JOURNAL OF - DÃ©bats parlementaires de la 4e RÃ©publique

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6460 ASSEMBLEE NATIONALE — SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 1948il faut faire mieux votre métier, monsieurle président du conseil. (Applaudissementsà Vextrême gauche.)M. le président du conseil. Dans le communiquéofficiel du Gouvernement de dimanchesoir, il est^t expressément que lecas des ouvriers agricoles, des fonctionnaireset des travailleurs de l'Etat étaitréservé.* M. Jacques Dudos. Mais « réservé »,qu'est-ce que cela veut donc dire dansyotre esprit ? (Exclamations au centre.)En tout cas, vous avez pensé que vousne pouviez pas réserver plus longtemps lecas des fonctionnaires et nous sommes lespremiers à nous en réjouir,M. le président du conseil. Monsieur Du-Clos, vous êtes membre de la commissiondes finances, vous savez que la questiondes fonctionnaires et celle des ouvriersagricole ne dépendent pas du même ministre.Or, dimanche soir, seul M. le ministredu travail a pu produire ses textes.Lui seul a pu, en quelques heures, lesmettre sur pied. Une étude plus approfondiea été nécessaire pour les autres catégoriesde salariés. Il fallait pour eux untexte spécial. Je crois que le délai supplémentairede 24 heures n'était pas exagéré.Je peux bien dire què le Parlement quelquefoisne sait pas être aussi rapide que leGouvernement dans ce cas. (Applaudissementsau centre.)M. Jacques Duclos. De toutes façons,monsieur le président du conseil, jeprends acte du fait que, dans votre esprit,lorsque vous avez dit que le cas des fonctionnaires était réservé pour l'attributionde la prime de 2.500 francs, il s'agissait dene différer la décision que d'un très courtdélai.Mais alors, je vous pose la question sui-.Vante : êtes-vous dans le même état d'espriten ce qui concerne les ouvriers agricoles?Allez-vous prendre une décision aujourd'huiou demain ? (Applaudissements àl'extrême gauche.)Puisque vous avez maintenant réglé locas des fonctionnaires, je vous pose laquestion pour les ouvriers agricoles.J'ajoute que si l'on privait les ouvriersagricoles de cette allocation de 2.500 francs,oh commettrait une grande injustice. Onferait le Jeu des capitalistes agrarierit? eton porterait un grave préjudice à des ouvriersqui ont aroit à la sollicitude despouvoirs publics. (Applaudissements àl'extrême gauche.)Enfin, le Gouvernement prévoit, parait-ilfriais sur ce point nous ne sommes pasencore bien fixés — une prime de 1.250francs pour le mois de septembre. On nouslaisse entendre aussi que cette primepourra varier selon le prix de la viande etcelui du vin.On trouve de nouvelles formules. Onparle maintenant des « prix pilotes ». Etc'est en fonction des « prix pilotes », prixde la viande et prix du vin, que l'on détermineral'allocation qui sera versée àpartir du mois de septembre.Eh bien ! monsieur le président du conseil,je vous mets en garde contre l'innovatioii, qui risquerait d'être extrêmementdangereuse, qui consisterait à calculer dessuppléments de salaires sur la base deprix pilotes. Il faut tenir compte de la réalitéau coût de la vie et non pas d'unprix isolé quelconque. (Applâudisizmentsù Vextrême aaucheAD'ailleurs, nous sommes en droit depenser que la politique que vous êtes appeléà poursuivre, va faire monter, les prix.Le prix du pain est porté à 35 francs lekilogramme: c'est l'entrée de jeu deM. Pineau,, auteur de la motion économiquedu congrès socialiste, laquelle seprononçait en tout état de cause contre lahausse du prix du pain tout en admettantune certaine augmentation du prix du iblé.(Rires à Vextrême gauche.)Cette augmentation va peser lourdementsur les budgets des travailleurs, des vieux,des économiquement faibles, pour qui onn'envisage pas de compensation. Je voiispose la question, monsieur le président duconseil: qu'allez-vous faire pour les vieuxet les économiquement faibles ? (Applaudissementsà Vextrême gauche.)Les prix du lait et de ses dérivés :beurre, fromage, vont monter eux aussi etce n'est pas tout. M. le président du conseilnous a avertis, mardi dernier,qu'avant la fin de 1948, il va demander80 milliards de francs ae plus à l'impôt.C'est là une réalité du plan Mayer et duplan Reynaud qui continue.Mais tous ces facteurs vont faire augmenterdavantage les prix et l'insuffisancedes augmentations de salaires va apparaîtreencore avec plus de netteté et de forcedans un proche avenir.Que va imaginer M. Pineau, installémaintenant rue de Rivoli ? Comment vat-ilrépartir les charges fiscales nouvelles ?Je n'en sais rien.Nous serons