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Championnats seniors - Ligue Champagne Ardenne de basket-ball

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CHAMPIONNATSSENIORS3


TABLEAU MONTEES / DESCENTESDES CHAMPIONNATS SENIORSTABLEAU DES MONTEES ET DESCENTES DES CHAMPIONNATS SENIORS MASCULINS " SAISON 2013-2014 "PAS DE DESCENTE DE MN.3 AVEC 1 DESCENDANT DE NM.3 AVEC 2 DESCENDANTS DE NM.3PRENATIONAL12 équipes12 -1 montant en NM.3 11 12 -1 montant en NM.3 11 12 -1 montant en NM.3 1111 -2 <strong>de</strong>scendants en Honneur 9 11 +1 <strong>de</strong>scendant <strong>de</strong> MN.3 12 11 +2 <strong>de</strong>scendants <strong>de</strong> MN.3 139 +3 montants d'Honneur 12 12 -3 <strong>de</strong>scendants en Honneur 9 13 -3 <strong>de</strong>scendants en Honneur 109 +3 montants d'Honneur 12 10 +2 montants d'Honneur 12HONNEUR20 équipesA - Nord :10 équipesB - Sud :10 équipes20 -3 montants en Pré-national 17 20 -3 montants en Pré-national 17 20 -2 montants en Pré-national 1817 +2 <strong>de</strong>scendants <strong>de</strong> Pré-national 19 17 +3 <strong>de</strong>scendants <strong>de</strong> Pré-national 20 18 +3 <strong>de</strong>scendants <strong>de</strong> Pré-national 2119 -3 <strong>de</strong>scendants en Département 16 20 -3 <strong>de</strong>scendants en Département 17 21 -4 <strong>de</strong>scendants en Département 1716 +4 montants <strong>de</strong> Département 20 17 +3 montants <strong>de</strong> Département 20 17 +3 montants <strong>de</strong> Département 20NOTA:Les 3 équipes montantes d'HONNEUR en PRE NATIONAL <strong>de</strong>vront être obligatoirement classées dans les 4 premiers <strong>de</strong> la phase finale HONNEURDans le cas où 1, 2, ou 3 équipes réserves <strong>de</strong> PRE NATIONAL se classent dans les 3 premiers (celles-ci ne pouvant monter) :1) La montée sera proposée à l'équipe classée 4 ème2) Puis la ou les équipes <strong>de</strong> PRE NATIONAL seront repêchées dans l'ordre du classement définitif <strong>de</strong> fin <strong>de</strong> saison.TABLEAU DES MONTEES ET DESCENTES DES CHAMPIONNATS SENIORS FEMININS " SAISON 2013-2014 "PAS DE DESCENTE DE NF.3 AVEC 1 DESCENDANT DE NF.3 AVEC 2 DESCENDANTS DE NF.3PRENATIONAL12 équipes12 -1 montant en NF.3 11 12 -1 montant en NF.3 11 12 -1 montant en NF.3 1111 -2 <strong>de</strong>scendants en Département 9 11 +1 <strong>de</strong>scendant <strong>de</strong> NF.3 12 11 +2 <strong>de</strong>scendants <strong>de</strong> NF.3 139 +3 montants <strong>de</strong>s Départements 12 12 -3 <strong>de</strong>scendants en Département 9 13 -3 <strong>de</strong>scendants en Département 109 +3 montants <strong>de</strong>s Départements 12 10 +2 montants <strong>de</strong>s Départements 124


CHAMPIONNAT PRE-NATIONALE MASCULIN12 CLUBS PARTICIPANTS :BASKET CLUB HARAUCOURTBCHBASKET CLUB ST- ANDRE 2 BCSA 2BASKET CLUB TAISSY ST LEONARD 1 BCTSL 1BASKET SANCEO TROYEN 1BST.1EAV VRIGNE AUX BOISEAVVESPE BASKET CHALONS EN CHAMPAGNE 1 EBCC 1ENTENTE CHAUMONTAISE AC.ECACETOILE CHARLEVILLE MEZIERES 1 ECM 1EVEIL RECY ST MARTIN 2 ERSM 2MJEP CORMONTREUIL 2 MJEPC 2REIMS CHAMPAGNE BASKETRCBREIMS UNIVERSITE CLUB BASKETRUCBREGLEMENT PARTICULIERMONTEES – DESCENTES – voir tableau(En fonction <strong>de</strong>s <strong>de</strong>scentes <strong>de</strong> championnat <strong>de</strong> France)1. Le vainqueur <strong>de</strong> la saison 2013/2014 est déclaré champion "Pré-National Masculin" régional etaccè<strong>de</strong> au championnat <strong>de</strong> France <strong>de</strong> NM3 pour la saison 2014/2015, sous réserve du respect <strong>de</strong>sobligations régionales ci-après.2. Pour les <strong>de</strong>scendants en championnat d’Honneur Masculin saison 2014/2015, le nombre seradéterminé en fonction <strong>de</strong>s <strong>de</strong>scentes éventuelles du championnat <strong>de</strong> France (voir tableau joint).3. Au cas où une équipe montante d’honneur classée jusqu'à la 4 ème place du Play off <strong>de</strong> montéen’accepterait pas la montée en championnat "Pré-National Masculin" ou ne pourrait accé<strong>de</strong>r pournon-respect <strong>de</strong>s obligations régionales, les équipes <strong>de</strong>scendantes <strong>de</strong> « Pré-NationalMasculin » seront repêchées par priorité <strong>de</strong> classement.OBLIGATIONS REGIONALES1. Pour accé<strong>de</strong>r au niveau national, l’entraîneur <strong>de</strong>vra obligatoirement être en règle avec le statutrégional <strong>de</strong> l’entraîneur soit : au minimum du CQP ou BE1 voir le statut <strong>de</strong> l’entraîneur (ci - après)2. Respecter la charte d’arbitrage (voir ci-après).3. Possé<strong>de</strong>r au minimum une équipe <strong>de</strong> jeunes masculine (<strong>de</strong> U17 à U11) en compétition pendanttoute la saison ou une école <strong>de</strong> mini-<strong>basket</strong> participant aux plateaux départementaux.SYSTEME DE L’EPREUVE1. Application <strong>de</strong>s règlements sportifs régionaux.2. Pour les clubs ayant une équipe évoluant en championnat <strong>de</strong> « PRO B », il sera autoriséla participation d’aspirants ou stagiaires dans leur équipe réserve évoluant enchampionnat qualificatif aux championnats <strong>de</strong> France sous réserve <strong>de</strong> respecter larègle correspondant au nombre <strong>de</strong> joueurs mutés autorisés dans ce championnat.5


3. Le championnat « Pré-national » régional masculin est organisé pour la saison 2013/2014 <strong>de</strong> lamanière suivante :CHAMPIONNAT CLASSIQUE MATCHS ALLER/RETOUR du 14 Septembre 2013 au 12 Avril2014.4. Tous litiges <strong>de</strong> composition du championnat 2013/2014 à la fin <strong>de</strong> la saison actuelle seront étudiéspar la Commission Sportive Régionale.CHARTE DE L’ENTRAÎNEUR(Cf. article Statut Régional <strong>de</strong> l'entraîneur dans Annuaire Général)Suite à l’assemblée Générale et à la présentation <strong>de</strong> la charte pour la saison 2013/2014 (inchangéeà celle 2012/2013) :CATEGORIESDIPLÔMEDIPLÔMENECESSAIRE POURACCESSIONJAPSPré NationaleMasculineNiveau 2 CQP - BE1 ObligatoireCHARTE D’ARBITRAGEUn club respecte la charte <strong>de</strong> l’arbitrage si :Art. 1 :Un club respecte la charte s'il a, chaque année, un candidat en formation qui se présente à lavalidation.etUn <strong>de</strong>s candidats arbitres formé la saison précé<strong>de</strong>nte qui officie effectivement toute la saison.ouDeux arbitres formés <strong>de</strong>puis moins <strong>de</strong> trois ans qui sont en activité toute la saison.Ces candidats peuvent se former :• Soit dans un stage d'été labellisé "C.F.O.",• Soit en effectuant une année <strong>de</strong> stagiaire départemental, régional ou fédéral suite àl'acceptation d'une validation <strong>de</strong>s acquis <strong>de</strong> son expérience,• Soit dans une école d'arbitrage départementale ou <strong>de</strong> club.Ils se présentent obligatoirement à la validation proposée à l'issue <strong>de</strong> leur formation.Remarque :Si, lors d'une saison, le club n'a pas <strong>de</strong> licencié formé la saison précé<strong>de</strong>nte et fidélisé ou pas <strong>de</strong>ux licenciésfidélisés <strong>de</strong>puis moins <strong>de</strong> trois ans, il <strong>de</strong>vra avoir <strong>de</strong>ux licenciés qui suivent une formation validée par unformateur agréé.Art. 2 :Un club respecte la charte si, pour tout championnat à désignation, à chacune <strong>de</strong>s équipes est associé unarbitre en activité.Un formateur, au plus, en activité et labellisé par la Fédération Française <strong>de</strong> Basket-Ball, estadmis à suppléer un arbitre manquant.6


