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avril 2009 - Ordre des évaluateurs agréés du Québec

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Avant-goûtz/ 3z/ 6z/ 8z/ 9z/ 10z/ 12z/ 14z/ 14z/ 16z/ 17z/ 18z/ 19z/ 19z/ 20z/ 21z/ 21z/ 22z/ 24z/ 26z/ 28z/ 30z/ 32À LA UNELa profession salue l’engagement de Gérard Brahic, É.A.Mathieu L’Écuyer, É.A. reçoit le prix Mérite <strong>du</strong> CIQEntente France-<strong>Québec</strong> : il faudra conclure!À BORDALBUML'AVISAvis d’électionProgramme de surveillance de la formationAvis de limitation d’exerciceÀ L'AGENDAProgramme de formation professionnelleProgramme de formation continueCongrès de l’Institut canadien <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong>Et puisqu’il est question de formation continue …quelques rappelsLa reconnaissance d’activités de formation continue : mode d’emploiVous n’aimez pas notre ton?ATTENTIONMention relative à l’inclusion <strong>des</strong> taxes de venteLes ÉA poursuivis par <strong>des</strong> clients ayant sous-assuré leur propriétéAMALGAMELe retour de l’AlinÉAAUXILIAIREÀ LIREATMOSPHÈREL'AVENIRL'ANNUAIRE/2z


À laLa profession salue l’engagementde Gérard Brahic, é.a.Une <strong>des</strong> plus belles traditions <strong>du</strong> congrès de l’<strong>Ordre</strong> est certes laremise <strong>du</strong> Prix Engagement. Nous repro<strong>du</strong>isons ici la présentation<strong>du</strong> président de l'<strong>Ordre</strong>, Pierre Potvin, É.A.Chères consœurs, chers confrères et chers amis,Pour une deuxième fois, j’ai la très agréable tâche de présenter lerécipiendaire <strong>du</strong> Prix Engagement. Au fil <strong>des</strong> années, cette distinctiona maintenant pris sa place dans les belles traditions de l’<strong>Ordre</strong>.En effet, nous sommes fort heureux de constater que les membres se sontappropriés cet exercice de solidarité qui vient saluer la contribution d’un<strong>des</strong> leurs à l’avancement de la profession.C’est ainsi que cette année, le comité exécutif a eu le choix entre septpropositions. Un choix difficile considérant la très grande qualité <strong>des</strong>candidatures… à telle enseigne que cette réunion téléphonique <strong>du</strong> CE alaissé place à de longs silences – ... ce qui est rare! – qui manifestaientl’embarras <strong>des</strong> administrateurs.Ça doit être ça qu’on appelle l’embarras <strong>du</strong> choix!Deux critères ont finalement guidé la décision <strong>du</strong> comité. En premier lieu,le fait que le candidat retenu a fait l’objet de deux mises en candidatureprovenant de membres issus de milieux et de secteurs de pratiquedifférents et ce, à <strong>des</strong> moments différents, ce qui témoigne de l’intérêt <strong>des</strong>es pairs. En deuxième lieu, la pertinence <strong>des</strong> qualités personnelles et<strong>du</strong> parcours professionnel de ce membre en regard <strong>des</strong> objectifs de cettedistinction a été considérée.Je vous rappelle – les habitués <strong>des</strong> congrès le savent déjà mais les plusjeunes ont tout intérêt à l’apprendre – je vous rappelle donc que le PrixEngagement a été créé en 1996 pour saluer la contribution d’un membrede l’<strong>Ordre</strong> au développement de sa profession, un évaluateur agréétoujours en exercice et reconnu pour la qualité et la probité de sa pratiqueprofessionnelle de même que pour son engagement à l’égard de saprofession et de la société./3z


