Règlement - Carcassonne

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLUéventuelle utilisationLes souches nouvelles seront enduites et surmontées d'un chaperon en tuiles.Les conduits ou dispositifs d'aspiration et d'extraction posés nu sur la façade ouen surcroît sont proscrits. Ceux qui existent seront supprimés.Les conduits seront regroupés dans des souches en maçonnerie enduite.Les prolongateurs sont interdits.La ventilation des combles sera assurée par des tuiles châtières en terre cuite demême couleur que celles des tuiles de couvert.- Lucarnes et verrièresLes chiens assis et les "skydome'' sont interditsLes lucarnes, verrières et tabatières peuvent être autorisées.Les dispositifs d’éclairement situés dans le plan de la toiture peuvent êtreautorisés dans la mesure où leur dimension n’excède pas 1 m² par unité et qu'ilssont placés à la limite de la première moitié inférieure de la couverture, sauf dansle cas du désenfumage des cages d'escalier lorsque la règlementation de luttecontre l'incendie l'impose.- EnseignesLa pose d'enseignes est autorisée aux conditions suivantes :Le bâtiment doit comporter une activité commerciale ou de service.Les enseignes seront conformes au règlement de voirie.L'enseigne doit informer de la nature, dénomination, affiliation de l'établissementou indiquer son sigle.La pose des enseignes ne détruira, ni ne masquera les sculptures et ornementsde façades.Aucune enseigne ne sera posée sur les balcons ou volets.La longueur n'excèdera pas celle de la baie commerciale.L'emploi de signes découpés, éclairés à contre-jour ou par projecteur estrecommandé.Les caissons en plastique à fond lumineux sont interdits en saillie de façade. Ilssont autorisés lorsqu'ils sont posés derrière la vitrine.Les caissons opaques avec des écritures et sigles luminescents sont autorisés.La partie luminescente ne dépassera pas 20% de la surface du caisson dont lahauteur maximale sera de 0,4m et la longueur n'excédera pas celle de la baiecommerciale. La luminescence des enseignes sera constante ; le défilement,l'intermittence et le clignotement sont interdits.Les enseignes peintes ou cousus sur les lambrequins des bannes sont interdites.Ces ouvrages ne sont autorisés qu'avec un caractère précaire et révocable lié àtoute occupation du domaine publica) Enseignes en drapeauUne enseigne en drapeau est autorisée par commerce et deux enseignes sontautorisées pour les bâtiments d'angle.Elles seront posées sur le bâtiment comportant le ou les commerces.La hauteur des enseignes en drapeau ne dépassera pas celle des allèges dupremier étage. En cas d'absence de fenêtres à l'étage, la hauteur des enseignesne dépassera pas 4,70 m.Les enseignes en drapeau seront d'une dimension maximale de 0,75m², aussitransparentes que possible, soit par le matériau soit par la découpe et l'évidement.S'il existe un trottoir de 1,30 m de largeur au moins, aucune partie de ces ouvragesne devra être à moins de 3 m de hauteur. Dans le cas contraire, aucune partie nedevra être à moins de 4,30 m de hauteur. Leur saillie par rapport au nu du mur estlimitée à 0,80 m maximumb) Enseignes plaquéesUne enseigne plaquée est autorisée par baie commerciale,Les enseignes plaquées ne dépasseront pas le linteau de la baie sauf en cas delinteau mouluré ou de platebande appareillée auquel cas elles seront situées audessus de l'ouvrage. Leur hauteur n'excédera pas 4 m à partir du sol.Leur saillie par rapport au nu du mur est limitée à 0, 1 6m maximum.Les enseignes plaquées sur les maçonneries de pierre sont interdites sauf en casde lettres découpées.La hauteur des enseignes plaquées ne dépassera pas 0,40m et sa longueurn'excèdera pas celle de la baie commerciale.Il est recommandé de placer les enseignes plaquées sur la vitrine ou derrière elle.Immeubles non protégésLes interventions sur les immeubles non protégés devront viser à intégrer lesconstructions dans l'environnement architectural ancien. A cet effet elles seront,pour autant que techniquement possible, conformes aux prescriptions établiespour les immeubles à conserver ou les immeubles nouveaux du présent règlementImmeubles nouveauxLe caractère, composition et matériaux des constructions nouvelles seront définisen fonction de l'environnement afin de préserver l'unité du paysage urbain.- FaçadesOn entend par façade toute élévation d'un bâtiment donnant sur les voies etespaces publics ou sur les cours et jardins privés.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 43 / 156