intégration - Document sans-titre

L’Adaptation et Intégration ScolaireLes élèves à Besoin Educatif Particulier 1909 création des classes de perfectionnement etd’écoles autonomes de perfectionnement 1959 éducation obligatoire jusqu’à 16 ans 1967 création des Sections d’Education Spécialisée 1975 loi d’orientation sur le handicap 1982-1983 circulaires ministérielles sur l’intégration 1989 transformation des S.E.S. en S.E.G.P.A. 1991 création des Classes d’Intégration Scolaires 1995 création des Unités Pédagogiques d’Intégration 2005 création des maisons du Handicap

Une perception évolutive de la différence‣1ère période (1909-1965) : arriération‣2ème période (1965-1975) : inadaptation‣(1970-1975) : Prévention‣3ème période (1975-2005) : intégration‣4ème période (2005-…) : différenciation

Rappels institutionnels• Loi du 15 avril 1909• Elle institue que les écoles et les classes de perfectionnement pourenfants arriérés.• C’est le texte de base, fondateur de ce que nous appelonsaujourd’hui l’AIS (adaptation et intégration scolaires ouenseignement spécialisé). Terme qui pose des problèmes éthiques…concept de scolarisation• La création de ces classes et écoles tente d’élargir les réponseséducatives de la structure asilaire en proposant l’instruction à unegrande partie des enfants et adolescents handicapés mentaux.• Elle participe en ce sens d’une volonté originelle d’intégrationscolaire(mais elle se fait sous couvert d’une exclusion !

Loi d’orientation du 30 juin 1975 enfaveur des personnes handicapées• « la prévention et le dépistage des handicaps,les soins, la formation et l’orientationprofessionnelle, la garantie d’un minimum deressources, l’intégration sociale et l’accès auxsports et aux loisirs du mineur et de l’adultehandicapés physiques, sensoriels ou mentauxconstituent une obligation nationale »

« les enfants et adolescents handicapés sontsoumis à obligation éducative. Ils satisfont àcette obligation en recevant soit uneéducation ordinaire, soit, à défaut, uneéducation spéciale, déterminée en fonctiondes besoins particuliers de chacun d’eux. »Le législateur indique clairement quel’éducation de tous les enfants et adolescentshandicapés est rendue obligatoire. De plus ilest précisé que le maintien et l’intégration seferont prioritairement en milieu ordinaire.

Circulaire 29 janvier 1982il faut attendre 7 ans pour qu’une circulaire s’intéresse à la thématique…onsait qu’une loi n’a d’effets qu’à partir de la mise en place de circulaires et dedécretsMise en œuvre d’une politique d’intégration enfaveur des enfants et adolescents handicapésIl y est fait référence à une « intégration éducative »pour laquelle est définie :un objectif, la réinsertion en milieu ordinaire chaquefois que possible et une démarche qui passe par ledécloisonnement du dispositif institutionnel.Ainsi doivent être mis en relation l’ensemble desinstitutions scolaires et des institutions spécialiséesde prévention, d’aide psychopédagogique,psychologique ou médicale.

Circulaire 29 janvier 1983Mise en place d’actions de soutien et de soinsspécialisés en vue de l’intégration dans desétablissements scolaires ordinaires desenfants et adolescents handicapés, ou endifficulté en raison d’une maladie, de troublesde la personnalité ou de troubles graves de lapersonnalité

Circulaire 29 janvier 1983projet éducatif individualisé. Ce dernier estélaboré en commun par les familles, lesenseignants, les personnels spécialisés et lesétablissements et services spécialisésintéressés.Cette notion de projet individualisé serareprise dans une circulaire du 10 novembre1999 qui crée le Projet d’Accueil Individualisé(PAI), exclusivement réservé aux seuls élèvesmalades

Décret du 11 octobre 1988 et Arrêté du 13septembre 1989Ces textes relatifs à l’enseignement de l’EPSprécisent que la notion d’inaptitude totale oupartielle se substitue à celle de dispense.Le certificat médical prévoit, en cas d’inaptitudepartielle, une formulation en termesd’incapacités fonctionnelles et non plus entermes d’activités interdites.Ce texte majeur n’a pas été suivi des faits. Onpeut regretter en effet que bon nombre decertificats médicaux sont encore rédigés sousforme d’interdiction de telle ou telle activité.