4z/4zÀ laCette contribution au développement de laprofession doit s’être concrétisée dans le cadred’un engagement dans les travaux de l’<strong>Ordre</strong> etégalement, dans le rayonnement de la professionauprès <strong>des</strong> partenaires externes.À cet égard, on se doit de souligner la persévérance,voire l’opiniâtreté de notre collèguedans sa volonté de défendre la qualité de lapratique professionnelle de ses pairs et dedoter les membres d’outils professionnels ettechnologiques d’avant-garde.Il est important de préciser que son engagementà l’égard de la profession n’a jamais été unvéhicule pour se mettre en valeur, lui commepersonne. Notre récipiendaire est un visionnaire,un libre penseur avec ce que ça comporteparfois de difficultés, d’opposition, voire mêmeà l’occasion, d’affrontements et de solitude.D’aucuns s’y sont frottés et ont été à même deconstater que notre récipiendaire ne négocie pasles questions d’honneur!Au plan personnel, un <strong>des</strong> proposeurs a ditque notre récipiendaire est – je le cite parceque c’est joli – « une personne très dégourdieintellectuellement qui recherche constammentl’excellence ». Un autre proposeur a soulignéson intégrité, sa passion et son engagement :ça adonne bien!À l’interne, notre récipiendaire s’est impliquédans plusieurs groupes de travail de l’<strong>Ordre</strong> liésà la qualité de la pratique. Pour n’en nommerque quelques-uns : le comité d’informationsimmobilières, le comité <strong>du</strong> congrès <strong>du</strong> Centre <strong>du</strong><strong>Québec</strong>, le Conseil d'administration et ce, <strong>du</strong>rantplusieurs mandats et le comité exécutif.Plus directement relié à son secteurprofessionnel, il a été de plusieurschantiers majeurs au cours <strong>des</strong>dernières années : le comité sur larédaction <strong>du</strong> Guide de référencepour services professionnels – appelsd’offres publics, le comité ad hocsur les immeubles in<strong>du</strong>striels, lecomité consultatif <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong>municipaux, le comité réviseur <strong>des</strong>normes de pratique et le comitésur l’établissement d’indicateursde performance à l’intention <strong>des</strong>vérificateurs généraux <strong>des</strong> villes.À l’externe, il a participé à plusieurscomités à l’Union <strong>des</strong> municipalités <strong>du</strong><strong>Québec</strong> ou avec Hydro-<strong>Québec</strong> où il aréussi à représenter les intérêts de samunicipalité sans jamais trahir cellesde sa profession…ce qui n’est pastoujours évident à faire!Un <strong>des</strong> proposeurs a souligné l’apportcolossal de notre récipiendaire au sein<strong>du</strong> service d’évaluation de sa ville oùil en a fait, malgré le peu de moyensmais avec beaucoup d’entêtement,un service très avant-gardiste au plande l’implantation <strong>des</strong> technologiesde l’information. On souligne que laqualité de ce service est un exempleà suivre : le compliment porte doncjusqu’à ses collègues de travail.


À laChic type, le lauréat a tenu à partager cet honneur avec ses collègues : « Je n’auraispu faire ce que j’ai fait si je n’avais pas eu avec moi <strong>des</strong> personnes de cœur, qui sedonnent sans compter dans l’accomplissement de leurs responsabilités. Ces personnessont restées mes amis et je leur dédie ce prix ».L’implantation d’un système d’évaluationintégré carnet électronique, géomatique,fiches paramétriques, modélisationstatistique et application <strong>des</strong> troismétho<strong>des</strong> lui a mérité un Mérite Ovationdans le milieu municipal. Un honneur qui arejailli sur toute la profession.La retraite ne lui convenant pas, il a décidéde poursuivre ses objectifs en créant soncabinet de consultation et en collaborantaux travaux <strong>du</strong> Service d’inspectionprofessionnelle de l’<strong>Ordre</strong>.Comme plusieurs retraités <strong>du</strong> même genre,il est maintenant beaucoup plus difficile àrejoindre!Il va sans dire que j’adhère entièrementau choix de mes collègues <strong>du</strong> comitéexécutif de l’<strong>Ordre</strong> quant au récipiendairede ce Prix Engagement 2008 et c’estpourquoi je remettrai en votre nom et avecun grand plaisir le Prix Engagement àGérard Brahic, évaluateur agréé.Je demanderais à M. Pierre-MarcMongeau, directeur régional pour larégion <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> de Travaux publics etServices gouvernementaux Canada, deremettre le Prix Engagement 2008 à notrerécipiendaire!Les membres qui s’impliquent constituentles fondements même de notreorganisation. Pour avoir été moi-mêmetémoin de son engagement, je peuxconfirmer les allégations <strong>des</strong> proposeurs etla persévérance de l’engagement de notrerécipiendaire./5z


