absence de mention d'état au <strong>catalogue</strong>n'implique nul<strong>le</strong>ment que <strong>le</strong> lotsoit en parfait état de conservation ouexempt de restauration, usures, craquelures,rentoilage ou autre imperfection.Les biens sont vendus dans l'état où ilsse trouvent au moment de la vente.Aucune réclamation ne sera admise unefois l'adjudication prononcée, l'expositionpréalab<strong>le</strong> ayant permis l'examen del'objet.En cas de retrait d'un objet avant lavente par un déposant et après la parutiondu <strong>catalogue</strong> ou, en cas de modificationdu prix de réserve rendantimpossib<strong>le</strong> la mise en vente immédiatede l'objet, <strong>le</strong> vendeur sera tenu de verserà la Maison de Ventes Cornette deSaint Cyr à titre de dédommagement <strong>le</strong>shonoraires acheteur et vendeur calculéssur la base de l'estimation médiane indiquéeau <strong>catalogue</strong>. La remise de l'objetretiré de la vente sera suspendue aurég<strong>le</strong>ment desdits honoraires. En l'absencede rég<strong>le</strong>ment, l'objet sera à nouveauprésenté à la vente selon <strong>le</strong>stermes de la réquisition de vente initia<strong>le</strong>.EnchèresLes enchères suivent l'ordre des numérosdu <strong>catalogue</strong>.Les enchérisseurs sont invités à se faireconnaître auprès de la Maison de VentesCornette de Saint Cyr avant la vente afinde permettre l'enregistrement de <strong>le</strong>ursdonnées personnel<strong>le</strong>s.Le mode usuel pour enchérir consiste àêtre présent dans la sal<strong>le</strong>.Toutefois, tout enchérisseur qui souhaitefaire un ordre d'achat par écrit ou enchérirpar téléphone peut utiliser <strong>le</strong> formulaireprévu à cet effet en fin du <strong>catalogue</strong> devente ou sur <strong>le</strong> site www.cornette.auction.fr.Ce formulaire doit parvenir à laMaison de Ventes Cornette de Saint Cyraccompagné d'un re<strong>le</strong>vé d'identité bancaireou des coordonnées bancaires aumoins deux jours avant la vente.La Maison de Ventes Cornette de SaintCyr se charge gracieusement des enchèrespar téléphone ainsi que des ordresd'achat. Dans tous <strong>le</strong>s cas, laMaison de Ventes Cornette de Saint Cyrne pourra être tenue pour responsab<strong>le</strong>d'un problème de liaison téléphoniqueainsi que d'une erreur ou d'une omissiondans l'exécution des ordres reçus.Dans l'hypothèse de deux ordresd'achat identiques, c'est l'ordre <strong>le</strong> plusancien qui aura la préférence. En casd'enchères dans la sal<strong>le</strong> pour un montantéquiva<strong>le</strong>nt à un ordre d'achat, l'enchérisseurprésent aura la priorité.Le plus offrant et dernier enchérisseursera l'adjudicataire. En cas de doub<strong>le</strong>enchère reconnue effective par <strong>le</strong> commissaire-priseur,<strong>le</strong> lot sera remis envente, toutes <strong>le</strong>s personnes présentespouvant concourir à la deuxième miseen adjudication.PaiementLa vente est faite au comptant etconduite en euros.Le paiement doit être effectué immédiatementaprès la vente. Dans l'hypothèseoù l'adjudicataire n'a pas fait connaîtreses données personnel<strong>le</strong>s avant lavente, il devra justifier de son identité etde ses références bancaires.Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication,par lot et par tranche, <strong>le</strong>s fraiset taxes suivants :- de 1 à 400 000 € : 20,90 % HT (25 %TTC sauf pour <strong>le</strong>s livres 22,36 % TTC)- au-delà de 400 000 € : 10,03 % HT (12 %TTC sauf pour <strong>le</strong>s livres 10,73 % TTC)Pour <strong>le</strong>s lots en provenance d'un paystiers à l'Union Européenne, il conviendrad'ajouter la TVA à l'import soit :Pour <strong>le</strong>s lots dont <strong>le</strong>s numéros sont précédésdu signe : * une TVA supplémentairede 7 % du prix d'adjudication.Pour <strong>le</strong>s lots dont <strong>le</strong>s numéros sont précédésdu signe : ** une TVA supplémentairede 19,6 % du prix d'adjudication.L’adjudicataire pourra s'acquitter du paiementpar <strong>le</strong>s moyens suivants: - en espécesdans la limite de la législation envigueur.- par virement bancaire.- par chéque avec présentation obligatoired'une piéce d'identité. Leschèques tirés sur une banque étrangèrene sont autorisés qu'après l'accord préalab<strong>le</strong>de la Maison de Ventes Cornettede Saint Cyr. Il est conseillé aux acheteursde fournir une <strong>le</strong>ttre accréditive de<strong>le</strong>ur banque pour une va<strong>le</strong>ur avoisinant<strong>le</strong>ur intention d'achat.