05 Janvier 2012 - Extranet FFVB

COMMISSION CENTRALE SPORTIVEPROCES-VERBAL N°8 DU 5 JANVIER 2012Présents :Rodolphe ADAM, Frédérick FRANCILLETTE, Sylvain GILBERT, Jean- Pierre MELJAC, Jacques TARRACORAssistent :Philippe CHEVALET, Eric COLASSAISON 2011/2012I. DOSSIERS ETUDIESDossier N°52 – Tournoi MFQ – LA ROCHELLE VB (0177925) :1 Constatant que l’équipe LA ROCHELLE VB a déclaré forfait pour la Coupe de France minimeféminine du 11/12/2011 à Mérignac ne disposant plus d’effectif suffisant.En conséquence, l’équipe LA ROCHELLE VB :En application de l’article 23D du RGEN, est déclarée forfait pour la compétition minimeféminine.En application des « Amendes et Droits » Point 4 et de l’article 23E du RGEN, est sanctionnéed’une amende financière de 150 €.En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de319 € à verser à l’équipe de CASTRES MASSAGUEL VB (0817326) qui s’est déplacée àMérignac.Dossier N°53 – Tournoi BMJ – ACS CORMEILLES (0955773) :1 Constatant que l’équipe receveuse du tournoi de Coupe de France benjamin poule J du 11Décembre ACS CORMEILLES n’a pu présenter ni les licences, ni les pièces d’identités des joueursde l’équipe pour le 1 er match n° BMJ007 ACS CORMEILLES / AS VB VELIZY du 11 Décembre 2011à 12h00.En conséquence, l’équipe ACS CORMEILLES :En application de l’article 23D du RGEN, est déclarée forfait pour la rencontre benjaminmasculine BMJ007.En application des « Amendes et Droits » Point 4 et de l’article 23E du RGEN, est sanctionnéed’une amende financière de 100 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

2Dossier N°54 - 3MC060 - VB PFASTATT (0688103) :1 Constatant que l’équipe VB PFASTATT ne s’est pas présentée à l’heure de la rencontre 3MC060 du18/12/2011 à 15h00 à MAIZIERES LES METZ, pour cause d’effectif insuffisant.En conséquence, l’équipe VB PFASTATT :En application de l’article 23B du RGEN, perd la rencontre 3MC060 par forfait.En application de l’article 50 du RGEN, perd la rencontre 3MC060 00/25, 00/25, 00/25 etmarque -3 points.En application des « Amendes et Droits » Point 4 et de l’article 23E du RGEN, est sanctionnéed’une amende financière de 400 €.Dossier N°55 - 3MB060 - ES MEYLAN (0386331) :1 Constatant que l’équipe ES MEYLAN n’a pu se présenter à l’heure de la rencontre 3MB060 du18/12/2011 à 16h00 à MONTESSON.2 Constatant que l’équipe ES MEYLAN n’a pu fournir les éléments justificatifs demandés par la CCSau regard de l’article 23H du RGEN.En conséquence, l’équipe ES MEYLAN :En application de l’article 23B du RGEN, perd la rencontre 3MB060 par forfait.En application de l’article 50 du RGEN, perd la rencontre 3MB060 00/25, 00/25, 00/25 etmarque -3 points.En application des « Amendes et Droits » Point 4 et de l’article 23E du RGEN, est sanctionnéed’une amende financière de 400 €.Dossier N°56 - 3FA057 – ASPTT NICE (0064512) :1 Constatant que la joueuse Katia MENDES PINA licence 1889034 a participé à la rencontre 3FA057du 18/12/2011.2 Constatant que la joueuse Katia MENDES PINA disposait d’une licence Etrangère Ligue.3 Constatant que l’équipe ASPTT NICE avait 8 joueuses régulièrement qualifiées.En conséquence, l’équipe ASPTT NICE :En application de l’article 23A du RGEN, perd la rencontre 3FA057 par pénalité.En application de l’article 50 du RGEN, perd la rencontre 3FA057 00/25, 00/25, 00/25 etmarque -1 point.En application des « Amendes et Droits » Point 4 et de l’article 23E du RGEN, est sanctionnéed’une amende financière de 200 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

3II. COURRIER DE LA CCSRLa CCS prend connaissance du courrier du Président de la CCSR Monsieur Daniel KARBOVIAC adresséle 20 Décembre 2011 au Président du club de TOULON SIX-FOURS LA SEYNE VAR, concernant unedemande de justification de nationalité française d’une joueuse.La CCS reste dans l’attente d’instruction du Bureau Exécutif.III. RECLAMATION SANCTION TERRAINMATCH N°3FE054 – USM MALAKOFF (0925448) :1 Constatant que l’entraîneur Gilles AUZOU licence 1072931 a reçu un carton rouge synonyme desuspension pour 2 rencontres compte tenu de sa fonction d’entraîneur en application de l’article20E du RGEN.2 Constatant que M. Gilles AUZOU à transmis à la FFVB son feuillet de suivi de réclamation desanction terrain recevable sur la forme.3 Constatant que la CCS après enquête menée confirme le carton rouge infligé par le 1 er arbitre à M.Gilles AUZOU.En conséquence, l’entraîneur Gilles AUZOU : En application des articles 20D et 20E du RGEN est suspendu pour les rencontres suivantes :- 3FE061 USM MALAKOFF / US SAINT-ANDRE LEZ LILLE du 15 Janvier 2012- 3FE070 USM MALAKOFF / AMIENS LONGUEAU METROPOLE 2 du 22 Janvier 2012Résultats non communiqués sur le site de la FFVB dans les délais impartis1 Constatant que le résultat de la rencontre 3MB054 du 10/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à11h40.En conséquence, l’équipe ES MEYLAN (0386331) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 2MA053 du 10/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à16h00.En conséquence, l’équipe SEVRE ET LOIRE VOLLEY (0448583) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