6z/6zÀ laMathieu l’Écuyer, é.A. reçoitle prix Mérite <strong>du</strong> ciqLe jeudi 11 décembre 2008, le directeur général<strong>du</strong> Conseil interprofessionnel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>,M. Jean-François Thuot, remettait un Mérite <strong>du</strong> CIQ,à Mathieu L’Écuyer, É.A., dans le cadre <strong>du</strong> souperde Noël <strong>des</strong> membres de l’<strong>Ordre</strong> de la régionde <strong>Québec</strong>, au Château Laurier.Nous repro<strong>du</strong>isons ici sa communication.Conseil interprofessionnel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>Monsieur le Président,Mesdames et Messieurs,Il me fait grand plaisir aujourd’hui à titre de directeur général <strong>du</strong> Conseilinterprofessionnel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, et au nom <strong>des</strong> 45 ordres professionnels <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>,de rendre hommage à l’un de vos pairs et de reconnaître son apport remarquable audéveloppement, ainsi qu’au rayonnement de sa profession, celle d’évaluateur agréé, ausein <strong>du</strong> système professionnel québécois.Le Conseil interprofessionnel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, le CIQ, est la voix collective <strong>des</strong> 45 ordresprofessionnels qui comptent plus de 326 000 professionnels.Le Conseil est le forum d’échanges, de concertation et de services que se sont donné lesordres. Il exerce aussi un rôle consultatif auprès <strong>du</strong> gouvernement.L’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> occupe une place importante au sein de ceforum, et j’en profite pour remercier votre président, monsieur Pierre Potvin et votresecrétaire générale, madame Céline Viau pour leur apport précieux aux réflexions et auxéchanges qui y ont cours.Aujourd’hui, sur recommandation <strong>du</strong> comité exécutif de l’<strong>Ordre</strong>, le Conseil interprofessionnelveut honorer un évaluateur agréé pour les éminents services qu’il a ren<strong>du</strong>s à laprofession et à votre ordre professionnel.La Personnelle, assurances générales s’associe au Conseil interprofessionnel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>dans la pro<strong>du</strong>ction d’une médaille de bronze antique qui sera remise au lauréat. Cetteœuvre a été conçue par l’artiste Catherine Tremblay, orfèvre à Montréal.


À laNotre lauréat d’aujourd’hui est diplômé de l’Université Laval et est détenteur d’unelicence en Sciences de l’administration et d’une maîtrise en Droit public.Il œuvre dans le domaine de l’évaluation depuis 1973, d’abord comme stagiaire, puiscomme évaluateur en cabinet privé et comme professionnel autonome et, depuis 1980,comme membre <strong>du</strong> Bureau de révision de l’évaluation foncière, devenu le Tribunaladministratif <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>.Notre récipiendaire obtient son permis de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong><strong>Québec</strong> en 1977, et il s’y est beaucoup impliqué jusqu’en 2002. Membre <strong>du</strong> Conseild’administration (Bureau) de 1994 à 1998, tous ses collègues se souviennent de laqualité de ses interventions qui, à défaut d’êtres courtes – c’est la marque de commercede notre récipiendaire! – ont toujours été pertinentes, documentées, bien senties…etassumées! Les années où il a siégé au « Bureau » ont été <strong>des</strong> années charnières dansl’histoire de l’<strong>Ordre</strong>, marquées par un virage majeur vers le développement de mesuresd’amélioration de la pratique et de mécanismes de contrôle de l’exercice dela profession.Membre actif <strong>du</strong> comité réviseur <strong>des</strong> normes de pratique professionnelle, il était parmiceux qui ont initié une révision en profondeur <strong>des</strong> standards de la profession et <strong>du</strong> Codede déontologie <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong>. Il a d’ailleurs poursuivi les travaux au sein <strong>du</strong>comité réviseur <strong>des</strong> normes de pratique jusqu’en 2002.Mais là où la profession lui est certes le plus redevable, c’est dans la lutte acharnéequ’il a menée -et gagnée- pour faire en sorte que les <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> figurent dansla Loi sur la justice administrative comme <strong>des</strong> professionnels incontournables, lorsquele Tribunal administratif <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> (TAQ) doit trancher <strong>des</strong> litiges liés à la valeur <strong>des</strong>propriétés immobilières.Il a fait valoir qu’en matière immobilière, les contribuables étaient mieux servis par<strong>des</strong> professionnels de l’évaluation et que, dans les causes plus importantes, un tandemimmobilier/juridique concourrait à la protection <strong>du</strong> public.Il a également milité, notamment au sein de la Conférence <strong>des</strong> juges administratifs <strong>du</strong><strong>Québec</strong>, pour que le favoritisme politique ne soit plus la règle d’embauche <strong>des</strong> membres<strong>du</strong> TAQ, de même que pour la sauvegarde de l’indépendance de ces décideurs, enfaisant valoir que le public avait d’abord droit à la compétence et à l’impartialité.L’<strong>Ordre</strong> compte encore bénéficier de la grande expertise de ce professionnel, notammentà titre de formateur, dans le cadre d’une activité portant sur le témoignage et laprésentation d’expertises.Je pourrais vous entretenir encore longtemps de ses réalisations, mais je préfère,mesdames et messieurs, vous inviter à accueillir chaleureusement le lauréat <strong>du</strong> Mérite<strong>du</strong> Conseil interprofessionnel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, un ambassadeur de votre profession, del’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> et de tout le système professionnel québécois,Monsieur Mathieu L’Écuyer, É.A./7z