LES REGLES D’APPLICATION• Un arbitre ne compte que pour un seul club et une seule équipe.• Un arbitre compte pour le club qui l’a détecté, motivé et lui a assuré sa formation.• Lorsqu’un licencié "arbitre en activité" mute pour un autre club, ce qui est son droit absolu, il continueau titre <strong>de</strong> la charte, à officier pour son club d’origine, à moins qu’il ne suive une nouvelle formationqualifiante et validée. (Les niveaux <strong>de</strong> qualification sont définis par la CFO). L’arbitre <strong>de</strong>vra alors<strong>de</strong>man<strong>de</strong>r à compter pour son nouveau club au titre <strong>de</strong> la charte.• Un arbitre, formateur agréé <strong>de</strong>puis plus <strong>de</strong> 3 ans dans un club, peut, sur sa <strong>de</strong>man<strong>de</strong> et sansformation complémentaire, compter dans son nouveau club au titre <strong>de</strong> la charte.• Tout arbitre, s’il en fait la <strong>de</strong>man<strong>de</strong>, peut compter pour son nouveau club après quatre années <strong>de</strong>présence.• Suivant la décision souveraine <strong>de</strong> l’Assemblée <strong>de</strong>s représentants <strong>de</strong>s clubs du 25 Juin 2005, lesarbitres déjà en exercice, comptent pour le club dans lequel ils étaient ou avaient été licenciés avantle 25 Juin 2005. Cette règle s’applique dans tous les cas.TOUT CAS EXCEPTIONNEL EST DE LA SEULE COMPETENCE DU BUREAU FEDERAL.N.B. Les équipes <strong>de</strong>s clubs qui évoluent en L.N.B. et en <strong>Ligue</strong> Féminine ne sont pas concernées. Elles ontun statut particulier.LES MODALITES D’APPLICATION• La règle, qui veut qu’à une équipe soit associée un arbitre formé et <strong>de</strong> niveau départemental auminimum, s’applique uniquement au nombre d’équipes qui évoluent dans les championnats àdésignations fédérales, régionales ou départementales.• En toutes catégories, les championnats fédéraux et régionaux qualificatifs sont nécessairement <strong>de</strong>schampionnats à désignations pour lesquels il est obligatoire <strong>de</strong> désigner <strong>de</strong>ux arbitres.• En fonction <strong>de</strong> l’état actuel <strong>de</strong> leur potentiel, les <strong>Ligue</strong>s et Comités définissent les championnats àdésignation au titre <strong>de</strong> l’article 2 <strong>de</strong> la Charte. Sauf cas exceptionnel et qui serait regrettable, les<strong>Ligue</strong>s <strong>de</strong>vraient pouvoir désigner dans tous leurs championnats, au titre <strong>de</strong> la Charte. Lors <strong>de</strong>sAssemblées Générales annuelles <strong>de</strong>s clubs, les Comités départementaux sont invités à faire voterl’extension volontariste et progressive <strong>de</strong>s championnats à désignations.• Le nombre d’arbitres exigé en saison "N." est celui <strong>de</strong>s équipes <strong>de</strong> la saison "N."• Dans le cadre du développement, tout club qui engage <strong>de</strong>s équipes supplémentaires a un sursis <strong>de</strong><strong>de</strong>ux années quant à l’augmentation <strong>de</strong> son nombre d’arbitres pour le respect <strong>de</strong> l’article 1.• Tout club, nouvellement créé, a un sursis <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux saisons pour le respect <strong>de</strong> la charte. Cette règle nes’applique qu’aux nouveaux clubs à l’exception <strong>de</strong>s fusions ou autre changement <strong>de</strong> nom.• Pour les équipes d’Union (ou d’Entente), les clubs qui ont <strong>de</strong>s licenciés dans ces équipes sontresponsables du respect <strong>de</strong> la charte et doivent donc être TOUS en règle sauf si l’un <strong>de</strong>s clubs,capable <strong>de</strong> respecter l’article 2 <strong>de</strong> la Charte, dispose d’un (ou plusieurs) arbitre(s) supplémentaire(s)mis à disposition <strong>de</strong> (ou <strong>de</strong>s) équipes <strong>de</strong> l’Union. Toute sanction infligée a ou aux club(s) serareportée sur l’équipe (ou les équipes) <strong>de</strong> l’UNION ou <strong>de</strong> l’ENTENTE.• Au niveau régional, pour la saison 2013-2014, les championnats régionaux suivants sont<strong>de</strong>s championnats à désignations selon les décisions prises lors <strong>de</strong> l’Assemblée Générale<strong>de</strong> juin 2011 :oooooooooPré-National MasculinPré-National FémininHonneur MasculinU17MU17FU15MU15FU13MU13F7


• Pour être considéré en activité, un arbitre, désigné régulièrement tout au long <strong>de</strong> lasaison, doit honorer 75 % <strong>de</strong> ses désignations.• Les contrôles :• Le contrôle définitif s’entend "à posteriori" c’est-à-dire en fin <strong>de</strong> saison.• Un contrôle "à priori" est effectué par la commission compétente qui prévient le club <strong>de</strong>ssanctions éventuelles encourues avant le 30 octobre <strong>de</strong> la saison en cours.• Le contrôle "à posteriori" <strong>de</strong> fin <strong>de</strong> saison est nécessaire pour vérifier que les arbitres <strong>de</strong>s clubsont effectivement officié un nombre <strong>de</strong> rencontres défini par les commissions compétentes.• Pour la saison 2013-2014, l’ensemble <strong>de</strong>s clubs sera contrôlé au 31 mars 2014, etles points <strong>de</strong> pénalités seront appliqués sur le classement final (et non plus avantles play-offs, pour les catégories concernées par cette formule <strong>de</strong> championnat)LES PENALITESPar décision du Comité Directeur du 25 juin 2006, suite aux débats <strong>de</strong> l’Assemblée Générale <strong>de</strong> St Malo.En première saison <strong>de</strong> non-respect <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s alinéas <strong>de</strong> la charte d’arbitrage, une pénalitéfinancière est appliquée. Son montant a été fixé à cent cinquante euros par arbitre manquant auregard du <strong>de</strong>uxième article <strong>de</strong> la Charte.En <strong>de</strong>uxième saison consécutive <strong>de</strong> non-respect <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s alinéas <strong>de</strong> la charte <strong>de</strong> l’arbitrage, unepénalité sportive s’ajoute à une pénalité financière. La pénalité sportive proposée est d’un point <strong>de</strong>pénalité au classement pour chaque équipe du club concernée par les championnats àdésignations.LES AVANTAGESLe dépassement <strong>de</strong>s exigences <strong>de</strong> l’article 2 <strong>de</strong> la Charte donne <strong>de</strong>s avantages accordés pour la saisonsuivante :Les pénalités financières perçues sont intégralement utilisées pour constituer <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s à la formation etvaloriser les clubs qui dépassent le quota nécessaire au respect <strong>de</strong> la charte.Un "crédit d’arbitres" valable sur la saison sportive suivante est octroyé à chacun <strong>de</strong>s clubs qui dépassent lequota nécessaire au respect <strong>de</strong> la Charte. Ce crédit est égal au nombre d’arbitres constaté en plus <strong>de</strong>l’exigence donnée par la charte.NB. La gestion <strong>de</strong>s pénalités et <strong>de</strong>s avantages se fait sous le contrôle <strong>de</strong>s organismes décentraliséscompétents qui prendront les décisions les mieux adaptées à leur projet.FRAIS D’ARBITRAGELe montant total <strong>de</strong>s in<strong>de</strong>mnités réglées aux arbitres et aux O.T.M. désignés par la CRO sera facturé àparts égales aux <strong>de</strong>ux clubs concernés par le match.Voir modalités chapitre règlements sportifs régionaux (article 33 <strong>de</strong>s règlements sportifs régionaux).8