Loi d’orientation du 10 juillet 1989« le service public de l’éducation est conçu et organisé enfonction des élèves et des étudiants.il contribue à l’égalité des chances.Le droit à l’éducation est garanti à chacun afin de luipermettre de développer sa personnalité, d’élever sonniveau de formation initiale et continue, de s’insérer dansla vie sociale et professionnelle, d’exercer sa citoyenneté.L’intégration scolaire des jeunes handicapés est favorisée.Les établissements et services de soins et de santé yparticipent.

La même année…l’Inspection Générale de L’ Education Physique etSportive crée un : « Groupe National d’Etude surl’EPS aux élèves handicapés et inaptes partiels »Sa mission est d’informer la profession sur lesnouvelles pratiques pédagogiques et de changer lesmentalités en montrant l’exemple.Grâce à cette initiative, l’EPS est déclarée en 1994par l’Inspection Générale aux premières universitésd’été (1), discipline pilote.Les enseignants sont invités à faire évoluer leurspratiques professionnelles à la fois pédagogiques etrelationnelles en vue d’une plus grandeparticipation des élèves déficients aux cours d’EPS.

Circulaire du 17 mai 1990-L’aptitude à priori et donc la participation detous les élèves y compris handicapés en EPSest acquise.-Il en découle une nécessaire adaptation de lapratique aux possibilités des élèves. -- Lanotion d’Education physique adaptéeprend alors tout son sens.

Circulaire du 18 novembre 1991BO n°3 du 16 janvier 1992Intégration scolaire des enfants et adolescentshandicapésScolarisation des enfants handicapés à l’écoleprimaireClasses d’intégration scolaire

Circulaire du 18 novembre 1991BO n°3 du 16 janvier 1992Réaffirme le droit à la santé et à l’éducationdes enfants et adolescents handicapés au seind’une politique convergente dépassant lesactions ponctuelles.Elle fixe les conditions de l’intégration enmilieu scolaire ordinaire par rapport à l’élève,à l’établissement scolaire.Elle précise les formes possibles del’intégration, individuelle ou collective, àtemps plein ou partiel, en classe ordinaire ouspécialisée.

Circulaire du 14 avril 1994La certification aux Epreuves nationales desBaccalauréats d’EPS n’est plus uniquementdestinée aux élèves en bonne santé. Lescandidats handicapés physiques passent euxaussi des épreuves adaptées.Pour permettre une adaptation raisonnée, uneclassification est proposée tenant compte desdifférents types de déficiences, motrices,visuelles, auditives…

Circulaire n° 95-127 de 17 mai 1995Cette circulaire, 20 après la loi d’orientation de 1975 enprévoit la mise en œuvre.Elle réaffirme l’urgence d’éviter l’interruptionprématurée de scolarité et l’isolement des élèveshandicapés.Pour éviter cette exclusion, les Unités Pédagogiquesd’Intégration sont créées (UPI).Pour la première fois, les élèves handicapés vont êtreintégrés en milieu ordinaire après avis des CDES(Commissions départementales de l’EnseignementSpécialisé).

Circulaire n°99-181 du 10 novembre 1999Création des PAI (Projet d’Accueil Individualisé). Cedocument est un outil de liaison entre tous lesacteurs de la communauté éducative. Il permet auxenfants et aux adolescents atteints de troubles de lasanté de suivre leur scolarité tout en bénéficiant deleur traitement.Le modèle de PAI tel qu’il figure en annexe 2 d’unecirculaire du 18 septembre 2003 de la circulaire n’estmalheureusement pas opérationnel en EPS.Un travail pourrait être envisagé pour mettre au pointun document (PAI. EPS) qui autoriserait unemeilleure communication entre les différents corpsmédicaux, les familles et l’enseignant d’éducationphysique et sportive.

