Dossier d'habilitation des programmes de formation initiale et post ...

12Règlement des études etlivret de l’étudiantRèglement des études approuvé par le Conseil d’AdministrationSommaire :I/ DISPOSITIONS GÉNÉRALES1-1 Organisation générale de l’enseignementa) Cursusb) Les enseignementsc) Les modalités pédagogiquesd) Le calendrier de l’année universitaire1-2 Formalités administrativesa) Inscriptionsb) Commission des inscriptions supplémentairesc) Transfertd) VAEe) Carte d’étudiant1-3 Formalités pédagogiquesa) Inscriptions pédagogiquesb) Présence aux cours, dérogations1-4 Programme pédagogique, contrôle des connaissancesa) Principe de validation des connaissancesb) Contrôle des connaissancesc) Session d’examend) Jurys et Conseil de Mastere) Validation sous forme d’ECTSf) RecoursII/ PREMIER CYCLE2-1 Organisation de l’enseignementa) Inscriptions pédagogiquesb) Stagesc) Obtention du diplôme du 1er cycleIII/ DEUXIÈME CYCLE3-1 Organisation de l’enseignementa) Inscriptions pédagogiquesb) Stagesc) Le jury du PFE et la délivrance du diplômeIV/ DISPOSITIONS PARTICULIÈRES4-1 HMONP4-2 Echanges internationaux1/ Mobilité sortantea) Conditions de départb) Validation du cursus à l’étranger2/ Mobilité entrantea) Conditions d’arrivéeb) Validation du cursus à l’ENSAT4-3 Double cursusa) Architecte et ingénieurb) Ingénieur et architecte