CHAMPIONNAT PRE NATIONAL MASCULINCOORDONNEES DES EQUIPES PARTICIPANTESBASKET CLUB HARAUCOURTSIMON Benoit23 rue <strong>de</strong> Roche 08450 HARAUCOURTTél. 03.24.26.79.31 - Port. 06.63.33.47.48Mail : simon.benoit@ennemane.netSalle Léon JoostenRue <strong>de</strong> la Gare08450 HARAUCOURTTél. 03.24.26.81.00B.C.H.Maillots : JauneBASKET CLUB <strong>de</strong> St ANDRE les VERGERS 2BCSA. Maison <strong>de</strong>s Sociétés21 avenue du Mal Leclerc 10120 ST ANDRE LES VERGERSTél. 06.23.38.38.44Mail : clau<strong>de</strong>.orcin@wanadoo.frSta<strong>de</strong> Jean Bianchi - Gran<strong>de</strong> salle15 av. du Mal Leclerc 10120 ST ANDRE LES VERGERSTél. 03.25.79.19.87B.C.S.A.2Maillots : Blanc/bleuBASKET CLUB TAISSY ST LEONARDGUERIN Marc79 rue <strong>de</strong> Sillery 51500 TAISSYTél. 03.26.85.02.99Mail : Guerinmarcg@wanadoo.frSalle <strong>de</strong>s SportsEsplana<strong>de</strong> Colbert51500 TAISSYTél. 03.26.49.05.07B.C.T.S.L.Maillots : VertBASKET SANCEO TROYEN B.S.T. 1DUBUS AnnieRési<strong>de</strong>nce Blanche Pierre1 Rue <strong>de</strong> l'Ouest 10300 SAINTE SAVINETél. 06.08.98.10.77mail : annie.dubus@orange.frGymnase Fernand GanneRue Fernand Ganne10800 ST JULIEN LES VILLASTél. 03.25.71.79.59Maillots : Bleu9


EN AVANT LA VAILLANTE DE VRIGNE AUX BOISEVRARD Ebtissem4 rue Emile Zola – 08330 VRIGNE AUX BOISTél. 03.24.52.22.09 -Mail : eavv@eavv-<strong>basket</strong>.frSalle Bérégovoy13 rue Jean Jaurès 08330 VRIGNE AUX BOISTél. 03.24.52.25.25E.A.V.V.Maillots : RougeESPERANCE BASKET CHALONS EN CHAMPAGNEMERCIER Lydie6 Groupe Libération Nord 51000 CHALONS EN CHAMPAGNETél. 03.26.65.52.02 - Port. 06.23.12.21.78Mail : lydiemercier@hotmail.frGymnase Daniel CabotRue Lemoine51000 CHALONS en CHAMPAGNETél. 03.26.68.51.05 – 06.60.30.46.12E.B.C.C.Maillots : Noir/BlancENTENTE CHAUMONTAISE AC.E.C.A.C.SULEIMAN Chaddy8 rue lévy Alphan<strong>de</strong>ry 52000 CHAUMONT Maillots : BleuTél. 06.51.32.20.26Mail : ecac<strong>basket</strong>@gmail.comGymnase Lionel MeunierRue Youri Gagarine52000 CHAUMONTTél. 03.25.03.61.61ETOILE DE CHARLEVILLE MEZIERESSecrétariat26 rue Dubois Crancé 08000 CHARLEVILLE MEZIERESTél. 03.24.32.34.19 - Fax. 03.24.37.10.48Mail : etoile.charl@libertysurf.frSalle Dubois Crancé26 Rue Dubois Crancé 08000 CHARLEVILLE MEZIERESTél. 03.24.55.55.10E.C.M.Maillots : BleuEVEIL DE RECY ST MARTINAUMERSIER Jean19 bis Av <strong>de</strong> Ste Menehould 51000 CHALONS en CHAMPAGNETél. 03.26.68.36.09 - Port : 06.89.28.57.06Mail : jean.aumersier@club-internet.frGymnase Pierre ArnouldRue Marcel Jesson51520 RECYTél. 03.26.21.54.71E.R.S.M.Maillots : Tango10


MJEP CORMONTREUILGRASCHA Sheila14 rue <strong>de</strong>s Campanules 51350 CORMONTREUILTél : 06.26.76.99.45Mail : sheilalamontgrascha@gmail.comGymnase <strong>de</strong> la PaixRue <strong>de</strong> la Paix51350 CORMONTREUILTél. 03.26.85.20.44M.J.E.P.C.Maillots : BlancREIMS CHAMPAGNE BASKETChristine PARMENTIERRoute <strong>de</strong> Neufchâtel51220 COURCYTél. 06.62.60.17.98Mail : christine.parmentier57@orange.frGymnase J.J. LapiqueRue François Arago51100 REIMSR.C.B.Maillots : Rouge/blancREIMS UNIVERSITE CLUB BASKETEL AYAR Nasser51, boulevard Paul Doumer 51100 REIMSTél. 06.64.71.20.36Mail : shinjiinas@hotmail.comEn attente d'attribution d'une salle par la ville <strong>de</strong> Reims51100 REIMSR.U.C.B.Maillots : Violet/blanc11


CHAMPIONNAT HONNEUR MASCULIN22 CLUBS PARTICIPANTS : 2 POULES20 CLUBS PARTICIPANTS RÉPARTIS SUR 2 POULESPOULE A (Nord) 10 EQUIPES POULE B (Sud) 10 EQUIPESAJ BETHENY AJB AJFBB LA CHAPELLE ST LUC AJFBBCASA TINQUEUX 2 ASATB 2 ASF ROMILLY ASFRAS SAINT BRICE COURCELLES ASSBC ASPTT CHALONS ASPTT CHBASKET CLUB GIVETOIS BCG BASKET SANCEO TROYEN 2 BST 2BASKET CLUB SEDAN BCS ESPE BASKET CHALONS CHAMP 2 EBCC 2BASKET CLUB TAISSY SL 2 BCTSL 2 GAULOISE DE VITRY GVETOILE DE CHARLEVILLE 2 ECM 2 LA FERTONNE LFMARCASSINS DE REVIN MR ST. DIZIER BASKET SDBRETHEL SPORTIF BASKET RSB STE SAVINE BASKET SSBREIMS UNIVERSITE CLUB B 2 RUCB 2 US SEZANNE USSREGLEMENT PARTICULIERMONTEES - DESCENTES (voir tableau)(En fonction <strong>de</strong>s <strong>de</strong>scentes <strong>de</strong> Championnat <strong>de</strong> France)1. Pour les montants en Championnat " Pré-National Masculin" saison 2014/2015, se rapporter autableau <strong>de</strong>s montées et <strong>de</strong>scentes joint en annexe.Le club, classé premier à l’issu <strong>de</strong>s play-offs, est déclaré champion d’honneur régional 2013-2014,sous réserve du respect <strong>de</strong>s obligations régionales ci-après.2. Pour les <strong>de</strong>scendants en championnats départementaux pour la saison 2014-2015, le nombre seradépendant du nombre <strong>de</strong> <strong>de</strong>scente du championnat <strong>de</strong> France (voir tableau en annexe).Dans le cas où 1, 2 ou 3 équipes réserves <strong>de</strong> PRE-NATIONAL se classent dans les 3premiers (celles-ci ne pouvant monter)1) La montée sera proposée à l’équipe classée 4 ème .2) Puis, la ou les équipes <strong>de</strong> PRE-NATIONAL seront repêchées dans l’ordre duclassement définitif <strong>de</strong> fin <strong>de</strong> saison.OBLIGATIONS REGIONALES1. Pour accé<strong>de</strong>r au championnat "Pré-National Masculine", l’entraîneur <strong>de</strong>vra obligatoirement être enrègle avec le statut régional <strong>de</strong> l’entraîneur soit : au minimum <strong>de</strong> niveau 2 recyclé ou enformation, ou justifier <strong>de</strong> l’adaptation <strong>de</strong> rattrapage <strong>de</strong> niveau mise en place par la commissiontechnique. (voir ci-après).2. Respecter la chartre d'arbitrage (Championnat à désignation)3. Possé<strong>de</strong>r au minimum une équipe <strong>de</strong> jeunes masculine (U17 à U11) en compétition pendanttoute la saison ou une école <strong>de</strong> mini <strong>basket</strong> participant aux plateaux départementaux.12


