Tome II2 - Partie 14

— XXVI —Remet à MM. Danana Layachi et Jean Demetser un diplômeet un bijou décernés pour actes de courage et de dévouement,I, 138.Manifestation des Lycéens du 31 janvier 1973. Communication,I, 140.Une jeune fille de 14 ans est décédée à Anvers des suitesd'une méningite ; le décès est lié à une contamination aprèsbaignade dans deux piscines. Sachant que les bassins denatation de la Ville sont très surveillés à ce point de vue,en est-il de même pour les bassins privés ? Question deM m e Servaes. Répond, I, 244.Bulletin d'information. Travaux d'impression. Répond, I, 268.Bains de Bruxelles, rue du Chevreuil et Complexe sportif du2 e district. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai.Prorogation. Intervention, I, 283.Suppression des sursis militaires pour raison d'études. Droitde vote dès l'âge de 18 ans à tous les citoyens. Motion deM. Artiges. Répond, I, 318.Commerçants. Boulevards centraux. Travaux du métro. Remisepartielle des additionnels au précompte immobilieret réduction de loyer. Question de M. Piron, I, 327.Détaxation en matière de taxes communales. Compensationaux lourdes pertes subies. Question de M m e Servaes, I,327, 367.Comité pour la liberté de la Région de Bruxelles. Refusopposé par le Collège au dépôt d'un registre permettantde signer le pétitionnement. Question de M. Piron. Répond,I, 351.Communication sur la situation de l'Ecole n° 5.3 d'expressionnéerlandaise, rue Reper-Vreven. Intervention, I, 413.Publication d'un bulletin périodique d'information à l'intentiondes habitants. Répond, I, 455.Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans. Statutorganique. Révision. Répond, I, 482.Parking. Rue Haute. Hôpital Saint-Pierre. Placement de parcmètres.Question de M m e Servaes. Répond, I, 543.Roulage et circulation. Règlement communal complémentaire.Intervention, I, 577.Conseil consultatif des Bruxellois n'ayant pas la nationalitébelge. Intervention, I, 621, 725.Remet le prix de l'efficience 1972, I, 864.Délibérations du Conseil communal. Approbation. Ar. deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation. Répond,I, 879, 906, 1148.Bulletin des Questions et Réponses. Intervention de M. Klein.Répond, I, 937.

— XXVII —Mise en exploitation de la ligne de métro nord-sud. Questionde M. Guillaume. Répond, I, 938.Remet la médaille civique de première classe à M n i e VanLeynseele et à M. Deschuyffeleer, I, 1068.Vacances sportives pour les adolescents. Communication, I,1068.Textes des conventions régissant les locations des biens dupatrimoine immobilier. Répond, I, 1091.Transmission au Parquet de la liste des personnes qui n'ontpas voulu répondre au dernier recensement de la populationétant donné qu'il ne comportait pas de volet linguistique.Question de M. Klein. Répond, I, 1167.Immeuble sis rue de Ligne, 20. Cession de gré à gré. Répond,I, 1204.Règlement communal sur le roulage et la circulation relatifà la Foire de Bruxelles. Répond, I, 1226.Règlement communal relatif à la circulation, au stationnementet à l'arrêt des véhicules sur la Grand-Place. Répond,I, 1227.Rôle du Vice-Gouverneur de la Province de Brabant. Motionde M m e Lambot. Répond, I, 1295.M. Lombaerts intervient au sujet de l'ordre du jour. Répond,IL 16.Règlement communal sur le roulage et la circulation. Communication,II, 18.Règlement communal relatif à la circulation, au stationnementet à l'arrêt des véhicules sur la Grand-Place. Répond,II, 27.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ou supérieurà celui de chef de division dans les services communauxde Bruxelles. Question de M. Guillaume. Répond,II, 379.Fait une communication au sujet du théâtre de l'Alhambra,H, 443.Règlement communal de Police relatif aux artères ou zonesréservées à la circulation des piétons. Répond, II, 481.Stade du Heysel. Renouvellement et extension de l'éclairagedu terrain principal. Répond, II, 567.Festival Europalia 1973, invitations. Question de M. Guillaume.Répond, II, 615.« Décret de septembre » du Conseil culturel de la Communauténéerlandaise. Intervention, II, 705.

— XXVIII —Répartition des différents mandats au sein des organismesoù la Ville est représentée. Question de M. Guillaume.Répond, II, 750.Façades et toitures des immeubles appartenant à la Villeet situés dans le quartier de la place de la Liberté, entrela place Madou et la Colonne du Congrès. Répond,II, 1789.Programme réalisable et réel en ce qui concerne les plainesde jeux. Composition de la commission des « Coins deJeux », son rôle, son travail. Intervention de M. Foucart.Répond, II, 824.Europalia 1973. Sur quel critères s'est-on basé pour lancerles diverses invitations de participation. Question deM. Guillaume. Répond, II, 834.Envoi d'invitation à l'occasion de l'ouverture de festivités.Intervention de M m e Avella. Répond, II, 852.Ecole primaire 21. Création d'une classe expérimentale.Répond, II, 1003.Opportunité d'ouvrir l'arrivée de l'autoroute de Liège etde prévoir une circulation diversifiée par la rue du Noyer,la rue des Confédérés, la rue des Patriotes et la rueFranklin. Question de M. Klein. Répond, II, 1151.Policiers verbalisant en l'absence du contrevenant. Avertissementet procès-verbal dans la langue de l'usager. Questionde M. Guillaume. Répond, II, 1164.Pressions exercées sur des membres du personnel enseignantd'établissements de la Ville de Bruxelles en vue de lesdissuader de participer à la grève du 26 octobre. Atteinteà l'exercice légitime du droit de grève. Question deM. Leclercq. Répond, II, 1174.Rue d'Assaut. Plans particulier d'aménagement 44-18 etd'expropriation 44-17. Intervention, II, 1259.Bulletin périodique d'information. Soumettre le projet du 1 ernuméro au Conseil communal. Question de M. Guillaume.Répond, II, 1268.Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans.Répond, II, 1606.Budget pour 1974. Exposé général. Intervention de M. Lefère.Répond, II, 2045.Idem. Présente le budget des services relevant de son échevinat.II, 2099. Répond à diverses interventions, II, 2119.Idem. Manifestation juive. Intervention de MM. Guillaumeet Brouhon. Répond, II, 2133.Idem. Rapport de M. l'Echevin Van Halteren. Motion d'ordrede M. Brynaert. Répond, II, 2306.

— XXIX —CORDIER-STARKLE, Solange (M 1 ?), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.CORNELIS-DE MOL, Elvire (Mevr.),kleuteronderwijzeres.Op-nonactiviteitstelling. Verlenging, II, 430.CORNELISSEN, Lodewijk, diergeneeskundig inspecteur met halvedagtaak.Benoeming, II, 5.COUPATEZ-D'HOEDT, Claire (M»"' le Docteur), médecin du Centrede Santé et de l'Inspection médicale scolaire de la Ville.Mandat. Prorogation, I, 570.COURTENS-BOSMANS, Henriette (M m e ), professeur ordinaire àl'Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 857.COURTOY, Paul, Secrétaire de la Ville.Nomination, I, 1060.COUWENBERGH, Léon, professeur.Nomination, II, 605.CROISE, Julien, maître spécial de travaux manuels aux écoles primaires.Nomination, I, 684.CUGNON, Daniel, professeur.Nomination, I, 930.CUVELIER, Jean, commissaire de police.Démission. Titre honorifique, I, 855.CAISSE COMMUNALE.Vérification, I, 23. 746. II, 484.

— XXX —CAISSECAISSEGENERALE D'EPARGNE ET DE RETRAITE.Soutien à apporter aux agents francophones. Motion deM. Peetermans, II, 1601.PUBLIQUE DE PRETS.Administrateur. — Renouvellement de mandat.Budget.Personnel.RèglementMornard, Maurice, I, 249.Budget pour 1974, II, 631.Modifications budgétaires pour l'exercice 1973, II, 1012.Appréciateur. Fixation de traitement, I, 131.Crieur. Désignation et fixation des honoraires, I, 131.Augmentations barémiques pour 1973, I, 573.Statut pécuniaire du directeur. Modification, I, 859.Allocation de programmation pour 1972, II, 9.organique.Modification de l'article 24 (§ 10) II, 1214.Généralités.Modification de l'article 22, § 4, du règlement organique, I,54.Ouverture d'un crédit de 20 millions de francs à consentirpar la Caisse générale d'Epargne et de Retraite, I, 400.Modification de l'article 11 du règlement organique, I, 495.Compte de 1972, I, 1257.CANAL MARITIME BRUXELLES - VILVORDE.Zone industrielle. Rive gauche. Plans d'expropriation etd'aménagement et cahier des prescriptions urbanistiques.Adoption provisoire, II, 363.CATHEDRALESAINT-MICHEL.Quote-part de la Ville dans le coût des travaux de restaurationdes installations de chauffage central de la sacristie,II, 2510.CENTENAIRE.Construction d'un nouveau Palais au Heysel, II, 485.Aménagement des Palais 7 et 10 en vue d'augmenter leuréquipement à destination de congrès, II, 496.

— XXXI —CENTREADMINISTRATIF.Surveillance du bâtiment, I, 683, 743.Nettoyage du bâtiment, II, 483.CENTRECULTUREL.Cité Modèle. Achat de mobilier et de matériel, I, 751.Plan d'expropriation pour cause d'utilité publique concernantl'îlot compris entre le boulevard Clovis, les rues deGravelines, de Pavie et Charles-Quint afin de réaliser uncentre culturel. Question de M. Klein, I, 833, 907.CENTRE DE SANTE ET INSPECTION MEDICALE SCOLAIRE.Médecins. — Mandats. — Prorogations.Boyadjian, Noubar, I, 378.Charlier-Dehaze, Monique (M m e ), I, 378.Chevalier, Victor, I, 857.Coupatez-D'Hoedt, Claire (M'»< J ), I, 570.Dalhem, Jean, I, 378.de Longrée-Fynaut, Jeanne (M m e ), I, .378.De Smul-Lecomte, Christiane (M""'), I, 378.De Vries, Paul, I, 378.Georis, Raymond, I, 378.Gerard-Novak, Eva (M n i e le Docteur), II, 846.Hansenne, Willy, I, 378.Legrand, Pierre (M. le Docteur), II, 1197.Lemaire, Jacques, I, 378.Martha, Marianne (M 1U - le Docteur), II, 1197.Peetrons, André, I, 378.Van Acker, Jean-Pierre, I, 378.CENTRESPORTIF.Neder-Over-Heembeek.Pose d'un branchement de gaz et installation d'un poste dedétente pour le centre, II, 483.CENTRES DE CONTACT.Contrat de bail avec le Foyer Laekenois pour le CentreMellery. I, 204.Contrat de bail avec le Foyer Bruxellois pour le Centre« Querelle », II, 83.

— XXXII —CENTRESPSYCHO-MEDICO-SOCIAUX.Commission administrative. — Démission.Pellegrin, Louis, I, 378.Commission administrative. — Nomination.Leclercq, Jean, I, 256.Personnel. — Désignation.Martha, Marianne (M 11 ? le Dr), I, 248.CHAUFFAGE ET ELECTRICITE (Service du).Serres de Sterrebeek. Renouvellement des brûleurs et de larégulation de l'installation de chauffage. Approbation. Ar.de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation, I,1038.Renouvellement de l'installation de chauffage central duGarage des Corbillards. Délibération du Conseil communal.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, I, 800. Deuxième prorogation, I, 1136.Fourniture de coke ou charbon et d'huiles combustibles pourle chauffage des bâtiments communaux en 1973-1974. Délibérationdu Conseil communal. Approbation. Ar. deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Proragation, I,1207, 1208.Chauffage des établissements communaux :Fourniture de gasoil et de fuel-oil léger, II, 867.Fourniture de coke ou de charbon, II, 867.Arrêtés de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,II, 1029.Fourniture de matériel divers destiné à l'entretien des installationsde chauffage, II, 1216.CIMETIERES.CimetièrePose d'un égout. Délibération du Conseil communal. Approbation.Ar. de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,I, 816.Columbarium, I, 1157.de Bruxelles, à Evere.Construction d'un columbarium (l rt " phase). Approbationd'une dépense supplémentaire, II, 377.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,II, 877.

— XXXIII —CIRCULATION.Pont de Laeken. Etude d'un projet important d'aménagementd'ouvrage d'art à des niveaux différents pour améliorer lasituation. Quelle est l'évolution de ce projet sept ans aprèscette déclaration et la date du début des travaux ? Questionde M. Brynaert, I, 528.Règlement communal complémentaire. Roulage, I, 576.CIRQUEROYAL.Modernisation.Contrat avec un architecte du secteur privé. Ar. de M. leGouverneur du Brabant. Suspension, I, 990.Plans d'exécution et dépense, II, 677.CITECITEFONTAINAS.Cession de gré à gré, I, 213.MODELE.Centre culturel. Achat de mobilier et de matériel, I, 751.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,II, 1197.COINS DE JEUX.Programme réalisable et réel. Quelle est la composition de lacommission, son rôle, son travail ? Question de M. Foueart,II, 737, 824.COIN DE REPOS.Impasse des Escargots. Aménagement provisoire, II, 356.COLLECTEUR DE HAREN.Construction du 5 etronçon - 3« partie. Passage sous la lignede chemin de fer m° 36. Recours à un appel d'offres général.Dépense. Demande de subsides, I, 1045.COLONIES POUR ENFANTS DEBILES.Médecin-inspecteur. — Mandat. — Prorogation.Morissens-Boels, Augusta (M» 1

— XXXIV —COMITE DES FEMMES DU QUARTIERNORD.Réponse du Collège aux divers points soulevés. Question deM. Foucart, I, 827.COMITE POUR LA LIBERTE DE LA REGION DE BRUXELLES.Refus opposé par le Collège au dépôt d'un registre permettantde signer le pétitionnement. Intervention de M. PironI, 137.Question de M. Piron, I, 342.COMITESDémissions.SCOLAIRES.Carrier, Marc, I, 857.Mortier, Pierre, I, 685.Mortier-Speltens, Léa (M m e ), I, 685.Speltens, Henri, I, 857.Trinon, Jean, I, 857.Walch, Michel, II, 1197.Nominations.Ada, Edouard, II, 433.Busieau, André, I, 685.Cloetens, Léon, II, 433.De Bou, Cléry, II, 433.Lenvain, René, II, 433.Louyot, Germaine, I, 685.Malevez-Goffin, Madeleine (M m e ), I, 130.Ponet-Van Acker, Denise (M m e ), II, 433.Vanderhoeven-Besaen, Léona (M m e ), I, 571. II, 433.Vermylen-Vermaelen, Jeanine (M m e ), I, 857.COMMERÇANTS.Boulevards centraux. Travaux du métro. Précompte immobilier.Remise partielle. Loyer. Réduction. Question deM. Piron, I, 327, 513. Détaxation en matière de taxescommunales. Compensations aux lourdes pertes subiespour l'intérêt public. Question de M m e Servaes, I, 367,527.COMMISSIE VAN OPENBARE ONDERSTAND.A anbestedingen.I, 130, 248, 257, 379, 572, 931. II, 433, 2459.

— XXXV —Administratiefpersoneel.Bestuursbrevet. Règlement, wijziging, II, 1197.Begroting over 1974.van de Commissie van Openbare Onderstand, II, 1289.van het Sint-Geertruidegesticht, II, 1371.van het Rusthuis « Aux Ursulines », II, 1371.van het Blindenhuis, II, 1371.Begrotingswijzigingen.Dienstjaar 1973. Gewone dienst. Vraag n r 1, I, 755.Dienstjaar 1973. Gewone dienst. Vraag n r 2, II, 1535.Dienstjaar 1973. Buitengewone dienst. Vraag n r 3, II, 1543.Onderwijsinstellingen.. Dienstjaar 1973. Gewone en buitengewonediensten. Vraag n r 4, II, 1549.Bomen. —Verkoop.I, 1201, 1253. II, 99.Dienst der Werken. — Ingesteldegraden.Wijziging van het kader en vaststelling van de benoemingsvoorwaarden,II, 9.Jachtrechtkontrakt.Bos « De Cleet » te Alsemberg. Verbreking, I, 249.Onderwijsinstellingen.Begroting over 1973, I, 42.Percelen. — A f stand.I, 41, 275, 753.Percelen. —II, 434.Verhuring.Percelen. —Verkoop.I, 40, 1088, 1200. II, 98, 628, 1213, 1534.Personeel. — Instelling vanI, 130, 572, 858.betrekkingen.Diëtiste en hulpdiëtiste in de Dienst voor kindergeneeskundevan het Sint-Pietersziekenhuis, II, 434.Personeel. — Instelling van graden.Technisch ingénieur en eerstaanwezend technisch ingénieurin het personeelskader van de laboratoria van het Sint-Pieters-en Brugmannziekenhuis, II, 847.

— XXXVI —Personeel. — Kader. —I, 130. II, 847.Wijziging.Personeel. — Omzetting van betrekkingen.I, 379, 686.Personeel. — Sociale dienst.Instelling, II, 847.Personeel. — Statutaire beschikkingen. — Aanpassing.I, 131.Personeel. — Algemeenheden.Wijziging van het Règlement op het bestuursbrevet voor hetadministratief personeel, I, 248.Vaststelling van de bevorderingsvoorwaarden voor het ambtvan archivaris(esse), I, 858.Wedervaststelling van de toelatingsvoorwaarden tôt de graadvan onderbureauchef en gelijkgestelde graden, I, 858.Vaststelling van de toetredingsvoorwaarden tôt de funktievan directrice van het Home Juliette Herman, I, 931.Rechtsvordering.Ruilingen.TechnischVonnis. Beroep, II, 434.Geding tegen de Régie der Luchtwegen, II, 2460.I, 131, 931.personeel.Technisch brevet. Wijziging van het règlement, II, 945.Technisch en verplegend personeel.Diensten voor verloskunde en vrouwenziekten en voor diagnosedoor radioactieve isotopen, II, 2460.Verplegend en verzorgend personeel.Vaststelling van het kader, II, 9.VerschillendeI, 492, 974.Algemeenheden.bestuurszaken.Sint-Pietersziekenhuis. Oprichting van een centrum voor prematrimoniale-,matrimoniale- en gezinsraadplegingen. Erkenningdoor de Hogere Overheid, I, 49.Voorontwerpen van werken, II, 94.Vervreemding van onroerende goederen te Meise en te Brussel,II, 532.

— XXXVII —Gebrek aan geneesheren van de nederlandse taalgroep in deziekenhuizen van de Commissie van Openbare Onderstanden weigering van het Commissie van Openbaar Onderstandbestuuren de franstalige artsen maatregelen te nemenom aan deze asociale toestand te verhelpen en te voldoenaan wettelijke bepalingen. Vraag van de heer Anciaux,II, 738, 830, 886.COMMISSION D'ASSISTANCE PUBLIQUE.Actes diversd'administration.I, 27, 193, 273, 492, 638, 974, 1083, 1199, 1249. II, 87,521, 626, 1209, 2497.Adjudications.Aliénation.Baux. —Baux. —Baux. —I, 130, 248, 257, 379, 572, 685, 931, 1214. II, 9, 433, 606,846, 945, 1197, 2459.de biens immobiliers à Woluwe-Saint-Lambert et Bruxelles,II, 530.Cession.I, 859, 932. II, 945, 2460.Renouvellement.I. 131, 859. II, 945.Résiliation.I, 573. II, 434.Budget.de la Commission d'Assistance publique pour 1974, II, 1289.du Refuge Sainte-Gertrude, II, 1371.du Refuge « Aux Ursulines », II, 1371.de la Maison des Aveugles, II, 1371.Budget. —I, 755.Modification.Caisse du Receveur. —Vérification.I, 276, 1254. II, 629, 1005.Dona ion. — Acceptation.Engagement d'aliéner l'immeuble donné ou d'autres immeublesd'égale valeur, I, 1089.Droit de chasse. —I, 1215.Location.

