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Document de référence 2007 (.pdf 5.87 Mo) - Nexity

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ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION,DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTION GÉNÉRALE 14CHAPITRE 14 : ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION,DE SURVEILLANCE ET DE DIRECTION GÉNÉRALE14.1 CONSEIL D’ADMINISTRATION ET PRINCIPAUX DIRIGEANTSUn <strong>de</strong>scriptif résumé <strong>de</strong>s principales stipulations <strong>de</strong>s statuts et du règlement intérieur relatives au Conseild’administration, en particulier à son mo<strong>de</strong> <strong>de</strong> fonctionnement et à ses pouvoirs, fi gure au paragraphe 16.1“Fonctionnement <strong>de</strong>s organes d’administration et <strong>de</strong> direction”.14.1.1 Les membres du Conseil d’administrationLe Conseil d’administration compte onze administrateurs. Trois d’entre eux ont été nommés par l’Assembléegénérale du 28 septembre 2004, dont un sous condition suspensive, dont la réalisation a été constatéele 26 octobre 2004 (introduction en bourse). Le 10 mai 2005, Messieurs Pascal Oddo et Miguel Sieler ont étécooptés en qualité d’administrateurs en remplacement respectivement <strong>de</strong> LBO France Gestion et N.I.P. (lux) Sarl.Ces cooptations ont été ratifiées par l’Assemblée générale du 31 mai 2005.La Caisse <strong>de</strong>s Dépôts et Consignations représentée par <strong>Mo</strong>nsieur Xavier Larnaudie Eiffel a été nomméeadministrateur lors <strong>de</strong> l’Assemblée générale du 31 mai 2005.Les statuts <strong>de</strong> la Société prévoient la nomination d’un administrateur représentant les salariésactionnaires, conformément aux dispositions légales. L’Assemblée générale du 31 mai 2005 a nomméMadame Martine Carette, administrateur représentant les salariés actionnaires du Groupe.<strong>Mo</strong>nsieur Stéphane Richard a démissionné <strong>de</strong> son mandat le 23 mai <strong>2007</strong> et n’a pas été remplacé au seindu Conseil.Le 23 juillet <strong>2007</strong>, Messieurs Charles Milhaud, Nicolas Mérindol et Alain Lacroix ainsi que la CNCE représentéepar <strong>Mo</strong>nsieur Guy Cotret ont été cooptés en qualité d’administrateurs en remplacement respectivement<strong>de</strong> Messieurs François Couchou-Meillot, Christian <strong>de</strong> Labriffe, Antoine Zacharias et Jacques Brion.Les statuts <strong>de</strong> la Société prévoient que le Conseil d’administration peut être assisté dans ses travaux parun à trois censeurs. Messieurs Jean-Louis Charon et Robert Daussun ont démissionné <strong>de</strong> leur mandat à effetdu 23 juillet <strong>2007</strong> et <strong>Mo</strong>nsieur Charles-Henri Filippi a été coopté en remplacement <strong>de</strong> <strong>Mo</strong>nsieur Robert Daussunle 23 juillet <strong>2007</strong>.Enfi n, <strong>de</strong>ux représentants du comité d’entreprise participent aux séances du Conseil d’administration <strong>de</strong>puisle 29 septembre 2005, le renouvellement <strong>de</strong> leur mandat ayant été acté par le Conseil d’administrationle 26 avril <strong>2007</strong>.Les mandats <strong>de</strong> Messieurs Alain Dinin, Hervé Denize, Charles Milhaud, Nicolas Mérindol, Alain Lacroix,Pascal Oddo, Miguel Sieler, <strong>de</strong> Madame Anne-Marie <strong>de</strong> Chalambert et <strong>de</strong> la Caisse Nationale <strong>de</strong>s Caissesd’Epargne prenant fi n à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale amenée à se prononcer sur les comptes closle 31 décembre <strong>2007</strong>, il est proposé à cette Assemblée générale <strong>de</strong> se prononcer sur le renouvellement<strong>de</strong> leurs mandats.Au cours <strong>de</strong> l’exercice clos le 31 décembre <strong>2007</strong>, huit Conseils d’administration ont donné lieu à <strong>de</strong>s réunionsphysiques et quatre Conseils ont donné lieu à <strong>de</strong>s conférences téléphoniques.Le tableau ci-<strong>de</strong>ssous présente la composition du Conseil d’administration <strong>de</strong> la Société, la fonctionprincipale exercée dans la Société par les membres du Conseil ainsi que les principales activités exercéesen <strong>de</strong>hors <strong>de</strong> la Société lorsqu’elles sont signifi catives et les autres mandats et fonctions exercés au cours<strong>de</strong>s cinq <strong>de</strong>rnières années.137

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