Règlement - Carcassonne

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V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLUArticle Udivers/8 : Implantation des constructions les lunes par rapport aux autressur une même propriétéLes bâtiments non jointifs construits sur une même propriété doivent êtreimplantés à une distance au moins égale à 8 mètres.La règle ci-dessus ne s'applique pas aux équipements publics.Article Udivers/12: StationnementCf. Titre II : Dispositions communes à toutes les zones.Le stationnement des véhicules doit être adapté à l’usage et à la capacitéd’accueil de la construction et permettant d'assurer le stationnement en dehorsdes voies publiques.Article Udivers/vers/9 : Emprise au solNon règlementé.Article Udivers/10: Hauteur maximale des constructionsEn zone U Divers 1 :La hauteur maximale des constructions ne devra pas dépasser 7,5 mètres.En zone U Divers 2 :La hauteur maximale des constructions et installations n’est pas règlementée.Article Udivers/13: Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantationsLes plantations existantes doivent être maintenues lorsqu'elles ne gênent pas laréalisation ou le fonctionnement des constructions ou installations.Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tigepour 80 m² de surface réservée au stationnement.SECTION 3 – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOLArticle Udivers/14: Coefficient d’occupation du solArticle Udivers/11: Aspect extérieur des constructions et aménagement de leursabordsNon règlementé.Cf. Titre II : Dispositions communes à toutes les zones.L'emploi brut de matériaux destinés à être recouverts est interdit.Les façades devront être constituées ou enduites de matériaux de couleursemblable à celles des matériaux traditionnels locaux.Les constructions à usage d'habitation doivent être recouvertes de tuiles canal oumatériau similaire de couleur ocre et de teinte vieillie.Les clôtures pourront être constituées soit par un mur, soit par un grillage ouautre dispositif à claire voie surmontant ou non un mur bahut, dont la hauteurtotale est limitée à 2 m. Les murs bahuts devront être obligatoirement crépis.Les carrières après exploitation seront revalorisées au niveau paysager.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 114 / 156

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLUDISPOSITIONS APPLICABLES A LAZONE U HOPITAL ET ENSEIGNEMENTCette zone englobe des terrains équipés comprenant des installations hospitalières,et des équipements à caractère médico-social, paramédical et d’enseignement.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 115 / 156

V I L L E D E CARCASSONNER E G L E M E N T D U PLUArticle Udivers/8 : Implantation des constructions les lunes par rapport aux autressur une même propriétéLes bâtiments non jointifs construits sur une même propriété doivent êtreimplantés à une distance au moins égale à 8 mètres.La règle ci-dessus ne s'applique pas aux équipements publics.Article Udivers/12: StationnementCf. Titre II : Dispositions communes à toutes les zones.Le stationnement des véhicules doit être adapté à l’usage et à la capacitéd’accueil de la construction et permettant d'assurer le stationnement en dehorsdes voies publiques.Article Udivers/vers/9 : Emprise au solNon règlementé.Article Udivers/10: Hauteur maximale des constructionsEn zone U Divers 1 :La hauteur maximale des constructions ne devra pas dépasser 7,5 mètres.En zone U Divers 2 :La hauteur maximale des constructions et installations n’est pas règlementée.Article Udivers/13: Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantationsLes plantations existantes doivent être maintenues lorsqu'elles ne gênent pas laréalisation ou le fonctionnement des constructions ou installations.Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tigepour 80 m² de surface réservée au stationnement.SECTION 3 – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOLArticle Udivers/14: Coefficient d’occupation du solArticle Udivers/11: Aspect extérieur des constructions et aménagement de leursabordsNon règlementé.Cf. Titre II : Dispositions communes à toutes les zones.L'emploi brut de matériaux destinés à être recouverts est interdit.Les façades devront être constituées ou enduites de matériaux de couleursemblable à celles des matériaux traditionnels locaux.Les constructions à usage d'habitation doivent être recouvertes de tuiles canal oumatériau similaire de couleur ocre et de teinte vieillie.Les clôtures pourront être constituées soit par un mur, soit par un grillage ouautre dispositif à claire voie surmontant ou non un mur bahut, dont la hauteurtotale est limitée à 2 m. Les murs bahuts devront être obligatoirement crépis.Les carrières après exploitation seront revalorisées au niveau paysager.Juin 2011 MAIRIE DE CARCASSONNE page 114 / 156

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