SYSTEME DE L'EPREUVE1. Application <strong>de</strong>s règlements sportifs régionaux2. Le championnat régional d’Honneur Masculin est organisé pour la saison 2013/2014 <strong>de</strong> la manièresuivante : après constitution <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux poules NORD (A) et SUD (B), il se déroulera :• Une première phase en championnat classique par poules en matchs aller/retour :o Dates : du 15 septembre 2013 au 15 mars 2014• Une <strong>de</strong>uxième phase <strong>de</strong> classement en championnat classique aller/retour :o Dates : du 22 mars 2014 au 17 mai 2014IMPORTANT POUR LA RESERVATION DE VOS SALLES :o Les équipes joueront à domicile :Issues <strong>de</strong> la Poule A (Nord) : les 22 Mars, 5 Avril et 10 MaiIssues <strong>de</strong> la Poule B (Sud) : les 29 Mars, 12 Avril et 17 MaioPrincipe <strong>de</strong> la <strong>de</strong>uxième phase : Trois poules seront recomposées en fonction duclassement <strong>de</strong> la première phase :• Poule Play off : les 3 premiers <strong>de</strong> chaque poule. Cette poule sera celle quidéterminera les montées en championnat PRE NATIONAL pour la saison2014/2015• Poule Inter Haute : Les équipes, poule Nord, classées 4 ème, et 5 ème et pouleSUD, classées 4 ème et 5 ème.• Poule Inter Basse : Les équipes poule Nord, classées 6 ème, et 7 ème et poule SUD,classées 6 ème et 7 ème.• Poule Play out: Les équipes classées 8 ème , 9 ème et 10 ème <strong>de</strong> la poule NORD etclassées 8 ème , 9 ème et 10 ème <strong>de</strong> la poule SUD.Cette poule sera celle qui déterminera les <strong>de</strong>scentes en championnatdépartemental.oooLors <strong>de</strong> cette <strong>de</strong>uxième phase, les équipes <strong>de</strong> la même poule initiale qui se sontrencontrées en première phase ne se rencontreront plus. Leurs résultats <strong>de</strong> lapremière phase seront repris pour le classement <strong>de</strong> cette <strong>de</strong>uxième phase.Pour les Poules Inter Haute et Basse, les clubs d’une même Poule serencontreront <strong>de</strong> nouveau en rencontres Aller/Retour. Les résultats <strong>de</strong> lapremière phase étant aussi pris en compte pour ces clubs..(La réservation <strong>de</strong>s salles est donc particulière les 5 Avril et 17 Mai où les équipes issuesd’une même poule se rencontreront).Les tableaux <strong>de</strong>s rencontres <strong>de</strong> la <strong>de</strong>uxième phase ainsi que les classementsprovisoires (ayant pris en compte les matchs déjà disputés en première phase)vous seront transmis à l’issue <strong>de</strong> la première phase.3. Tous litiges <strong>de</strong> composition <strong>de</strong> championnat 2013/2014 à la fin <strong>de</strong> la saison actuelle seront étudiéspar la Commission Sportive Régionale.13


CHARTE DE L’ENTRAÎNEUR(Cf. article Statut Régional <strong>de</strong> l'entraîneur dans Annuaire Général)Suite à l’assemblée Générale et à la présentation <strong>de</strong> la charte pour la saison 2013/2014 (inchangéeà celle 2012/2013) :CATEGORIESDIPLÔMEDIPLÔMENECESSAIRE POURACCESSIONJAPSHonneur Sans Niveau 2 ObligatoireCHARTE D’ARBITRAGEUn club respecte la charte <strong>de</strong> l’arbitrage si :Art. 1 :Un club respecte la charte s'il a, chaque année, un candidat en formation qui se présente à lavalidation.etUn <strong>de</strong>s candidats arbitres formé la saison précé<strong>de</strong>nte qui officie effectivement toute la saison.ouDeux arbitres formés <strong>de</strong>puis moins <strong>de</strong> trois ans qui sont en activité toute la saison.Ces candidats peuvent se former :• Soit dans un stage d'été labellisé "C.F.O.",• Soit en effectuant une année <strong>de</strong> stagiaire départemental, régional ou fédéral suite àl'acceptation d'une validation <strong>de</strong>s acquis <strong>de</strong> son expérience,• Soit dans une école d'arbitrage départementale ou <strong>de</strong> club.Ils se présentent obligatoirement à la validation proposée à l'issue <strong>de</strong> leur formation.Remarque :Si, lors d'une saison, le club n'a pas <strong>de</strong> licencié formé la saison précé<strong>de</strong>nte et fidélisé ou pas <strong>de</strong>ux licenciésfidélisés <strong>de</strong>puis moins <strong>de</strong> trois ans, il <strong>de</strong>vra avoir <strong>de</strong>ux licenciés qui suivent une formation validée par unformateur agréé.Art. 2 :Un club respecte la charte si, pour tout championnat à désignation, à chacune <strong>de</strong>s équipes est associé unarbitre en activité.Un formateur, au plus, en activité et labellisé par la Fédération Française <strong>de</strong> Basket-Ball, estadmis à suppléer un arbitre manquant.LES REGLES D’APPLICATION• Un arbitre ne compte que pour un seul club et une seule équipe.• Un arbitre compte pour le club qui l’a détecté, motivé et lui a assuré sa formation.• Lorsqu’un licencié "arbitre en activité" mute pour un autre club, ce qui est son droit absolu, il continueau titre <strong>de</strong> la charte, à officier pour son club d’origine, à moins qu’il ne suive une nouvelle formationqualifiante et validée. (Les niveaux <strong>de</strong> qualification sont définis par la CFO). L’arbitre <strong>de</strong>vra alors<strong>de</strong>man<strong>de</strong>r à compter pour son nouveau club au titre <strong>de</strong> la charte.• Un arbitre, formateur agréé <strong>de</strong>puis plus <strong>de</strong> 3 ans dans un club, peut, sur sa <strong>de</strong>man<strong>de</strong> et sansformation complémentaire, compter dans son nouveau club au titre <strong>de</strong> la charte.14