Plan triennal gouvernemental du 25 janvier 2000170 millions de francs / 3 ans sont budgétisés pour lefinancement de matériels adaptés pour enfantsdéficients sensoriels ou moteurs. La volonté politiquese raffermie et se concrétise par une dotationimportante.La mission de ce plan est de faciliter ledéveloppement de la scolarisation des enfantshandicapés en milieu ordinaire (loi 1975)

Circulaire n°2001-144 du 11 juillet 2001Elle permet de mesurer la lenteur avec laquelle sont prises enconsidération les directives du législateur qui en fait lui-mêmele constat:« En dépit d’expériences réussies et de l’engagement denombreux acteurs, l’intégration scolaire en France répondencore mal en pratique aux attentes justifiées de nombreusesfamilles, pour améliorer en qualité et en quantité lascolarisation en milieu ordinaire des enfants et adolescentshandicapés ou atteints de graves maladies »Les Inspecteurs d’Académie et les DDASS sont invités à faireun état des lieux des difficultés et disfonctionnements qui fontobstacles à l’intégration.Le bilan établi présenté au groupe départemental Handiscol’devra donner lieu à de nouvelles décisions et modalités àmettre en œuvre pour les rentrées 2002 et 2003.

Arrêté du 9 avril 2002Épreuves aux baccalauréats généraux ettechnologiques pour tous avec référentiels adaptésaux types de handicap ou déficiences (Athlétisme,Volley, Basket, Natation, Tennis de table, Sarbacane).Ces épreuves concernent à la fois une certification enContrôle en Cours de Formation et une certificationdans le cadre d’épreuves ponctuelles pour lescandidats libres ou tous élèves n’ayant pu êtreévalués sur au moins deux activités en CCF.

Nouvelle loi orientation du 18 janvier2005L’État met en place les moyens financiers et humainsglobalisés nécessaires à la scolarisation en milieu ordinairedes enfants, adolescents ou adultes handicapésProjet personalisé de scolarisation (parcours de formationadaptée après évaluation pluridisciplinaire)Égalité des chances entre les candidats aux examens etconcoursFormation initiale et continue spécifique pour les enseignants.Cette nouvelle loi d’orientation, en occultant dans sa partieéducative la notion d’intégration pour la remplacer par cellede scolarisation plus globalisante et donc moins ségrégative,semble vouloir partir sur de nouvelles bases pour effacer 30ans de pâles avancées en la matière.

Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et lacitoyenneté des personnes handicapées« Art. L. 114. - Constitue un handicap, au sens de laprésente loi, toute limitation d'activité ou restrictionde participation à la vie en société subie dans sonenvironnement par une personne en raison d'unealtération substantielle, durable ou définitive d'uneou plusieurs fonctions physiques, sensorielles,mentales, cognitives ou psychiques, d'unpolyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant. » ;

La loi du 11 février 2005 pour l’égalité desdroits et des chances, la participation et lacitoyenneté des personnes handicapéesconforte le principe du droit à l’accès auservice public de l’éducation pour les enfantsou adolescents handicapés dès la rentréescolaire 2005.

NOUVEAUX PROGRAMMES COLLEGE 2008Conformément aux obligations fixées par la loi d’orientationet la loi sur le handicap de 2005, le collège se doitd’accueillir tous les élèves, quels que soient leurs besoinséducatifs particuliers ou leurs situations de handicap. Lesfinalités affichées par l’EPS au collège concernent enconséquence tous les élèves, ce qui suppose que laclasse, les groupes d’apprentissage et l’enseignement dela discipline, soient organisés et aménagés pour lepermettre.L’enseignant a toute latitude pour adapter son cours, lescontenus, les rôles distribués ou les outils utilisés ainsique les modalités d’évaluation, aux possibilités etressources réelles des élèves

ÉLÈVES HANDICAPÉSScolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2005NOR : MENE0501834CRLR : 501-5CIRCULAIRE N°2005-129 DU 19-8-2005Organiser l’inscription et rechercher les solutions adaptées àchaque élève handicapéDès la rentrée 2005, organiser le parcours de tout enfanthandicapé2006 : création MDPH, maison départementale despersonnes handicapéesStructure qui gère les enfants ayant des handicaps, (composéede différentes personnes issus de différents milieux…)PAI : projet accueil individualisé, lorsque un problème desanté (diabétique,fatigue,eplilespie, obèse…) est reconnu parla MDPH cela suppose donc une compensation, adaptation

Intégration scolaire et structure• Enseignant referant : 1ER degré muni d’un diplôme spécialisé aucarrefour entre la MDPH et la scolarité (il s’occupe de 40 à 50 cas) ilsuit les élèves sur toute la scolarité, et se déplace sur lesétablissements.• AVS :assistant d’éducation ayant pour fonction auxiliaire de viescolaire , il est donné par la MDPH• mission de l’AVS : mise en confiance, aide sur apprentissage,observe et rend compte … En résumé c’est un référent local sur sitequi aide et prend en charge l’élève L’AVS normalement ne s’occupepas du pédagogiqueElle se réalise sous formes de projets individualisés qui doivents’inscrire dans la continuité et l’évolutivité : 2 modalités