— XXXVIII —Droits de location.Cession, I, 131, 249.EtablissementsLegs. —Location.d'enseignement.Budgets pour 1973, I, 42.Acceptation.I, 754. II, 866.I, 859. II, 434, 1197.Modifications budgétaires. — Exercice 1973.Parcelles.PersonnelService ordinaire. Demande n° 2, II, 1535.Service extraordinaire. Demande n° 3, II, 1543.Etablissements d'enseignement. Service ordinaire et extraordinaire.Demande n° 4, II, 1549.Cession, I, 1088.Echange, I, 931. II, 434.Vente, I, 874.administratif.Brevet administratif. Règlement. Modification, II, 1197.Personnel. — Cadre. —I, 130. II, 847.Modification.Personnel. — CréationI, 130, 572, 858.d'emplois.Diététicienne et aide-diététicienne au Service de médecineinfantile de l'Hôpital Saint-Pierre, II, 434.Personnel. — Création de grade.Ingénieur technicien ou ingénieur technicien principal dansle cadre du personnel des laboratoires des Hôpitaux Saint-Pierre et Brugmann, II, 846.Personnel. — Infirmier et soignant.Fixation du cadre, II, 9.Personnel. — Infirmier et technique.Services d'obstérique gynécologie et de diagnostic par isotopesradioactifs. Extension du cadre, II, 2460.Personnel. — Nomination. — Arrêté de suspension.Mahieu, Jean, I, 249, 257.

XXXIX —Personnel. — Service social.Création, II, 847.Personnel. — Statuts. — Adaptation.I, 130.Personnel. — Technique.Brevet technique. Modification du règlement, II, 945.Personnel. — Transformation d'emploi.I, 379, 685.Personnel. — Généralités.Modification du Règlement du brevet d'administration pourle personnel administratif, I, 249.Fixation des conditions d'accession à la fonction d'archiviste,I, 858.Refixation des conditions d'accession au grade de sous-chefde bureau et grades assimilés, I, 858.Relocation.Fixation des conditions d'accession à la fonction de directricedu Home Juliette Herman, I, 931.I, 249, 859, 106.3.Service des Travaux. — Emplois.Modification du cadre et fixation des conditions d'accession,II, 9.Terrain. —I, 1063.Acquisition.Terrains. — Relotissement. — Echange.II, 434.Généralités.Hôpital Saint-Pierre. Création d'un centre de consultationsprématrimoniales, matrimoniales et familiales. Agréationpar l'Autorité supérieure, I, 49.Travaux de reconversion de la Maison de Retraite de l'Infirmerieen Maison de Soins de 363 lits, 1, 761.Hôpital Brugmann. — Centre d'Anesthésiologie. Achat demaiériel médical, I, 875.Avant-projet de travaux, II, 94.Hôpital Saint-Pierre. Travaux d'aménagement d'une cabined'audiométrie, II, 1004.Convention avec l'A.S.B.L. « Club Antonin Artaud, II, 1007.

— XL —Mettre à la disposition des indigents de la Ville des locauxchauffés avec distribution de Potage, lors des périodes degrands froids. Question de M m e Avella, II, 3538.COMMISSION FRANÇAISE DE LA CULTURE DE L'AGGLOME­RATION DE BRUXELLES.Détachement de M. Georges Van Hout, préfet de l'AthénéeAdolphe Max, en qualité de secrétaire provisoire, II, 2458.COMPAGNIE INTERCOMMUNALE BRUXELLOISE DES EAUX.Administrateurs. — Désignation de candidats.M. De Grauw, I, 573.M'»e Servaes, I, 573.COMPLEXE CENTREMONNAIE.Acte de base. Règlement de copropriété et règlements d'ordreintérieur, I, 499.COMPLEXE SCOLAIRE DUVERREGAT.Construction. Supplément de dépense, II, 378.COMPTECONCERTS.CONSEILCOMMUNAL.Exercice 1972. Dépôt, I, 1196.Exercice 1972. Rapport de MM. les Vérificateurs, II, 49.Aux écoles primaires. Organisation, I, 633. Délibération duConseil communal. Approbation. Ar. de M. le Gouverneurdu Brabant. Délai. Prorogation, I, 1214.COMMUNAL.Tableau des sections pour l'année 1973, I, 127.Assurance « accidents corporels » pour les membres du Conseilcommunal. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Suspension. Notification. Maintien de la délibération duConseil communal du 4 décembre 1972, I, 255. Arrêtéroyal d'annulation, I, 1060.Règlement d'ordre intérieur. Modification, I, 377.CONSEIL CONSULTATIF DES BRURELLOIS N'AYANT PAS LANATIONALITE BELGE.I, 581, 692.

— XLI —CONSEIL CULTUREL DE LA COMMUNAUTENEERLANDAISE.« Décret de septembre ». — Motion, II, 705.E CONSEIL DE L'AGGLOMERATION BRUXELLOISE.Arrêté du Conseil de l'Agglomération bruxelloise. Avis sur« les plans particuliers d'aménagement. Requête au Conseilil. d'Etat. Annulation, I, 131.Programme exact des travaux projetés par l'Intercommu-nale B 1 et la manière dont son activité est coordonnéesavec celle, non seulement des départements ministériels,mais également du Conseil d'Agglomération. Discussionde la politique menée au sein de l'Intercommunale B 1 parles délégués de la Ville. Question de M. Klein, II, 735,597, 765.jPlans particuliers d'aménagement. Compétence d'avis. Recoursau Conseil d'Etat, II, 1472.teCONSEILD'ETAT.Plans particuliers d'aménagement. Arrêté du Conseil del'Agglomération bruxelloise. Recours, II, 1472.CONSEILLERSCONTRACTEN.ARTISTIQUES (Commission de).Création, I, 511.Door de Stad af te sluiten met technische adviseurs van deprivé-sector. Typecontracten met honorariabarema's, II,152.Hernieuwing van verschillende goederen van het privaat do-1• mein. Afsluiting van contracten voor studies van bouw-^kunde, burgerlijke bouwkunde en technische uitrusting alsookvan verzekeringscontracten met deelneming van controlebureaus,II, 273.Door de Stad af te sluiten met architecten van de privésector.Nederlandse tekst, II, 280.CONTRATS.0.i JuContrat-type à conclure par la Ville avec des architectes du0 secteur privé, avec barème d'honoraires à titre provisoire,I, 991.Contrat financier à passer avec le commissaire français del'exposition Picasso. Recours à l'article 145 de la loi cornaimunale, I, 1063.à conclure par la Ville avec des ingénieurs-conseils du secteurprivé. Contrats type avec barèmes d'honoraires, II, 152.

— XLII —Rénovation de divers biens du domaine privé. Conclusion decontrats d'architecture, d'études de génie civil et d'équipementstechniques ainsi que conclusion de contrats d'assuranceavec participation de bureaux de contrôle, II, 273.CONTROLE DES CONTRIBUTIONS (Commission fiscale).Désignation des délégués de la Ville, I, 128.CONTROLE DES DEPENSES ET DES MATIERES.Personnel.Mutation d'un sous-chef de bureau, I, 929.Personnel. — Promotion.Berghmans-Rombout, Christiane (M rae ), II, 605.CONTROLE OP DE UITGAVEN EN DE WAREN.Personeel.Overgang van een onderbureauchef, I, 929.Personeel. — Benoeming.Van Haelen, Joseph, II, 2458.Personeel. — Bevordering.CONVENTIONS.Tavernier, Willy, II, 845.Entre la Ville et l'Agglomération en ce qui concerne le personneltransféré, I, 131.Donnant mission à un architecte d'étudier la constructiond'un complexe scolaire à réaliser en extension de l'AthénéeLéon Lepage, I, 859.A conclure entre la Ville et M. Géal, Président de l'A.S.B.L.« Théâtre de Toone », I, 1063.Régissant les locations des biens du patrimoine immobilier.Modificauon de la clause d'indexation des loyers, I, 1091,1274.Entre la Ville et l'U.R.B.S.F.A. Utilisation du Stade duHeysel. — Avenant, II, 429.Entre la Ville et l'A.S.B.L. « Centre de Services Interentreprises». Prorogation, II, 945.COURS DE COUPE, MODES ET DESSINPROFESSIONNEL.Personnel. — Démission.— Titre honorifique.Aertsens-Dervaux, Joséphine (M i,ue ), I, 685.

— XLIII —COURS DE PHOTOGRAPHIE.Commission administrative. — Membre. — Démission.Van Crombrugge, Philippe, I, 1193.Commission administrative. — Membre. — Nomination.Steenackers, François, I, 1062.Personnel. — Démission.Verdickt, Petrus, II, 944.Généralités.Création d'une 4 m eannée de spécialisation en photographcouleurs, I, 1240.Acquisition de matériel subsidiable, I, 1214.Acquisition de matériel, II, 944.COURS DE RELIGION.Catholique.Israélite.Personnel. — Cessation de fonctions.Kuropatwa, Edith, I, 129.Personnel. —Démissions.Paternoster V v e Mahieu, Anna (M m e ), II, 6.Senny, Paul, II, 1195.Personnel. — Désignation à titre intérimaire. — Agréation.Petre, Marguerite (M u e), I, 930.Personnel. —Nominations.De Roeck, Michel, I, 1061.Senny, Paul, I, 1061.Personnel. — Nominations. — Agréations.Burnotte, Anne-Marie (M lle ), II, 431.Bustin, Lambert, II, 7.Catinus, Georgette (M m e ), I, 856. II, 431.Ormancey, Michel, I, 247.Personnel. — Nomination. — Agréation. — Retrait.Ormancey, Michel, II, 1471.Personnel. — Nominations. — Agréations.Bengio-Cubby, Lucy (M m e ), U, 431.

— XLIV —Guigui, Albert, I, 247.Lanxher, Ben-Zion, I, 856.Thursch, Marcel, I, 856.Personnel. — Nomination. — Agréation. — Retrait.Protestante.Thursch, Maurice, II, 2458.Personnel. — Maintien enfonction.Vandezande, Marcel, II, 432.Personnel. — Nomination. — Agréation.Hamenrijck-Vanhemelsdaele, Françoise (M m e ), I, 1061.Personnel. — Nomination.— Retrait.Hamelryck-Van Hemelsdaele, Françoise (M m e ), II, 944.COURS DU SOIR DE STENOGRAPHIE POUR ADULTES,à l'Ecole primaire n° 37-40. Suppression, I, 1062.COURS PRATIQUES POURADULTES.Personnel. — Démission. — Titre honorifique.Noël, Georgette (M"

— XLV —COURS TECHNIQUESINDUSTRIELS.Personnel. — Démission. — Titre honorifique.Bourlon, Roger, II, 6.Personnel. — Nominations.Borlez, Joseph, I, 129.Dufour, Jacques, I, 129.Elegeert, Claude, I, 129.Généralités.Suppression d'une section « Gérants d'immeubles » C.T.S.S.Création d'une section « Gérants d'immeubles » E.S.T.,I, 12.35.Suppression des sections « Mécanique » et « Electricité ».Création d'une section «Electromécanique», I, 1237.Création d'une section « Gestion d'entreprises » E.S.T., I,1238.CRECHES.Transformation de la Crèche Princesse Joséphine-Charlotte.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,I, 1197.Crèche J. Creyelman. Désaffectation du jardin et transformationde celui-ci en coin de jeux de quartier, I, 271.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,I, 1198.Crèche rue Locquenhien. Travaux urgents d'entretien et desécurité. Dépense. Reconduction du contrat approuvé avecun architecte privé. Honoraires, I, 1048.Crèche de la rue Félix Sterckx. Mandat de M. le DocteurBourguignon. Prolongation, I, 1214.Crèche Joséphine-Charlotte. Aménagement. Désignation del'adjudicataire. Délibération du Collège du 6 mars 1973.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, II, 357.Crèche rue Fineau. Transformation, II, 521, 622.Crèche rue de Molenbeek. Transformation, II, 866.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,II, 878.Rue Locquenghien, 16. Remplacement de l'escalier et aménagementd'un garage pour voitures d'enfants, II, 2486.

— XLVI —CULTES.CULTECATHOLIQUE.Eglises catholiques.Budgets pour 1973, I, 69.Modifications au budget de 1973, II, 2500.Eglise Notre-Dame de la Cambre.Installation du chauffage central, I, 806.Eglise Notre-Dame de Lourdes.Compte de 1972, I, 1278.Budget de 1973, II, 2499.Eglise Notre-Dame duFinistère.Immeubles sis 76, rue Neuve. Appartement formant le 2 m eétage. Location, II, 435.Eglise Notre-Dame du Saint-Rosaire.Modifications au budget de 1972, I, 61.Eglise Saint-A drien.Modifications au budget de 1972, I, 644.Compte de 1972... II, 873.Modifications au budget de 1973, II, 1224.Budget pour 1974..., II, 1235.Eglise Sain t-B ernard.Budget pour 1973, I, 293.Compte de 1972, II, 1218.Budget pour 1974, II, 1229.Eglise Saint-Boniface.Modifications au budget de 1972, I, 227.Budget pour 1973, I, 1286.Mainlevée du cautionnement déposé à titre de garantie de lagestion du trésorier, II, 578.Compte de 1972, II, 1222.Eglise Saint-Françoisd'Assise.Modifications au budget de 1972, I, 289.Budget pour 1973, I, 1152.

— XL VII —Eglise Saint-Jean-Baptiste, auBéguinage.Expropriation par la Ville d'un terrain situé rue Bruyn, àBruxelles. Jugement provisionnel. Affectation du produitde la vente, I, 1289.Nomination d'un nouveau trésorier. Fixation de son cautionnementet quitus de gestion au trésorier sortant, I, 889.Eglise Saint-Josse.Budget cour 1973, I, 64.Restauration de la croix du clocher, I, 231.Renouvellement des installations de chauffage, II, 576.Compte de 1972, II, 1220.Budget pour 1974, II, 1233.Eglise Saint-Nicolas.Maison sise Petite rue au Beurre, 9. Acquisition de gré àgré, I, 651.Eglise Saint-Remi.Modifications au budget de 1972, I, 229.Restauration. Travaux supplémentaires, I, 296.Budget pour 1973, I, 1284.Compte de 1972, II, 870.Budget pour 1974, II, 1231.Eglise Sainte-Catherine.Trésorier. Nomination. Cautionnement. Quitus de gestion, I,650.Eglise Sainte-Claire.Action en justice, I, 686.Partage des biens avec l'Eglise du Divin Enfant Jésus, I, 888.Cession gratuite pour la commune de Jette à la Fabriqued'église d'une parcelle de terrain en vue de la constructionde la nouvelle église. Acceptation de la donation et déclarationdu caractère d'utilité publique, I, 890.Majoration de l'indemnité de logement allouée au curé,II, 355.Budget pour 1974, II, 2508.Eglise Sainte-Croix.Modifications au budget de 1972, I, 225.Compte de 1972, II, 574.Budget pour 1974 II, 1226.

— XLVIJI —Eglise Sainte-Elisabeth.Compte de 1971, I, 60.Modifications au budget de 1972, I, 222.Budget pour 1973, I, 1154.Acceptation de legs. Placement auprès du Crédit communalde Belgique, I, 1160.Eglise Sainte-Gertrude.Compte de 1972, I, 1280.Budget pour 1974, II, 874.CULTEISRAELITE.CommunautéIsraélite de Bruxelles.Compte de 1971, I, 884.Budget pour 1973, I, 886.Communauté Israélite Sépharadite, à SchaerbeekBudget pour 1973, I, 648.Compte de 1972, II, 350.Budget pour 1974, II, 2506.CULTEPROTESTANT.Eglise Anglicane Unifiée, à Ixelles.Modifications au budget de 1972, I, 291.Budget pour 197.3, I, 646.Eglise Protestante Luthérienne,Compte de 1972, II, 352.à Ixelles.Modifications au budget de 1972, II, 354.Budget pour 1974, II, 1227.Eglise Protestante Néerlandaise de Bruxelles, 2 (> district.Modifications au budget de 1972, I, 63.Eglises Protestantes Libérale, du Musée et Néerlandaise deBruxelles, 2 edistrict.Budgets pour 1973, I, 66.CULTUURRAAD VAN DE NEDERLANDSE CULTUURGE-MEENSCHAP.« Dekreet van september ». Motie, II, 705.

— XLIX —DDALHEM, Jean, médecin attaché au Centre de Santé et à l'Inspectionmédicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.DALHEM, Louis et consorts.Suppléments communaux de pension. Révision, I, 256.DANDOY, Emile, professeur à l'Institut d'Enseignement techniquedes Industries du Bois, de l'Ameublement, de la Décorationintérieure et de la Peinture.Nomination, I, 684.DANDOY,Eric, professeur stagiaire.Nomination, I, 256.DANNAU, Jan, hoofdonderwijzer zonder klas.Benoeming, I, 129.DANNEELS, François, professeur.Démission, I, 129.DARQTJENNE-BLANCHART, Christine (M m e ), professeur.Stagiaire. Nomination, II, 432.DASSONVILLE, Jean-Claude, professeur.Stagiaire. Nomination, II, 1471.DAUCHOT-HUBERT, (M m e ), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.DE BAILLE, Fernande (M n >^), professeur.Nomination, I, 857.de BAKKER, Claude, professeur.Stagiaire. Nomination, II, 1472.DE BOSSCHERE-EVERARD, Andrée (M'""), professeur.Nomination, 1, 378.

— LU —DE LANDTSHEER-LANS, Yvonne (M m «), surveillante-éducatrice.Stagiaire. Nomination, II, 846.DE LATTE, Orner, premier candidat au premier emploi de commissairede police.Désignation, I, 254.DELEAU, Francis, chargé de cours stagiaire.Nomination, I, 256.DE LEENER, Alain, professeur.Nomination, I, 684.DE LOMENIE-FRENAY, Claire (M m e ), surveillante-éducatrice.Stagiaire. Nomination, II, 432.de LONGREE-FYNAUT, Jeanne (Me), médecin attaché au Centrede Santé et à l'Inspection médicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.DEDEMEUTER, Christian, instituteur.Nomination, I, 1213.MEYER, Luc, professeur.Stagiaire. Nomination, II, 2458.DE MEYER-PINSON, Nicole (M m e ), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.DE MOERLOOSE, Yves, membre-patron au sein de la Commissionadminstrative de l'Institut d'Enseignement technique du Travaildes Métaux.DEMUYLDER,Nomination, I, 685.Pierre, professeur.Nomination, II, 605.DENEVE-ROCHAT, Ghislaine (M"»e v vp ), professeur de chant àl'Académie de Musique.DEPREZ,Mise en disponibilité pour motif de santé, I, 256.Edith (M lle ), surveillante-éducatrice.Nomination, I, 378.

— LUI —DEREPPE, Jean, Conseiller communal.Liaison de l'autoroute de Paris avec celle d'Anvers le longdu canal, entre la porte de Ninove et la place Sainctelette.Projet ruineux pour tout un quartier de Bruxelles. Question,I. 367.Extension des services du Ministère de la Justice côté boulevardde Waterloo. Opposition du Collège. Question, I, 544.Quartier des Marolles. Plan particulier d'aménagement.Question, I, 545.Ministère des Affaires étrangères. Débarrasser le Parc d'Egmontde sa grille concentrationnaire. Question, 1, 550.Projet de tracé du chemin de fer à très grande vitesse.Action pour s'opposer à un projet qui porte gravementatteinte aux intérêts matériels et moraux des habitantsdu Centre de la Ville. Question de M. Piron. Intervention,II, 811.Pressions exercées sur des membres du personnel enseignantd'établissements de la Ville de Bruxelles en vue de lesdissuader de participer à la grève du 26 octobre. Atteinteà l'exercice légitime du droit de grève. Question deM. Leclercq. Intervention, II, 1183.Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans. Intervention,II, 1615.Budget pour 1974. Politique de la Ville en matière d'urbanisme.Intervention, II, 2147.Idem. Dons de vêtements aux enfants nécessiteux. Intervention,II, 2274.Idem. Théâtre royal de la Monnaie. Subside. Intervention,II, 2325.DERIDDER, Edmond, Gemeenteraadslid.Gokautomaten « Jack-Pots ». Bezit en uitbating. Politiebesluit.Verbod. Tussenkomst, 1, 22.Quartier Nord. Construction, par la Ville, de cinquante logementspour vieux conjoints. Abandon définitif. Bâtimentn" 1 à construire pour la S.C. « Le Foyer Laekenois ».Nouvelle implantation. Intervention, I, 101.Quels sont les projets du Collège en matière de constructionde logements sociaux et de transformation d'habitationsmoyennes ? Question de M. Pellegrin. Tussenkomst, I, 342.Plans d'expropriation, particulier d'aménagement et d'affectationpour l'îlot compris entre les rues du Remblai, de laPhilanthropie. Pieremans, Haute et le boulevard du Midi.Tussenkomst, I, 505.Création d'une commission de conseillers artistiques. Tussenkomst,I, 512.