• Tout arbitre, s’il en fait la <strong>de</strong>man<strong>de</strong>, peut compter pour son nouveau club après quatre années <strong>de</strong>présence.• Suivant la décision souveraine <strong>de</strong> l’Assemblée <strong>de</strong>s représentants <strong>de</strong>s clubs du 25 Juin 2005, lesarbitres déjà en exercice, comptent pour le club dans lequel ils étaient ou avaient été licenciés avantle 25 Juin 2005. Cette règle s’applique dans tous les cas.TOUT CAS EXCEPTIONNEL EST DE LA SEULE COMPETENCE DU BUREAU FEDERAL.N.B. Les équipes <strong>de</strong>s clubs qui évoluent en L.N.B. et en <strong>Ligue</strong> Féminine ne sont pas concernées. Elles ontun statut particulier.LES MODALITES D’APPLICATION• La règle, qui veut qu’à une équipe soit associée un arbitre formé et <strong>de</strong> niveau départemental auminimum, s’applique uniquement au nombre d’équipes qui évoluent dans les championnats àdésignations fédérales, régionales ou départementales.• En toutes catégories, les championnats fédéraux et régionaux qualificatifs sont nécessairement <strong>de</strong>schampionnats à désignations pour lesquels il est obligatoire <strong>de</strong> désigner <strong>de</strong>ux arbitres.• En fonction <strong>de</strong> l’état actuel <strong>de</strong> leur potentiel, les <strong>Ligue</strong>s et Comités définissent les championnats àdésignation au titre <strong>de</strong> l’article 2 <strong>de</strong> la Charte. Sauf cas exceptionnel et qui serait regrettable, les<strong>Ligue</strong>s <strong>de</strong>vraient pouvoir désigner dans tous leurs championnats, au titre <strong>de</strong> la Charte. Lors <strong>de</strong>sAssemblées Générales annuelles <strong>de</strong>s clubs, les Comités départementaux sont invités à faire voterl’extension volontariste et progressive <strong>de</strong>s championnats à désignations.• Le nombre d’arbitres exigé en saison "N." est celui <strong>de</strong>s équipes <strong>de</strong> la saison "N."• Dans le cadre du développement, tout club qui engage <strong>de</strong>s équipes supplémentaires a un sursis <strong>de</strong><strong>de</strong>ux années quant à l’augmentation <strong>de</strong> son nombre d’arbitres pour le respect <strong>de</strong> l’article 1.• Tout club, nouvellement créé, a un sursis <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux saisons pour le respect <strong>de</strong> la charte. Cette règle nes’applique qu’aux nouveaux clubs à l’exception <strong>de</strong>s fusions ou autre changement <strong>de</strong> nom.• Pour les équipes d’Union (ou d’Entente), les clubs qui ont <strong>de</strong>s licenciés dans ces équipes sontresponsables du respect <strong>de</strong> la charte et doivent donc être TOUS en règle sauf si l’un <strong>de</strong>s clubs,capable <strong>de</strong> respecter l’article 2 <strong>de</strong> la Charte, dispose d’un (ou plusieurs) arbitre(s) supplémentaire(s)mis à disposition <strong>de</strong> (ou <strong>de</strong>s) équipes <strong>de</strong> l’Union. Toute sanction infligée a ou aux club(s) serareportée sur l’équipe (ou les équipes) <strong>de</strong> l’UNION ou <strong>de</strong> l’ENTENTE.• Au niveau régional, pour la saison 2013-2014, les championnats régionaux suivants sont<strong>de</strong>s championnats à désignations selon les décisions prises lors <strong>de</strong> l’Assemblée Générale<strong>de</strong> juin 2013 :oooooooooPré-National MasculinPré-National FémininHonneur MasculinU17MU17FU15MU15FU13MU13F• Pour être considéré en activité, un arbitre, désigné régulièrement tout au long <strong>de</strong> lasaison, doit honorer 75 % <strong>de</strong> ses désignations.• Les contrôles :• Le contrôle définitif s’entend "à posteriori" c’est-à-dire en fin <strong>de</strong> saison.• Un contrôle "à priori" est effectué par la commission compétente qui prévient le club <strong>de</strong>ssanctions éventuelles encourues avant le 30 octobre <strong>de</strong> la saison en cours.• Le contrôle "à posteriori" <strong>de</strong> fin <strong>de</strong> saison est nécessaire pour vérifier que les arbitres <strong>de</strong>s clubsont effectivement officié un nombre <strong>de</strong> rencontres défini par les commissions compétentes.15


• Pour la saison 2013-2014, l’ensemble <strong>de</strong>s clubs sera contrôlé au 31 mars 2014, etles points <strong>de</strong> pénalités seront appliqués sur le classement final (et non plus avantles play-offs, pour les catégories concernées par cette formule <strong>de</strong> championnat)LES PENALITESPar décision du Comité Directeur du 25 juin 2006, suite aux débats <strong>de</strong> l’Assemblée Générale <strong>de</strong> St Malo.En première saison <strong>de</strong> non-respect <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s alinéas <strong>de</strong> la charte d’arbitrage, une pénalitéfinancière est appliquée. Son montant a été fixé à cent cinquante euros par arbitre manquant auregard du <strong>de</strong>uxième article <strong>de</strong> la Charte.En <strong>de</strong>uxième saison consécutive <strong>de</strong> non-respect <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s alinéas <strong>de</strong> la charte <strong>de</strong> l’arbitrage, unepénalité sportive s’ajoute à une pénalité financière. La pénalité sportive proposée est d’un point <strong>de</strong>pénalité au classement pour chaque équipe du club concernée par les championnats àdésignations.LES AVANTAGESLe dépassement <strong>de</strong>s exigences <strong>de</strong> l’article 2 <strong>de</strong> la Charte donne <strong>de</strong>s avantages accordés pour la saisonsuivante :Les pénalités financières perçues sont intégralement utilisées pour constituer <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s à la formation etvaloriser les clubs qui dépassent le quota nécessaire au respect <strong>de</strong> la charte.Un "crédit d’arbitres" valable sur la saison sportive suivante est octroyé à chacun <strong>de</strong>s clubs qui dépassent lequota nécessaire au respect <strong>de</strong> la Charte. Ce crédit est égal au nombre d’arbitres constaté en plus <strong>de</strong>l’exigence donnée par la charte.NB. La gestion <strong>de</strong>s pénalités et <strong>de</strong>s avantages se fait sous le contrôle <strong>de</strong>s organismes décentraliséscompétents qui prendront les décisions les mieux adaptées à leur projet.FRAIS D’ARBITRAGELe montant total <strong>de</strong>s in<strong>de</strong>mnités réglées aux arbitres et aux O.T.M. désignés par la CRO sera facturé àparts égales aux <strong>de</strong>ux clubs concernés par le match.Voir modalités chapitre règlements sportifs régionaux (article 33 <strong>de</strong>s règlements sportifs régionaux).16


CHAMPIONNAT HONNEUR MASCULINCOORDONNEES DES EQUIPES PARTICIPANTESPOULE A – (Nord)AMICALE DES JEUNES DE BETHENYPALAMARINGUE Francine14 boulevard Dauphinot 51100 REIMSMail : joel.palamaringue@cegetel.netTél. 03.26.02.18.41Gymnase Claudius CAILLOT23 allée <strong>de</strong>s Paquerettes 51450 BETHENYTél. 03.26.02.06.52A.J.B.Maillots : Noir/ Bleu cielASSOCIATION SPORTIVE AMATEUR TINQUEUX BASKET 2 A.S.A.T.B. 2BARTHONNET Murielle4 cours Jacques Becker 51430 TINQUEUXTél. 06.21.59.06.49Mail : bartfab@aol.comGymnase BronquardRue <strong>de</strong> la Croix Cordier51430 TINQUEUXTél. 03.26.04.23.67AS. St BRICE COURCELLESGRONDIN Dolyne8 rue Michel Hamai<strong>de</strong> 51100 REIMSMail : g.dolyne@hotmail.frTél. 06.64.79.02.07Complexe sportif Salvador Allen<strong>de</strong>Rue <strong>de</strong> Luzarches51370 ST BRICE COURCELLESTél. 03.26.87.58.27BASKET CLUB GIVETLOPEZ Pascale6 quai du Port <strong>de</strong> Rome 08600 GIVETTél. 06.74.96.59.83Mail : pascalelopez@orange.frCosec Berthelot12 rue Berthelot 08600 GIVETTél. 03.24.42.75.02BASKET CLUB SEDANAISBAR Corinne21 boulevard Victor Hugo 08200 SEDANTél : 03.24.27.07.33 - Port : 06.61.65.57.39Mail : corinnebar@neuf.frCOSEC Porte <strong>de</strong> Balan08200 SEDANTél. 03.24.57.15.99 ou 06.24.14.78.35Maillots : BleuA.S.S.B.C.Maillots : BlancB.C.G.Maillots : RougeB.C.S.Maillots : Bleu17


