DOCUMENT DE REFERENCE DU RESEAU 2013 & 2014 - Infrabel

DOCUMENT DE REFERENCE DU RESEAU 2013 & 2014ModificationsDRR 2013 & 201411/07/2013Les cartes en annexes C.1, C.2, C.3, C.4 et C.5 ont été mises à jour.05/07/2013L’annexe E.1 – « Distances entre gares et nœuds » a été mise à jour.02/07/2013L'annexe B.5 – « Blancs travaux » a été mise à jour.L’annexe E.2 – « Planning TBL1+ » a été mise à jour.28/06/2013- Point 1.8 : Adaptation de certaines coordonnées du gestionnaire d’infrastructure etdu Service de Régulation du Transport ferroviaire et de l’Exploitation de l’Aéroportde Bruxelles-National- Point 4.2.3 : Adaptation de la procédure de demandes de sillons- Point 6.9 : Ajout d’un nouveau point concernant la redevance passagers et lacontributions des entreprises ferroviaires pour l’infrastructure Diabolo30/01/2013Annexe B.4 : rectification : ajout au point ‘1.3.2 Signification des chiffres utilisés.’21/12/2012Annexes F.3 et F.4 : Indexation des prix unitaires liés aux services Your Moves, YourShunts, Your Extratime et Your XXL (application dès le 1 er janvier 2013)DRR 201307/12/2012Harmonisation du DRR 2013 suite à la publication du DRR 2014. Les principalesmodifications concernent :- Point 1.8 : Transfert des coordonnées des gestionnaires d’infrastructures limitrophesvers ce point (anciennement point 1.2) + modification de la structure interne dugestionnaire d’infrastructure- Point 1.9 : Ajout d’informations sur RailNetEurope et sur les corridors de freteuropéens conformément au « Network Statement – Common structure andImplementation Guide »- Point 2.8 : Mise à jour de la législation applicable à la certification du personnel debord et des conducteurs de train- Points 4.2.2.2.3 et 6.4 : Ajout d’informations sur le système d’amélioration desperformances applicable dès le 1 er janvier 201322/10/2012- Point 4.2.4.1.1 : ajout d’une phrase concernant les réservations en temps réel descapacités locales.- Point 4.2.4.2. : ajout de paragraphes concernant les principes généraux pourl’attribution des capacités locales.18/09/2012La carte en annexe C.5 a été mise à jour.17/09/2012Annexe F.2: Adaptation des tarifs du produit "courant de traction - Your Power" pour l'année2013DRR 2013 & 2014 - Modifications 1/3

08/09/2012Annexe F.4 : Ajout du point 3.4: Facturation des réservations/occupations encodées parInfrabel pour la redevance-manœuvre - Your Shunts06/09/2012- Point 1.8 : Joannes Peeters est devenu directeur du Service de Sécurité etd’Interopérabilité des Chemins de Fer (SSICF)- Point 4.2.3 : reformulation du mode d’introduction des demandes de sillons- Point 5.3.2 : modification de la date de mise en service de la plateformed’approvisionnement en carburant de Genk-Goederen- Point 6.3.2.4 : ajout d’un paragraphe concernant la facturation de la redevancemanœuvre (RR)- Annexe F.4 : reformulation du point 5.1: coûts administratifs à facturer par le GI07/08/2012L'annexe B.5 - Blancs travaux a été mise à jour.18/07/2012La carte en annexe C.4 (Carte technique du réseau) a été mise à jour.25/06/2012Les listes du LST Tome III en annexes D.1.1, D.1.2, D.2, D.3, D.6 et D.10 ont été mises àjour.Nouvelle annexe : Carte : Annexe C.8 - Implémentation TBL1+.20/06/2012Les cartes en annexes C.1, C.2, C.3 et C.5 ont été mises à jour.Les listes du LST Tome III en annexes D.1.1, D.1.2, D.2, D.6 et D.10 ont été mises à jour.Annexe E.2 TBL1+ a été mise à jour (version du 30/04/2012).09/05/2012Les listes du LST Tome III en annexes D.1.1, D.1.2, D.6 et D.9 ont été mises à jour.02/05/2012Les listes du LST Tome III en annexes D.1.1, D.6 ont été mises à jour.09/02/2012- Point 1.8 : ajout des coordonnées d’Infrabel (demandes de sillons et adaptations del’horaire de service à Long Terme voyageurs) et du Secrétaire d’Etat àl’Environnement, à l’Energie, à la Mobilité et aux réformes institutionnelles etmodification des coordonnées du président du Comité de Direction ad interim duService Public Fédéral Mobilité et Transports- Point 3.4 : fusion des informations de la liste 6 et de la liste 24 du Tome III du LST- Points 3.8.4 et 5.3.2 : ajout d’informations sur les installations d’approvisionnementen carburant- Chapitre 4 : Pathfinder devient Path Coordination System- Point 4.4.3.1 : modification des critères de priorité en cas de saturation del’infrastructure (article 6 de l’arrêté royal du 6 juillet 2011 modifiant l'arrêté royal du 9décembre 2004 relatif à la répartition des capacités de l'infrastructure ferroviaire et àla redevance d'utilisation de l'infrastructure ferroviaire)- Chapitre 6 : harmonisation des définitions des coûts administratifs- Point 6.4 : ajout du dernier paragraphe de l’article 31/13 de l’arrêté royal du 6 juillet2011 modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 2004 relatif à la répartition des capacitésde l'infrastructure ferroviaire et à la redevance d'utilisation de l'infrastructureferroviaire au sujet de contestations spécifiques auprès de l'organe de contrôle en201309/12/2011Publication du DRR valable pour la période horaire du dimanche 09/12/2012 au samediDRR 2013 & 2014 - Modifications 2/3

14/12/2013.DRR 201407/12/2012Publication du DRR valable pour la période horaire du dimanche 15/12/2013 au samedi13/12/2014.DRR 2013 & 2014 - Modifications 3/3