— LIV —Adviesraad voor Brusselaars die de Belgische nation al iteitniet hebben. Tussenkomst, I, 613, 727.Télédistribution. Artères comprises entre la rue de la Loi,les avenues des Arts et Marnix, les limites dTxelles etd'Etterbeek. Question de M. Klein. Intervention, I, 661.Bouwterreinen te Neder-Over-Heembeek en Haren. Terbeschikkingstellingvoor de bouw van woningen. Vraag, I913.Garage des Corbillards. Renouvellement de l'installation dechauffage central. Délibération du Conseil communal. Approbation.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai.Prorogation. Tussenkomst, I, 1137.Future implantation de l'hôpital militaire à Neder-Over-Heembeek. Tractations en cours. Stade actuel des négociations.Question de M. Guillaume. Tussenkomst, I, 1188.Quartier compris entre les rues de Beyseghem, FrançoisVekemans et de Ransbeek, le chemin Vert et le PetitChemin Vert, les rues Bruyn et du Craetveld et le « ValMaria . Plans particuliers d'aménagement, d'expropriationet cahier des prescriptions urbanistiques. Tussenkomst,II, 367.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ou supérieurà celui de chef de division dans les services communauxde Bruxelles. Question de M. Guillaume. Tussenkomst,II, 416.Moyen de communication pour desservir l'avenue de Versailles.Pourrais-je savoir ce qu'il en résulte ? Question deM m e Servaes. Tussenkomst, II, 818.Gebrek aan geneesheren van de nederlandse taalgroep in deziekenhuizen van de Commissie van Openbare Onderstanden weigering van het Commissie van Openbare Onderstandbestuuren de franstallige artsen maatregelen te nemenom deze asociale toestand te verhelpen en te voldoenaan de wettelijke bepalingen. Vraag van de heer Anciaux.Tussenkomst, II, 904.Commissie van Openbare Onderstand. Begroting over 1974.Tussenkomst, II, 1359.Begroting over 1974. Vreemdelingenonthaal. Inrichtings- enwerkingskosten. Tussenkomst, II, 2057.Idem. Sportinstallaties te Neder-Over-Heembeek. Tussenkomst,II, 2115.Idem. Verkeer, wegen. Aanleg van de Versailleslaaan. Tussenkomst,II, 2169.Idem. Fonds des communes. Intervention, II, 2209.Idem. Brusselse muziekmaatschappijen. Subsidies. Tussenkomst,II, 2344.Idem. Contactcentra van Brussel. Tussenkomst, II, 2413.Idem. Adviesraad voor emigranten. Tussenkomst, II, 2427.

— LV —Terbcide]al ^Djjjjms néeo-lePeuDE RIDDER, Jean, chargé de cours à l'Institut d'Enseignement techniquedu Travail des Métaux.Démission. Titre honorifique, I, 1060.DE RIEMAECKER-LEGOT, Marguerite (Mevr.) Schepen.Réponse donnée par l'Hygiène à la pétition envoyée le10 septembre 1973 par le comité des femmes du quartierNord. Question de M. Foucart. Répond, II, 823.Programme réalisable et réel en ce qui concerne les plainesde jeux. Composition de la commission des « Coins deJeux », son rôle, son travail. Question de M. Foucart,Répond, II, 825.Modification de dénomination d'une voie publique et modificationde numérotage des maisons. Répond, II, 1588.Budget pour 1974. Présente le budget du Service des Culteset Inhumations, II, 2377.IJIVJ] Idem. Concessions. Plaines de jeux. Plantations. RestaurapriatioDd'églises. Répond à diverses interventions, II, 2407.i l o nntatDE ROECK, Michel, professeur de religion catholique.msupé- Nomination, I, 1061.s mTusen-DE ROECK-GUNTHER, Martine (M0, professeur.Nomination, I, 684.le VeritiondeDE RONS, Pieter, Echevin.Hommage à M. le Bourgmestre, à l'occasion du 40 eanniversairede son élection en qualité de Conseiller communal,I, 9.Ilot compris entre les rues Archimède et Stévin, le boulevardCharlemagne et le square Ambiorix. Plans d'expropriationet particulier d'aménagement. Intervention, I, 96.Quartier Nord. Construction, par la Ville, de cinquante logementspour vieux conjoints. Abandon définitif. Bâtimentn° 1 à construire pour la S.C. « Le Foyer Laekenois ».Nouvelle implantation. Répond, I, 101.Cité Fontainas. Cession de gré à gré. Répond, I, 221.Garantie de bonne fin à accorder par la Ville à l'empruntà contracter par l'A.S.B.L. « Office de Tourisme et d'Informationde Bruxelles-Capitale ». Répond, I, 397.Classification des voies publiques en ce qui concerne l'applicationdes taxes communales. Intervention, I, 412.Commerçants installés le long des boulevards centraux préjudiciéspar l'exécution de travaux publics de longue durée.Remise partielle des additionnels au précompte immobilier.Question de M. Piron. Répond, I, 514.

— LVI —Eglise Saint-Nicolas. Acquisition de la maison sise Petiterue au Beurre, 9. Répond, I, 654.Maatschappij voor Intercommunaal Vervoer te Brussel.Antwoordt, I, 659.Protection des espaces verts et des arbres privés. Questionde M m e Lambot. Répond, I, 670.Cartes d'identité. Modernisation du système. Question deM m e Servaes. Répond, I, 678.Transfert à Meise du Jardin Botanique. Motion de M. Peetermans.Répond, I, 836.Inauguration du marché couvert. Question de M. Foucart.Répond, I, 1070.Société Intercommunale pour le Détournement et le Voûtementde la Senne. Ouverture de crédit. Garantie de bonnefin de la Ville. Répond, I, 1080.Future implantation de l'hôpital militaire à Neder-Over-Heembeek. Tractations en cours. Stade actuel des négociations.Question de M. Guillaume. Répond, I, 1182.Dépose le compte communal de l'exercice 1972, I, 119b.Exercice 1973. Modifications budgétaires n o s1 et 3, serviceordinaire, et n° 2, service extraordinaire. Répond, II, 46.Compte communal de l'exercice 1972. Rapport de MM. lesVérificateurs et règlement provisoire. Répond, II, 48.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ousupérieur à celui de chef de division dans les servicescommunaux de Bruxelles. Question de M. Guillaume. Intervention,II, 417.Construction d'un nouveau Palais au Centenaire. Intervention,II, 489.Koninklijke Muntschouwburg. Beheerder. Eerste mandaat.Tweede kandidaat, II, 433.Tractations entre la Ville de Bruxelles et le Ministère de laDéfense nationale relatives à l'implantation de l'hôpitalmilitaire à Neder-Over-Heembeek. Question de M. Guillaume.Répond, II, 794.Règlement communal sur le roulage et la circulation relatifau marché matinal. Répond, II, 857.Gebrek aan geneesheren van de nederlandse taalgroep inde ziekenhuizen van de Commissie van Openbare Onderstanden weigering van het Commissie van OpenbareOnderstandbestuur en de franstalige artsen maatregelen tenemen om aan deze asociale toestand te verhelpen en tevoldoen aan de wettelijke bepalingen. Vraag van de heerAnciaux. Antwoordt, II, 918.Nieuwe bouwaanvraag van de Maatschappij voor het IntercommunaalVervoer van Brussel op gronden van « deNoendelle ». Vraag van Mevr. Hano. Antwoordt, II, 924.

— LVII —Modifications budgétaires n** 5 4, 5 et 6. Exercice 1973.Répond. II, 979.Mltro axe Nord-Sud, Préfinancement. Emprunt. Répond,II, 989.Plateau du Heysel. Trade Mart. Détournement des égouts.Main-d'œuvre en régie. Répond, II, 1041.Terrains cédés par bail emphytéotique. Profits énormes etimmédiats des sociétés contractantes. Question de M. Guillaume.Répond, II, 1061.Présente le renouvellement et les modifications des taxescommunales, II, 1449.Exercice 1973. Modifications budgétaires n 0 * 57 et 8. Répond,II, 1527.Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans. Intervention,II, 1609.Présente le projet de budget pour 1974, II, 1983.Budget pour 1974. Rapport introductif. Interventions deMM. Piron, Artiges et Pellegrin. Répond, II, 2021.Idem. Exposé général. Intervention de M. Lefère.II, 2044.Répond,Idem. Quote-part dans le fonds spécial visé à l'article 358du Code des Impôts sur les revenus. Intervention deMM. Artiges et Piron. Répond, II, 2053.Idem. Dépenses consacrées aux frais de fonctionnementadministratif du Centre mécanographique. Intervention deM. Peetermans. Répond, II, 2060.Idem. Construction de la Cité administrative de la Grand-Poste. Intervention de M. Artiges. Répond, II, 2062.Idem. Intervient au sujet de la construction dedans le quartier Nord, II, 2156.logementsIdem. Commerce et Industrie. Marché de gros. Interventionde M. Artiges. Répond, II, 2196.Idem. Fonds des communes. Intervention de M. De Ridder.Répond. II. 2211.Idem. Théâtre royal de la Monnaie. Subsides. Répond,II, 2326.Exercice 1973. Modification budgétaire n° 9. Service ordinaire.Communication, II, 2482.DE SAULNIER, Pierre, Echevin.Ilot compris entre les rues Archimède et Stévin, le boulevardCharlemagne et le square Ambiorix. Plans d'expropriationet particulier d'aménagement, I, 92.Rue d'Assaut. Plans d'expropriation et particulier d'aménagement,I, 93.

— LVIII —Utilisation d'un terrain vague existant dans l'Ilot Sacré, aucoin des rues du Marché aux Peaux et du Marché auxHerbes. Projets urbanistiques de la Ville. Question deM. Lefère. Répond, I, 124.Délibérations du Conseil communal. Approbation. Arrêtésde M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation.Répond, I, 234.Collecteur de Haren. Construction du 5 etronçon. Répond, I304. Répond, I, 898.Quels sont les projets du Collège en matière de constructionde logements sociaux et de transformation d'habitationsmoyennes ? Question de M. Pellegrin. Répond, I,339.Liaison de l'autoroute de Paris avec celle d'Anvers le longdu canal, entre la porte de Ninove et la place Sainctelette.Projet ruineux pour tout un quartier de Bruxelles. Questionde M. Dereppe. Répond, I, 369.Administrateur de la S.A. « Le Foyer Bruxellois ». Renouvellementdu mandat, I, 379.Plans d'expropriation, particulier d'aménagement et d'affectationpour l'îlot compris entre les rues du Remblai, dela Philanthropie, Pieremans, Haute et le boulevard duMidi. Répond, I, 504.Circulation au pont de Laeken. Aménagement d'ouvragesd'art à des niveaux différents pour améliorer la situation.Quelle est l'évolution de ce projet sept ans après cettedéclaration et la date du début des travaux. Question deM. Brynaert. Répond, I, 529.Construction d'immeubles de bureaux dans le quartier Nord-Est réservé à l'habitat. Question de M m e Lambot. Répond,I, 535.Commission consultative d'urbanisme. Création. Question deM. Piron. Répond, I, 538.Société de l'Ommegang. Mesures prises à son encontre.Question de M. Piron. Répond, I, 541.Extension des services du Ministère de la Justice côté boulevardde Waterloo. Opposition du Collège. Question deM. Dereppe. Répond, I, 545.Quartier des Marolles. Plan particulier d'aménagement.Question de M. Dereppe. Répond, I, 546.Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles. Suppressionde l'itinéraire d'autobus n° 85 entre la Gare Centraleet la Bourse. Répond, I, 819.Avenue Louise. Plantations. Question de M m e Van Leynseele.Répond, I, 825.Tunnel sous l'avenue De Mot. Question de M m e Van Leynseele.Répond, I, 825.

— LIX —Comité des Femmes du Quartier Nord. Conférence de pressedu 2 mars 1973. Réponse du Collège aux divers pointssoulevés. Question de M. Foucart. Répond, I, 829.Ilot formé par la place de la Monnaie, les rues de la Reine,de l'Ecuyer et Léopold. Plan d'alignement. Répond, I, 904.Plan d'expropriation pour cause d'utilité publique concernantl'îlot compris entre le boulevard Clovis et les rues deGravelines, de Pavie et Charles Quint afin de réaliser unbassin de natation, un centre culturel, une maison dejeunes et des extensions à l'Athénée Adolphe Max et auLycée Carter. Question de M. Klein. Répond, I, 910.Bouwterreinen te Neder-Over-Heembeek en Haren. Terbeschikkingstellingvoor de bouw van woningen. Plannen.Vraag van de heer De Ridder. Antwoordt, I, 919.Tour du World Trade Center. Aspect esthétique. Questionde M m e Servaes. Répond, I, 923.Mise en exploitation de la ligne de métro nord-sud. Questionde M. Guillaume. Répond, I, 939.Ilot sacré. Réalisation de voiries piétonnières. Répond, I,1053.Toekomstig Sportcentrum van Neder-Over-Heembeek. Bijkomende-of wijzigingswerken uitgevoerd op de werf.Répond, I, 1076.Rue de la Régence. Fourniture et pose d'un béton asphaltiquesur nouvelle fondation. Répond, I, 1162.Rue d'Une Personne transformée en terrain vague. Aménagementprévu. Question de M. Klein. Répond, I, 1169.Tunnel reliant les avenues Louise et Roosevelt. Projet paraissantdépassé. Report des crédits prévus soit au budget dumétro bruxellois soit à celui du ring. Question deM. Klein. Répond, I, 1175.Future implantation de l'hôpital militaire à Neder-Over-Heembeek. Tractations en cours. Stade actuel des négociations.Question de M. Guillaume. Répond, I, 1180.Immeuble sis rue de Ligne, 20. Cession de gré à gré.Répond, I, 1204.Le projet de la voie « express » traversant la zone résidentielledu quartier nord-est en empiétant sur les jardinetsdu square Marie-Louise, soulève diverses protestations.Modification dans la politique du Fonds des Routes.Question de M. Morelle. Répond, I, 1293.Ilot formé par la rue de la Reine, la place de la Monnaieet les rues de l'Ecuyer et Léopold. Modification desalignements. Répond, II, 360.Quartier compris entre les rues de Beyseghem, FrançoisVekemans et de Ransbeek, le Chemin Vert et le PetitChemin Vert, les rues Bruyn et du Craetveld et le « Val

— LX —Maria, Plans particuliers d'aménagement, d'exploitationet cahier des prescriptions urbanistiques. Répond, II, 368.Communication au sujet du Théâtre de l'Alhambra. Intervention,II, 451.Rue Médori. Construction de l'égout public destiné à desservirle Home Juliette He rman. Main-d'œuvre à fournir parl'entrepreneur adjudicataire des travaux de voiries. Communication,II, 586.Stade du Heysel. Renouvellement et extension de l'éclairagedu terrain principal. Répond, II, 589.Restauration de l'immeuble situé rue Haute, 164 ,angle rueNotre-Dame de Grâces. Echafaudages tubulaires. RépondII, 592.Construction d'un tronçon d'égout public au square Clémentine.Répond, II, 595.Renouvellement du trottoir longeant le Parc de Bruxelles,du côté des rues Ducale et Royale. Répond, II, 700.Quartier Nord-Est (5 m e division de Police). Nombre despermis de bâtir qui ont été octroyés. Surface au sol querecouvrent ces permis. Pourcentage d'affectation respectivementen logement et en bureaux que recouvrent cespermis. Question de M. Klein. Répond, II, 755.Tractations entre la Ville de Bruxelles et le Ministère dela Défense nationale relatives à l'implantation de l'hôpitalMilitaire à Neder-Over-Heembeek. Question de M. Guillaume.Répond, II, 795.Projet de tracé du chemin de fer à très grande vitesse.Action pour s'opposer à un projet qui porte gravementatteinte aux intérêts matériels et moraux des habitantsdu Centre.. Question de M. Piron. Répond, II, 802.Envoi d'invitations à l'occasion de l'ouverture de festivités.Intervention de M m e Avella. Répond, II, 852.Aménagement des trottoirs des boulevards du Centre à l'occasiondes travaux du métro Nord-Sud. Répond, II, 882.Nieuwe bouwaanvraag van de Maatschappij voor het IntercommunaalVervoer van Brussel op gronden van « deNoendelle ». Vraag van Mevr. Hano. Antwoordt, II, 922.Remplacement des tramways par des autobus sur le trajetde la rue De Wand, à Laeken, au Centre. Question deM m < ? Avella. Répond, II, 935.Plateau du Heysel. Trade Mart. Détournement des égouts.Répond, II, 1040.Ilots compris entre les rues du Faucon, de Montserrat, del'Abricotier et Haute. Plans particulier d'aménagement etd'expropriation. Communication, II, 1047.Construction du Musée d'Art Moderne, Montagne de laCour. Question de M m e Van Leynseele. Répond, II, 1055.

— LXI —Terrains cédés par bail emphytéotique. Profits énormes etimmédiats des sociétés contractantes. Question de M. Guillaume.Répond, II, 1064.Opportunité d'ouvrir l'arrivée de l'autoroute de Liège etde prévoir une circulation diversifiée par la rue du Noyer,la rue des Confédérés, la rue des Patriotes et la rueFranklin. Question de M. Klein. Répond, II, 1150.Rues De Pascale et de Toulouse réservées à l'habitat. Questionde M. Morelle. Répond, II, 1156.Délibération du Conseil communal. Approbation. Arrêté deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation. Répond,II, 1234.Rue d'Assaut. Plans particulier d'aménagement 44-18 etd'expropriation 44-17. Répond, II, 1242.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation.Communication, II, 1591.Prorogation de la Société Intercommunale pour l'Assainissementde la Vallée du Maelbeek. Répond, II, 1594.Photographies aériennes de Bruxelles un dimanche sansvoitures. Question de M. Morelle. Répond, II, 1625.Budget pour 1974. Bassin de natation. Intervention deM. Peetermans. Répond, II, 2130.Idem. Présente le budget des services relevant de sonéchevinat, II, 2142. Intervention de M. Dereppe. Répond,II, 2152.Idem. Musée d'Art Moderne. Chapelle des Brigittines. Interventionde M. Klein. Répond, II, 2373.Idem. Plan général d'aménagement de l'agglomération. Questionde M. Klein. Répond, II, 2526.DE SCHUTTER, Frans, Stagedoend leraar in de katholieke godsdienst.Benoeming, I, 569.DESCHUYFFELEER,Marcel, Gemeenteraadslid.Vijfentwintig jaar gemeentelijk mandaat. Kruis van Officierin de Kroonorde, I, 384.Membre du Conseil d'administration de l'Institut d'Enseignementsupérieur Lucien Cooremans. Démission, I, 1062.Reçoit la médaille civique de première classe, I, 1068.Decreet van de Cultuurraad van de Nederlandse Cultuurgemeenschap.Tussenkomst, II, 711.DESCY, Robert, surveillant-éducateurNomination, I, 256.stagiaire.