peut-être fixés bientôt,puisqu'on nous annonce le dépôt prochainde textes fiscaux.En tout cas, j'imagine que M. ChristianPineau interprétera dans ses textes la penséede M. Paul Ramadier (jui disait: « L'effortfiscal qui est nécessaire pour cette lind'année est supérieur à tout ce qui a été 1envisagé jusqu'à ce jour ».C'est donc là la suite du plan Mayer desinistré mémoire, comme le reconnaissaitM. Ramadier lui-même.Par rapport au minimum vital de 10.500francs admis par le Gouvernement en décembredernier, l'augmentation était, au30 août 1948, de 28 p. 100 et la politiqueéconomique et financière du Gouvernementne peut pas manquer d'aggravercette situation.Le pays, au surplus, n'a pas confiancedans la monnaie. 11 sait que vous préparezl'alignement monétaire, c'est-à-dire la dévaluation.Il sait que nous sommes là enprésence des conséquences d'une politiquequi fait de la France un pays dépendant.On pourrait cependant relever ce payset le peuple s'y emploierait de bon cœursi, tout d'abord, on dénonçait tous les traitésqui aliènent notre indépendance nationale(Applaudissements à Vextrêmegauche), si notre pays se réservait le droitde commercer avec toutes les nations,sans exception, au mieux de ses intérêts,si l'on réduisait d'autant plus massivementles crédits militaires que la Francecesserait d'être l'instrument de la politiquede préparation à la guerre de l'impérialismeaméricain.Le peuple de France voit son pouvoird'achat diminuer tandis que de scandaleuxprofits sont réalisés.Il faut en finir avec une telle situation !Il veut, notre peuple, que la sécurité dela monnaie soit assurée, ce qui ékige quele sort du franc cesse d'être fixe à Washingtonou à New-York.à Vextrême gauche.).(ApplaudissementsEt, tandis que des signes inquiétants dechômage se manifestent chez nous, nousdevrions, si les choses n'étaient pas à'l'envers, faire travailler tout le monde,puisqu'il y a tant de choses à faire pom*reconstruire, pour équiper, pour moderni*ser l'industrie et l'agriculture de laFrance. Mais ce n'est pas votre gouvernementde passage qui peut promouvoir unetelle politique.Vous allez faire la politique de M. Reynaudsans M. Reynaud. Mais M. Reynaudva sans doute suivre vos opérations avecautant de sympathie que de discrétion*pour ne pas trop vous gêner. De Reynaudà Pineau, il y aura, nous en sommes sûrs,de la suite dans les idées.De plus en plus, le peuple pense etpensera à la nécessité de constituer ungouvernement d'union démocratique pou 15(aire une politique française, pour sauver,le pays. (Applaudissements sur les mêmesbancs.) ,A la politique de misère et de ruine que'votre Gouvernement va faire sur le planéconomique et financier, va s'ajouter unepolitique de régression sociale. L'idée deM. Paul Reynaud de s'attaquer à la sécuritésociale n'est pas abandonnée. Aux travailleurs,la vigilance s'impose.De même, la menace contre les entrepri-.ses nationales ne s'est pas évanouie. On'parle sans cesse de leur déficit, ma»s 011oublie de dire que les capitalistes, pour:les produits et services des entreprises nationalisées,bénéficient de prix anormale-"ment bas, qui accroissent considérablementleurs profits. (Applaudissements sutles mêmes bancs.)Les prix des industries nationaliséessont au coefficient moyen de 1.080 parrapport à 100 en 1938, tandis que l'indicedes prix industriels est de 1.730. Voilà ceque ne disent pas les détracteurs des nationalisations.'(Applaudissements à Vextrêmegauche.)Enfin, je veux dire quelques mots sur,le problème des réparations, dont M. leprésident du conseil n'avait pas parlé danssa déclaration et dont il m'a dit, dans saréponse, que ce n'était pas une des plusimportantes questions de l'actualité'.Le journal Combat, des 5 et 6 septembrederniers, nous rappelait que le départementd'Etat veut reviser la liste des usinesallemandes à démonter dans l'Allemagneoccidentale.Le programme des réparations prévoitle démontage et le transfert de 862 usinesdont 180 dans la zone française et, jus*qu'ici, d'après le journal Combat, 6 usineront été attribuées à la France.A la vérité, la France en signant les accordsde Londres a, du même coup, adoptéune position contraire à son droit à réparations.C'est ce qu'écrit fort justement ce'même journal Combat du 3 septembredernier :« En souscrivant aux accords de Londres,la. France et la Grande-Rretagne ont,non sans hésitation, mais formellement,joué la carte de l'Allemagne occidentale*Dès lors, la conjugaison des deux signaturesqu'elles avaient successivement accordées,les mettait à la merci des intentionsaméricaines.« Or, il n'y a pas d'équivoque possible.Pour les Etats-Unis, l'a^e de la reconstructionde l'Europe passe par l'Allemagne,dont ils veulent faire, le centre d'attraction"