• intégration individuelleles jeunes suivent l’enseignement au sein d’uneclasse ordinaire ou spécialisée dans son cadrehabituel de fonctionnement. Cette participation peutêtre permanente ou partielle ; elle est définie par leprojet individuel d’intégration qui doit être élaborépour chaque élève handicapé ou malade en fonctionde ses besoins et possibilités

• intégration collectiveelle se réalise dans le cadre de structuresspécifiques crées au sein de l’établissement oùun enseignement aménagé est proposé. Cetteforme s’appuie sur l’élaboration des projetsindividualisés, que prend en compte le projetcollectif de la classe.Structures spécialisées (perfectionnement,CLIS, SES, SEGPA) ou classes adaptéesCLIS: classe pour l’inclusion scolaire

Egpa et Institution Circulaire n° 2009-060 du 24 avril 2009• Le collège dispense àchaque élève, sansdistinction, uneformation dont lepremier objectif estl’acquisition du soclecommun deconnaissances et decompétences, défini enapplication du code del’éducation• Réflexionaxiologique• Valeurs de larépublique: égalité• Versus équité

Egpa et Institution• Une formation quis’inscrit dans lesfinalités d’ensemble ducollège et qui leurpermet de construire unprojet personneld’orientation.• Enjeu: accéder à uneformation en lycéeprofessionnel, enétablissement régionald’enseignement adapté(EREA) ou en centre deformation d’apprentis(C.F.A.), les conduisant àune qualification deniveau V.

Egpa et Institution• Afin d’atteindre cet objectif, la formationdispensée aux élèves conjugue unenseignement général et des enseignementscomplémentaires et requiert des démarcheset des conditions pédagogiques adaptées

Une prise en charge personnalisée desélève• Les élèves auxquels estproposée une orientationen SEGPA sont en grandedifficulté scolaire.Beaucoup vivent l’entrée aucollège comme un nouveaudépart. D’autres, enrevanche, gardent unsentiment d’échec et ontune image dévaloriséed’eux-mêmes...• Une des missionsessentielles desenseignants est donc decréer un climat deconfiance et un contextepédagogique stimulant quipermettent à chaque élèvede retrouver l’estime de soiet de renouer avec laréussite scolaire• Accorder une attentionparticulière au traitementéducatif du respect desrègles

Un processus d’enseignementdynamique et adapté• Aménagement des situations, dessupports et des rythmesd’apprentissage, l’ajustement desdémarches pédagogiques et desapproches didactiques. Cetteadaptation favorise les pratiques dedifférenciation et d’individualisationpédagogique.• Les situations de recherche ou derésolution de problèmes, quel qu’ensoit le contexte disciplinaire, sollicitentet stimulent la réflexion et leréinvestissement. Elles favorisent lesinteractions au sein de la classe.• L’apprentissage passe aussi par lapratique régulière d’exercicesd’entraînement visant l’élaboration destratégies autant que l’acquisitiond’automatismes• Des pratiques de projet sont misesen œuvre tout au long de lascolarité. Leur réalisation ne doit pasêtre conçue comme une fin en soi,mais comme un moyen d’inscrire lesobjectifs d’apprentissage définis parles programmes dans desdynamiques qui rendent les élèvespleinement acteurs de leurformationL’élaboration et l’organisation des tracesécrites des élèves doivent fairel’objet d’une attention particulière.Elles peuvent être brèves maisdoivent être des outils de référenceet permettre l’organisationméthodique des connaissances.

Suivi, évaluation et validation des parcours Le projet individuel de formation• Un suivi au plus près de la réalité des élèves de SEGPA: projet individuelde formation.• Vigilance pour les élèves qui ne maîtrisent pas toutes les connaissanceset compétences relevant du cycle des apprentissages fondamentaux etévaluées au palier 1 du socle commun de connaissances et decompétences.• Articulation école collège pour faire le point sur les lacunes les pluspénalisantes pour la poursuite de la scolarité de l’élève (lecture-écriture,numération-calcul)• Les deux heures de module d’aide spécifique pourront être égalementutilisées en faveur des projets individuels de formation.• Le projet individuel est évolutif dans le temps, et nécessite unerégulation. projet individuel constitue une prise en compte des difficultésparticulières d’un élève et vise, par une attention resserrée etconvergente de l’ensemble de l’équipe enseignante, l’amélioration de sescompétences