— LXII —DE SM UL-LEC O M TE, Christiane (M m e ), médecin attaché au Centrede Santé et à l'Inspection médicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.DESSART, André, chargé de cours.Démission, II, 432.DE SWAEF-VERHAEGHE, Jeannine, institutrice gardienne.Mise en disponibilité, II, 605.DETANDT, Daniel, chargé de cours.Nomination, I, 570.DE VLIEGHER, René, professeur.Nomination, II, 7.DE VRIES, Paul, médecin attaché au Centre de Santé et à l'Inspectionmédicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.DEVYLDER, Guy, professeur stagiaire.Nomination, II, 1472.DE WAHA, Joseph, leraar.Benoeming, II, 7.D'HONDT, Lucette (M lle ), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.DORSSERS, Georges, professeurNomination, II, 1471.stagiaire.supé­DRAPS, Jean, professeur ordinaire à l'Institut d'Enseignementrieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 857.DROCHMANS, Hubert, chargé de cours.Démission, I, 256.DUBIE, Jean-Claude, professeur.Mise en disponibilité, I, 1192. II, 430.

— LXIII —DUBOIS, Jean, chargé de cours.Mise en disponibilité, I, 1062.DUCHESNE, Léon, chargé de cours.Démission, II, 606.DUCHESNES, Renée (M lle ), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.DUEZ-HOLLEVOET, Claudine (Mme), professeur de musique àl'Ecole normale Emile De Mot.Démission. Titre honorifique, I, 685.DUFOUR, Jacques, chargé de cours stagiaire.Nomination, I, 129.Démission, II, 1196.DUFRENE, Marie-Thérèse (M Ile ), professeur de religion catholiqueà l'enseignement primaire.Nomination définitive. Agréation, I, 569.DUQUENNE-ROSTENNE, Françoise (M» 11 '), professeur.Nomination, I, 378.DURIEU-COLIN, Edmonde (M rae ), professeur extraordinaire à l'Institutd'Enseignement supérieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 857.DUVOSQUEL-MOLLE, Andrée (M 11 "'), professeur.Nomination, I, 255.DELEGATIES.Aan de Burgemeester, II, 2457.Aan het Collège, II, 2465.DELEGATIONS.A M. le Bourgmestre, II, 2457.Au Collège, II, 2465.

— LXIV —DEMOLITIONSDIPLOMA'SDIPLOMESdes anciens établissements « Wolff » situés boulevard Baudouin,42, dans le cadre de la rénovation du quartier dela chaussée d'Anvers, I, 253, 300.de l'immeuble sis 135-137, boulevard Anspach. Questionsde M. Piron et M m e Dejaegher, I, 353 et 373.des immeubles sis rue des Chanteurs, 38 à 48, et rue desMécaniciens, 25 et 27. Recours à l'article 145 de la loicommunale, I, 1046.Rues des Riches Claires et des Six Jetons, II, 584, 688.Immeubles sis rue Van Artevelde, 87, 89 et 91, II, 2513.Travaux de démolition indispensables pour le quartier dela chaussée d'Anvers, II, 2514.verleend voor daden van moed en zelfopoffering. Uitreikingaan de heer Demetser, I, 138.décerné pour actes de courage et dévouement. Remise àM. Danana Layachi, I, 138.DONSau Musée communal, I, 262.DROIT DE VOTE.Suppression des sursis militaires pour raison d'études. Droitde vote dès l'âge de 18 ans à tous les citoyens. Motion deM. Artiges, I, 312.EELEGEERT, Claude, chargé de cours stagiaire.Nomination, I, 129.ENGELEN, Jules, professeur à l'Enseignement supérieur.Nomination définitive, I, 128.ERNAULT, Jean, chargé de cours à l'Institut des Carrières commerciales.Mise en disponibilité, I, 128.

— LXV —ESPENHOUT-FONTAINE, Paule (M), maîtresse spéciale deraie.Mise en disponibilité, I, 856.EAU.Extension du droit à l'allocation-ristourne sur consommationsd'eau, de gaz et d'électricité à certaines catégoriesde pensionnés, invalides, veufs ou veuves et aux enfantshandicapés, I, 789.Adaptation du règlement-tarif unifié sur la distribution d'eau,H, 280.ECOLE NORMALE CHARLES BULS.Personnel. — Cessation de fonctions.Kuropatwa, Edith (M»

— LXVI —ECOLES.Concierge.rémunérées de l'épouse du con­Prestations hebdomadairescierge d'école, II, 433.Concierge. — Démission.Lepage-Henrot, Stéphanie (M m e ), I, 248.Concierge. — Maintien en fonction.Remy, Robert, I, 130.Infirmière. — Pension.Buggenhout, Ida (M»e), I, 569.Wolfs, Laure (M"e), II, 846.Inspection. — Indemnité pour frais de déplacement.Teirlinck, Georges, II, 1196.Inspection médicale scolaire. — Personnel. — Mise à la pension.De Brœu, Georges (M. le Docteur), I, 256.Médecin-inspecteur. — Mise à la pension. — Titre honorifique.Morissens-Boels (M m e ), II, 5.Personnel. — Démissions.Jacobs, Guillaume, II, 606.Truyens, Pierre-Jacques, I, 377.Personnel. — Echelle de traitement.Surveillants-éducateurs titulaires d'un titre du niveau supérieurdu premier degré et en fonctions au 1 er avril 1972.Octroi, à titre transitoire, à compter de cette date, del'échelle de traitement allouée au surveillant-éducateurmuni du diplôme d'instituteur primaire, I, 255.Personnel. — Frais de déplacement.Bernard, Jacques, I, 379.Liénard, Edmond, I, 379.Vlaeminck, Guy, I, 379.Personnel. — Mises en disponibilité.Adam, Joseph, I, 856.de Gronckel-Voisin, Martine (M rae ), II, 430.Dubie, Jean-Claude, I, 1192.Espenhout-Fontaine, Paule (M nie ), I, 856.Kaisin-Charlier, Michèle (M m e ), II, 430.Portois-Lagae, Marie-Jeanne (M m e ), II, 430.Van Buggenhaut-de Castelberg, Gisèle (M m *), I, 856.

— LXVII —Van de Meulebroeke, Martha (M 11 ''), II, 430.Vosters-Polsterer-Debroeck, Herma (M m e ), II, 430.Personnel. — Disponibilités. — Maintiens.Bosman-Grambras, Michèle (M m e ), II, 430.Quertainmont, Francis, II, 430.Personnel. — Nominations.Bieliavsky, Nicolas, I, 570.Boffe, Fernande (W^), I, 377.Brichet, Jean-Pierre, I, 570.Buys, Jean, II, 7.Cadiat, Monique (M lle ), I, 857.Casier-Wautier, Claudine (M""), I, 930.Caudron-Vandenbosch, Jeannine (M m e ), I, 1192.Clantin-Smeesters, Laurette (M nie ), I, 570.Cugnon, Daniel, I, 930.De Baille, Fernande (M m e ), I, 857.De Brandt, Daniel, I, 1193.De Glume, Roger, I, 570.de Gronckel-Voisin, Martine (M), I, 930.Deguel, Hélène (M"), II, 7.De Laloy-Pene, Simone (M"), I, 1062.De Landtsheer-Lans, Yvonne (M me ), II, 846.De Leener, Alain, I, 684.De Lomenie-Frenay, Claire (M nie ), II, 432.Deprez, Edith (M"''), I, 378.De Roeck-Gunther, Martine (M m t ), I, 684.Descy, Robert, I, 256.Detandt, Daniel, I, 570.De Vliegher, René, II, 7.Fontaine, Jean, I, 930.Geerinck-Van Heule, Marie-Anne (M nie ), II, 7.Gelaes, Yvan, I, 684.Ghiette, Christiane (M 1,e ), II, 7.Gilles, Jacques, I, 570.Gooskens, Georges, I, 378.Grimberghs, Norbert, I, 930.Hoste, André, I, 1192.Houben-Grosjean, Michèle (M), I, 930.Jacobs, Guillaume, I, 256.Janssens, Jacqueline (M lle ), I, 1061.Jehae, Daniel, I, 684.

— LXVIII —Kohn, Samuel, II, 7.Koning, Jean, II, 7.Lannoy, Philippe, I, 931.Laplanche, Claude, I, 930.Leblon-Cauwel, Yvonne (Me), I, 1213.Lechien, Gérard, I, 1213.Leroy, François, II, 8.Machiels, Pierre, I, 684.Masson, Claude, I, 684.Mathieu, Michel, I, 857.Mathieu, Nicolas, I, 1061.Matthys, Raoul, I, 930.Morjan, Jean-Baptiste, I, 570.Mornard-Baten, Jacqueline (M m e ), I, 684.Moussebois, Félix, I, 930.Moyson, Jacques, I, 857.Neefs-Van Royen, Arianne (M m e ), II, 431.Niels, Victor, II, 431.Oor, Jean, I, 1061.Peeters, Roger, I, 1061.Piers, Victor, I, 1213.Pierson, Katrine (M lle ), I, 857.Piron, André, I, 255.Plasman, Raymond, I, 570.Poket, Daniel, I, 857.Rans, Rita (M lle ), I, .378.Remacle, Jean-Claude, II, 8.Rombaux, Philippe, I, 1192.Rommelaere-Sturbois, Jeanne (M m e ), II, 944.Schimp, Sylvain, I, 684.Soiris, André, II, 431.Somers, Francine, I, 570.Spooren-Swolfs, Monique (M m e ), I, 684.Stevens, Yves, II, 7.Thomas, Yvan, I, 857.Trion, Marie-Jeanne (M m e ), I, 1192.Tuts-Plompteux, Claire (Mme), I, 857.Uyttersproot, Jean, I, 1213.Uyttersproot-Hamiaux, Henriette (M m e ), I, 684.Van Caenegem, Marie-Claire (M^), I, 256. II,Vandebeucken, Jeannine (W le ), I, 1213.Vanderhulst, Gilbert, I, 1061.

— LXIX —Van Meerbeeck, Alain, I, 684.Van Soest, Pierre, I, 256.Van Wageningen, Claude, I, 1061.Verlinden, Jean, I, 684.Verlinden, Michel, I, 931.Wannyn, Yves, 930.Wauters, Michel, II, 7.Wilwerth-Grimler, Danielle (M), I, 255.Wyngaerden, Pierre, I, 684.Zaharakis-Lefere, Denise (M m e ), II, 432.Personnel. — Pension. — Suppléments communaux.Artan de Saint-Martin, Jeanne (M n,e ), I, 571.Dalhem, Louis, I, 256.Personnel. — Pensions. — Suppléments communaux. — Revisions.II, 606, 1197.Personnel. — Projet de règlement.Tous les membres du personnel visé ont-ils eu l'occasion deprendre connaissance du projet de règlement des institutionsscolaires et ont-ils pu exprimer leurs remarques etleurs suggestions à ce sujet ? Question de M. Peetermans,I, 241.Personnel. — Rémunérations.Surveillants-éducateurs titulaires d'un titre du niveau supérieurdu premier degré et en fonction au 1 er avril 1972.Délibération du Conseil communal du 19 février 1973.Arrêté royal du 17 avril 1973. Annulation, II, 430.Personnel. — Titres honorifiques.Balleux, Denise (M»

— LXX —ECOLESGénéralités.ClassesECOLESAcquisition annuelle de matériel scolaire traditionnel, I, 248.Fourniture des publications périodiques et abonnements dansles divers établissements scolaires. Dépense. ApprobationI, 257.Construction du complexe scolaire du Verregat, I, 311.Congés pour l'année 1973-1974, I, 956.Section prégardienne de la rue Véronèse. Construction d'unnouveau bâtiment, I, 749.Fourniture de livres et publications périodiques, I, 855.Membres des jurys des examens. Fixation des frais, I, 856.Construction d'un complexe scolaire, rue de l'Ommegang.Délibération du Conseil. Approbation. Arrêté de M. leGouverneur du Brabant. Délai. Prorogation, I, 858.Diverses pressions ont pu être exercées sur des membresdu personnel enseignant d'établissements de la Ville deBruxelles en vue de les dissuader de participer à la grèvedu 26 octobre. Abus portant atteinte à l'exercice légitimedu droit de grève. Question de M. Leclercq, II, 1167.Section prégardienne de la rue Véronèse, Construction d'unnouveau bâtiment. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, II, 1197.GARDIENNES.prégardiennes.Construction de pavillons, I, 931.Médecins. Rémunération, I, 1212.Personnel. — Mises en disponibilité.De Swaef-Verhaeghe, Jeannine, II, 605.Goffin-Van Laethem, Marie-Henriette (M m e ), I, 1192. II, 430.Personnel. — Nomination.Pauwels, Nelly (M"«0, I, 856.PRIMAIRES.Comités scolaires. — Membres. — Nominations.Ada, Edouard, II, 433.Cloetens, Léon, II, 433.De Bou, Cléry, II, 433.Lenvain, René, II, 433.Vanderhoeven-Besaen, Léona (M m e ), II, 433.Inspection. — Indemnité pour frais de déplacement.Bruyns-Schauters, Thérèse (Mme), II, 1196.

— LXXI —in.ira:IJIWPersonnel. — Démissions.Balleux, Denise (M 11 ''), I, 377.Baré-Fievez, Marie-Jeanne (M ni,> ), I, 256.Fouillade-Suntheim, Eliane (M m e ), II, 1471.Gallemaers-Maton, Danielle (Mme), II, 606.Henriet, Claude, I, 256.Lesle-Suntheim, Jeannine (Mme), II, 1195.Mahy-De Munck, Clémence (M mt 0, I, 569.Masson-Van Aelbrouck, Julia (M" 11 ), I, 129.Noël, Georgette (M"

— LXXII —Bruyns-Schauters, Thérèse (M), I, 1213.Croise, Julien, I, 684.De Keyser-Douillie, Nadine (M m

— LXXIII —bation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai.Prorogation, II, 8.Ecole primaire n° 19. Peinture du grand préau, II, 8.Ecole primaire n« 11. Construction d'un escalier, II, 606.Ecole primaire n° 15. Aménagement d'une cour de récréation,II, 864.Quand seront réalisés les travaux de peinture à l'Ecole n° 19,rue Véronèse ? Question de M. Latour, II, 919.Ecole primaire 21. Création d'une classe expérimentale,II, 990.Elèves des écoles primaires officielles et libres. Frais detransport aux bassins de natation. Intervention des parents,II, 1205.ECONOMAT.EGOUTS.Surveillance du Centre administratif, I, 683, 743.Travaux d'impression typographique nécessaires aux Servicesde l'Administration au Cours des années 1974 à 1978.Recours à l'appel d'offres restreint. Dépense, I, 1212,1228.Fourniture de gasoil et d'essence pour 1973. Délibérationdu Conseil. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, I, 744.Fourniture de gasoil et d'essence, II, 482, 967.Centre administratif. Nettoyage du bâtiment, II, 483.Fourniture de charbon ou de cock, II, 868.Détournement de l'égout traversant l'îlot B7 du quartierNord, I, 104.Chaussée de Vilvorde. Dédoublement de l'égout public entreles rues des Trois Pertuis et des Prés Communs. Recoursà l'adjudication publique, I, 106, 127.Dédoublement de l'égout public sous l'avenue Louise, entrel'avenue Legrand et le boulevard de la Cambre. Recoursà l'article 145 de la loi communale, I, 236.Egouttage du quartier du Marly. Construction du collecteurde la chaussée de Vilvorde (deuxième partie). Recours àun appel d'offres général. Dépense, I, 237.Fourniture de cent bacs en fonte pour bouches à grille.Recours à un appel d'offres restreint. Dépense, I, 238.Fourniture de trente trappes de collecteur. Recours à unappel d'offres restreint. Dépense, I, 239.Collecteur de Haren. Construction du 5 etronçon (2

— LXXIV —3 e partie, I, 928. Passage sous la ligne de chemin de fern-> 36, I, 1045.Rue du Damier. Profilage du radier, I, 656.Rue Willem De Mol. Egout et voirie, I, 683, 813.Cimetière d'Evere. Pose d'un égout. Délibération du Conseil.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, I, 816.Rénovation du quartier de la Gare du Nord. Détournementdu collecteur de la rive droite. Approbation par la Directiondes Routes de Bruxelles-Capitale. Quote-part de laVille, I, 822.Emprunt de 112.597.000 F pour le financement de la partde l'Etat dans les frais de construction des grands collecteursdans le quartier Nord (1 er tronçon), II, 499.Construction de grands collecteurs (1 er tronçon), II, 502.Travaux de voirie et d'égout :a) au Harenberg, II, 584, 690 ;b) rues de Cortenbach, Harenheyde et de la Paroisse,II, 584, 691.Avenue de Versailles. Reconstruction d'un tronçon d'égoutpublic, II, 585, 693.Rue Médori. Construction de l'égout public destiné à desservirle Home Juliette Herman, II, 585.Construction et reconstruction de branchements d'égouts en1974, II, 586, 693.Construction d'un tronçon d'égout public au square Clémentine,II, 594.Avenue Louise, entre l'avenue Legrand et le boulevard dela Cambre. Construction d'un égout public, II, 701.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,II, 877, 878.Travaux urgents de réparation d'égouts., II, 1038.Plateau du Heysel. Trade Mart. Détournement des égouts,II, 1039.Avenue du Marly et rue de Ransbeek. Travaux d'égout etde voirie, II, 1042.Allée ouest de l'avenue Louise. Reconstruction d'un tronçond'égout public entre la chaussée de Vleurgat et le rondpoint,II, 1043.Réfection par gunitage de la voûte du collecteur de lachaussée d'Anvers, II, 1262.Reconstruction d'égouts publics aux abords de la place desMartyrs, II, 1263.Boulevard de la Cambre. Construction de deuxd'égout public, II, 1264.tronçons

— LXXV«feBrakFinancement des frais de construction de caniveaux etd'égouts dans le quartier Nord :a) emprunt de 56.786.000 F (part de l'Etat) ;b) emprunt de 18.758.000 F (part de la Ville), II, 1480.Construction d'égouts et de caniveaux dans les grands axesdu Quartier Nord. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Dérogation, II, 1590.mmTerrain principal du Stade du Heysel. Extension de l'éclailaDk^ge public. Travaux de remaniement d'égouts et derande h déplacement de câbles électriques, II, 2471.Avenue 's Heeren Huys, et chaussée de La Hulpe. Consul}pu truction de l'égout public, II, 2511.ands col-Drève Sainte-Anne. Construction d'un tronçon d'égout puffl.blic, II, 2512.Parois,EMPRUNTS.Mainlevée de la transcription hypothécaire prise au profitde la Ville, I, 932.120.000.000 de francs (15 % de la souscription au capitalde l'Intercommunale pour les Autoroutes de la Périphériede Bruxelles), I, 1231.Garanties de bonne fin:100 millions de francs. (Intercommunale bruxelloise du Gaz),•goûtsen *i 389.74 millions de francs. (Intercommunale bruxelloise de l'ElecareClé- tricité), I, 392.10 millions de francs. (A.S.B.L. « Office de Tourisme etevar(ji d'Information de Bruxelles-Capitale), I, 395.1. 2 millions de francs. (Société Intercommunale pour le Détournementet le Voûtement de la Senne), I, 1077.1 12.597.555 F pour le financement de la part de l'Etatdans les frais de construction des grands collecteurs dansle quartier Nord (1 er tronçon), II, 499.;300 millions de francs. Opération de préfinancement (3 m etranche) du Métro axe Nord-Sud, II, 984.^0litfpour le financement de la construction de canivaux etd'égouts dans le quartier Nord :Wj a) 56.786.000 F (partie de l'Etat), II, 1476,ï lb) 18.758.000 F (part de la Ville), II, 1480.* ' ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE.)cedes Personnel. — Démissions.Berlaimont, Robert, I, 256.Danneels, François, I, 129.

