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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011 - Tourisme Québec

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Table des matièresIntroduction 9Partie ILe ministère du <strong>Tourisme</strong> 111. Mission et fonctions 112. Clientèle et partenaires au cœur de l’offre de services 113. Environnement et enjeux 11Partie IILes résultats 131. Résultats liés au Plan stratégique 2005-2007 132. Résultats liés à la Déclaration de services aux citoyens 37Partie IIIL’utilisation des ressources 391. Ressources humaines 392. Ressources financières 403. Ressources informationnelles 41Partie IVLes exigences législatives et gouvernementales 421. Loi sur la fonction publique 422. Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétencesde la main-d’œuvre 453. Loi sur les établissements d’hébergement touristique 454. Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vuede leur intégration scolaire, professionnelle et sociale 475. Politique de financement des services publics 476. Politique linguistique 477. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protectiondes renseignements personnels 478. Demande d’accès aux documents 479. Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protectiondes renseignements personnels 487rapport annuel de gestion <strong>2010</strong>-<strong>2011</strong> ministère du tourisme

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