Règlement - Carcassonne

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLURègle d’ensoleillementARTICLE 13 - ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ETDE LOISIRS, PLANTATIONSCalcul de la surface de pleine terre à réserver : ARTICLE 14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLSLorsqu’un coefficient d’occupation du sol (COS) est déterminé par l’article 14d’une zone, il s’applique en multipliant la surface du terrain par le coefficientindiqué.SHON = COS de la zone x superficie du terrain dans la zone.Le COS permet de définir la SHON maximale constructible sur le terrain (ycompris la SHON des constructions existantes sur l’unité foncière, et qui ne sontpas destinées à être démolies).Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 156 / 156