Compte rendu analytique - Angers Loire Métropole

N° DOSSIERS RAPPORTEURSService Public de BusMme BernadetteCAILLARD-HUMEAU1 ACQUISITION DE BUS HYBRIDES - CREATION D'UN GROUPEMENTDE COMMANDES ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET NANTESMETROPOLE - DEL-2010-2142 TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DESARRÊTS DE BUS SITUES SUR LA COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE- CONVENTION AVEC ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL-2010-2153 TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DESARRETS DE BUS SITUES SUR LA COMMUNE DE SAINT-SYLVAIN-D'ANJOU - CONVENTION AVEC ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL-2010-216Le conseil adopte à l'unanimitéLe conseil adopte à l'unanimitéLe conseil adopte à l'unanimitéTramwayMme BernadetteCAILLARD-HUMEAU4 INSTALLATION DE DEFIBRILLATEURS - CONVENTION AVEC LE SDIS49 - DEL-2010-217Le conseil adopte à l'unanimitéDirection du Système d'Information CommunautaireM. Daniel RAOUL5 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU POSTE DETRAVAIL INFORMATIQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT - LANCEMENTDE LA PROCEDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE. - DEL-2010-218Le conseil adopte à l'unanimitéHabitat et LogementM. Marc GOUA6 POLITIQUE DE L'HABITAT - PROJET ''HABITAT FACILE A VIVRE''-SUBVENTION A LA CAPEB 49 - DEL-2010-2197 THERMOGRAPHIE AERIENNE INFRAROUGE - AVENANT N°1 - DEL-2010-220Le conseil adopte à l'unanimitéLe conseil adopte à l'unanimité2 / 5

FinancesM. André DESPAGNET8 FISCALITE - EXONERATIONS DE COTISATION FONCIERE DESENTREPRISES (CFE) - DEL-2010-2219 FISCALITE - COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) -FIXATION D'UNE BASE MINIMUM - DEL-2010-222Le conseil adopte à l'unanimitéLe conseil adopte à l'unanimitéUrbanismeM. Jean-Luc ROTUREAU10 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR D'AVRILLE - REVISIONSIMPLIFIEE N° II.6 - SECTEUR CENTRE-VILLE - BOCAGE - BILAN DELA CONCERTATION - DEL-2010-22311 PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-OUEST - COMMUNE DE FENEU -REVISION SIMPLIFIEE N° 6 - SECTEURS ENTREE NORD ET ENTREESUD - DEPLACEMENT D'UNE ZONE ARTISANALE - APPROBATION -DEL-2010-22412 PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - COMMUNE DESAVENNIERES - REVISION SIMPLIFIEE N° 16 - SECTEUR DESGAUDRETS - EVOLUTION DU ZONAGE SUITE A LA REINTEGRATIONDU ZONAGE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION -DEL-2010-225Le conseil adopte à l'unanimitéLe conseil adopte à l'unanimitéLe conseil adopte à l'unanimitéEau et AssainissementM. Marc LAFFINEUR13 EAU : PROTECTION DES POINTS DE PRELEVEMENT D'EAUALIMENTANT L'USINE DES EAUX DE L'ÎLE AU BOURG AUX PONTS-DE-CE - AMENAGEMENT DU PERIMETRE DE PROTECTIONIMMEDIAT - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE. - DEL-2010-226Le conseil adopte à l'unanimitéM. Bernard WITASSE14 ASSAINISSEMENT : RENOVATION DE LA STATION DE DEPOLLUTIONDE LA BAUMETTE - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SODEMEL -REVISION DU BUDGET PREVISIONNEL - AVENANT N°2. - DEL-2010-227Le conseil adopte à la majorité8 Abstentions : RoselyneBIENVENU, EmmanuelCAPUS, Marie-ClaudeCOGNE, Daniel DIMICOLI,Ahmed EL BAHRI, CarolineFEL, Laurent GERAULT, GillesGROUSSARD3 / 5

Emploi et InsertionMme Anne-SophieHOCQUET deLAJARTRE22 PLAN DE SOUTIEN A L'EMPLOI - CHANTIER D'INSERTION MURETSDE SCHISTE - MISE A DISPOSITION D'UN ENCADRANT TECHNIQUE -AVENANT A LA CONVENTION - DEL-2010-235Le conseil adopte à l'unanimitéM. le PrésidentListe des Décisions du Bureau Permanent du 02 septembre2010Liste des arrêtésPris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général desCollectivités TerritorialesLe Conseil entérine àl’unanimitéLe Conseil entérine àl’unanimitéAutres décisions :Liste des marchés à procédure adaptée(période du 30 juin au 31 août 2010)Le Conseil entérine àl’unanimitéQuestions diversesAngers, le 10 septembre 2010Le Président,Jean-Claude ANTONINI5 / 5