Règlement - Carcassonne

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLULes tuiles de couvert arriveront à l'extrémité du débord en rive et à l'égout et lestuiles de courant seront débordantes.L'emploi de plaques de support des tuiles, rigides, est interdit. Les plaquessouples sont autorisées sous les tuiles de courant et de couvert.Les ''casquettes'' en béton ou métalliques sont interdites et celles existantesseront supprimées, sauf en cas d'impossibilité technique si elles assurent latenue de l'édifice.La création de belvédères en surcroît peut être autorisée.Les corniches anciennes seront restaurées et les corniches nouvelles seront enpierre profilées comme celles existantes.Les génoises seront conservées et les nouvelles génoises seront à, au moins,deux rangs de tuiles.Les débords en saillant bois seront conservés, non diminués et, éventuellementrestitués.Les saillants en bois seront constitués de chevrons portant tuile.Les bardages des avant-toits et les couchis en frisette ou contre-plaqué sontproscrits.La collecte des eaux pluviales sera effectuée par des chéneaux encaissés enretrait de l'avant-toit et des descentes en cuivre ou en zinc, les dauphins étant enfonte. Lorsqu'il est impossible d'encaisser le dispositif dans la couverture alors lapose d'une gouttière pendante en zinc ou en cuivre peut être autorisée.Les gouttières ne passeront pas devant les lucarnes.Les couvertures en terrasse existantes feront l'objet d'une étude particulière.- Souches de cheminées et ventilationLes souches anciennes seront conservées et restaurées.Les conduits et souches des édifices seront maintenus afin de permettre leuréventuelle utilisation.Les souches nouvelles seront enduites et surmontées d'un chaperon en tuiles.Les conduits ou dispositifs d'aspiration et d'extraction posés nu sur la façade ouen surcroît sont proscrits. Ceux qui existent seront supprimés.Les conduits seront regroupés dans des souches en maçonnerie enduite.Les prolongateurs sont interdits.La ventilation des combles sera assurée par des tuiles châtières en terre cuite demême couleur que celles des tuiles de couvert.- Lucarnes et verrièresLes chiens assis et les ''skydome'' sont interdits.Les lucarnes, verrières et tabatières peuvent être autorisées.Les dispositifs d'éclairement situés dans le plan de la toiture peuvent être autorisésdans la mesure où leur dimension n’excède pas 1 m² par unité et qu'ils sont placésà la limite de la première moitié inférieure de la couverture, sauf dans le cas dudésenfumage des cages d'escalier lorsque la règlementation de lutte contrel'incendie l'impose.- EnseignesLa pose d'enseignes est autorisée aux conditions suivantes :Le bâtiment doit comporter une activité commerciale ou de service.Les enseignes seront conformes au règlement de voirie.L'enseigne doit informer de la nature, dénomination, affiliation de l'établissement ouindiquer son sigle.La pose des enseignes ne détruira, ni ne masquera les sculptures et ornements defaçades.Aucune enseigne ne sera posée sur les balcons ou volets.La longueur n'excèdera pas celle de la baie commerciale.L'emploi de signes découpés, éclairés à contre-jour ou par projecteur estrecommandé.Les caissons en plastique à fond lumineux sont interdits en saillie de façade. Ilssont autorisés lorsqu'ils sont posés derrière la vitrine.Les caissons opaques avec des écritures et sigles luminescents sont autorisés. Lapartie luminescente ne dépassera pas 20% de la surface du caisson dont lahauteur maximale sera de 0,4m et la longueur n'excédera pas celle de la baiecommerciale.La luminescence des enseignes sera constante, le défilement, l'intermittence et leclignotement sont interdits.Les enseignes peintes ou cousues sur les lambrequins des bannes sont interdites.Ces ouvrages ne sont autorisés qu'avec un caractère précaire et révocable lié àtoute occupation du domaine public.a) Enseignes en drapeauUne enseigne en drapeau est autorisée par commerce et deux enseignes sontautorisées pour les bâtiments d'angle.Elles seront posées sur le bâtiment comportant le ou les commerces.La hauteur des enseignes en drapeau ne dépassera pas celle des allèges dupremier étage. En cas d'absence de fenêtres à l'étage, la hauteur des enseignesne dépassera pas 4,70m.Les enseignes en drapeau seront d'une dimension maximale de 0,75 m² aussitransparentes que possible, soit par le matériau soit par la découpe et l'évidement.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 80 / 156