BASKET CLUB TAISSY ST LEONARD 2 B.C.T.S.L. 2GUERIN Marc79 rue <strong>de</strong> Sillery 51500 TAISSYTél. 03.26.85.02.99Mail : Guerinmarcg@wanadoo.frSalle <strong>de</strong>s SportsEsplana<strong>de</strong> Colbert51500 TAISSYTél. 03.26.49.05.07Maillots : VertETOILE DE CHARLEVILLE MEZIERES 2 E.C.M. 2Secrétariat26 rue Dubois Crancé 08000 CHARLEVILLE MEZIERESTél. 03.24.32.34.19 - Fax. 03.24.37.10.48Mail : etoile.charl@libertysurf.frSalle Dubois Crancé26 Rue Dubois Crancé 08000 CHARLEVILLE MEZIERESTél. 03.24.55.55.10Maillots : BleuMARCASSINS DE REVINMARQUET Vincent9 impasse <strong>de</strong> la poste 08500 REVINTél. 06.07.40.83.71Mail : vincent-marquet@hotmail.frCosec <strong>de</strong> RevinRue Roger Salengro08500 REVINTél. 03.24.40.27.70M.R.Maillots : RougeRETHEL SPORTIF BASKETALLARD Fatima4 rue Réginald Flack 08220 SERAINCOURTTél. 03.24.72.37.05 – 06.71.59.09.43Mail : allard.fatima@orange.frGymnase Mermoz (à côté <strong>de</strong> la piscine)Rue Normandie Niémen 08300 RETHELTél. 03.24.38.59.34R.S.B.Maillots : RougeREIMS UNIVERSITE CLUB BASKETEL AYAR Nasser51, boulevard Paul Doumer 51100 REIMSTél. 06.64.71.20.36Mail : shinjiinas@hotmail.comEn attente d'attribution d'une salle par la ville <strong>de</strong> Reims51100 REIMSR.U.C.B.Maillots : Violet/blanc18


CHAMPIONNAT HONNEUR MASCULINCOORDONNEES DES EQUIPES PARTICIPANTESPOULE B (sud)AJFBB LA CHAPELLE ST LUCCARAMLA J. Mickaël2 avenue Daniel Ormancey 10420 LES NOESTél. 06.35.33.41.20Mail : mickael.caramla@gmail.comGymnase Pierre BrossoletteAvenue du Général Sarrail 10600 LA CHAPELLE SAINT LUCTél. 03.25.70.19.21AS. FOYER ROMILLYBAR Laurent12 rue <strong>de</strong> la République 10510 ORIGNY LE SECTél. 03.25.24.46.73 – Port. 06.87.20.77.82Mail : laurent.bar@urssaf.fr ou laurent.bar10@orange.frGymnase2 avenue du Gal Leclerc 10100 ROMILLY S/SEINETél. 03.25.24.95.59ASPTT. CHALONS EN CHAMPAGNEGARREZ Patrick57 rue du Général Féry 51000 CHALONS en CHAMPAGNEMail : patrick.garrez@wanadoo.frTel. 06.08.70.52.80Gymnase J. François Keizer - complexe Saché150 bis avenue <strong>de</strong>s Alliés 51000 CHALONS en CHAMPAGNETél.03.26.21.08.56A.J.F.B.B.Maillots : Blanc/noirA.S.F.R.Maillots : Rouge/blancASPTT CH.Maillots : VertBASKET SANCEO TROYEN 2 B.S.T. 2DUBUS AnnieRési<strong>de</strong>nce Blanche Pierre1 Rue <strong>de</strong> l(Ouest 10300 SAINTE SAVINETél. 06.08.98.10.77Mail : annie.dubus@orange.frGymnase Fernand GanneRue Fernand Ganne10800 ST JULIEN LES VILLASTél. 03.25.71.79.59ESPERANCE BASKET CHALONS EN CHAMPAGNEMERCIER Lydie6 Groupe Libération Nord 51000 CHALONS EN CHAMPAGNETél. 03.26.65.52.02 - Port. 06.23.12.21.78Mail : lydiemercier@hotmail.frGymnase Daniel CabotRue Lemoine51000 CHALONS en CHAMPAGNETél. 03.26.68.51.05 – 06.60.30.46.12Maillots : BleuE.B.C.C.Maillots : Noir/Blanc19


LA GAULOISE DE VITRYCAQUEREAU Vincent8 ter rue <strong>de</strong> la Jouette 51300 VITRY LE FRANCOISTél. 06.74.37.55.81Mail : caquereauvincent@gmail.comGymnase Jean Bernard (Vieux Port)Rue <strong>de</strong> la Glacière51300 VITRY LE FRANCOISTél. 03.26.74.13.88G.V.Maillots : BleuLA FERTONNECELLIER Hervé72 ruelle Doyen 51230 FERE CHAMPENOISETél/Fax. 03.26.42.42.08Mail : h.cellier@orange.Gymnase municipalRue <strong>de</strong> la Libération51230 FERE CHAMPENOISETél. 03.25.81.34.14L.F.Maillots : BlancSAINT DIZIER BASKETREIST Philippe12 allée Camille Flammarion 52100 SAINT DIZIERTél. 06.08.17.21.78Mail : saint-dizier.<strong>basket</strong>@orange.frGymnase Anne FrankBoulevard Salvator Allendé 52100 SAINT DIZIERTél. 03.25.05.90.74S.D.B.Maillots : Blanc/rougeSAINTE SAVINE BASKETLETHENET LudovicGymnase Volbart16 rue Jules Hémard 10300 SAINTE SAVINEPort. 06.20.30.25.70Mail : ludovic.lethenet@wanadoo.frGymnase Volbart16 rue Jules Hémard 10300 SAINTE SAVINETél. 03.25.79.35.54S.S.B.Maillots : JauneUNION SPORTIVE DE SEZANNEGAUDRY André9 rue <strong>de</strong>s Limonières 51120 SEZANNETél. 03.26.80.61.92Mail : Gaudryph@wanadoo.frMaison <strong>de</strong>s Sportsrue Aristi<strong>de</strong> Briand51120 SEZANNETél. 03.26.80.64.46U.S.S.Maillots : Jaune20


CHAMPIONNAT PRE NATIONALE FEMININE12 CLUBS PARTICIPANTS :AMICALE JEUNES DE BETHENY 2 AJB 2ASA TINQUEUX BASKETASATBASPTT CHALONSASPTT51AS ST BRICE COURCELLESASSBCBASKET CLUB SEDANNAISBCSBASKET CLUB HARAUCOURTBCHBC TAISSY SAINT LEONARDBCTSLEA VRIGNE AUX BOISEAVVMJEP CORMONTREUIL 1 MJEPC 1MJEP CORMONTREUIL 2 MJEPC 2REIMS BASKET FEMININ 2 RBF 2ST SAVINE BASKET 2 SSB 2REGLEMENT PARTICULIERMONTEES – DESCENTES – voir tableau joint(En fonction <strong>de</strong>s <strong>de</strong>scentes <strong>de</strong> championnat <strong>de</strong> France)1. Le vainqueur <strong>de</strong> la saison 2013/2014 est déclaré champion <strong>de</strong> "PRE-NATIONAL FEMININ" àl’issue du WE féminin et accè<strong>de</strong> au championnat <strong>de</strong> France <strong>de</strong> NF3 pour la saison 2014/2015, sousréserve du respect <strong>de</strong>s obligations régionales ci-après.2. Les <strong>de</strong>scendants en fin <strong>de</strong> saison seront déterminés en fonction du nombre <strong>de</strong> montantsdépartementaux.OBLIGATIONS REGIONALES1. Pour accé<strong>de</strong>r au niveau national, l’entraîneur <strong>de</strong>vra obligatoirement être en règle avec le statutrégional <strong>de</strong> l’entraîneur soit : au minimum <strong>de</strong> CQP - BE1. Statut <strong>de</strong> l’entraîneur (voir ci-après)2. Respecter la charte d’arbitrage (voir ci-après).3. Possé<strong>de</strong>r au minimum une équipe <strong>de</strong> jeunes féminines (<strong>de</strong> U17 à U11) en compétition pendanttoute la saison ou une école <strong>de</strong> mini-<strong>basket</strong>, participant aux plateaux départementaux.SYSTEME DE L'EPREUVE3. Application <strong>de</strong>s règlements sportifs régionaux4. Le championnat régional "Pré-National Féminin" est organisé pour la saison 2013/2014 <strong>de</strong> lamanière suivante :• Un Championnat classique : Rencontres aller/retouro Dates : du 15 Septembre 2013, une journée « OPEN FEMININ » à Cormontreuil et seterminera le 13 Avril 2014.• Un Week-end féminin : les 17 et 18 Mai 2014, composé <strong>de</strong>s 4 premiers du classement :Le vainqueur <strong>de</strong> ce WE sera proposé à la montée en NF 3 pour la saison 2014/2015.(Dans le cas où les 2 équipes <strong>de</strong> MJEPC termineraient dans les 4 premiers, seule l’équipe la mieuxclassée serait retenue et il sera fait appel à l’équipe classée 5 ème pour ce WE).21