— LXXVI —ENSEIGNEMENT MOYEN ET NORMAL.Personnel. — Cessation de fonctions.Chimkovitch-Melchior, Marianne (M m

— LXXVI1 —Gustin, Jean-Pierre, II, 2458.Haibette, Nicole (M»

— LXXVIII —Détachement de M. Georges Van Hout, Préfet de l'AthénéeAdolphe Max, en qualité de secrétaire provisoire à laCommission française de la Culture de l'Agglomérationbruxelloise, II, 2458.ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET GARDIEN.Rattachement administratif de certains jardins d'enfants auxécoles primaires, I, 24.Travaux de chauffage et d'électricité dans des bâtimentsI, 571.Introduction de la méthode d'enseignement musicalI, 868.Travaux de chauffage en 1974, II, 518.Méthode d'enseignement musical Kodaly, II, 619.KodalyENSEIGNEMENT SECONDAIRE DU DEGRESUPERIEUR.Inspecteur de l'éducation physique. Octroi du barème del'inspecteur des cours spéciaux dans l'enseignement secondairedu degré supérieur porteur d'un diplôme universitaireen fonction à l'Etat. Arrêté de M. le Gouverneur duBrabant. Délai. Prorogation, I, 571.ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.Personnel. — Nominations.Engelen, Jules, I, 128.Gompel, Claude, I, 129.ENSEIGNEMENTTECHNIQUE.Personnel. — Démissions.Aile, Jean-Pierre, I, 129.Andrianne-Van de Winckel, Madeleine (M m e ), II, 606.Brombaert-Louis, Christiane (M m e ), II, 944.Dessart, André, II, 432.Drochmans, Hubert, I, 256.Duchesne, Léon, II, 606.Dufour, Jacques, II, 1196.Hermant, Jeannot, II, 1196.Lambot, Albert, I, 256.Oor, Jean, II, 432.Platiau, André, II, 432.Puffet, Jean, II, 432.

— LXXIX —Personnel. — Mises en disponibilité.fi Dubie, Jean-Claude, II, 430.Matthys, Raoul, II, 605.Van Fraechem, Paul, II, 605.Personnel. — Nominations.îfaulso Bultiau, Marcel, I, 256.De Geynst, Jean-Claude, I, 128.Dehon, Pierre, I, 256.Deleau, Francis, I, 256.IM Hanse, Jean-Pierre, I, 256.Heuskin, Lucie (M m e ), II, 431.Hubinont, Jean, I, 129.Kern, Robert, I, 256.Neefs, Robert, II, 431.li Oor, Jean, I, 256.?er;Porta, Raymond, I, 256.liste» Reinquin, Roland, I, 256.Robyn, François, II, 431.ueur IRoland, Charles, I, 256.Stembert, André, I, 256.Teerlynck, Paul, I, 256.Thienpont, René, I, 128.Valaeys, Charles, I, 256.Vandenabielle, Henri, I, 256.Vanden Bergh, Armand, I, 256.Vandenhouten, Jean-Paul, I, 256.Vanderhulst, Gilbert, I, 128.Van Eckhoudt, Marcel, I, 256.Vrydagh, Jean, I, 256.Vyvermans, Charles, II, 431.EREDIENSTEN.ISRAELITISCHEEREDIENST.Israélitische Sepharadiiische Gemeenschap, te Schaarbeek.Begroting over 1973, I, 648.Rekening van 1972, II, 350.Begroting over 1974, II, 2506.

— LXXX —IsraëlitischeGemeenschap van Brussel.Rekening van 1971, I, 884.Begroting over 1973, I, 886.KATHOLIEKE EREDIENST.Katholieke kerken van Brussel.Begrotingen over 197.3, I, 69.Wijzigingen aan de begrotingen van 1973, II, 2500.Kerk Heilige Elisabeth.Rekening van 1971, I, 60.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 222.Begroting over 1973, I, 1154.Kerk Heilige Gertrudis.Begroting over 1974, II, 874.Kerk Heilige Klara.Rekening van 1972, I, 1281.Begroting over 1974, II, 2508.Kerk Heilig Kruis.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 225.Rekening van 1972, II, 574.Begroting over 1974, II, 1226.Kerk Onze-Lieve-Vrouw van Lourdes.Rekening van 1972, I, 1278.Begroting van 1973, II, 2499.Kerk Onze-Lieve-Vrouw van de Heilige Rozenkrans.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 61.Kerk Sint-Adriaan.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 644.Rekening van 1972, II, 873.Wijzigingen aan de begroting van 1973, II, 1224.Begroting over 1974, II, 1235.Kerk Sint-Bernardus.Begroting over 1973, I, 293.Rekening van 1972, II, 1218.Begroting over 1974, II, 1229.

— LXXXI —KerkSint-Bonifacius.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 227.Begroting over 1973, I, 1286.Rekening van 1972, II, 1222.Kerk Sint-Franciscus van Assiste.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 289.Begroting over 1973, I, 1152.KerkKerkKerkSint-Gertrudis.Rekening van 1972, I, 1280.Sint-Joost.Begroting over 1973, I, 64.Rekening van 1972, II, 1220.Begroting over 1974, II, 1223.Sint-Remigius.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 229.Begroting over 1973, I, 1284.Rekening van 1972, II, 870.Begroting over 1974, II, 1231.PROTESTANTSEEREDIENST.Nederlandse Protestantse Kerk van Brussel 2 e distrikt.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 63.Verhoging van de woonstvergoeding van de predikant, II, 577.Protestantse Libérale Kerk, Protestantse Kerk van hetMuséum en Nederlandse Protestantse Kerk van Brussel,2 e distrikt.Begrotingen over 1973, I, 66.Protestantse Lutherse Kerk.Rekening van 1972, II, 352.Wijziging aan de begroting van 1972, II, 354.Begroting over 1974, II, 1227.Verenigde Anglikaanse Kerk, te Elsene.Wijzigingen aan de begroting van 1972, I, 291.Begroting over 1973, I, 646.

— LXXXII —ERETEKEN.Verleend voor daden van moed en zelfopoffering. Uitreikingaan de heer Demetser, I, 138.ENVIRONNEMENT.Protection des espaces verts et des arbres privés. Questionde M r a e Lambot, I, 668.ETATCIVIL.Constats des naissances et des décès. Majoration du taux desdes vacations des médecins, I, 1215.EUROPALIA 1973.Critères pour lancer les diverses invitations de participation.Question de M. Guillaume, II, 831.EXPOSITIONS.Exposition Picasso. Organisation. Dépense, I, 487.EXPROPRIATIONS.Ilots délimités par les rues Dumonceau, aux Laines, deMontserrat, de Wynants, aux Laines, de la Prévoyance etle boulevard de Waterloo. Engagement de la Ville à l'égardde l'Etat, II, 1597.FFEREMANS-KILLENS, Muriel (M 1 »"'), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.FLAMAND, Marius, chargé de cours.Démission. Titre honorifique, I, 1213.FONTAINE, Jean, professeur.Nomination, I, 930.FORIZS, Louis, instituteur.Nomination, II, 7.

— L x x x n i —FOUCART, Roger, Conseiller communal.Théâtre du Vaudeville. Subside. Motion d'ordre, I, 13.Question, I, 132.Comité des Femmes du Quartier Nord. Conférence de pressedu 2 mars 1973. Réponse du Collège aux divers pointssoulevés. Question, I, 827.Inauguration du marché couvert. Question, I, 1070.Réponse donnée par l'Hygiène à la pétition envoyée le10 septembre 1973 par le comité des femmes du QuartierNord. Question, II, 821.Programme réalisable et réel en ce qui concerne les plainesde jeux. Composition de la commission des « Coins deJeux », son rôle, son travail. Question, II, 824.Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans.Intervention, II, 1611.Budget pour 1974. Plaines de jeux. Intervention, II, 2397.FOUILLADE-SUNTHEIM, Eliane (M m e ), institutrice primaire.Démission, II, 1471.FRANCK, André, instituteur.Nomination, I, 1213.FREDERIC, Anne-Marie (M 1Ie ), professeur extraordinaire à l'Institutd'Enseignement supérieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 857.FUNCK, Baudouin, membre de la Commission administrative del'Institut Funck.Nomination, I, 248.FINANCIERDiergeneeskundig inspecteur. Mandaat. Verlenging. Weytjens,Jaak, I, 683.FOIRE DU MIDI.Illumination en 1973, I, 640.

— LXXXIV —FOIRE INTERNATIONALDE BRUXELLES.Droit à l'entrée temporaire en Belgique du matériel ou desmarchandises exposés. Caution, I, 249.FONDATIONLAMBERT.Adjudication, II, 945.FONDS DES ROUTES.Le projet de la voie « express » traversant le quartierNord-Est, et empiétant sur les jardinets du square Marie-Louise, soulève diverses protestations. Modification dansla politique du Fonds des Routes. Question de M. Morelle,I, 1293.FOYERBRUXELLOIS (Le).Administrateurs. — Mandats. — Renouvellements.Généralité.De Saulnier, Pierre, I, 379.Morelle, Léon, I, 379.Pellegrin, Louis, I, 379.Centre de contact de Bruxelles. Contrat de bail pour leCentre « Querelle », II, 83.FOYERLAEKENOIS (Le).Quartier Nord. Construction par la Ville de cinquante logementspour vieux conjoints. Abandon définitif. Bâtimentn° 1 à construire. Nouvelle implantation, I, 98.Service social. Centres de contact. Contrat de bail avec leFoyer Laekenois pour le Centre Mellery, I, 204.GGALLEMAERS-MATON, Danielle (M m ?),Démission, II, 606.institutrice primaire.GEERINCK-VAN HEULE, Marie-Anne (Mme), Professeur.Nomination, II, 7.

— LXXXV —GELAES, Yvan, professeur.Nomination, I, 684.GEORGIS, Raymond, médecin attaché au Centre de Santé et à l'Inspectionmédicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.GERARD-BALSAUX, Josette (M), professeur.Nomination, I, 247.GERARD-NOVAK, Eva (M m e le Docteur), médecin au Centre deSanté et à l'Inspection médicale scolaire.Mandat. Prorogation, II, 846.GERARD-REYNAERTS, Danielle (M), surveillante-éducatrice stagiaire(et éducatrice-économe).Nomination, I, 129.GHIETTE, Christiane (M lle ), professeur.Nomination, II, 7.GILLAIN, Anne (M lle ), surveillante-éducatrice stagiaire à l'AthénéeRobert Catteau.Nomination, I, 570.GILLAIN, Philippe, professeur.Nomination, II, 1196.GILLES, Jacques, chargé de cours.Nomination, I, 570.GITS, Jules, titulaire d'un cours d'orthophonie.Mise en disponibilité, II, 6.GOBERT, Jean-Pierre, professeur stagiaire.Nomination, I, 129.GODEFROID, Claude, professeur stagiaire.Nomination, I, 248.GOEMINE-QUAR1AUX, Michèle (M), professeur stagiaire.Nomination, I, 129.

LXXXVI —GOFFIN-VAN LAETHEM, Marie-Henriette (M), institutrice gardienne.Mise en disponibilité, I, 1192. II, 430.GOFFINET, Claude, professeur à l'Institut d'Enseignement supérieurLucien Cooremans.Mise en disponibilité. Retrait de la délibération, I, 570.Nomination, I, 857.GOMPEL, Claude, professeur stagiaire.GOOSKENS,Nomination, I, 129.Georges, surveillant-éducateur.Nomination, I, 378.GORTEMAN, Claire (M 116 ), professeur.Mise en disponibilité, II, 1471.Mise à la pension temporaire, II, 2458.GRENEZ, Pierre, professeur dans l'enseignement moyen.GRIMBERGHS,Nomination, I, 247.Norbert, professeur.Nomination, I, 930.Mise en disponibilité, II, 605.GRYNPAS-LANDSVREUGD,Nomination, I, 256.Christiane (M*), professeur stagiaire.GUIGUI,Albert, professeur de religion israélite.Nomination. Agréation, I, 247.GUILLAUME, Emile, Conseiller communal.Appareils de jeux « Jack-Pots ». Détention et exploitation.Arrêté de police. Interdiction. Intervention, I, 17.Transformation de la Crèche Princesse Joséphine-Charlotte.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation.Intervention, I, 26.Manifestation des Lycéens du 31 janvier 1973. Intervention,I, 142.Cité Fontainas. Cession de gré à gré. Intervention, I, 214.Bulletin d'information. Travaux d'impression. Intervention,I, 263.

— Lxxxvn —Bains de Bruxelles, rue du Chevreuil et Complexe sportif du2« district. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation. Intervention, I, 281.Comité pour la liberté de la région de Bruxelles. Refusopposé par le Collège au dépôt d'un registre permettantde signer le pétitionnement. Question de M. Piron, Intervention,I, 345.Tutelle d'approbation. Motion. Intervention, I, 387.Garantie de bonne fin à accorder par la Ville à l'emprunt àcontracter par l'A.S.B.L. « Office de Tourisme et d'Informationde Bruxelles-Capitale ». Intervention, I, 397.« Brussels International Trade Mart Ltd & C°.» Octroid'une ouverture de crédit. Intervention, I, 403.Publication d'un bulletin périodique d'information à l'intentiondes habitants. Intervention, I, 442.Plans d'expropriation, particulier d'aménagement et d'affectationpour l'îlot compris entre les rues du Remblai, dela Philantrophie, Pieremans, Haute et le boulevard duMidi. Intervention, I, 503.Interdiction de participer aux activités scolaires faite à lapetite Hollandaise dont la présence à l'Ecole n° 22 futcontestée par l'inspection linguistique. Question, I, 553.Conseil consultatif des Bruxellois n'ayant pas la nationalitébelge. Intervention, I, 615, 723.Avenue de l'Araucaria. Renouvellement du revêtement. Intervention,I, 658.Télédistribution. Artères comprises entre la rue de la Loi,les avenues des Arts et Marnix, les limites d'Ixelles etd'Etterbeek. Question de M. Klein. Intervention, I, 661.Protection des espaces verts et des arbres privés. Questionde M m e Lambot. Intervention, I, 673.Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles. Suppressionde l'itinéraire d'autobus n° 85 entre la GareCentrale et la Bourse. Intervention, I, 819.Transfert à Meise du Jardin Botanique. Motion de M. Peetermans.Intervention, I, 840.Délibérations du Conseil communal. Approbation. Arrêtéde M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation.Intervention, I, 879.Ilot formé par la place de la Monnaie, les rues de la Reine,de l'Ecuyer et Léopold. Plan d'alignement. Intervention,I, 903.Mise en exploitation de la ligne de métro Nord-Sud. Question,I, 938.Régies autonomes du Gaz et de l'Electricité. Comptes del'exercice 1972. Intervention, I, 1134.

— LXXXVIII —Future implantation de l'hôpital militaire à Neder-Over-Heembeek. Tractations en cours. Stade actuel des négociations.Question, I, 1179.Compte communal de l'exercice 1972. Rapport de MM. lesVérificateurs et règlement provisoire. Intervention, II, 58.Quartier compris entre les rues de Beyseghem, FrançoisVekemans et de Ransbeek, le Chemin Vert et le PetitChemin Vert, les rues Bruyn et du Craetveld et le « ValMaria ». Plans particuliers d'aménagement, d'expropriationet cahier des prescriptions urbanistiques. Intervention,II, 370.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ou supérieurà celui de chef de division dans les services communauxde Bruxelles. Question, II, 379.Pacte culturel. Répartition des différents mandats au seindes des organismes où la Ville est représentée. Question,II, 423.Communication au sujet du Théâtre de l'Alhambra. Intervention,II, 446.Festival Europalia 1973. Invitations. Question, II, 615.Propet de construction d'un parking souterrain place desBarricades. Intervention, II, 659.Répartition des différents mandats au sein desoù la Ville est représentée. Question, II, 744.organismesLoi du 26 juillet 1971 sur l'organisation des agglomérationset fédérations de communes. Transfert à l'Agglomérationdes biens meubles et immeubles indispensables à l'exercicede sa mission en matière de collecte des immondices.Intervention,II, 775.Tractations entre la Ville de Bruxelles et le Ministre de laDéfense Nationale relatives à l'implantation de l'hôpitalmilitaire à Neder-Over-Heembeek. Question, II, 790.Projet de tracé du chemin de fer à très grande vitesse.Action pour s'opposer à un projet qui porte gravementatteinte aux intérêts matériels et moraux des habitantsdu Centre de la Ville. Question de M. Piron. Intervention,II, 812.Europalia 1973. Sur quels critères s'est-cm basé pour lancerles diverses invitations de participation. Question II, 831.Règlement communal sur le roulage et la circulation relatifau marché matinal. Intervention, II, 856.Gebrek aan geneesheren van de nederlandse taalgroep inde ziekenhuizen van de Commissie van Openbare Onderstanden weigering van het Commissie van Openbare Onderstand-bestuuren de franstalige artsen maatregelen tenemen om aan deze asociale toestand te verhelpen en tevoldoen aan de wettelijke bepalingen. Vraag van deheer Anciaux. Intervention, II, 902.

— LXXX1X —Désignation en qualité de membre du Comité de patronagedes kermesses, II, 946.Hôpital Saint-Pierre. Lois linguistiques. Emission de la Radio-Télévision Belge. Intervention, II, 951.Modifications budgétaires n^ 4, 5 et 6. — Exercice 1973.Intervention, II, 987.Construction du musée d'Art Moderne, Montagne de lacour. Question de M m e Van Leynseele. Intervention, II,1054.Terrains cédés par bail emphytéotique. Profits énormes etimmédiats des sociétés contractantes. Question, II, 1060.Union nationale des Déportés juifs de Belgique. Manifestation.Intervention, II, 1074.Publication par l'administration communale, d'un bulletinpériodique d'information à l'intention des habitants de laVille. Question de M. Pellegrin. Intervention, II, 1144.Policiers verbalisant en l'absence du contrevenant. Avertissementet procès-verbal dans la langue de l'usager. Question.II, 1163.Pressions exercées sur des membres du personnel enseignantd'établissements de la Ville de Bruxelles en vuede les dissuader de participer à la grève du 26 octobre.Atteinte à l'exercice légitime du droit de grève. Questionde M. Leclercq. Intervention, II, 1176.Rue d'Assaut. Plans particulier d'aménagement 44-18 etd'expropriation 44-17. Intervention, II, 1259.Bulletin périodique d'information. Soumettre le projet du 1 ernuméro au Conseil communal. Question, II, 1266.Modification des tarifs d'électricité et de gaz. Intervention,II, 1583, 1624.Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans.Intervention, II, 1607.Budget pour 1974, Rapport introductif. Intervention, II, 2036.Idem. Patrimoine privé. Redevances emphytéotiques. Intervention,II, 2073.Idem. Salles communales. Intervention, II, 2086.Idem. Intervient au sujet du budget de la police, des sportset des archives, II, 2103.Idem. Manifestation juive. Intervention, II, 2131.Idem. Métro, axe Nord-Midi. Future ligne n° 53. Intervention,II, 2173.Idem. World Trade Center. Showroom occupé par lesServices des Propriétés communales.. Intervention, II, 2182.Idem. Léon Lepage. Achat des machines à écrire mécaniquesélectriques. Intervention, II, 2254.