8zÀ laEntente France-<strong>Québec</strong> :il faudra conclure!Une entente sur la reconnaissance mutuelle <strong>des</strong> qualificationsprofessionnelles <strong>des</strong> personnes exerçant une profession ou unmétier réglementé a été conclue entre la France et le <strong>Québec</strong>,le 17 octobre 2008.Selon cette entente, l’OEAQ, comme les autres ordres etorganismes de réglementation, devra avoir appliqué la procé<strong>du</strong>recommune menant à un arrangement de reconnaissancemutuelle (ARM) d’ici le 31 décembre 2010.D’ici là, nous devons donc convenir d’arrangements(ARM) avec notre vis-à-vis français afin que la reconnaissancesoit effective. L’<strong>Ordre</strong> a donc chargé M e Denis Borgia, consultantde l’<strong>Ordre</strong> dans le dossier <strong>du</strong> fonds d’assurance et qui pratiqueà Bordeaux, d’assurer la recherche concernant les organismessimilaires à l’OEAQ en France et leur cadre réglementaireainsi que d’organiser les échanges entre l’<strong>Ordre</strong> et sespartenaires français.Le Premier Ministre M. Jean Charest, et six de ses ministres, ont rencontré les ordres professionnelsl'automne dernier.


À bordÇa va, ça vient sur lenavire de l’<strong>Ordre</strong>…Certains sont en partance…Et ça bouge aussi à la permanence…Ainsi, Alain Raby, É.A., après 12 ansd’implication, quitte le comité de formationcontinue, où il a été associé à plusieursréalisations, dont la création <strong>du</strong> Programme deformation professionnelle, la mise en place decours en évaluation municipale, le Règlement surla formation continue obligatoire <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong><strong>agréés</strong>. L’ami Alain reste toutefois impliqué commeformateur et comme membre <strong>du</strong> comité réviseur<strong>des</strong> normes de pratique. Un gros merci Alain pourta passion et ton enthousiasme!Quand Antoine Martin, É.A. a annoncé sondépart de la présidence <strong>du</strong> comité d’admission,notre première réaction a été : « déjà »! Pourtant,ça faisait « déjà » 7 ans qu’il consacrait à ce comitétrès exigeant. Alors, merci Antoine pour ta rigueuret ta constance…D’autres montent à bord…C’est le cas de Alison Chave, É.A., FrancineGodin, É.A. et Pierre Turcotte, É.A. au conseil dediscipline de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong><strong>du</strong> <strong>Québec</strong>.Le Conseil d’administration de l’<strong>Ordre</strong> a égalementrésolu de nommer les personnes suivantes à titre demembres <strong>du</strong> comité organisateur <strong>du</strong> congrès 2010 :❚ Sonya Auclair, É.A., Ville de Trois-Rivières❚ Jean-Philippe Baril, É.A., BarilÉvaluation Ltée❚ Robert Gélinas, É.A., Financementagricole Canada❚ Andrée Harvey, BAA❚ Marc-André Leblanc, É.A., André Leblancet Associés❚ Danielle Marchand, É.A., ministère <strong>des</strong>Transports <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>❚ Pierre Marchand, É.A., ministère del’Agriculture, <strong>des</strong> Pêcheries et del’Alimentation <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>❚ Marc Vaillancourt, É.A., Évaluation MauricieAssia Salmi s’est jointe à laperma nence comme support à lacoordonnatrice au développement dela formation. C’est elle qui aura lalourde tâche de monter les dossiers dereconnaissance d’activités de formationcontinue. Plusieurs d’entre vous vontcertainement lui parler un de ces jours!La permanence de l’<strong>Ordre</strong> compte aussiun nouveau membre dans son équipe.Il s’agit de M e Elena Konson qui estentrée en poste le 17 mars <strong>2009</strong>.Avant de se joindre à l’<strong>Ordre</strong>,M e Konson a pratiqué dans ledomaine <strong>du</strong> droit professionnel ausein d’un cabinet d’avocats. Ellepossède une expérience en rédactionet en interprétation <strong>des</strong> dispositionslégislatives et réglementaires applicablesaux ordres professionnels. Elleveillera au processus d’adoptionet de révision <strong>des</strong> différents règlementsde l’<strong>Ordre</strong> et assumera l’interfaceavec l’Office <strong>des</strong> professions.M e Konson sera également en chargede la formation <strong>des</strong> membres sur lesaspects déontologiques de la pratiqueet sera une personne ressource pourrépondre aux questions relativementaux obligations <strong>des</strong> membres en vertu<strong>du</strong> Code <strong>des</strong> professions et de sesrèglements d’application.M e Konson a vécu et pratiqué en Franceet en Russie. Elle détient une maîtrise(D.E.A.) de l’Université Jean MoulinLyon III (France) ainsi qu’un diplômeen droit de l’Université de Saint-Pétersbourg (Russie). Elle a été admiseau Barreau <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> en 2007 aprèsses étu<strong>des</strong> à l’Université de Montréal.Alain Raby, É.A.Assia SalmiM e Elena Konson/9z