La préparation du certificat deformation générale (C.F.G.)• La préparation du C.F.G. est un élément de motivationimportant pour les élèves de SEGPA. Si les enseignantsdoivent se garder de limiter leur enseignement à lapréparation de l’examen, ils doivent cependant proposer àtous les élèves, durant l’année de troisième, des épreuvesvisant à assurer la préparation du certificat de formationgénérale et leur permettre de réaliser dans les délaisprévus l’épreuve orale. Le livret personnel decompétences atteste les connaissances et compétencesacquises qui seront prises en compte pour l’attribution duC.F.G. qui constitue l’examen le plus accessible pour lesélèves de 3ème de SEGPA. On ne perdra cependant pas devue l’objectif de la maîtrise du socle commun pour tousles élèves.

Accompagnement des programmesEPS en SEGPABO N°26 du 25 juin 1998

Les adolescents de SEGPA• De l’hyper investissement,action immédiate …… à la passivité et l’inhibition,retrait• Du refus, contestation,passivité …• Du très performant …… à l’engouement,l’exubérance… aux élèves en grandesdifficultés

Les adolescents de SEGPA• Lenteur des processusd’adaptation. . Grandedépendance à autrui..Comportement passif. .Comportement d’adhésionengendré par le besoin d’êtreprotégé contre l’inconnu, lenon maîtrisé. . Souci deconserver des repères stableset peu désireux de s’orientervers l’exploration du mondeenvironnant et la découvertede soi. . Tendance aurétrécissement des centresd’intérêt. .Communication source derelation d’agression,d’opposition systématique, derefus. Difficulté à se décentrer.. Tendance à l’autodépréciation et à se complairedans une image négative qu’ilsévoquent comme une sorte deprotection et dont ils souffrentpourtant. . Perception difficiledes relations entre lesévènements et les gens. .Problème de maîtrise dulangage oral et à fortiori de l’écrit.

Une démarche d’enseignementadaptée• Prendre en compte lesmodalitésd’investissement etd’acquisitions desélèves pour …• Diversifier lesentrées,les procéduresd’apprentissage• Varier les situationsproposées• Contrôler la distancerelationnelle vis à visdes élèves

Une démarche d’enseignementadaptée• Il serait illusoire et abusif de chercher à définir unedémarche d’enseignement adaptée unique etgénéralisable. S’il convient d’y renoncer, il estnéanmoins possible de préciser les axes principaux desadaptations à envisager, en fonction descaractéristiques des élèves, à partir de principesd’action didactiques et pédagogiques. Ces principes nesont pas propres à cette population. Leur spécificité estmoins dans leur originalité que dans l’importanceparticulière qu’ils revêtent avec des élèves de SEGPA,dont la réussite est très liée à la pertinence du choixdes activités et de la démarche d’enseignement.

Constituer un domaine deréussites, source de plaisiret de gratificationsFavoriser une image de soiplus positive

Proposer desCONTENUS EXIGEANTS• Ne pas renoncer à de légitimes ambitions• Avec sollicitations cognitives (en les maintenant dansle concret de l’action)• Avec maîtrise de la langue (Verbalisation, noms deséléments matériels, des techniques réalisées)

Entretenir un CONTEXTE D’ACTIVITESECURISANTVeiller à :• La sécurité physique• La sécurité psychologique (Valoriser les réussites,relativiser les échecs)• La charge émotionnelle des situations(situations compétitives, regard des autres…)• La présence pédagogique et affective del’enseignant

Être attentif au SENS que l’élève attribue auxactivités proposéesProblématique élève dans l’activité :• Expériences émotionnelles• Confrontation à autrui• Éprouver ses limites• Contact corporel• Sens esthétiqueDonc bien faire comprendre le sens du travail quilui est imposé au regard des difficultés qu’ilrencontre dans l’acquisition des compétencesvisées

Progression des apprentissagesdifférenciée• CAR diversité du groupe élève ethétérogénéité des possibilités Tenir compte des points forts ou ce qui fait défaut Adapter la situation aux possibilités et représentations Jouer sur l’autonomie ou la guidance Faire réfléchir sur la réalisation ou privilégier l’action Moduler les contraintes matérielles, réglementaires, techniques