, ,u regroupement qu'ils envisagent. Il est'à présumer que, dans ce but, Washingtonsouhaite relever l'industrie allemande a unniveau qu'elle n'a encore jamais connu. »1Ce problème des réparations Tevêt untel caractère d'acuité que, dans le journal[Libération du 4 septembre, le correspondantde cet organe à Berlin soulignait qu*la proposition du département d'Etat destopper le démontage des usinés avait sonOrigine date plusieurs rapports, dont un^manant de M. Harriman lui-même. Ce correspondantécrivait ;* « L'idée essentielle de ces rapports, documentstrès explicites, étayés par de»•chiffres et des calculs, c'est qu'il est plu*^rationnel, du point de vue américain, dorelever l'industrie allemande que celle desautres pays de l'Ouest européen. En luiaccordant une aide préparatoire sousforme de crédits, de certaines matièrespremières et d'équipements nouveaux, ellesera rapidement eh mesure de remplir soncôle de centre de gravité de l'Europe,j, « Une telle idée devait nécessairement.heurter celle des réparations, d'une part,et> d'autre part, les considérations sur lasécurité de la France. M. Harriman a délibérémentpris le contre-pied de ces préoccupationsen justifiant sa position parïun jugement sévère sur l'industrie lourde.;trançaise.i « L'ambassadeur du plan Marshall exprimesa conviction, par ailleurs, que, lorsdes discussions sur le montant de l'aideaux pays européens, « l'ambition nationaliste» et des « complexes de sécurité »tout à fait inactuels auraient joué un rôledécisif dans le cas de la France.i « Quant aux milieux industriels allemands,ils voient dans la démarche américaineun encouragement à poursuivreleur opposition aux démontages d'usines. »î Et je .précise que le transfert d'usines nereprésente qu'une faible partie des réparalionsauxquelles nous avons droit. On nenous la conteste pas moins iAinsi donc, monsieur le président duconseil, votre Gouvernement, par la forcedes choses, est appelé à faire une politiquecontraire aux véritables intérêts de lanation. 11 ne peut inspirer confiance à aucunhomme soucieux de l'avenir du pays,ni aux ouvriers, ni aux paysans, ni auxcommerçants et artisans.j Et quand on dit que ce gui se passe témoignede l'usure des institutions, on dissimulela vérité. Ceux qui prétendent gouvernercontre la classe ouvrière, contre lepeuple, contre le plus grand parti de cejpays, créent un déséquilibre politique quiaboutit à un gouvernement comme le vô-; îr«e. (Applaudissements à Vextrême gauche.)Mais, de même que la poussée des masseslaborieuses a empêché M. Reynaud defaire ce qu'il voulait, elle vous empêcherade le Jaire à sa place. (Applaudissementssur, ïeê mêmes bancs.)l'action des masses, qui a été assez fortejpoijr faire s'écrouler le gouvernement précédent,si elle s'amplifie et gagne toutestërjçéuches de la population laborieuse,. iililtfe, paysans, artisans, commerçants,'également menacées, pourra demain imposer,après votre renvoi, la formation d'ungouvernement d'union démocratique, qui,parce qu'il aura la confiance de la classeouvrière, la confiance du peuple, sera fortet eap^ble de relevèr le pays, de sauve-,gardejv notre indépendance nationale, dedéfendre la République et de construireASSEMBLEE NATIONALE — SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 1948une paix solide, juste et durable. (Applaudissementsprolongés à Vextrême gauche.)M. le président. La parole est à M. leprésident du conseil.M. le président du conseil. Mes cherscollègues, je ne répondrai pas aux interpellationsen ce qu'elles concernent lesdeux crises précédentes.Je considère, en effet, que le débat d'aujourd'huidoit se limiter à l'examen desfaits qui se sont produits depuis le dernierdéibat qui s'est engagé ici il y a huitjours et * qui a abouti au vote d'investiture.Le Gouvernement qui, aujourd'hui,se présente devant vous pour la premièrefois mérite-t-il vos critiques, soit par saconstitution, soit par l'action qu'il a déjàdéployée ?Telle est la question qui se pose pourvous.Je ne répondrai pas non plus' pour leparti socialiste* qui, a été l'objet d'uneinterpellation. (Sourires.)M. André Le Troqusr. Il y est entraîné.M. le président du conseil* Je me bornerai à justifier l'existence de te Gouvernement, dans la mesure où je n'ai pas eudéjà à répondre d'avance à vos questions,lors du débat sur l'investi.ture.M. Louis Rollin a déclaré que nous traversionsune crise d'autorité.;C'est, hélas 