— xc —Idem. Conseil communal des Jeunes. Intervention, II, 2353.Idem. Saccage des plantations. Vandalisme. InterventionII, 2403.Idem. Aide aux handicapés. Intervention, II, 2413.Idem. Conseil consultatif des Etrangers. Intervention, II, 2417.Idem. Discussion et vote du budget. Emet un avis, II, 2451.Délégations données au Collège pour la nomination aux diversemplois. Intervention. Dépose un amendement, II, 2467.Animation de la Grand-Place. Saint-Nicolas 1974. Intervention,II, 2489.GUILLAUME-VANDERROOST,Mise en disponibilité, I, 1192.GULDEMONT, Frans, leraar.Ontslag, I, 130.GUSTIN, Jean-Pierre, professeur stagiaire.Nomination, II, 2458.Andrée (M), institutrice primaire.GARAGE DES CORBILLARDS.Renouvellement de l'installation de chauffage central. Délibérationdu Conseil. Approbation. Arrêté de M. le Gouverneurdu Brabant. Délai. Prorogation, I, 800. Deuxièmeprorogation, I, 1136.Renouvellement du chauffage central, II, 545.GARES DU MIDI ET DU QUARTIERLEOPOLD.Projet de liaison directe par train à très grande vitesse.Chemin de fer en viaduc passant par la place de laChapelle et en partie rues Blaes, Haute et des Minimes.Questions de M m e f i Servaes et Lambot et de M. Piron, II,736, 800. Motion du Collège, II, 737. Avis, II, 802.GEBOUWEN.Onderhandse verwervingen.II, 10, 607, 945.GEMEENTEBELASTINGEN.Hernieuwing en wijziging, II, 1386.

— XCI —laGEMEENTEBESTUUR./ « formaticacen trum.Technisch personneel. Kader en statuut, II, 2457.HHMl Personneel. — Aanwerving.il*Dienst der Rechtszaken. Toelating van licentiaten in deamferechten op het aanwervingsexamen voor bestuurssecre-H y tarissen, II, 845.^ fr"- Personeel. — Bevordering.,'pÉakDienst van de Burgerlijke Stand. Mededeling van de heerBurgemeester, II, 427.Personeel. — Bezoldigingsregeling op 1 april 1972.Schorsingsbesluiten van de heer Gouverneur van Brabantvan 22 juni 1973. Handhaving van de gemeenteraadsbeslissingenvan 30 april 1973, II, 429.Personeel. —Dienstpersoneel.Aanwervingsvoorwaarden, I, 128.Personeel. — Diergeneeskundig inspecteur. — Benoeming.Cornelissen, Lodewijk, II, 5.Personeel. — Geldelijkeancienniteitsbonificatie.Afschaffing van het artikel 2. Nieuwe beslissing, II, 429.Personeel. — Geldelijke en statutaire regeling.Wijziging. Afkeuring van verscheidene bepalingen, II, 2457.Personeel. — KomiteeReorganisatie, I, 855.Personeel. —I, 128. II, 1195.van deskundigen.Programmatietoelage.^\ Personeel. — Taalpariteit.BflOfl Wet van 20 juli 1973. Toepassingsmaatregelen, II, 429.•oa B.02, Personeel. — Vakantiegeld betaalbaar vanaf 1973.Ambtenaren titularissen van wettelijke graden zoals gemeentesecretaris,adjunkt-secretaris, ontvanger en politieofficieren,I, 929.Personeel. — Vergoeding.Toekenning van een vergoeding wegens buitengewone prestatiesaan ambtenaren van niveau 1. Gemeenteraadsbeslissing.Koninklijk besluit van nietigverklaring, I, 929.

— XCII —Tijdelijke maatregelen voor de benoeming en de rangschikkingvan sommige Stadsambtenaren, in toepassing van dewet van 10 juli 1972, I, 1212.Personeel. — Vroege markt.Bijzondere dienstverplichtingen. Toelage, II, 429.Personeel. —Wedderegeling.Aanneming van de nieuwe wedderegeling met ingang op1 april 1972, I, 855.Reinigings- enKader, II, 2457.Algemeenheden.Vervoerdienst.Commissieleden van de examens ingericht met het oog opde selektie van het personeel. — Vergoeding, II, 2457.Voorschotten aan de verschillende diensten, II, 2458.Lijst van de vaste benoemingen gedaan door het Collègetijdens het jaar 1973, II, 2543.GEMEENTERAAD.Lijst van de secties voor het jaar 1973, I, 127.Verzekering tegen « lichamelijke letsels » voor de Gemeenteraadsleden.Besluit van de heer Gouverneur van Brabant.Schorsing. Kennisneming. Handhaving van de Gemeenteraadsbeslissingvan 4 december 1972, I, 255. Koninklijkbesluit van vernietiging, I, 1060.Huishoudelijk Règlement. Wijziging, 377.GEMEENTEREKENING.Dienstjaar 1972. Neerlegging, I, 1196.Dienstjaar 1972. Verslag van de heren Vérificateurs, II, 49.GEWESTELIJKE ONTWIKKELINGSMAATSCHAPPIJ VOOR HETARRONDISSEMENT BRUSSEL-HOOFDSTAD.Statuten, II, 100.GEZONDHEIDSCENTRUM EN MEDISCHSCHOOLTOEZICHT.Geneesheer. — Mandaat. — Verlenging.Sacré-Smits, Liliane (Mevr. de dokteres), II, 1197.Hernieuwing van mandaat.Sacré-Smits, Liliane (Mevr.), geneesheer, I, 130.

— XCIII —ïM458.het U.:GODSDIENSTONDERRICHT.Katholiek.Personeel. —Benoeming.Meskens, Antonia (Mej.), II, 431.Personeel. — Tijdelijke aanwijzing. — Intreking.Protestant.De Hertogh-Jonckheere, Marie (Mevr.), I, 1061.Huygens, Ingrid (Mej.), I, 856. II, 944.Personeel. —GRAND-PLACE.Benoeming.De Hertogh-Jonckheere, Maria (Mevr.), II, 1195.Animation. Collaboration de personnes étrangères à l'Administration,I, 27, 190.Animation. Candidature de la Ville aux « Jeux sans Frontières». Question de M"' e Servaes, I, 121.Nettoyage. Revision de la délibération du 23 juin 1972 etprise en charge de la totalité de la dépense, II, 588..an BliW Animation de celle-ci et d'autres endroits de la Ville en 1974.Collaboration de personnes étrangères à l'administration,, foi.' II, 2487.GREVES.Diverses pressions ont pu être exercées sur des membres dupersonnel enseignant d'établissements de la Ville de Bruxellesen vue de les dissuader de participer à la grève du26 octobre. Abus portant atteinte à l'exercice légitimern : du droit de grève. Question de M. Leclercq, II, 1167.GRONDEN.Onderhandse verwervingen.II, 10, 435, 607, 847, 945, 1198. 1285.Onderhandse vervreemding.Molenbeeksestraat 163, II, 151.GRONDINNEMINGEN.Onderhandse verwervingen.II, 10, 435, 2461.

— XCIV —HHABRAN, Paul, professeur de solfège stagiaire à l'Académie deMusique.Nomination, I, 378.HABRAN-LEFEBVRE, Renée (Mme), professeur de solfège stagiaireà l'Académie de Musique.Nomination, I, 1063.HAERYNCK, André, directeur.Nomination, II, 7.HAIBETTE, Nicole (M"e), professeur.Nomination, I, 255.HALLET-DECOURTE,Démission, II, 944.Marie-Laure (M m e), professeur.HAMELRYCK-VAN HEMELSDAELE, Françoise (M), maîtressespéciale de religion protestante.Nomination. Agréation, I, 1061.Nomination. Retrait, II, 944.HANNOSET, Fernand, membre de la Commission administrative del'Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans.Fin de mandat, I, 248.HANO-DE BRUYNE, Maria (Mevr.), Gemeenteraadslid.Hoofdriool van Haren. Bouw van het vijfde vak. Tussenkomst,I, 302. Eindafrekening. Tussenkomst, I, 897.Maatschappij voor Intercommunaal Vervoer te Brussel. Tussenkomst,I, 658.Nieuwe bouwaanvraag van de Maatschappij voor het IntercommunaalVervoer van Brussel op gronden van « de Noendelle». Vraag, II, 921.Bulletin périodique d'information. Soumettre le projet du1 er numéro au Conseil communal. Tussenkomst, II, 1276.HANON, Eliane (M lle ), professeur de solfège stagiaire.Nomination, I, 1193.

_ xcv —HANSE, Jean-Pierre, chargé de cours stagiaire.Nomination, I, 256.HANSEN, Christian, professeur stagiaire.Nomination, II, 2458.HANSENNE, Willy, médecin attaché au Centre de Santé et à l'Inspectionmédicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.HARDY, Louis, directeur adjoint.Nomination, I, 931.HECHTERMANS, Jenny (M 1Ie ), professeur.Nomination, II, 431.HELLINCKX-BRAY, Rosamund (M»>

— XCVI —HOLLANDERS, Alexandre, instituteur.Nomination, I, 1062.HONOREZ, Lucien, instituteur primaire et surveillant du déjeuner.Mise en disponibilité, I, 930.HOPPE, Eduard, assistant stagiaire à l'Institut d'Enseignement supérieurLucien Cooremans.Nomination, I, 129.HOSTE, André, chargé de cours.Nomination, I, 1192.HOTTOIS, Gilbert, professeur.Mise en disponibilité, II, 1471.HOUART, Monique (M 116 ), stagiaire aux fonctions de professeur.Nomination, I, 129.HOUBEN-GROSJEAN, Michèle (Mme), professeur.Nomination, I, 930.HOYAUX-DULLAERT, Jeannine (M m e ), professeur stagiaire.HUART,Nomination, I, 129.Michel, chef de bureau d'études à l'Institut d'Enseignementsupérieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 378.HUBINONT, Jean, professeur stagiaire.Nomination, I, 129.HUYGENS, Ingrid, bijzondere leermeesteres in de katholieke godsdienst.Tijdelijke aanwijzing. Aanvaarding, I, 856.Tijdelijke aanwijzing. Intrekking, II, 944.HANDELSHUUROVEREENKOMSTEN.I, 249.

— XCVII —HEIZEL.Installatie van de elektrische uitrusting van het gebouw opgerichtop het plein voor kruisboog- en boogschieten, I, 253.Vernieuwing en uitbreiding van de verlichtingsinstallatie, I,683, 928.HEYSEL.Installation de l'équipement électrique du bâtiment érigésur la plaine de tir à l'arbalète et à l'arc, I, 253, 269.« Brussels International Trade Mart Ltd. et C. » S.N.C.Octroi d'une ouverture de crédit. Modalités d'interventionde la Ville, I, 402.Renouvellement et extension de l'éclairage du terrain principal,I, 683, 802, 928, 932.Stade. Travaux urgents d'entretien et de sécurité. Dépense.Reconstruction du contrat approuvé avec un architecteprivé. Honoraires, I, 1048.Tir couvert. Avenue de Marathon. Délibération du Conseilcommunal. Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur duBrabant. Délai. Prorogation, I, 1229.Utilisation du Stade. Convention conclue entre la Ville etl'U.R.B.S.F.A., expirant au 31 décembre 1977. Avenant,II, 429.Construction d'un nouveau Palais au Centenaire, II, 485.Aménagement des Palais 7 et 10 en vue d'augmenter leuréquipement à destination de congrès, II, 496.Renouvellement et extension de l'éclairage du terrain principal,II, 564.Trade Mart. Détournement des égouts, II, 1039.Placement de l'installation d'éclairage du terrain de footballde l'Annexe 5, II, 1203.Terrain principal. Extension de l'éclairage. Travaux de remaniementd'égouts et de déplacement de câbles électriques,II, 2471.HOME JULIETTEHERMAN.Fixation des conditions d'accession à la fonction de directrice,I, 931.Vaststelling van de toetredingsvoorwaarden tôt de funktievan directrice, I, 931.Rue Médori. Construction d'égout, II, 585.

— XCVIII —HOPITALBRUGMANN.Personnel. — Créationde grade.Ingénieur technicien et ingénieur technicien principal dans lecadre du personnel des laboratoires, II, 846.Personnel technique.Modification du cadre, II, 847.Généralités.Transformation de trois emplois de médecin adjoint à tempspartiel en trois emplois de médecin adjoint à temps pleinI, 379.Centre d'Anesthésiologie. Achat de matériel médical, I, 875.HOPITALMILITAIRE.Future implantation à Neder-Over-Heembeek. Tractationsen cours. Précisions sur les négociations. Question deM. Guillaume, I, 1178.Où en sont les tractations entre la Ville de Bruxelles et leMinistère de la Défense Nationale relatives à son implantation? Question de M. Guillaume, II, 598, 736, 790.HOPITALSAINT-PIERRE.Personnel. — Création d'emplois.infan­Psychologue half-time pour le Service de Médecinetile, II, 9.Diététicienne et aide-diététicienne au Service de Médecineinfantile, II, 434.Personnel. — Créationde grade.Ingénieur technicien et ingénieur technicien principal dansle cadre du personnel des laboratoires, II, 846.Personnel technique.Modification du cadre, II, 847.Personnel technique et infirmier.Services d'obstétrique-gynécologie et de diagnostic par isotopesradioactifs. Extension du cadre, II, 2460.Généralités.Création d'un centre de consultations prématrimoniales, matrimonialeset familiales. Agréation par l'Autorité supérieure,I, 49.Transformation de trois emplois de médecin adjoint à tempspartiel en trois emplois de médecin adjoint à temps plein,I, 379.

— XCIX —Parking. Rue Haute. Placement de parcmètres. Question deM m e Servaes, I, 543.Création d'un emploi de Iaborantin adjoint, I, 572.Transformation de deux emplois de préposé à l'entretien endeux emplois d'aide-garçon d'amphithéâtre au Serviced'anatomie pathologique, I, 685.Achat de deux unités de cryo-précipitation pour le Centrede transfusion sanguine. Marché de gré à gré, I, 1193.Travaux d'aménagement d'une cabine d'audiométrie, II, 1004.HOTEL DE VILLE.Réalisation d'une nouvelle phase du programme de renouvellementde l'installation de chauffage, I, 882.HUISHOUDELIJKEDIENST.Toezicht op het Administratief Centrum, I, 683.Typografische drukwerken nodig voor de Diensten van deAdministratie tijdens de jaren 1974 tôt 1978, I, 1212.HUIZEN.Verwervingen, II, 10.HYGIENEPUBLIQUE.Introduction, dans les contrats publicitaires de la Ville, del'interdiction de prôner l'usage du tabac sous toutes sesformes. Question de M. Morelle, I, 108.Une jeune fille de 14 ans est décédée à Anvers des suitesd'une méningite ; le décès est lié à une contaminationaprès baignade dans deux piscines. Sachant que les bassinsde natation de la Ville de Bruxelles sont très surveillés àà ce point de vue, en est-il de même pour les bassins privés? Question de M r a e Servaes, I, 243.Médecin en chef-directeur général. Nouveau statut pécuniaireavec effet au 1 er avril 1972, I, 929.IISTACE, Georges, instituteur primaire.Mise en disponibilité pour motif de santé, I, 256.

— C —ILOTSACRE.Projets urbanistiques de la Ville concernant l'utilisation d'unterrain vague existant au coin des rues du Marché auxPeaux et du Marché aux Herbes. Question de M. LefèreI, 123.Voiries piétonnières rues des Bouchers, des Dominicains,impasse de la Fidélité et Petite rue des Bouchers. DépenseI, 1051.Aménagement prévu à la rue d'Une personne qui a ététransformée en terrain vague. Question de M. Klein, I,1168.ILOTS.Ilots délimités par les rues Dumonceau, aux Laines, deMontserrat, de Wynants, aux Laines, de la Prévoyance etle boulevard de Waterloo. Plan d'expropriation n° 20-11,II, 1596.Engagement de la Ville à l'égard de l'Etat, II, 1597.IMMEUBES.Acquisitions.Bail.II, 10, 435, 607, 847, 945, 1198, 1284, 2460, 2461.Délibération du Conseil communal. Approbation. Arrêté deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation, II, 436.Montant de l'indemnité de rupture de bail pour l'évacuationde l'immeuble sis 35, boulevard Baudouin, II, 434.Evacuation.Location.II, 1198.II, 1198.Restauration.VenteRue Haute, 164, angle de la rue Notre-Dame de Grâces.Echaffaudages tubulaires, II, 591, 1598, 2516.Généralités.publique.Impasse de la Fidélité, 1, II, 145.Création d'un comité d'experts chargé d'évaluer les biensimmobiliers. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Suspension, II, 943.

IMMONDICES.Loi du 26 juillet 1971 organisant les agglomérations et les fédérationsde communes, transfert à l'Agglomération desbiens meubles et immeubles indispensables à l'exercicede sa mission en matière de collecte des immondices.Question de M n , e Dejaegher, II, 597.IMPASSE.des Tourneurs. — Suppression, I ,235.des Escargots. Plaine de jeux et coin de repos. Aménagementprovisoire, II, 356.INFORMATIEBLAD.Drukken. Aanbestedingsbestek, I, 253, 377.Drukken. Uit gave. Uitschrijven van een beperkte offerteaanvraag,I, 432.INHUMATIONS.Adjudication pour la fourniture de vêtements d'uniformes etde travail, I, 808.Délibérations du Conseil communal. Approbation. Arrêté deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation, I, 1044.Délibération du Conseil communal. Approbation. Arrêté deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation, II,579, 1236.INSPECTIONLINGUISTIQUE.Ecole n 22. Question de M. Guillaume, I, 553.INSTITUTBISCHOFFSHEIM.Personnel. — Démission.Kerstius, Pierre, I, 1213.Personnel. —Disponibilité.Van Dyck, Marie-José (M lle ), II, 944.Personnel. — Maintien en fonctions.Van Nérom, Robert, I, 685.Personnel. — Nomination.Brehain-Renard, Christine (Mme), I, 129.

— Cil —Personnel. — Statut pécuniaire. — Régularisation.Van Nerom, Robert, I I , 8.Personnel. —Rémunérations.Octroi aux professeurs des sections supérieures du 1 erdegré« Publicité. Etalage et Arts du Tissu », chargés de coursspéciaux, de la rémunération allouées aux professeurschargés de cours spéciaux de l'Académie royale desBeaux-Arts. Arrêté royal du 17 novembre 1972. Annulation,I, 571.Généralités.Acquisition de matériel subsidiable, I, 1214.INSTITUTBORDET.Personnel. — Création d'emploi.Psychologue half-time pour le Service de Neurochirurgie,II, 9.INSTITUT COMMERCIAL SECONDAIRE ET SUPERIEUR.Dédoublement des classes d'anglais élémentaire et pratiqueet de néerlandais pratique. Utilisation à cette fin deslocaux de l'Athénée E. Bockstael à compter de l'annéescolaire 1973-1974. Création d'un emploi de surveillantéducateur,I, 1193.Fourniture de 8 machines à écrire, I, 1214.INSTITUTCOUVREUR.Commission administrative. — Démission.Campion-Van Leynseele, Marie (M m e ), I, 130.Van Rokeghem, Fanny (M m e), I, 248.Personnel. — Nominations.Borremans-Chaudron, Evelyne (M m e ), I, 129.Trekker, Anne-Marie (M^), I, 129.Personnel. — Rémunérations.Octroi aux professeurs des sections supérieures du 1 erdegré« Assistant(es) de laboratoire médical », chargés de coursspéciaux, de la rémunération allouée aux professeurs chargésdes cours spéciaux de l'Académie royale des Beaux-Arts. Arrêté royal du 17 novembre 1972. Annulation, I,571.

— cm —Généralités.Fourniture de matériel divers. Désignation des adjudicataires,I, 571.Fourniture de matériel divers, II, 2459.INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LUCIEN COORE­MANS.Commission administrative. — Nomination.Mahler, Maurice, I, 130.Commission administrative. — Fin de mandat.Hannoset, Fernand, I, 248.Conseil d'administration. — Démission.Deschuyffeleer, Marcel, I, 1062.Pierson, Marc-Antoine, I, 857.Conseil d'administration. — Nomination.Leclercq, Jean, I, 931.Van Baerlem, Marceline (M lle ), I, 1213.Personnel. — Démission.Mabille, Gilbert, II, 5.Personnel. — Démissions. — Titres honorifiques.Muller, Jean, II, 432.Wuylens, Yvonne (M m e ), II, 432.Personnel. — Directeur adjoint.Ancienneté exigé pour faire acte de candidature. Dérogation,I. 378.Hardy, Louis. Nomination, I, 931.Personnel. — Mise en disponibilité. — Retrait.Goffinet, Claude, I, 570.Personnel. — Nominations.Brasseur-Huybrechts, Anne-Marie (M me ) >L 128.Brombaert, André, I, 129.Bron, Marcel, I, 857.Buyckx, René. I, 857.Cordier-Starkle, Solange (M""'), I, 129.Courtens-Bosmans, Henriette (M n,e ), I, 857.D'Hondt, Lucette (M»*), I, 129.Draps, Jean, I, 857.Durieu-Colin, Edmonde (M""'), I, 857.