CHARTE DE L’ENTRAÎNEUR(Cf. article Statut Régional <strong>de</strong> l'entraîneur dans Annuaire Général)Suite à l’assemblée Générale et à la présentation <strong>de</strong> la charte pour la saison 2013/2014 (inchangéeà celle 2012/2013) :CATEGORIESDIPLÔMEDIPLÔMENECESSAIRE POURACCESSIONJAPSPré NationaleFéminineNiveau 2ou en formationCQP - BE1ObligatoireCHARTE D’ARBITRAGEUn club respecte la charte <strong>de</strong> l’arbitrage si :Art. 1 :Un club respecte la charte s'il a, chaque année, un candidat en formation qui se présente à lavalidation.etUn <strong>de</strong>s candidats arbitres formé la saison précé<strong>de</strong>nte qui officie effectivement toute la saison.ouDeux arbitres formés <strong>de</strong>puis moins <strong>de</strong> trois ans qui sont en activité toute la saison.Ces candidats peuvent se former :• Soit dans un stage d'été labellisé "C.F.O.",• Soit en effectuant une année <strong>de</strong> stagiaire départemental, régional ou fédéral suite àl'acceptation d'une validation <strong>de</strong>s acquis <strong>de</strong> son expérience,• Soit dans une école d'arbitrage départementale ou <strong>de</strong> club.Ils se présentent obligatoirement à la validation proposée à l'issue <strong>de</strong> leur formation.Remarque :Si, lors d'une saison, le club n'a pas <strong>de</strong> licencié formé la saison précé<strong>de</strong>nte et fidélisé ou pas <strong>de</strong>ux licenciésfidélisés <strong>de</strong>puis moins <strong>de</strong> trois ans, il <strong>de</strong>vra avoir <strong>de</strong>ux licenciés qui suivent une formation validée par unformateur agréé.Art. 2 :Un club respecte la charte si, pour tout championnat à désignation, à chacune <strong>de</strong>s équipes est associé unarbitre en activité.Un formateur, au plus, en activité et labellisé par la Fédération Française <strong>de</strong> Basket-Ball, estadmis à suppléer un arbitre manquant.LES REGLES D’APPLICATION• Un arbitre ne compte que pour un seul club et une seule équipe.• Un arbitre compte pour le club qui l’a détecté, motivé et lui a assuré sa formation.• Lorsqu’un licencié "arbitre en activité" mute pour un autre club, ce qui est son droit absolu, il continueau titre <strong>de</strong> la charte, à officier pour son club d’origine, à moins qu’il ne suive une nouvelle formationqualifiante et validée. (Les niveaux <strong>de</strong> qualification sont définis par la CFO). L’arbitre <strong>de</strong>vra alors<strong>de</strong>man<strong>de</strong>r à compter pour son nouveau club au titre <strong>de</strong> la charte.• Un arbitre, formateur agréé <strong>de</strong>puis plus <strong>de</strong> 3 ans dans un club, peut, sur sa <strong>de</strong>man<strong>de</strong> et sansformation complémentaire, compter dans son nouveau club au titre <strong>de</strong> la charte.22


• Tout arbitre, s’il en fait la <strong>de</strong>man<strong>de</strong>, peut compter pour son nouveau club après quatre années <strong>de</strong>présence.• Suivant la décision souveraine <strong>de</strong> l’Assemblée <strong>de</strong>s représentants <strong>de</strong>s clubs du 25 Juin 2005, lesarbitres déjà en exercice, comptent pour le club dans lequel ils étaient ou avaient été licenciés avantle 25 Juin 2005. Cette règle s’applique dans tous les cas.TOUT CAS EXCEPTIONNEL EST DE LA SEULE COMPETENCE DU BUREAU FEDERAL.N.B. Les équipes <strong>de</strong>s clubs qui évoluent en L.N.B. et en <strong>Ligue</strong> Féminine ne sont pas concernées. Elles ontun statut particulier.LES MODALITES D’APPLICATION• La règle, qui veut qu’à une équipe soit associée un arbitre formé et <strong>de</strong> niveau départemental auminimum, s’applique uniquement au nombre d’équipes qui évoluent dans les championnats àdésignations fédérales, régionales ou départementales.• En toutes catégories, les championnats fédéraux et régionaux qualificatifs sont nécessairement <strong>de</strong>schampionnats à désignations pour lesquels il est obligatoire <strong>de</strong> désigner <strong>de</strong>ux arbitres.• En fonction <strong>de</strong> l’état actuel <strong>de</strong> leur potentiel, les <strong>Ligue</strong>s et Comités définissent les championnats àdésignation au titre <strong>de</strong> l’article 2 <strong>de</strong> la Charte. Sauf cas exceptionnel et qui serait regrettable, les<strong>Ligue</strong>s <strong>de</strong>vraient pouvoir désigner dans tous leurs championnats, au titre <strong>de</strong> la Charte. Lors <strong>de</strong>sAssemblées Générales annuelles <strong>de</strong>s clubs, les Comités départementaux sont invités à faire voterl’extension volontariste et progressive <strong>de</strong>s championnats à désignations.• Le nombre d’arbitres exigé en saison "N." est celui <strong>de</strong>s équipes <strong>de</strong> la saison "N."• Dans le cadre du développement, tout club qui engage <strong>de</strong>s équipes supplémentaires a un sursis <strong>de</strong><strong>de</strong>ux années quant à l’augmentation <strong>de</strong> son nombre d’arbitres pour le respect <strong>de</strong> l’article 1.• Tout club, nouvellement créé, a un sursis <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux saisons pour le respect <strong>de</strong> la charte. Cette règle nes’applique qu’aux nouveaux clubs à l’exception <strong>de</strong>s fusions ou autre changement <strong>de</strong> nom.• Pour les équipes d’Union (ou d’Entente), les clubs qui ont <strong>de</strong>s licenciés dans ces équipes sontresponsables du respect <strong>de</strong> la charte et doivent donc être TOUS en règle sauf si l’un <strong>de</strong>s clubs,capable <strong>de</strong> respecter l’article 2 <strong>de</strong> la Charte, dispose d’un (ou plusieurs) arbitre(s) supplémentaire(s)mis à disposition <strong>de</strong> (ou <strong>de</strong>s) équipes <strong>de</strong> l’Union. Toute sanction infligée à ou aux club(s) serareportée sur l’équipe (ou les équipes) <strong>de</strong> l’UNION ou <strong>de</strong> l’ENTENTE.• Au niveau régional, pour la saison 2013-2014, les championnats régionaux suivants sont<strong>de</strong>s championnats à désignations selon les décisions prises lors <strong>de</strong> l’Assemblée Générale<strong>de</strong> juin 2011 :oooooooooPré-Nationale MasculinPré-Nationale FémininHonneur MasculinU17MU17FU15MU15FU13MU13F• Pour être considéré en activité, un arbitre, désigné régulièrement tout au long <strong>de</strong> lasaison, doit honorer 75 % <strong>de</strong> ses désignations.• Les contrôles :• Le contrôle définitif s’entend "à posteriori" c’est-à-dire en fin <strong>de</strong> saison.• Un contrôle "à priori" est effectué par la commission compétente qui prévient le club <strong>de</strong>ssanctions éventuelles encourues avant le 30 octobre <strong>de</strong> la saison en cours.• Le contrôle "à posteriori" <strong>de</strong> fin <strong>de</strong> saison est nécessaire pour vérifier que les arbitres <strong>de</strong>s clubsont effectivement officié un nombre <strong>de</strong> rencontres défini par les commissions compétentes.23


