Document de référence 2007 (.pdf 5.87 Mo) - Nexity

11RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT,PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLECHAPITRE 11 : RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE11.1 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENTNexity réalise des études dans chacun de ses secteurs d’activité :• pour le pôle Logement, sur les consommateurs, leurs critères de choix dans leur démarche d’achat ainsi quesur les produits offerts par ses concurrents ; et• pour les pôles Tertiaire et Services, sur les marchés et les concurrents.Pour les pôles Logement et Tertiaire, le Groupe dispose également de plusieurs équipes d’ingénieurs quitravaillent à l’amélioration de la qualité de la construction (isolation phonique, isolation thermique, étanchéité,circulation d’air, climatisation, etc).En matière de logement, le Groupe participe au développement de “Bio-Habitat” et de lots de terrainsà bâtir selon les principes du développement durable. Le Groupe conçoit ses programmes de “Bio-Habitat”en visant l’économie d’énergie, la gestion optimale de l’eau, la santé et le confort des utilisateurs et la gestiondes déchets. Pour ses programmes de lotissement, qui répondent aux critères de certifi cation ISO 9001 (normeportant sur la gestion de la qualité) et ISO 14001 (norme portant sur la gestion environnementale), le Groupecherche à aller plus loin que les lois et règlements qui régissent l’activité d’aménageur et à mettre en œuvreune politique d’amélioration continue.En matière d’immobilier tertiaire, Nexity-Entreprises a participé au développement de nouvelles technologiesavec certains des constructeurs intervenant sur ses chantiers. On peut notamment citer l’Indoor Air Quality(système de traitement de qualité de l’air intérieur développé avec Carrier), le straphon (faux plafond nonfi breux développé avec Accity), les portes coupe-feu ascenseurs (développées avec Otis), les “jump lifts”pour les chantiers des immeubles de grande hauteur (développés également avec Otis) et les boosters pourpoutres froides (système de climatisation, développé avec Farex).11.2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLENexity a su développer au fi l de ses vingt-cinq années d’expérience une image forte qui se traduit pardes marques de référence telles que George V dans le domaine du logement et Nexity-Entreprises dansle domaine tertiaire. Le Groupe a simplifi é et rendu plus lisible son dispositif de marques afi n d’affi rmer plusfortement son image auprès de l’ensemble de ses interlocuteurs. Ce dispositif repose sur la marque Nexityà laquelle s’adjoint un qualifi catif par typologie de produits.Ce système est appliqué dans les quatre pôles d’activité du Groupe, les pôles Logement, Tertiaire, Serviceset Distribution et les autres activités du Groupe.À la suite de l’acquisition, au cours de l’année 2006, des groupes Century 21 France, Guy Hoquet l’Immobilieret Eprim Ouest, le Groupe est propriétaire de l’ensemble des marques que ces derniers détenaient.La marque Century 21 elle-même est la propriété de la société de droit américain Century 21 Real EstateCorporation qui en a concédé un droit d’utilisation à Century 21 France en vertu d’un contrat de licence.Le Groupe est ainsi titulaire de l’ensemble des marques ou des droits lui permettant de faire usagedes marques qu’il utilise.Les principales marques du Groupe bénéfi cient d’une protection en France et, en tant que de besoin, dansd’autres pays où le Groupe exerce ses activités. La marque Nexity est protégée en France jusqu’en février 2010et le Groupe George V jusqu’en février 2009.Pour la protection de ses marques et brevets, la Direction juridique du Groupe est assistée de cabinetsspécialisés qui assurent une mise à jour et un suivi régulier des droits de propriété intellectuelle du Groupe.Le Groupe dépose occasionnellement des demandes de brevets pour des produits innovants. Le Groupe n’estpas dépendant à l’égard de brevets et de licences pour son activité ou pour sa rentabilité.132