Règlement - Carcassonne

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLU- BaiesLa forme des baies du rez-de-chaussée sera fonction de l’architecture de l’édificeet des bâtiments en covisibilité.Les baies des fenêtres seront à dominante verticale, hormis pour les baies etgaleries d'attique et les loggias.Les appuis des baies seront en pierre, avec saillie ou sans débord.Les galeries en attique seront ouvertes, leur fermeture par encloisonnement ouvitrage étant en retrait d'au moins 1,20 m derrière le nu intérieur de la façade.Les encadrements seront en pierre soit en surcroît d'enduit- Balcons et orielsLa création de balcons et balconnets est soumise aux dispositions suivantes :Balcons :La saillie maximale est de 80cm.La hauteur libre sous encorbellement est de 4,30m mesurée à l'aplomb.Ils sont situés à au moins 60cm de la limite latérale de la parcelle ou du bâtiment.Ils seront fractionnés afin de ne pas présenter de continuité sur les façades.Balconnets :Le seuil est en pierre ou métal et n’excède pas 16 cm de saillie.Les oriels peuvent être autorisés.- FerronneriesLes ferronneries nouvelles seront soumises pour accord.Les grilles de protection extérieures seront fixes ou repliables en tableau ourabattables sur les trumeaux et elles seront constituées d'un barreaudage droitassemblé par des lisses - Les stores seront intérieurs.- MenuiseriesLes menuiseries seront en bois, en acier ou aluminium laqué en fonction del'architecture de l'édifice.Les menuiseries, volets et contrevents en PVC sont interdits.Les menuiseries seront placées à. mi-tableau ou en fond de tableau, hormis lecas de murs rideaux et structures métalliques.Les menuiseries des fenêtres seront subdivisées en fonction de l'architecture del'édifice. Les bois collés sur le vitrage sont interdits.Les contrevents sont autorisés ; ils seront persiennés ou pleins, à largesplanches d'au moins 10cm à joint vif et à traverses ou cadre et ils peuvent êtrebattants ou comporter une seule articulation.Les volets roulants comme les volets basculants ou en "accordéon" sont interdits.Les vantaux des portes et portails neufs y compris pour les garages, serontréalisés suivant l'architecture de l'édifice. Ils seront constitués soit de largesplanches d'au moins 10cm à joint vif comportant ou non moulure de calfeutrementet tablier en applique avec ou sans table, soit en métal peint ou laqué.Les vantaux métalliques des fenêtres peuvent être autorisésLes ouvrants articulés en rouleau à déroulement horizontal ou vertical et les rideauxmétalliques extérieurs sont proscrits.Les grains de riz et grains d'orge sont proscrits.Les menuiseries en bois seront peintes, les menuiseries métalliques serontlaquées ou peintes.Le vitrage en miroir est interdit.- Clôtures et portailsLes clôtures nouvelles donnant sur les voies et espaces publics seront enmaçonnerie appareillée ou de blocage.Elles seront couronnées par des chaperons en pierre ou au mortier, arrondis, oupar des carreaux de terre cuite non vernissés de la largeur de la maçonnerie etd'un léger débord, ou en maçonnerie de pierre formant un mur-bahut couronnéd'un chaperon de pierre et surmonté d'un barreaudage métallique comportant deslisses. La hauteur de ces clôtures sera d'au moins 2 m.Les vantaux des portails y compris d'accès aux garages pratiqués dans les mursde clôture seront pleins, à larges planches d'au moins 10 cm à joint vif sans graind'orge ou grain de riz ou en plaques de métal pleines ou en marivaudagemétallique lorsqu'ils donnent sur un espace libre et selon la forme de la clôture.Les menuiseries et ferronneries seront peintes.- Branchements et évacuationsLe parcours des réseaux sera enterré ou encastré.Les coffrets de branchement, coupure et détente sont interdits en façade sauf encas d'impossibilité où ils seront encastrés et cachés par un portillon en bois ou enmétal peint situé au nu de la façade.Les compteurs seront regroupés dans les locaux techniques accessibles auservice EDF-GDF.Les postes de transformation électriques seront souterrains, inclus ou accolés auxvolumes bâtis principaux. Ils seront alors en maçonnerie, dotés d'une porte en boiset couverts de tuiles.L'évacuation des eaux pluviales sera effectuée par des chenaux encaissés et desdescentes en cuivre ou en zinc, les dauphins étant en fonte.Le parcours des descentes des eaux pluviales suivra les limites du bâtiment ; lescoudes dans le plan de la façade sont interdits.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 45 / 156