Règlement - Carcassonne

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLUL'emploi de plaques de support rigides ou souples est autorisé sous les tuilesde courant et de couvert.Les '' casquettes'' en béton sont interdites.Les corniches seront en pierre, épannelées ou profilées.Les génoises et corniches sont autorisées. Les génoises auront au moins 2rangées de tuiles.Les débords en saillant bois auront au moins 60 cm de saillie et les saillants enbois seront constitués d'un couchis de larges planches posées sur les chevronsd'au moins 10 x 14cm. Les bardages des avant-toits et les couchis en frisette oucontre-plaqué sont proscrits.Les garde-corps des couvertures en terrasse seront pleins.La collecte des eaux pluviales sera effectuée par des chéneaux encaissés enretrait de l'avant-toit et les descentes seront en cuivre ou en zinc, les dauphinsétant en fonte.La création de belvédères en surcroît peut être autorisée. Ils seront ouverts et,s'ils sont fermés, le seront à au moins 1,2 m en retrait du nu intérieur du mur.- Souches de cheminées et ventilationLes souches seront enduites et surmontées d'un chaperon en tuiles ou ellesseront droites sans chaperon débordantLes conduits ou dispositifs d'aspiration et d'extraction posés à nu sur la façadeou en surcroît sont proscrits.Les conduits seront regroupés dans des souches en maçonnerie enduite.Les prolongateurs sont proscrits.La ventilation des combles peut être assurée par des tuiles chatières en terrecuite ou métalliques lors des couvertures en métal.- Lucarnes et verrièresLes chiens assis et ''skydome'' sont interdits.Les lucarnes, tabatières, verrières et dispositifs d'éclairement situés dans le plande la toiture peuvent être autorisées.- EnseignesLa pose d'enseignes est autorisée aux conditions suivantes :Le bâtiment doit comporter une activité commerciale ou de serviceLes enseignes seront conformes au règlement de voirie.L'enseigne doit informer de la nature, dénomination, affiliation de l'établissementou indiquer son sigle.Aucune enseigne ne sera posée sur les balcons ou volets.La longueur de l'enseigne n'excédera pas celle de la baie commerciale.L'emploi de signes découpés, éclairés à contre-jour ou par projecteur estrecommandé.Les caissons en plastique à fond lumineux sont interdits en saillie de façade. Ilssont autorisés lorsqu'ils sont posés derrière la vitrine.Les caissons opaques avec des écritures et sigles luminescents sont autorisés.La partie luminescente ne dépassera pas 20% de la surface du caisson dont lahauteur maximale sera de 40cm et la longueur n'excédera pas celle de la baiecommerciale.La luminescence des enseignes sera constante, le défilement, l'intermittence et leclignotement sont interdits.Les enseignes peintes ou cousues sur les lambrequins des bannes peuvent êtreautorisées.Ces ouvrages ne sont autorisés qu'avec un caractère précaire et irrévocable lié àtoute occupation du domaine public.a) Enseignes en drapeauUne enseigne en drapeau est autorisée par commerce et deux enseignes sontautorisées pour les bâtiments d'angle. Elles seront posées sur le bâtimentcomportant le ou les commerces.La hauteur des enseignes en drapeau ne dépassera pas celle des allèges dupremier étage. En cas d'absence des fenêtres à l'étage, la hauteur des enseignesne dépassera pas 4,50m.Les enseignes en drapeau seront d'une dimension maximale de 0,75m² aussitransparentes que possible, soit par le matériau soit par la découpe et l'évidement.S'il existe un trottoir de 1,30m de largeur au moins, aucune partie de ces ouvragesne devra être à moins de 3m de hauteur. Dans le cas contraire, aucune partie nedevra être à 4,30m de hauteur. Leur saillie par rapport au nu du mur est limitée à0,80m maximum.b) Enseignes plaquéesUne enseigne plaquée est autorisée par baie commerciale.Les enseignes plaquées ne dépasseront pas une hauteur de 1 m au-dessus de labaie et leur hauteur ne pourra excéder 4 m à partir du sol.Leur saillie par rapport au nu du mur est limitée à 0,16 m maximum.La hauteur des enseignes ne dépassera pas 0,40 m et sa longueur n'excédera pascelle de la baie commerciale.Il est recommandé de placer les enseignes plaquées sur la vitrine ou derrière elle.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 84 / 156