1 vrai, trop vrai. Je regretteentre autres que certaines organisationsprofessionnelles, perdant tout sang-froid,déclencherit des grèves dès que la premièrenouvelle qui leur parvient, faussementinterprétée, leur parait défavorableou insuffisante.Ainsi, hier, alors que l'ensemble desquestions relatives à la rémunération dessalariés ne pouvait être réglée en quelquesheures, il y eut non seulementmenace de grève, mais maintien de l'ordrede grève.Cela, je le répète, est profondémentregrettable et je voudrais, au delà de cetteenceinte, adresser un appel aux organisationssyndicales, non pas pour qu'ellesfassent confiance au Gouvernement, maispour qu'elles lui laissent au moins le délaiindispensable à l'étude des problèmes età la préparation des tex.tes.Il est absolument inadmissible que desdirigeants, perdant jusqu'au sentiment deleur responsabilité, entraînent dans desconflits inutiles, en tous cas prématurés,une fraction de la classe ouvrière. (Mouvementsdivers à l'extrême gauche.)Au Parlement aussi, il y a une crised'autorité.Si, aujourd'hui, le Gouvernement, quelqu'il soit, se trouve aux prises avec desdifficultés supplémentaires, c'est qu'il n'apas toujours, dans le pays, et au Parlement,les appuis auxquels il a droit.(Applaudissements au centre.)M. Paul Giaoobbi. Surtout chez ses amis.M. le président du conseil. Certes, leGouvernement est soumis au contrôle parlementaireet c'est devant le Parlementqu'il est responsable. Je n'ai pas l'intentiond'ignorer cette règle. Je n'ai jamaisfui les- responsabilités. Mais- je considèreque le Gouvernement, comme je l'ai ditil y a huit jours, doit avoir, sinon laconfiance, la possibilité, au moins, d'aborderutilement les graves problèmesl'heure,.deM. *René Pleven, Voulez-vous me permettrede vous interrompre, monsieur le présidentdu conseil ?M. le président du conseil. Volontiers.M. René Pleven. Je vous dirai très fran*porter „son entier à l'occasion de cette crise.Depuis le début de la première législaturedé la quatrième République, y a-t-ileu une occasion où cette Assemblée aitrefusé à un gouvernement les moyens.qu'il lui demandait ? »Oui, il y a des responsabilités dans la*crise d'autorité. Mais jè crois que ces responsabilitésincombent aui partis monolithiquesbeaucoup tplus qu'à l'Assemblée.(Applaudissements sur certains bancs. àgauclïe et au centre.)Il est certain qu'une très grande responsabilitépèse sur les épaules des partis quiont déformé le sens du scrutin d'investiture.Dans la constitution actuelle — qu'il estde notre devoir à tous de respecter — lescrutin d'investiture, c; est le, scrutin capital.C'est avant ce scrutin qu'une discussionapprofondiè doit s'engager suï* lèsprogrammes.ttr, vous le savez tous £omme moi, meschers collègues — et mon intervention n'apas d'autre but que de nous ramener "tous,les uns et les autres, à l'observation de la*lettre et de l'esprit de la Constitution —d'abord, on- a fait du scrutin d'investitureun scrutin personnel — le fait de refuserson vote à l'homme çu'âvait désigné le Présidentde la République paraissait, être dirigécontre la personne de cet homme —ensuite, par une déviation supplémentaire;un a vu des groupes qui n'étaient en riend'accord sur le programme exposé par leprésident désigné du gouvernement penserqu'ils devaient quand même lui apporterleur vote, par précaution. Ils votaient ensongeant à la crise suivante, pour le cas oùleur chef serait désigné par le Président dela République, afin de s'assurer, en vertude je ne sais quel droit de réciprocité, lesvoix des autres groupes. (Applaudissementssur quelques bancs à gauche et àdroite.)Voilà la déviation de la Constitution, desa lettre et de son esprit. C'est là une deacauses de la crise qui se prolonge depuisle mois de juin et coûte si cher au pays,Et là, l'Assemblée nationale, dans son ensemble,n'a pas de responsabilité. (Applaudissementssur quelques bancs à gaucheet à droite.)M. le président du conseil. Mon chercollègue, vous dites: « l'Assemblée dansson ensemble ». Mais l'Assemblée, c'es:l'ensemble des groupes politiques qui lacomposent. (Mouvements divers.)M. Robert Betolaud. Non, il y a lieu d«faire une distinction..M. le président du conseil. Je voudrai*d'ailleurs savoir quel est le groupe de l'Assembléequi n'obéit pas à un mot d'ordre.(Applaudissements au centre. Protestationsà droite et sur quelques buncs àgauche.)M. Jules Ramarony. Personne, de cecôté-ci de l'Assemblée (la droite) n'obéità un mot d'ordre. Nous votons commenous croyons devoir le \faire.
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