Compte rendu de l'AG régionale du 15 mars à ... - UNSA Douanes

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Orléans, le 19 mars 2013UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES DOUANESInterrégion de Bourgogne-Centre-Franche-ComtéSection du CentreCompte-rendu de l'assemblée générale de la section Centre UNSA Douanesdu 15 mars 2013, Domaine ODOD à Chalès.Etait présent à cette assemblée générale le Secrétaire Général de l'UNSA Douanes Vincent THOMAZO.Ordre du jour : Actualités syndicales nationales et questions diverses.1°) Élections des représentants du personnel.Les prochaines élections des représentants du personnel sont programmées pour décembre 2014.A cette occasion sera une nouvelle fois remise en jeu notre qualité de « syndicat représentatif » pour êtreconsidéré comme représentatif nous devons avoir un siège au niveau ministériel (niveau où se calculentégalement les droits syndicaux).Quid de l'alliance actuelle avec la CFTC qui a permis la mise en place de deux sections douane mixte à Dijonet à Marseille : A ce stade elle sera reconduite au niveau ministériel.La liste UNSA Douanes pour les élections à la Commission Régionale pour la Masse de Dijon, élections du30 mai 2013, sera emmenée par Pascal Maire (Franche-Comté), assisté de Eric GENAUX (DR centre),Jacques DOUILLARD (DR centre) et Alain GUYON (Franche Comté).Afin de répondre à une demande récurrente des élus locaux, une formation syndicale sera diligentée parHervé POLLET et Vincent THOMAZO pour tous les « nouveaux » élus afin de leur permettre de mieuxappréhender les subtilités des CAP interrégionales. Cette formation est programmée pour les 18 et 19 juin audomaine ODOD de Chalès.2°) Entretien avec la Directrice générale des douanes et droits indirects.

Orléans, le 19 <strong>mars</strong> 2013UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES DOUANESInterrégion <strong>de</strong> Bourgogne-Centre-Franche-ComtéSection <strong>du</strong> Centre<strong>Compte</strong>-<strong>ren<strong>du</strong></strong> <strong>de</strong> l'assemblée générale <strong>de</strong> la section Centre <strong>UNSA</strong> <strong>Douanes</strong><strong>du</strong> <strong>15</strong> <strong>mars</strong> 2013, Domaine ODOD à Chalès.Etait présent à cette assemblée générale le Secrétaire Général <strong>de</strong> l'<strong>UNSA</strong> <strong>Douanes</strong> Vincent THOMAZO.Ordre <strong>du</strong> jour : Actualités syndicales nationales et questions diverses.1°) Élections <strong>de</strong>s représentants <strong>du</strong> personnel.Les prochaines élections <strong>de</strong>s représentants <strong>du</strong> personnel sont programmées pour décembre 2014.A cette occasion sera une nouvelle fois remise en jeu notre qualité <strong>de</strong> « syndicat représentatif » pour êtreconsidéré comme représentatif nous <strong>de</strong>vons avoir un siège au niveau ministériel (niveau où se calculentégalement les droits syndicaux).Quid <strong>de</strong> l'alliance actuelle avec la CFTC qui a permis la mise en place <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux sections douane mixte à Dijonet à Marseille : A ce sta<strong>de</strong> elle sera recon<strong>du</strong>ite au niveau ministériel.La liste <strong>UNSA</strong> <strong>Douanes</strong> pour les élections à la Commission Régionale pour la Masse <strong>de</strong> Dijon, élections <strong>du</strong>30 mai 2013, sera emmenée par Pascal Maire (Franche-Comté), assisté <strong>de</strong> Eric GENAUX (DR centre),Jacques DOUILLARD (DR centre) et Alain GUYON (Franche Comté).Afin <strong>de</strong> répondre à une <strong>de</strong>man<strong>de</strong> récurrente <strong>de</strong>s élus locaux, une formation syndicale sera diligentée parHervé POLLET et Vincent THOMAZO pour tous les « nouveaux » élus afin <strong>de</strong> leur permettre <strong>de</strong> mieuxappréhen<strong>de</strong>r les subtilités <strong>de</strong>s CAP interrégionales. Cette formation est programmée pour les 18 et 19 juin audomaine ODOD <strong>de</strong> Chalès.2°) Entretien avec la Directrice générale <strong>de</strong>s douanes et droits indirects.


Tous les syndicats vont être reçus par la nouvelle Directrice Générale, le ren<strong>de</strong>z-vous pour l'<strong>UNSA</strong> étant fixéau 3 avril 2013.Ce sera l'occasion <strong>de</strong> faire le point sur l'avenir <strong>de</strong> la douane avant l'intersyndicale prévue pour le 4 avril2013 : tous les entretiens bilatéraux ayant eu lieu à cette date.Petit rappel : le projet « Douane 2018 » est abandonné suite au départ <strong>de</strong> Monsieur FOURNEL(contrairement aux velléités locales <strong>de</strong> certains directeurs, toute participation aux groupes d'étu<strong>de</strong> estfacultative, basée sur le volontariat). A l'occasion <strong>de</strong> l'entretien accordé à l'intersyndicale Douane par leministre <strong>du</strong> budget, celui-ci a insisté pour rallier l'intersyndicale à une discussion multilatérale.Actuellement, et en représailles au projet « Douane 2018 », les syndicats ont lancés les « Etats généraux »(consultation d'experts, <strong>de</strong> professionnels en contact avec la douane, …) afin <strong>de</strong> proposer une contreproposition au projet ré<strong>du</strong>cteur <strong>de</strong> Monsieur Fournel. Pour attester <strong>de</strong> sa bonne volonté, Monsieur Cahuzac agelé tout projet <strong>de</strong> restructuration dans le cadre d'un moratoire.3°) Questions diverses.Appel a candidature pour secon<strong>de</strong>r Jacques Douillard au poste <strong>de</strong> secrétaire régional <strong>de</strong> la section Centre.Les candidature <strong>de</strong>vront lui être adressées directement.Une réflexion va être engagée afin d'améliorer la prise en compte <strong>de</strong> la carrière <strong>de</strong>s agents surveillance dansl'avancement au titre <strong>de</strong> la liste d'aptitu<strong>de</strong>. Vincent THOMAZO s'est engagé à transmettre, pour suivi etproposition, une note <strong>de</strong> la DG à Murielle Barré.Un état <strong>de</strong>s lieux a été fait à Vincent Thomazo concernant la difficulté à s'équiper intégralement sur uneannée avec le carnet à points.Une question pratique concernant le jour <strong>de</strong> carence, les RH et les arrêts maladie va être transmise, poursuites utiles, à la DI <strong>de</strong> Dijon en vue <strong>de</strong> répondre à un cas pratique <strong>de</strong> terrain (via Jacques Douillard).Jacques DOUILLARDPrésents : Vincent Tomazzo (SN <strong>UNSA</strong>), Jacques Douillard (SI Centre/Bourgogne/Franche Comté), AlainGouffe (trésorier section Centre <strong>UNSA</strong>), Phin-Savahn Somsouthi (BSI Tours), Florence Coraboeuf (BSITours), Gwenaël Coraboeuf (BSI Tours), Dominique Simonet (DRC), Eric Génaux (DRC), Murielle Barré(SRE), Alain Canal (Bureau <strong>de</strong> Bourges), Régine Mathieu (Bureau d'Orléans), Francis Rassinoux (retraité),Jean Richard (retraité) et Gérard Pasquereaux (retraité).

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