• Pour la saison 2013-2014, l’ensemble <strong>de</strong>s clubs sera contrôlé au 31 mars 2014, etles points <strong>de</strong> pénalités seront appliqués sur le classement final (avant le Week-endféminin).LES PENALITESPar décision du Comité Directeur du 25 juin 2006, suite aux débats <strong>de</strong> l’Assemblée Générale <strong>de</strong> StMalo.En première saison <strong>de</strong> non-respect <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s alinéas <strong>de</strong> la charte d’arbitrage, une pénalitéfinancière est appliquée. Son montant a été fixé à cent cinquante euros par arbitre manquant auregard du <strong>de</strong>uxième article <strong>de</strong> la Charte.En <strong>de</strong>uxième saison consécutive <strong>de</strong> non-respect <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s alinéas <strong>de</strong> la charte <strong>de</strong> l’arbitrage, unepénalité sportive s’ajoute à une pénalité financière. La pénalité sportive proposée est d’un point <strong>de</strong>pénalité au classement pour chaque équipe du club concernée par les championnats àdésignations.LES AVANTAGESLe dépassement <strong>de</strong>s exigences <strong>de</strong> l’article 2 <strong>de</strong> la Charte donne <strong>de</strong>s avantages accordés pour la saisonsuivante :Les pénalités financières perçues sont intégralement utilisées pour constituer <strong>de</strong>s ai<strong>de</strong>s à la formation etvaloriser les clubs qui dépassent le quota nécessaire au respect <strong>de</strong> la charte.Un "crédit d’arbitres" valable sur la saison sportive suivante est octroyé à chacun <strong>de</strong>s clubs qui dépassent lequota nécessaire au respect <strong>de</strong> la Charte. Ce crédit est égal au nombre d’arbitres constaté en plus <strong>de</strong>l’exigence donnée par la charte.NB. La gestion <strong>de</strong>s pénalités et <strong>de</strong>s avantages se fait sous le contrôle <strong>de</strong>s organismes décentraliséscompétents qui prendront les décisions les mieux adaptées à leur projet.FRAIS D’ARBITRAGELe montant total <strong>de</strong>s in<strong>de</strong>mnités réglées aux arbitres et aux O.T.M. désignés par la CRO sera facturé àparts égales aux <strong>de</strong>ux clubs concernés par le match.Voir modalités chapitre règlements sportifs régionaux (article 33 <strong>de</strong>s règlements sportifs régionaux).24


CHAMPIONNAT PRE-NATIONALE FEMININPOULE A – (Nord)COORDONNEES DES EQUIPES PARTICIPANTESAMICALE DES JEUNES DE BETHENYPALAMARINGUE Francine14 boulevard Dauphinot 51100 REIMSMail : joel.palamaringue@cegetel.netTél. 03.26.02.18.41Gymnase Claudius CAILLOT23 allée <strong>de</strong>s Paquerettes 51450 BETHENYTél. 03.26.02.06.52A.J.B.Maillots : Noir/ Bleu cielASSOCIATION SPORTIVE AMATEUR TINQUEUX BASKETBARTHONNET Murielle4 cours Jacques Becker 51430 TINQUEUXTél. 06.21.59.06.49Mail : bartfab@aol.comGymnase BronquardRue <strong>de</strong> la Croix Cordier51430 TINQUEUXTél. 03.26.04.23.67A.S.A.T.B.Maillots : BleuASPTT. CHALONS EN CHAMPAGNEGARREZ Patrick57 rue du Général Féry 51000 CHALONS en CHAMPAGNEMail : patrick.garrez@wanadoo.frTel. 06.08.70.52.80Gymnase J. François Keizer - complexe Saché150 bis avenue <strong>de</strong>s Alliés 51000 CHALONS en CHAMPAGNETél.03.26.21.08.56ASPTT CH.Maillots : VertAS. St BRICE COURCELLESGRONDIN Dolyne8 rue Michel Hamai<strong>de</strong> 51100 REIMSMail : g.dolyne@hotmail.frTél. 06.64.79.02.07Complexe sportif Salvador Allen<strong>de</strong>Rue <strong>de</strong> Luzarches51370 ST BRICE COURCELLESTél. 03.26.87.58.27A.S.S.B.C.Maillots : Blanc25


BASKET CLUB SEDANAISBAR Corinne21 boulevard Victor Hugo 08200 SEDANTél : 03.24.27.07.33 - Port : 06.61.65.57.39Mail : corinnebar@neuf.frCOSEC Porte <strong>de</strong> Balan08200 SEDANTél. 03.24.57.15.99 ou 06.24.14.78.35B.C.S.Maillots : BleuBASKET CLUB HARAUCOURTSIMON Benoit23 rue <strong>de</strong> Roche 08450 HARAUCOURTTél. 03.24.26.79.31 - Port. 06.63.33.47.48Mail : simon.benoit@ennemane.netSalle Léon JoostenRue <strong>de</strong> la Gare08450 HARAUCOURTTél. 03.24.26.81.00B.C.H.Maillots : JauneBASKET CLUB TAISSY ST LEONARDGUERIN Marc79 rue <strong>de</strong> Sillery 51500 TAISSYTél. 03.26.85.02.99Mail : Guerinmarcg@wanadoo.frSalle <strong>de</strong>s SportsEsplana<strong>de</strong> Colbert51500 TAISSYTél. 03.26.49.05.07B.C.T.S.L.Maillots : VertEN AVANT LA VAILLANTE DE VRIGNE-AUX-BOISEVRARD Ebtissem4 rue Emile Zola – 08330 VRIGNE AUX BOISTél. 03.24.52.22.09Mail : eavv@eavv-<strong>basket</strong>.frSalle P. Bérégovoy13 rue Jean Jaurès 08330 VRIGNE-AUX-BOISTél. 03.24.52.25.25E.A.V.V.Maillots : RougeMJEP CORMONTREUIL 1GRASCHA Sheila14 rue <strong>de</strong>s Campanules 51350 CORMONTREUILTél : 06.26.76.99.45Mail : sheilalamontgrascha@gmail.comGymnase <strong>de</strong> la PaixRue <strong>de</strong> la Paix51350 CORMONTREUILTél. 03.26.85.20.44M.J.E.P.C.1Maillots : Bleu26


MJEP CORMONTREUIL 2GRASCHA Sheila14 rue <strong>de</strong>s Campanules 51350 CORMONTREUILTél : 06.26.76.99.45Mail : sheilalamontgrascha@gmail.comGymnase <strong>de</strong> la PaixRue <strong>de</strong> la Paix51350 CORMONTREUILTél. 03.26.85.20.44M.J.E.P.C.2Maillots : BleuREIMS BASKET FEMININSecrétariat <strong>de</strong> R.B.F.3 impasse Léo Lagrange 51100 REIMSTél. 06.03.35.26.10Mail : reims<strong>basket</strong>feminin@hotmail.frGymnase Roland BourgoinAvenue François Mauriac51100 REIMSTél. 03.26.05.84.71R.B.F.Maillots : MagentaSAINTE SAVINE BASKETLETHENET LudovicGymnase VOLBART16 rue Jules Hémard 10300 SAINTE SAVINETél. 06.20.30.25.70Mail : ludovic.lethenet@wanadoo.frGymnase Volbart16 rue Jules Hemard 10300 SAINTE SAVINETél. 03.25.79.35.54S.S.B.Maillots : Jaune ou bleu27

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