JOURNAL OFFICIEL - Débats parlementaires de la 4e République

ASSEMBLEE NATIONALE — 1» SEANCE DU 19 JANVIER 1950 341Pierre Cot.Coulibaly Ouezzin.Cristofol.Croizat.Mme Darras.Dassonville.Denis (Alphonse),Haute-Vienne.Djemad.Mme Douteau.Dreyfus-Schmidt.Ducîos (Jacques),Seine.Duclos (Jean), Seineet-Oise.Duiour.Dumet (Jean-Louis).Duprat (Gérard).Marc Dupuy, Gironde.Dutard.Mme Duvernois.Fajon (Etienne).Fayet.Félix-Tchicaya.Fievez.Mme François.;Mme GalicienGaraudy.Garcia.Gautier.Genest.Ginestet.Mme Ginollin,GiovonLGirard.Girardot.Gosnat.jGoudoux.:G ou se.Greffier.Grenier (Fernand).£resa (Jacques).Gros sMme Guérin (Lucie),Seine-Inférieure.jGuérin (Maurice),Rhône.Mme Guérin (Rose),Seine.Guiguen.DGuilIon (Jean), Indreet-Loire.MM S!Aku.r Apithy.Aubame.Boukadoum.Condat-Mahaman.Perdour.Guyot (Raymond),Seine.Hamani Diori.Hamon (Marcel).Mme Hertzog-Cachin.Hïouphouet-Boigny.Hugonnier.Joinville (AlfredMalleret).Juge.Julian (Gaston),Hautes-Alpes.Kriegel-Vairimont.Lambert (Lucien),Bouches-d u-Rhône.Mme Lambert (Marie),Finistère.Lamps.Lareppe.Lavergne.Lecœur.Mme Le Jeune (Hélène),Côtes-du-NordLenormand.Lepervanche (de).L'Huillier (Waldeck).Lisette.Liante.Lozeray.Maillocheau.Mamadou Konate.Manceau.Marty (André).Masson (Albert),Loire.Maton.André Mercier (Oise).Meunier (Pierre),Côte-d'Or.Michaut (Victor),Seine-Inférieure.Michel.Midol.Montagnier AMôquet.Mora.Morand.Mouton.Mudry. "Musmeaux.Mme Nautré.Mme Nedelec.Noël (Marcel), Aube.N'ont pas pris part au vote:Guissou (Henri).Rhider.Lamine Debaghine.Laribi.Lécrivain-Servoz,Mamba Sano.Martine.Ne peuvent prendre part au vote:MM. Rabemanànjara, Raseta, Ravoaîiangy, Récy (de).Patinaud.Paul (Gabriel),Finistère.Paumier. *Perdon (Hilaire).Mme Péri.Péron (Yves).Petit (Albert), Seine.Peyrat.Pierrard.Pirot.Poumadère.Pourtalet,Pouyet..Pronteau.Prot.Mme Rabaté.Ramette.Renard.Mme Reyraud.Rigal (Albert), Loiret.Rivet.Mme Roca.Rochet (Waldeck).Rosenblatt.Roucaute (Gabriel),Gard.Roucaute (Roger),Ardèclie.Rufle.Mlle Rumeau.Savard.Mme Schell.Servin.Signor.Mme Sportisse.Thamier.Thorez (Maurice).:Thuillier.Tillon (Charles),Touchard.Toujas.Tourne.Tourtaud.Tricart.Mme Vaillant-Couturier.Yedrlnes.Vergés.Mme Vnrmeencii»Pierre Villon.Zunino.Mezerna.Nazi BoniOopa Pouviinaa.Ouedraogo Mamadou.Saravane Lambert.Senghor.MM.Chevigné (de).Giacobbi.Excusés ou absents par congé:Meck.I Mokhtari.N'ont pas pris part au vote:Naegelen (Marcel).Rollin (Louis).M. Edouard Herriot, président de l'Assemblée nationale, etM. Le Troquer, qui présidait la séance.Les nombres annoncés en séance avaient été de:Nombre des votants 593Majorité absolue 297Pour F adoption . 412Contre 181Mais, après vérification, ces nombres ont été rectifiés conformémeutà la liste de scrutin ci-dessus.Rectificationsau compte vendu in extenso de la séance du 17 janvier 1950.(,Journal officiel du 18 janvier 1950.)Dans le scrutin (n° 2150) sur l'ordre du jour de M. Jacques Duclosdéposé en conclusion de son Interpellation sur l'affaire Revers-Mast :MM. Edouard Bonnefous, Cadi (Abdelkader), Pierre Chevallier, Forcinal,Gervolino, Horma Ould Babana, Médecin, Mitterrand, Pourtier,Saïd Mohamed Cheik et Babet (Raphaël), portés comme « n'ayantpas pris part au vote », déclarent avoir voulu voter « contre ».M. Paul Boulet, porté comme ayant voté « contre », déclare avoiryoulu voter « pour ».Dans le scrutin 2151}' sur la formule « et repoussant touteaddition » dans l'ordre du jour de MM. Juglas, Pierre Monte! etMinjoz, déposé en -conclusion de l'interpellation de M. JacquesDuclos sur l'affaire Revers-Mast:M. Paul Boulet, porté corftme ayant voté « pour », déclare avoirvoulu voter « contre ».Dans le scrutin (n° 2153) sur la deuxième partie de l'ordre dujour de MM. Juglas, Pierre Montel et Minjoz, déposé en conclusionde l'interpellation de M Jacques Duclos sur l'affaire Revers-Mast:MM. Bégouin et Chaban-Delmas, portés comme ayant voté « pour »,déclarent avoir voulu voter « contre ».MM. Edouard Bonnefous, Cadi Abd el Kader, Pierre Chevallier, Forcinal,Gervolino, Ilorma Ould Babana, Médecin, Mitterrand, Pourtier,Saïd Mohamed Ghrikh et Babet (Raphaël), portés comme « n'ayantpas pris part au vote », déclarent avoir voulu voter « pour ».