41 Constatant que le résultat de la rencontre 2MC049 du 10/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à00h20.En conséquence, l’équipe CASTRES MASSAGUEL VB (0818326) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FF051 du 10/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à16h30.En conséquence, l’équipe LECLERC CHOLET VOLLEY (0497783) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre N1F054 du 10/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à00h30.En conséquence, l’équipe LAON VB (0023697) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3MA051 du 10/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à17h10.En conséquence, l’équipe MANDELIEU LA NAPOULE VB (0060008) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FD053 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à20h50.En conséquence, l’équipe CO SAVIGNY (0912753) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

51 Constatant que le résultat de la rencontre 2FA050 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à20h20.En conséquence, l’équipe SAINT-CYR SUR LOIRE (0377979) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 2MC052 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à20h30.En conséquence, l’équipe AGDE MARSEILLAN VB (0344036) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FF054 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à22h50.En conséquence, l’équipe USM GAGNY-RAINCY (0933876) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3MH053 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à20h10.En conséquence, l’équipe ANGLET OLYMPIQUE (0645994) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FC054 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à20h40.En conséquence, l’équipe VOLLEY BRON@LYON LUMIERE (0695668) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

61 Constatant que le résultat de la rencontre 3MF053 du 11/12/2011 a été saisi le 11/12/2011 à20h40.En conséquence, l’équipe CO SAVIGNY (0912753) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que les résultats des rencontres BFH007/008/009 du 11/12/2011 ont été saisis le11/12/2011 à 20h40.En conséquence, l’équipe VBC BAILLEULOIS (0599142) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que les résultats des rencontres BFO007/008/009 du 11/12/2011 ont été saisis le11/12/2011 à 21h40.En conséquence, l’équipe MONTGERMONT VBC (0358314) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que les résultats des rencontres BMN007/008/009 du 11/12/2011 ont été saisis le11/12/2011 à 22h20.En conséquence, l’équipe PUC VB (0757777) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que les résultats des rencontres MFL007/008/009 du 11/12/2011 ont été saisis le11/12/2011 à 21h40.En conséquence, l’équipe RSC CHAMPIGNY (0945131) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

71 Constatant que les résultats des rencontres MFM007/008/009 du 11/12/2011 ont été saisis le11/12/2011 à 23h00.En conséquence, l’équipe VB LA ROCHETTE (0770051) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que les résultats des rencontres MMI007/008/009 du 11/12/2011 ont été saisis le11/12/2011 par la CCS.En conséquence, l’équipe AS SP DE SARTROUVILLE (0788680) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 2FC060 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à00h20.En conséquence, l’équipe ASUL LYON (0699603) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 2MA060 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à10h00.En conséquence, l’équipe SEVRE ET LOIRE VOLLEY (0448593) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FG055 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à09h30.En conséquence, l’équipe CHATEAUDUN VB (0286397) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

81 Constatant que le résultat de la rencontre N1F055 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à00h20.En conséquence, l’équipe CEP SAINT-BENOIT VB (0862442) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre N1M073 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à02h40.En conséquence, l’équipe VCM HALLUIN (0594399) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FB059 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à15h10.En conséquence, l’équipe FIRMINY VB (0424347) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3MA059 du 17/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à00h50.En conséquence, l’équipe AS ORANGE NASSAU (0844716) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.1 Constatant que le résultat de la rencontre 3FD060 du 18/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à20h30.En conséquence, l’équipe CO SAVIGNY (0912753) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Date de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM

91 Constatant que le résultat de la rencontre 3FD059 du 18/12/2011 a été saisi le 18/12/2011 à20h30.En conséquence, l’équipe ES YERRES (0917023) :En application des « Amendes et Droits » Point 4, est sanctionnée d’une amende financière de30 €.IV. DEMANDES DE MODIFICATIONS AUX CALENDRIERSEn annexe la liste des modifications de rencontres payantes du 8 Décembre 2011 au 5 Janvier 2012.Le Président de la CCSRodolphe ADAMLe Secrétaire de SéanceDESTINATAIRES :Ligues Régionales Métropolitaines et d’Outre-Mer/ComitésDépartementaux/Membres du Comité Directeur Fédéral/Membres des Date d’approbation : Adopté par le CDF N°3 du 12/02/2012Commissions Centrales/Direction Technique Nationale/Autre diffusionDate de diffusion : 06/01/2012Auteur : Rodolphe ADAM