— CIV —Frédéric, Anne-Marie (M lle ), I, 857.Gérard-Reynaerts, Danielle (M m e ), I, 129.Goffinet, Claude, I, 857.Hellinckx-Bray, Rosamund (M m e ), I, 857.Hoppe, Edouard, I, 129.Huart, Michel, I, 378.Kartchevsky-Tzeil, Hélène (M m e), i, 857.Lothe, Jean, I, 857.Mahieu, Jean, I, 857.Masure, Raymond, I, 255.Montagna, Jean, I, 857.Pinto-Quezada, César, I, 857.Reisgen, Marcel, I, 857.Ruiz-De Vries, Charicléa (M), T, 857.Salens, Jean, I, 857.Salmon, Pierre, I, 857.Selleslaghs, Pierre, I, 247.Toebosch, Guillaume, I, 857.Van Damme, Emile, I, 857.Vander Perren, François, I, 857.Van Straelen-Van Rintel, Georgette (M m e), I, 857.Zeisner, Vera (M9, I, 857.Généralités.Statut organique. Révision, I, 464.INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE LA PARUREET DES SOINS DE BEAUTE.Personnel. — Démission.Généralités.Marchai, Edmond, I, 930.Achat direct d'articles divers. Dépense. Autorisation, I, 257.INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE LA PROTHESEDENTAIRE.Création d'une section « Secrétaires assistantes dentaires »E.T.S.S., I, 1241.INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE MECANIQUE,D'ELECTRICITE ET DE RADIO-TELEVISION.Personnel. — Démission.Deglume, Roger, II, 1471.

Personnel. — Démissions. — Titres honorifiques.Bronselaer, Guillaume, II, 6.Poelmans, Willy, II, 6.Rafin, Paul, II, 6.Robyn, Henri, II, 6.Van Belle, François, II, 1196.Personnel. — Disponibilités.Bronselaer, Guillaume, I, 1062.Leenaerts, Edmond, II, 846.Van Belle, François, II, 846.Personnel. — Nomination.Haerynck, André, II, 7.INSTITUT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DES INDUSTRIESDU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DE LA DECORA­TION INTERIEURE ET DE LA PEINTURE.Personnel. — Nomination.Dandoy, Emile, I, 684.Généralités.Installation d'une cabine de pistolage, I, 750.Extension. Installations électriques. Recours à l'article 145de la loi communale. Délibération du Conseil communal.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, I, 877.Fourniture de matériel subsidiable, I, 1214.Installation d'une cabine de pistolage. Arrêté de M. le Gouverneurdu Brabant. Délai. Prorogation, II, 606.INSTITUT D'ENSEIGNEMENT DU TRAVAIL DES METAUX.Commission administrative. — Nominations.De Moerloose, Yves, membre-patron, I, 685.Suetens, Daniel, membre-ouvrier, I, 685.Van Wonterghem, Fernand, membre-patron, I, 685.Personnel. — Démissions. — Titres honorifiques.De Ridder, Jean, I, 1060.Flamand, Marius, I, 1213.Servranckx, Georges, I, 569.Wauthier, Roger, II, 6.Personnel. — Mise endisponibilité.Vanderstraeten, Victor, I, 1192.

— CVI —Personnel. — Nomination.Bauwens, Robert, I, 129.Généralités.Cours techniques et professionnelsI, 1242.de Plomberie. FusionCréation d'une section « monteurs en installations sanitaires», I, 1243.INSTITUT DES ARTS ET METIERS.Généralités.Acquisition de machines et outillage. Arrêté de M. le Gouverneurdu Brabant. Délai. Prorogation, I, 257.Remplacement de châssis de fenêtres en bois par des châssisen aluminium, I, 299. Arrêté de M. le Gouverneur duBrabant. Délai. Prorogation, I, 1193.Achat de charbon, I, 486.Remplacement des vitrages d'un faux lanterneau, I, 571.Renouvellement des installations électriques de l'annexe, I,571.Construction d'un gymnase. Avant-projet, I, 746.Renouvellement de l'ascenseur. Délibération du Conseil.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation, I, 858.Achat de charbon destiné au chauffage pour l'hiver 1973-1974. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai.Prorogation, II, 846.Remplacement de châssis, II, 1532.Achat de machines et d'outillages, II, 2459.Remplacement des vitra es d'un faux lanterneau. Arrêté deM. le Gouverneur du Brabant. Délai, Prorogation, II, 2459INSTITUT DES CARRIERES COMMERCIALES.Personnel. — Démissions. — Titres honorifiques.Caudron, Albert, I, 248.Silvain, Simone (M m «), l ;685.Vervloet, Robert, II, 6.Personnel. — Mises en disponibilité.Biernaux, Henri, I, 128.Ernault, Jean, I, 128.Rijkers, Henri, I, 128.Van Laethem, François, I, 128.

_ CVII —INSTITUT DES INDUSTRIES GRAPHIQUES.Personnel. — Démission.Laes, François, I. 129.Personnel. — Nomination.Boclinville, Maurice, I, 129.INSTITUT EMILE DE MOT.Personnel. — Mise en disponibilité. — Maintien.Altorfer, Nelly (M 11 * 5 ), I, 1213.Personnel. —Nominations.Libaut-Papadopoulou, Hélène (M me ), I, 129.Wurzburger-Hubert, Francine (M me ), I, 129.INSTITUTFUNCK.Commission administrative. — Nominations.Funck, Baudouin, I, 248.Scohier, Pierre, I, 248.Personnel. — Démission. — Titre honorifique.Simonart, Georgette (M 11(> ), II, 606.Personnel. —Nominations.Cordier-Starkle, Solange (M n " J k L 129.Paul, Claire (M"'), I, 129.Van Aussloos-Hubinont, Martine (M me ), I, 129.Généralités.Création d'une section « Secrétariat — Langues », I,Construction de douches, II, 520.Remplacement de deux escaliers, II, 2486.INSTITUT TECHNIQUE DE LAEKEN.Personnel. —Nominations.Duchesnes, Renée (M"''), I, 129.Goemine-Quariaux, Michèle (M' ut? ), L 129.Pierson, Katrine (M 11 ''). I. 129.Piqueray-Desmet, Annie (M""'), I, 129.Généralités.Création d'une section « Commerce » E.T.S.S., I, 963.

— CVIII —INSTITUUTBORDET.Personeel. — Instelling van betrekking.Part-time psychologe in de Dienst voor Neurochirurgie, II, 9.INTERCOMMUNALE Bl.Programme exact des travaux projetés par cette société etmanière dont son activité est coordonnée avec celle nonseulement des départements ministériels mais égalementdu Conseil dAgglomération. Politique menée au sein del'Intercommunale Bl par les délégués de la Ville deBruxelles. Question de M. Klein, II, 5, 97, 735, 758.JJACOBS, Fernand, professeur stagiaire.Nomination, I, 256.JACOBS, Guillaume, surveillant-éducateur stagiaire.Nomination, I, 256.Démission, II, 606.JACOBS-TORFS, Francine (Mme), professeur.Nomination, II, 431.JACQUES, Anne-Marie (M 116 ), professeur stagiaire.Nomination, II, 2458.JACQUET-DEDOBBELEER,Nomination, I, .378.Monique (Mme), professeur.JANSEN, Maria (Mevr.), bijzondere leermeesteres in de katholiekegodsdienst Gager onderwijs).Definitieve benoeming. Aanvaarding. Intrekking, I, 128.JANSSENS, Jacqueline (M 116 ), professeur.Nomination, I,JEHAE, Daniel, professeur.Nomination, I, 684.

— CIX —11MJIRINA-BOSMAN, Annette (M), professeur.Démission, I, 1192.JOIRIS-GITS, Jacqueline (M m

JEUNESSE.— ex —Secteur «Jeunesse. Loisirs. Education permanente». Délibérationdu Conseil. Arrêté de M. le Gouverneur. Prorogation.Suspension. Maintien, I, 572.Conseiller à la jeunesse et à l'éducation permanente. Rémunération.Fixation, II, 430.KKAISIN-CHARLIER,Michèle (M m e ), professeur.Mise en disponibilité, II, 430.KAMPS-SCOUVEMONT, Jacqueline (M m e ), professeur.Nomination, II, 431.KARTCHEVSKY-TZEIL, Hélène (Mme), professeur ordinaire à l'Institutd'Enseignement supérieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 857.KERN, Robert, chargé de cours stagiaire.KERSTIUS,KETELS-CROISE,Nomination, I, 256.Pierre, professeur.Démission, I, 1213.Nomination, I, 128.Eliane (Mme), éducatrice-économe.KEYMOLEN-JARDINI, Viviane (M m e), professeur stagiaire.Nomination, I, 248.KLEIN, Edouard, Conseiller communal.Appareils de jeux «Jack-Pots». Détention et exploitation.Arrêté de police. Interdiction. Intervention, I, 19.Ilot compris entre les rues Archimède et Stevin, le boulevardCharlemagne et le square Ambiorix. Plans d'expropriationet particulier d'aménagement. Intervention, I, 93.Introduction, dans les contrats publicitaires de la Ville, del'interdiction de prôner l'usage du tabac sous toutes sesformes. Question de M. Morelle. Intervention, I, 114.

— CXI —Manifestation des Lycéens du 31 janvier 1973. InterventionI, 147.Bulletin d'information. Travaux d'impression. Intervention,I, 268.Suppression des sursis militaires pour raison d'études. Droitde vote dès l'âge de 18 ans à tous les citoyens. Motionde M. Artiges. Intervention, I, 314.Télédistribution. Artères comprises entre la rue de la Loi.les avenues des Arts et Marnix, les limites d'Ixelles etd'Etterbeek. Question, 1, 561, 659.Roulage et circulation. Règlement communal complémentaire.Intervention, I, 579.Conseil consultatif des Bruxellois n'ayant pas la nationalitébelge. Intervention, I, 627, 727.Athénées. Frais administratifs et de diplôme. Communicationde M. l'Echevin Van Halteren. Intervention, I, 752.Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles. Suppressionde l'itinéraire d'autobus n° 85 entre la Gare Centraleet la Bourse. Intervention, I, 820.Plans d'expropriation pour cause d'utilité publique concernantl'îlot compris entre le boulevard Clovis et les rues deGravelines, de Pavie et Charles Quint afin de réaliser unbassion de natation, un centre culturel, une maison de jeuneset des extensions à l'Athénée Adolphe Max et auLycée Carter. Question, I, 833, 907.Collecteur de Haren (5 e tronçon - l r e partie). Décomptefinal. Intervention, I, 898.Bulletin des questions et réponses. Intervention, I, 936.Mise en exploitation de la ligne de métro nord-sud. Questionde M. Guillaume. Intervention, I, 939.Commission d'Assistance publique. Aménagement d'un localpour stockage d'une réserve de tableaux. Intervention, I,988.Inauguration du marché couvert. Question de M. Foucart.Intervention, I, 1071.Garage des corbillards. Renouvellement de l'installation dechauffage central. Délibération du Conseil communal.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation. Intervention, I, 1144.Le Bourgmestre ou l'Echevin de l'Etat civil ont-ils transmisau Parquet la liste des personnes qui n'ont pas voulurépondre au dernier recensement de la population étantdonné qu'il ne comportait pas de volet linguistique .Question, I, 1166.Que! est l'aménagement prévu à la rue d'Une Personne quia été transformée en terrain vague? Question, I, 1168.

— CXII —Tunnel reliant les avenues Louise et Roosevelt. Projetparaissant dépassé. Report des crédits prévus soit aubudget du métro bruxellois, soit à celui du Ring. Question,I, 1173.Future implantation de l'hôpital militaire à Neder-Over-Heembeek. Tractations en cours. Stade actuel des négociations.Question de M. Guillaume. Intervention, I, 1185.Immeuble sis rue de Ligne, 20. Cession de gré à gré. Intervention,I, 1205.Rôle du Vice-Gouverneur de la Province de Brabant. Motionde M m e Lambot. Intervention, I, 1295.Règlement communal relatif à la circulation, au stationnementet à l'arrêt des véhicules sur la Grand-Place.Intervention, II, 26.Compte communal de l'exercice 1972. Rapport de MM. lesVérificateurs et règlement provisoire. Intervention, II, 56.Jardin d'enfants n° 12. Construction d'une section prégardienneen annexe. Intervention, II, 79.Immeuble sis impasse de la Fidélité, 1. Mise en vente publique.II, 147.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ousupérieur à celui de chef de division dans les servicescommunaux de Bruxelles. Question de M. Guillaume. Intervention,II, 398.Communication au sujet du Théâtre de l'Alhambra. Intervention,II, 453.Festival Europalia 1973. Invitations. Intervention, II, 617.Projet de construction d'un parking souterrain place desBarricades. Intervention, II, 644.Conseil culturel de la Communauté néerlandaise. « Décret deseptembre ». Intervention, II, 706.Répartition des différents mandats au sein des organismes oùla Ville est représentée. Question de M. Guillaume. Intervention,II, 753.Quartier Nord-Est (5 m e Division de Police). Nombre depermis de bâtir qui ont été octroyés. Surface au sol querecouvrent ces permis. Pourcentage d'affectation respectivementen logements et en bureaux que recouvrent cespermis. Question, II, 753.Intercommunale Bl. Programme exact des travaux projetéspar cette société et manière dont son activité est coordonnéeavec celle, non seulement des départements ministériels,mais également du Conseil d'Agglomération. Politiquemenée au sein de l'Intercommunale Bl par les déléguésde la Ville de Bruxelles. Question, II, 758.Projet de tracé du chemin de fer à très grande vitesse.Action pour s'opposer à un projet qui porte gravement

— CXHI —atteinte aux intérêts matériels et moraux des habitantsTT Se" 11 " 6 d e l a V i l l e - Q uestion d e M. Piron. Intervention,II, 805.Règlement communal sur le roulage et la circulation relatifau marché matinal. Intervention, II, 859.Gebrek aan geneesheren van de nederlandse taalgroep inde ziekenhuizen van de Commissie van Openbare Onderstanden weigering van het Commissie van OpenbareOnderstand-bestuur en de franstalige artsen maatregelente nemen om aan deze asociale toestand te verhelpen ente voldoen aan de wettelijke bepalingen. Vraag van deheer Anciaux. Intervention, II, 897.N ieuwe bouwaanvraag van de maatschappij voor het IntercommunaalVervoer van Brussel op gronden van « deNoendelle ». Vraag van Mevr. Hano. Intervention, II, 925.Modifications budgétaires n** 54, 5 et 6. Exercice 1973. Intervention,II, 980.Opportunité d'ouvrir l'arrivée de l'autoroute de Liège et deprévoir une circulation diversifiée par la rue du Noyer, larue des Confédérés, la rue des Patroites et la rue Franklin.Question, II, 1147.Rues De Pascale et de Toulouse réservées à l'habitat. Questionde M. Morelle. Intervention, II, 1160.Pressions exercées sur des membres du personnel enseignantd'établissements de la Ville de Bruxelles en vue de lesdissuader de participer à la grève du 26 octobre. Atteinteà l'exercice légitime du droit de grève. Question deM. Leclercq. Intervention, II, 1186.Rue d'Assaut. Plans particulier d'aménagement 44-18 etd'expropriation 44-17. Adoption définitive. Intervention,II, 1254.Bulletin périodique d'information. Soumettre le projet du premiernuméro au Conseil communal. Question de M. Guillaume.Intervention, II, 1271.Prorogation de la Société Intercommunale pour l'Assainissementde la vallée du Maelbeek. Intervention, II, 1593.Budget pour 1974. Théâtre Royal de la Monnaie. Subside.Intervention, II, 2326.Idem. Musée d'Art Moderne. Chapelle des Brigittines. Intervention,II, 2372.Exercice 1973. Modification budgétaire n« 9. Service ordinaire.Intervention, II, 2482.Animation de la Grand-Place. Saint-Nicolas 1974. Intervention,II, 2491.Plan général d'aménagement de l'Agglomération. Question,II, 2517.

— CXIV —KNAEPEN, André, receveur auxiliaire.Compte de fin de gestion. Quitus et mainlevée du cautionnement,II, 429.KNECHT, Nelly (M lle ), professeur de religion protestante.Désignation à titre intérimaire. Agréation, I, 684.KOHN, Samuel, professeur.Nomination, II, 7.KONING, Jean, professeur.Nomination, II, 7.KUROPATWA, Edith (M lle ), professeur de religion catholique àl'Ecole normale Charles Buis.Cessation de fonctions, I, 129.KERMESSES (COMITE DE PATRONAGE DES).Membres. — Désignation.Guillaume, Emile, II, 946.Maquet, René, II, 946.KONINKLIJKE AKADEMIE VOOR SCHONE KUNSTEN.Verrekening n r 2. Termijnverlenging, II, 702.KONINKLIJKEMUNTSCHOUWBURG.Beheerders. — Voorstelling.Eerste mandaat. Eerste kandidaat : de heer Ferdinand Lefère.Tweede kandidaat : de heer Pieter De Rons, II, 433.Tweede mandaat. Eerste kandidaat : de heer Eric Mergam.Tweede kandidaat : de heer Jozef Condyts, II, 433.KONINKLIJKE VLAAMSE SCHOUWBURG.Toekenning van een bijzondere vergoeding, II, 606, 846.KRIBBEN.Paviljoen van de Mutsaardlaan. Verbouwing. Besluit van deheer Gouverneur van Brabant. Termijn. Verlenging, I, 189.

_ cxv —Levering van melk, kaas, boter en yogourt gedurende de drielaatste kwartalen van 1973, I, 572. Gemeenteraadsbeslissing.Goedkeuring. Besluit van de heer Gouverneur vanBrabant. Termijn. Verlenging, I, 1214.Wassen van het linnengoed in 1973. Besluit van de heerGouverneur van Brabant. Termijn. Verlenging, I, 572.Levering van melk, kaas, enz. in het eerste kvvartaal van1973. Besluit van de heer Gouverneur van Brabant. Termijn.Verlenging, I, 572.Wassen van het linnengoed, II, 2459.Levering van melk, boter, verse zachte kaas, vette en magereyogourt, II, 2459.KUNSTONDERWIJS.Ontslag.Guldemont, Frans, I, 130.LAES, François, chargé de cours à l'Institut des Industries graphiques.Démission. Titre honorifique, I, 129.LAGASSE, André, Conseiller communal.Hommage à M. le Bourgmestre, à l'occasion du 40« anniversairede son élection en qualité de Conseiller communal.I, 10.Ilot compris entre les rues Archimède et Stevin, le boulevardCharlemagne et le square Ambiorix. Plans d'expropriationet particulier d'aménagement. Intervention, I, 94.Bains de Bruxelles, rue du Chevreuil et Complexe sportif du2 (> district. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai.Prorogation. Intervention, I, 283.Suppression des sursis militaires pour raison d'études. Droitde vote dès l'âge de 18 ans à tous les citoyens. Motion deM. Artiges. Intervention, I, 325.Tutelle d'approbation. Motion. Intervention, I, 388.Publication d'un bulletin périodique d'information à l'intentiondes habitants. Intervention, I, 450.Interdiction de participer aux activités scolaires faite à lapetite Hollandaise dont la présence à l'Ecole n° 22 futcontestée par l'inspection linguistique. Question de M.Guillaume. Intervention, I, 560.