- par carte bancaire : sauf American Express.Défaut de paiementA défaut de paiement du montant del'adjudication et des frais, une mise endemeure sera adressée à l'acquéreurpar <strong>le</strong>ttre recommandée avec avis de réception.A défaut de paiement de lasomme due à l'expiration du délai d'unmois après cette mise en demeure, ilsera perçu sur l'acquéreur et pour priseen charge des frais de recouvrement unhonoraire complémentaire de 10 % duprix d'adjudication, avec un minimum de250 euros.L’application de cette clause ne fait pasobstac<strong>le</strong> à l'allocation de dommages etintérêts et aux dépens de la procédurequi serait nécessaire, et ne préjuge pasde l'éventuel<strong>le</strong> mise en oeuvre de la procédurede fol<strong>le</strong> enchère régie par l'artic<strong>le</strong>L 321- 14 du Code de Commerce.Dans <strong>le</strong> cadre de la procédure de fol<strong>le</strong>enchère, la Maison de Ventes se réservede réclamer à l'adjudicataire défaillant <strong>le</strong>paiement de la différence entre <strong>le</strong> prixd'adjudication initial et <strong>le</strong> prix d'adjudicationsur fol<strong>le</strong> enchère, s'il est inférieur,ainsi que <strong>le</strong>s coûts générés par <strong>le</strong>s nouvel<strong>le</strong>senchères.La Maison de Ventes Cornette de SaintCyr se réserve la possibilité de procéderà toute compensation avec <strong>le</strong>s sommesdues à l'adjudicataire défaillant. Demême, la Maison de Ventes Cornette deSaint Cyr se réserve d'exclure de sesventes futures, tout adjudicataire quin'aura pas respecté <strong>le</strong>s présentes conditionsde vente.Retrait des achatsAucun lot ne sera remis aux acquéreursavant acquittement de l'intégralité dessommes dues.En cas de paiement par chèque non certifiéou par virement, la délivrance desobjets pourra être différée jusqu'à l'encaissement.Dès l'adjudication, <strong>le</strong>s objets sont placéssous l'entière responsabilité de l'acquéreur.Pour l'enlèvement des lots quin'ont pas été retirés <strong>le</strong> jour de la vente,il est conseillé de contacter préalab<strong>le</strong>mentla Maison de Ventes Cornette deSaint Cyr au 01 47 27 11 24. Les petitstab<strong>le</strong>aux et objets d'art peuvent êtreretirés sur rendez-vous au 46 avenueKléber 75116 Paris, du lundi au vendredide 9 heures à 13 heures et de 14 heuresà 18 heures (17 heures <strong>le</strong> vendredi).Après un délai de quinze jours destockage gracieux, ce dernier sera facturé36 euros TTC par mois et par lot, soit 9euros TTC par semaine et par lot. Toutesemaine commencée est réputée due.Le mobilier, et de manière généra<strong>le</strong> <strong>le</strong>spièces volumineuses, sont conservésdans <strong>le</strong>s entrepôts de nos prestataires.Les frais de stockage sont à la charge del'acheteur et lui seront facturés directementpar <strong>le</strong>s prestataires selon <strong>le</strong>s tarifsen vigueur. Le magasinage des objetsn'engage pas la responsabilité de la Maisonde Ventes.Le transport des lots est effectué auxfrais et sous l'entière responsabilité del'adjudicataire.ExportationL’exportation des œuvres d’art considéréescomme des biens culturels est soumiseà autorisation de la part duministère de la Culture (cf. artic<strong>le</strong> L 111-2 du Code du Patrimoine).L’exportation dans un pays de l’UnionEuropéenne est subordonnée à l’obtentiond’un certificat d’exportation d’unbien culturel délivré par <strong>le</strong> service compétentdu ministère de la Culture dansun délai maximum de 4 mois à compterde sa demande.Ce certificat pourra être demandé par laMaison de Ventes pour <strong>le</strong> compte del’acheteur après la vente.L’exportation dans un pays tiers del’Union Européenne est subordonnéeoutre à l’obtention d’un certificat d’exportation,à la délivrance d’une licenced’exportation et à une déclaration endouanes.Dans ce cas, l’acheteur devra s’assurer<strong>le</strong>s services d’un transitaire afin de soll<strong>ici</strong>ter<strong>le</strong>s autorisations requises.Le ministère délivre ou refuse <strong>le</strong> certificatdans un délai maximum de quatremois à compter de la demande. La licenced’exportation est délivrée dans undélai de deux semaines suivant l’obtentiondu certificat d’exportation.Les documents requis devront être présentésà la réquisition des agents dedouanes.Il convient de préciser que la loi punit desanctions péna<strong>le</strong>s quiconque exporte outente d’exporter un bien culturel sansavoir obtenu <strong>le</strong>s autorisations requises(cf. artic<strong>le</strong> L 114-1 du Code du Patrimoine).Les œuvres d’art sont considéréescomme des biens culturels en fonctionde critères d’âge (généra<strong>le</strong>ment aumoins 50 ans) et de va<strong>le</strong>ur (prix TTC) quivarie selon <strong>le</strong>urs catégories (150 000euros ou plus pour <strong>le</strong>s peintures, 15 000euros ou plus pour <strong>le</strong>s estampes…).Ces seuils sont fixés par <strong>le</strong> décret n° 93-124 du 29 janvier 1993 et par <strong>le</strong> règ<strong>le</strong>mentCE n°116/2009 du 18 décembre2008.La Maison de ventes ne peut être tenuepour responsab<strong>le</strong> des délais ou deséventuels refus de délivrance d’un certificatd’exportation par <strong>le</strong> ministère dela Culture.Compétence législativeet juridictionnel<strong>le</strong>Les présentes conditions de vente sontrégies par <strong>le</strong> droit français. Toute contestationrelative à <strong>le</strong>ur existence, <strong>le</strong>ur validitéet <strong>le</strong>ur exécution sera tranchée par<strong>le</strong> tribunal compétent du ressort deParis.Résultats des ventes sur <strong>le</strong> site internetwww.cornette-saintcyr.com ou surdemande au 01 47 27 11 24.
Change language