EVALUER les acquis, les possibilités et• Évaluation sommativeles difficultés• Évaluation formative• Donner l’occasion de renouveler les réussites,de souligner les progrès réalisés

Impulser une dynamique de PROJETSe projeter dans l’avenir n’est pas spontanépour l’élève de SEGPAÉvaluations= appuis pour• Projets de progression• Contrats à nature et durée adaptées

Permettre la COMPREHENSION et la REFLEXIONde l’élève• Faire comprendre sans ambiguïté• Diversifier les modalités decommunication (oral, démonstration, représentationfigurative)• Faire reformuler les consignes (brèves,fréquentes)

RESPONSABILISER l’élèveL’élève de SEGPA peut :• Assumer différents rôles• Réfléchir• Répondre de ses actes• Élaborer des règles

L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DE L’EPS ENSEGPA• Des objectifsL’intégration progressive, coordinationet collaboration avec enseignants SEGPALe droit à un enseignementde qualitéProfesseur EPS InstallationsLe droit aux activitéspériscolairesAS, Interclasses

L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DE L’EPS ENSEGPA• Des objectifsL’intégration progressive, coordinationet collaboration avec enseignants SEGPALe droit à un enseignementde qualitéProfesseur EPS InstallationsLe droit aux activitéspériscolairesAS, Interclasses

dispositifs relais pour les élèves enrisque de rupture scolaire• 421 dispositifs relais :284classes et 137 ateliers environ7 850 élèves scolarisés• 129 dispositifs internesouverts (À la rentrée 2002, ilexistait 286 dispositifs relais :259classes et 27 ateliers)• 78 % des élèves accueillis sontdes garçons issusprincipalement des classes de5e et 4e âgés de 13 à 15 ansavec des retards scolairesimportants de l’ordrede1an7mois• 38 % bénéficient d’une mesureéducative à la rentrée scolaire2007• A la sortie du dispositif 77 %des élèves sont scolarisés aucollège17 % se voientproposer une autreorientation

dispositifs relais: Les points forts• Un encadrement renforcé (enseignants etéducateurs, personnels associatifs)• Un accueil temporaire pour un groupe réduitd'élèves• Un partenariat entre l'Éducation nationale, laProtection judiciaire de la jeunesse, lescollectivités locales, des associations agrééescomplémentaires de l'enseignement public etdes fondations reconnues d'utilité publique...

profil des élèves concernés• Élèves en voie dedéscolarisation et dedésocialisation• Élèves du second degréencore sous obligationscolaire mais rejetantl’institution scolaire et lesapprentissages• Ils ont déjà bénéficié detoutes les mesures d’aideet de soutien existant aucollège.• Ils ne relèvent pas del’enseignement adapté ouspécialisé, ni des mesuresprévues pour l’accueil desélèves non francophonesnouvellement arrivés enFrance

Un triple objectif• Aider l’élève à se réinvestir dans lesapprentissages• Réinsérer l’élève dans un parcours deformation générale, technologique ouprofessionnelle• Favoriser l’acquisition du socle commun deconnaissances et de compétences dont lescompétences civiques

Projet pédagogique et éducatif• Pédagogie différenciée au sein du groupe classe• Parcours individualisés qui peuvent proposer• une découverte du monde du travail• Nombre restreint d’élèves : de 6 à 12 par session• Emploi du temps évolutif, adapté cas par cas• Articulation avec les dispositifs extrascolaires(accompagnement éducatif, opération «Écoleouverte», dispositif de réussite éducative ...)• Carnets de suivi mentionnant le programme dispensé,les progrès de l’élève, les commentaires desenseignants

Conditions d’entrée et de sortie• Repérage de l’élève en difficulté et transmissiond’un dossier à l’inspecteur d’académie parl’équipe pédagogique du collège ou par lestravailleurs sociaux qui le suivent.• Accord de l’élève et consentement des parents oudu représentant légal• Analyse du dossier par la commissiondépartementale ou locale prévue par lesautorités académiques

Conditions d’entrée et de sortie• Fréquentation de la classe relais de quelquessemaines à plusieurs mois• Fréquentation de l’atelier relais de quatresemaines à seize semaines maximum• Réintégration dans le système scolairecourant, sur proposition de la commissionfondée sur l’avis de l’équipe du dispositif relais