— CXVI —Conseil consultatif des Bruxellois n'ayant pas la nationalitébelge. Intervention, I, 622.Mise en exploitation de la ligne de métro nord-sud. Questionde M. Guillaume. Intervention, I, 938.Inauguration du marché couvert. Question de M. Foucart.Intervention, I, 1071.Société Intercommunale pour le Détournement et le Voûtementde la Senne. Ouverture de crédit. Garantie de bonnefin de la Ville. Intervention, I, 1080.Garage des corbillards. Renouvellement de l'installation dechauffage central. Délibération du Conseil communal.Approbation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation. Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant.Délai. Prorogation. Intervention, I, 1145.Rôle du Vice-Gouverneur de la Province de Brabant. Motionde M m e Lambot. Intervention, I, 1298.Règlement communal relatif à la circulation, au stationnementet à l'arrêt des véhicules sur la Grand-Place. Intervention,II, 30.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ou supérieurà celui de chef de division dans les services communauxde Bruxelles. Question de M. Guillaume. Intervention,II, 401.Communication au sujet du Théâtre de l'Alhambra. Intervention,II, 452.Conseil culturel de la Communauté néerlandaise « Décret deseptembre ». Intervention, II, 721.Loi du 26 juillet 1971 organisant les agglomérations et fédérationsde communes, transfert à l'Agglomération desbiens meubles et immeubles indispensables à l'exercicede sa mission en matière de collecte des immondices.Intervention, II, 777.Projet de tracé du chemin de fer à très grande vitesse.Action pour s'opposer à un projet qui porte gravementatteinte aux intérêts matériels et moraux des habitants duCentre de la Ville. Question de M. Piron. Intervention,II, 813.Publication, par l'Administration communale, d'un bulletinpériodique d'information à l'intention des habitants dela Ville. Question de M. Pellegrin. Intervention, II, 1146.Renouvellement et modifications des taxes communales. Intervention,II, 1453.Budget pour 1974. Plan général d'aménagement de l'Agglomération.Question de M. Klein. Intervention, II, 2528.1LAMBERT-TIMMERMANS, Emma (M), directrice de Jardin d'enfants,chargée de classe.Nomination, I, 255.

_ exVII —ord->ï. >;.LAMBOT, Albert, chargé de cours.Démission, I, 256.fil.?..nt et leVoearantiede ?cieil CE:.or à hv«MorftbLAMBOT-DURAND, Gilberte (M*), Conseiller communal.Ilot compris entre les rues Archimède et Stevin, le boulevardCharlemagne et le square Ambiorix.'Plans d'expropriationet particulier d'aménagement. Intervention, I, 93.Construction d'immeubles de bureaux dans le quartier Nord-Est réservé à l'habitat. Question, I, 532.Protection des espaces verts et des arbres privés. Question,L 6 6 8-Rôle du Vice-Gouverneur de la Province de Brabant. Mo-8. Immeuble impasse de la Fidélité, 1. Mise en vente publique.ri aIntervention, II, 145.Technisch Instituut Anneessens. Sluiting van afdelingen. Intervention,II, 510.Quartier rue Van Artevelde. Construction de logements,servi»*" Intervention, II, 673.uilaume. t- .Projet de tracé du chemin de fer à très grande vitesse.Action pour s'opposer à un projet qui porte gravement* m r : ; atteinte aux intérêts matériels et moraux des habitantsdu Centre de la Ville. Question de M. Piron. Intervention,lai* C II, 808.Délibération du Conseil communal. Approbation. Arrêté deM. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation. Intervention,II, 1238.^LrfjCommission d'Assistance publique. Budget pour 1974. Inter-* ^' ] "" vention,, II, 1355.o n, Inter.;:-Budget pour 1974. Octroi des tickets de théâtre gratuits enfaveur des pensionnés bruxellois. Intervention, II, 2418.Idem. Hygiène publique. Intervention, II, 2439.LANCKBEEN-VAN DEN HAUTE-VEKEMANS, Michelle (M),5 idjjj^ éducatrice-économe.Nomination, I, 128.LANGENDRIES-PILETTE, Christiane (Mevr.), lagere onderwijzeres.Benoeming, I, 1062.LANNOY, Philippe, chargé de cours.Nomination, I, 931.

— CXVIIT —LANXHER, Ben-Zion, professeur de religion israélite.Nomination. Agréation, I, 856.LAPLANCHE, Claude, chargé de cours.Nomination, I, 930.LAPLASSE, Bernard, leraar aan het Technisch Instituut Anneessens.Benoeming, I, 684.LATOUR, Georges, Conseiller communal.Règlement communal de Police relatif aux artères ou zonesréservées à la circulation des piétons. Intervention, II, 481.Crèche rue Fineau. Intervention, II, 625.Quand seront réalisés les travaux de peinture à l'Ecole n° 19,rue Véronèse ? Question, II, 919.Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans.Intervention, II, 1612.Budget pour 1974. Conseil des jeunes. Intervention, II, 2360.LEBLON-CAUWEL, Yvonne (M), surveillante-éducatrice.LECHIEN,Nomination, I, 1213.Gérard, chargé de cours.Nomination, I, 1213.LECLERCQ, Jean, Conseiller communal.Membre de la Commission administrative du Centre-Psycho-Médico-Social. Nomination, I, 256.Publication d'un bulletin périodique d'information à l'intentiondes habitants. Intervention, I, 449.Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans. Statutorganique. Révision. Intervention, I, 479.Conseil consultatif des Bruxellois n'ayant pas la nationalitébelge. Intervention, I, 623.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ousupérieur à celui de Chef de division dans les servicescommunaux de Bruxelles. Question de M. Guillaume.Intervention, II, 413.Ecole primaire 21. Création d'une classe expérimentale.Intervention, II, 1003.Publication, par l'Administration communale, d'un bulletinpériodique d'information à l'intention des habitants de laVille. Question de M. Pellegrin. Intervention, II, 1144.

— CXIX —Pressions exercées sur des membres du personnel enseignantd établissements de la Ville de Bruxelles en vue de lesdissuader de participer à la grève du 26 octobre. Atteinteà l'exercice légitime du droit de grève. Question, II, 1167.Bulletin périodique d'information. Soumettre le projet du 1

— CXX —Suppression des sursis militaires pour raison d'études. Droitde vote dès l'âge de 18 ans à tous les citoyens. Motionde M. Artiges. Intervention, I, .319.Comité pour la liberté de la région de Bruxelles. Refusopposé par le Collège au dépôt d'un registre permettantde signer le pétitionnement. Question de M. Piron. Tussenkomst,I, 346.Tutelaire overheid. Motie. Tussenkomst, I, 387.Situation de l'Ecole n° 53 d'expression néerlandaise, rueReper-Vreven. Communication de M. l'Echevin Van Halteren.Tussenkomst, I, 421.Publication d'un bulletin périodique d'information à l'intentiondes habitants. Intervention, I, 456.Adviesraad voor Brusselaars die de Belgische nationaliteitniet hebben. Tussenkomst, I, 623.Protection des espaces verts et des arbres privés. Questionde M n i e Lambot. Intervention, I, 674.Transfert à Meise du Jardin Botanique. Motion de M. Peetermans.Tussenkomst, I, 842.Police. Signalisation lumineuse. Installation d'un système desécurité. Tussenkomst, I, 866.Mise en exploitation de la ligne de métro nord-sud. Questionde M. Guillaume. Intervention, I, 939.Algemeen règlement in verband met het verkeer, het stationerenen het stilstaan van voertuigen op de Grote Markt.Tussenkomst, II, 31.Parité linguistique des fonctionnaires d'un rang égal ousupérieur à celui de chef ds division dans les servicescommunaux de Bruxelles. Question de M. Guillaume.Intervention, II, 381.Koninklijke Muntschouwburg. Beheerder. Eerste mandaat.Eerste kandidaaat. Voorstelling, II, 433.Communications au sujet du Théâtre de l'Alhambra. Intervention,II, 449.Europalia 1973. Sur quels critères s'est-on basé pour lancerles diverses invitations de participation ? Question deM. Guillaume. Intervention, II, 839.Ecole primaire 21. Création d'une classe expérimentale.Tussenkomst, II, 994.Policiers verbalisant en l'absence du contrevenant. Avertissementet procès-verbal dans la langue de l'usager. Questionde M. Guillaume. Intervention, II, 1164.Commission d'Assistance publique. Budget pour 1974. Intervention,II, 1356.

— CXXI —Caisse Générale d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans. Intervention,II, 1612.Budget pour 1974. Exposé général. Intervention, II, 2044.Idem. Algemeen plan van aanleg van de Agglomeratie. Vraagvan de h. Klein. Tussenkomst, II, 2521.LEGRAND, Pierre, (M. le Docteur), médecin du Centre de Santéet de l'Inspection médicale scolaire.Mandat. Prorogation, II, 1197.LELOUP, Pierre, délégué de la Ville près les Commissions fiscalesdes Contrôles des Contributions de Bruxelles.Désignation, I, 128.LEMAIRE, Jacques, médecin attaché au Centre de Santé et à l'Inspectionmédicale scolaire.Mandat. Prorogation, I, 378.LENVAIN, René, membre du Comité scolaire de l'Ecole primairenuméro 23.Nomination, II, 433.LEPAGE-HENROT,Stéphanie (M), concierge d'école.Démission. Titre honorifique, I, 248.LEROY, François, directeur. Stagiaire.Nomination, II, 8.LESLE-SUNTHEIM, —Jeannine (M me ), institutrice primaire etveillante de l'étude.Démission, II, 1195.LEUTENEZ-KEURVELS, Nadine (M me ), institutrice primaire etveillante de l'étude.Mise en disponibilité, II, 6.LHOEST-VAN HERREWEGHE, Maria (M me ), professeur.Nomination, II, 431.LIBAUT-PAPADOPOULOU,Nomination, I, 129.Hélène (M9, professeur stagiaire.

— CXXII —LIBERT-DEHANDSCHUTTER, Christiane (M), surveillante-éducatricestagiaire (et éducatrice-économe).Nomination, I, 129.LIBIN, André,aspirant-politieofficier.Adjunkt-politiekommissaris. Bevordering, II, 5.LIEBAERT, Eugène, délégué de la Ville près les Commissions fiscalesdes Contrôles des Contributions de Bruxelles.Désignation, I, 128.LIENARD, Edmond, chargé de missionFrais déplacement, I, 379.pédagogique.LIEVEIS, Gerda (Mej.), Lerares.Benoeming, II, 7.LIGOT, Nicole (M lle ), maîtresse spéciale de morale.Nomination, II, 1471.LOGNARD-VAN DER SMISSEN, Anne (M), institutrice.Nomination, I, 1061.LOMBAERTS, Gilbert, Conseiller communal.Manifestation des Lycéens du 31 janvier 1973. Intervention,I, 148.Délibérations du Conseil communal. Approbation. Arrêtésde M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation.Intervention, I, 234.Crèche J. Creyelman. Désaffection du jardin. Transformationen coin de jeux de quartier. Intervention, I, 271.Immeuble sis 135-137, boulevard Anspach. Démolition.Questions de M. Piron et de M m e Dejaegher. Intervention,I, 360.Situation de l'Ecole n° 53 d'expression néerlandaise, rueReper-Vreven. Communication de M. l'Echevin Van Halteren.Intervention, I, 430.Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans. Statutorganique. Révision. Intervention, I, 477.Télédistribution. Artères comprises entre la rue de la Loi,les avenues des Arts et Marnix, les limites d'Ixelles etd'Etterbeek. Question de M. Klein. Intervention, I, 664.

— CXXIII —Toekomstig Sportcentrum van Neder-Over-Heembeek. Bijkomendewijzigingswerken uitgevoerd op de werf. Intervention,I, 1076.Intervient au sujet de l'ordre du jour, II, 16.Ilot formé par le boulevard Anspach et les rues Grétry, desHalles et de l'Evêque. Modification de la date de prisede cours du bail emphytéotique. Intervention. II, 129.Immeubles sis rue des Pierres, 1, boulevard Anspach 156 et158, et rue du Bon Secours, 2 à 6. Modernisation. Intervention,II, 137.Immeuble sis impasse de la Fidélité, 1. Mise en vente publique.Intervention, II, 147.Terrain sis drève Sainte-Anne, 72. Cession de gré à gré.Intervention, II, 150.Programme réalisable et réel en ce qui concerne les plainesde jeux. Composition de la commission des « Coins deJeux », son rôle, son travail. Question de M. Foucart.Intervention, II, 829.Nieuwe bouwaanvraag van de Maatschappij voor het IntercommunaalVervoer van Brussel op gronden van « deNoendelle ». Vraag van Mevr. Hano. Intervention, II, 926.Plateau du Heysel. Trade Mart. Détournement des égouts.Intervention, II, 1040.Rue d'Assaut. Plans particulier d'aménagement 44-18 etd'expropriation 44-17. Intervention. II, 1241.Budget pour 1974. Patrimoine privé. Locataires de la Ville.Intervention, II, 2074.Idem. Voirie et Communications au plateau du Heysel. Intervention,II, 2161.Idem. Idem. Avenue de Versailles. Intervention, II, 2165.LOTHE, Jean, professeur ordinaire à l'Institut d'Enseignement supérieurLucien Cooremans.Nomination, I, 857.LOUTTE, Didier, professeur stagiaire.Nomination, I, 129.LOUYOT, Germaine (M''), membre du Comité scolaire du Jardind'enfants n° 17.Nomination, I, 685.LYCK, Daniel, professeur stagiaire.Nomination, I, 256.

— CXXIV —LAGERONDERWIJS.Lager onderwijs. Leerlingen van de officiële en vrije lagerescholen. Vervoerkosten naar de zwembaden. Tussenkomstvan de ouders, II, 1205.LANGUES (emploi des)Transmission au Parquet de la liste des personnes qui n'ontpas voulu répondre au dernier recensement de la populationétant donné qu'il ne comportait pas de volet linguistique.Question de M. Klein, I, 1166.Parité linguistique entre fonctionnaires d'un rang égal ousupérieur à celui de chef de division au l« r septembre 1973.Question de M. Guillaume, II, 379.Loi du 20 juillet 1973. Mesures d'application, II, 429.Conseil culturel de la Communauté néerlandaise. « Décret deseptembre . Motion, II, 705.Des mesures ne devraient-elles pas être envisagées et desinstructions données, afin que les policiers verbalisant enl'absence du contrevenant rédigent tant l'avertissementque le procès-verbal dans la langue de l'usager ? Questionde M. Guillaume, II, 1060, 1163.Caisse Général d'Epargne et de Retraite. Soutien à apporteraux agents francophones. Motion de M. Peetermans,II, 1601.LEGS.Acceptation, I, 200.LOGEMENTSSOCIAUX.Quartier Nord. Construction par la Ville de cinquante logementspour vieux conjoints. Abandon définitif. Bâtimentn° 1 à construire par la S.C. Le Foyer Laekenois. Nouvelleimplantation, I, 98.Quels sont les projets du Collège en matière de constructionde logements sociaux et de transformation d'habitationsmoyennes ? Question de M. Pellegrin, I, 333.Terrain sis dans le quartier de Versailles. Cession de gré àgré en vue de la construction de logements sociaux, I, 498.Construction. Rue van Artevelde, 99 à 163. Etudes. Honoraires,II, 10.LYCEE L. E.CARTER.Personnel. — Nomination.Rausch de Traubenberg-Leblanc, Monique (M m e ), I, 570.

— CXXV —Généralités.Plan d'expropriation pour cause d'utilité publique afin deréaliser une extension au Lycée Carter. Question deM. Klein, I, 833, 907.Fourniture de matériel divers. Dépense, II, 8.LYCEEDACHSBECK.Comité scolaire. — Membre. — Nomination.Ponet-Van Acker, Denise (M nie ), II, 433.Généralités.Transformation des installations sanitaires et du hall d'accueildu jardin d'enfants, I, 812.Acquisition de matériel. Marché de gré à gré, I, 858.Fourniture de matériel divers. Dépense, II, 8.LYCEE EMILE JACQMAIN.Personnel. — Démissions. — Titres honorifiques.Mevisse, Paule (M ni, \h IL 6.Roobaert-Joniaux, Suzanne (M me ), I, 1060.Personnel. —Disponibilité.Gorteman. Claire (M lle ), II, 1471.Personnel. —Nomination.De Meyer-Pinson, Nicole (M""'), I, 129.Personnel. — Pensiontemporaire.Gorteman, Claire (M ]le ), II, 2458.Généralités.Travaux de transformation intérieure. Arrêté de M. le Gouverneurdu Brabant. Délai. Prorogation, I, 257.Redistribution des locaux du Lycée Jacqmain. Annexe Solvay.Arrêté de M. le Gouverneur du Brabant. Délai. Prorogation,I, 571.Equipement de la nouvelle cantine, II, 863.MMABILLE, Frans, professeur.Nomination, II, 605.

— CXXVI —MABILLE, Gilbert, professeur.MACHIELS,MAHIEU,Démission, II, 5.Pierre, professeur.Nomination, I, 684.Jean.Secrétaire à Fessai à la Commission d'Assistance publique.Nomination. Suspension, I, 249.Professeur ordinaire à l'Institut d'Enseignement supérieurLucien Cooremans. Nomination, I, 857.MAHLER, Maurice, membre de la Commission administrative del'Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans.Nomination, I, 130.M AH Y-DE MUNCK, Clémence (M m e ), maîtresse professionnelle auxécoles primaires.Démission. Mise à la pension. Titre honorifique, I, 569.MALEVEZ-GOFFIN, Madeleine (M), membre du Comité scolairedu Jardin d'enfants n° 17.Nomination, I, 130.MAQUET,René, Conseiller communal.Désignation en qualité de membre du Comité de patronagedes kermesses, II, 946.MARCHAL, Edmond, chargé de cours.Démission, I, 930.MARTHA, Marianne (M 1U "), médecin du Centre de Santé et de l'Inspectionmédicale scolaire.Désignation, I, 248.Mandat. Prorogation, II, 1197.MASSON, Claude, chargé de cours.Nomination, I, 684.MASSON-VAN AELBROUCK, professeur d'éducation physique auxécoles primaires.Démission. Titre honorifique, I, 129.

— CXXVII —| I A S l , R^ J ^ 1 ^ to***tt de l'Institut d'Enseignement supérieurNomination, I, 255.MATHIEU,Michel, chargé de cours.Nomination, I, 857.MATHIEU, Nicolas, chargé de cours.Nomination, I, 1061.MATTHYS, Raoul, chargé de cours.Nomination, I, 930.Mise en disponibilité, II, 605.MEERTS, Max-Christian, professeur.Mise en disponibilité pour mission internationale, I, 684.Mise en disponibilité. II, 6.MERGAM, Désiré. Echevin.Une jeune fille de 14 ans est décédée à Anvers des suitesd'une méningite, le décès est lié à une contamination aprèsbaignade dans deux piscines. Sachant que les bassins denatation de la Ville sont très surveillés à ce point de vue,en est-il de même pour les bassins privés ? Question deM""' Servaes. Répond, I, 245.Protection des espaces verts et des arbresde M 1 1 "' Lambot. Répond, I, 677.privés. QuestionContract af te sluiten met de « C.E.S.I. ». Vragen van deheer Anciaux. Antwoordt, I, 687, 849.Loi du 26 juillet 1971 organisant les agglomérations et fédérationsde communes. Transfert à l'Agglomération desbiens meubles et immeubles indispensables à l'exercice desa mission en matière de collecte des immondices. Répond,II, 771.Réponse donnée par l'Hygiène à la pétition envoyée le10 septembre 1973 par le comité des femmes du quartierNord. Question de M. Foucart. Répond, II, 822.Gebrek aan geneesheren van de nederlandse taalgroep inde ziekenhuizen van de Commissie van Openbare Onderstanden weigering van het Commissie van OpenbareOnderstand-bestuur en de franstalige artsen maatregelente nemen om aan deze asociale toestand te verhelpen ente voldoen aan de wettelijke bepalingen.. Vraag van deheer Anciaux. Antwoordt, II, 914.Dégagement des avaloirs à Laeken. Répond, II, 950.