Règlement - Carcassonne

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLULes bannes seront en toile repliables dans les coffres intérieurs ou en tableau etelles seront de couleur unie.Les devantures plaquées peuvent être autorisées. Elles seront en bois peint,laqué et leur saillie sera de 15cm au niveau du sol et elle pourra atteindre 40 cmà l'entablement. Les stores métalliques et les bannes seront intérieurs ourepliables dans le coffre de l'entablement.Les terrasses fermées sur les espaces publics sont interdites. Elles peuvent êtreautorisées sur les espaces privés à condition qu'elles soient situées sur lesemprises constructibles et qu'elles soient réalisées en matériaux traditionnels.- Toitures et couvertures- CouverturesLes couvertures seront réalisées en tuiles canal de terre cuite.Les tuiles de couvert seront de préférence de réemploi.Les tuiles neuves seront sablées ou pas, de couleur ocre nuancée et non''vieillies''. Les couvertures '' mouchetées '' sont interdites.Les tuiles de couvert arriveront à l'extrémité du débord en rive et à l'égout et lestuiles de courant seront débordantes.L'emploi de plaques de support des tuiles, rigides, est interdit. Les plaquessouples sont autorisées sous les tuiles de courant et de couvert.Les "casquettes" en béton seront supprimées.La création de belvédères en surcroît peut être autorisée.Les corniches anciennes seront restaurées et les corniches nouvelles seront enpierre profilées comme celles existantes.Les génoises seront conservées et les nouvelles génoises seront à, au moins,deux rangs de tuiles.Les débords en saillant bois seront conservés, non diminués et, éventuellementrestitués.Les saillants en bois seront constitués de chevrons portant tuile.Les bardages des avant-toits et les couchis en frisette ou contre-plaqué sontproscrits.La collecte des eaux pluviales sera effectuée par des chéneaux encaissés enretrait de l'avant-toit et des descentes en cuivre ou en zinc, les dauphins étant enfonte. Lorsqu'il est impossible d'encaisser le dispositif dans la couverture, alors lapose d'une gouttière pendante en zinc Ou en cuivre peut être autorisée,Les gouttières ne passeront pas devant les lucarnes.- Souches de cheminées et ventilationLes souches anciennes seront restaurées.Les souches nouvelles seront enduites et surmontées d'un chaperon en tuiles.Les conduits ou dispositifs d'aspiration et d'extraction posés nu sur la façade ou ensurcroît sont proscrits. Ceux qui existent seront supprimés.Les conduits seront regroupés dans des souches en maçonnerie enduite.Les prolongateurs sont interdits.La ventilation des combles sera assurée par des tuiles châtières en terre cuite demême couleur que celles des tuiles de couvert.- Lucarnes et verrièresLes chiens assis, dispositifs d'éclairement situés dans le plan de la toiture et les''skydome'' sont interdits.Les lucarnes, verrières et tabatières peuvent être autorisées.- EnseignesLa pose d'enseignes est autorisée aux conditions suivantes :Le bâtiment doit comporter une activité commerciale ou de service.Les enseignes seront conformes au règlement de voirie.L'enseigne doit informer de la nature, dénomination, affiliation de l'établissement ouindiquer son sigle.La pose des enseignes ne détruira, ni ne masquera les sculptures et ornements defaçades.Aucune enseigne ne sera posée sur les balcons ou volets.La longueur n'excèdera pas celle de la baie commerciale.L'emploi de signes découpés, éclairés à contre-jour ou par projecteur estrecommandé.Les caissons en plastique à fond lumineux sont interdits. Ils peuvent être autoriséslorsqu'ils sont posés derrière la vitrine. Ils seront alors opaques et seuls lesécritures et sigles luminescents seront luminescents. La partie luminescente nedépassera pas 20% de la surface du caisson dont les dimensions maximalesseront de l m de longueur et 0,3m de hauteur.La luminescence des enseignes sera constante, le défilement, l'intermittence et leclignotement sont interdits.Les enseignes peintes ou cousues sur les lambrequins des bannes sont interdites.a) Enseignes en drapeauUne enseigne en drapeau est autorisée par commerce et deux enseignes sontautorisées pour les bâtiments d'angle. Elles seront posées sur le bâtimentcomportant le ou les commerces.La hauteur des enseignes en drapeau ne dépassera pas celle des allèges dupremier étage. En cas d'absence de fenêtres à l'étage, la hauteur des enseignesne dépassera pas 4,70m.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 61 / 156