14zL’AvisConformément aux dispositions prévues au Code <strong>des</strong> professions, nous publions ci-<strong>des</strong>sousle programme de surveillance de la profession, adopté par le Conseil d’administration, pourl’exercice 2008-<strong>2009</strong>.1- Surveiller la pratique aux fins de financement hypothécaire en procédant à de nouvellesinspections chez <strong>des</strong> membres œuvrant activement dans ce champ de pratique;2- Poursuivre et finaliser trois (3) dossiers en expertise et deux (2) dossiers en municipal débutés<strong>du</strong>rant l’exercice financier 2007-2008;3- Procéder à quatre (4) visites de suivi ou de contrôle en municipal pour contrôler l'application <strong>des</strong>recommandations par les membres chez qui on avait observé <strong>des</strong> lacunes importantes (note C),majeures (note D) ou graves (note E);4- Procéder à onze (11) visites de suivi ou de contrôle en expertise pour contrôler l'application <strong>des</strong>recommandations par les membres chez qui on avait observé <strong>des</strong> lacunes importantes (note C),majeures (note D) ou graves (note E);5- Procéder aux enquêtes particulières nécessaires pour vérifier la compétence <strong>des</strong> membres pourlesquels le syndic, le CA ou le CIP demanderaient une telle enquête;6- Procéder aux auditions prévues par le règlement <strong>du</strong> CIP pour vérifier la compétence <strong>des</strong>membres pour lesquels le CIP a observé <strong>des</strong> lacunes majeures (note D) ou graves (note E);7- Répondre aux deman<strong>des</strong> d’explication provenant d’<strong>évaluateurs</strong> inspectés concernant lesremarques et commentaires <strong>du</strong> CIP transmis aux membres et inclus dans le « rapport del’inspecteur ». La réponse se fera par le billet <strong>du</strong> CIP dans les cas où l’évaluateur inspecté faitune demande écrite.Avis de limitation <strong>du</strong>droit d’exercice deGilles Simard, É.A.Prenez avis que Gilles Simard, É.A., membre del’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, ayantson domicile professionnel à Gatineau s’est vuimposer une limitation d’exercice.Le comité exécutif (anciennement comitéadministratif) a constaté, lors sa séance <strong>du</strong>11 novembre 2008, l’échec <strong>du</strong> troisième stageimposé à M. Simard le 31 janvier 2008, à lasuite de l’échec d’un deuxìème stage deperfectionnement qui lui avait été imposé le26 <strong>avril</strong> 2007. Dans le cadre <strong>du</strong> troisième stagequi a été imposé à M. Gilles Simard, É.A., auxtermes de la résolution <strong>du</strong> comité exécutif<strong>du</strong> 31 janvier 2008, ce dernier devait subir unexamen au plus tard en juin 2008.Considérant que M. Simard ne s’est pasprésenté à l’examen, et ce, malgré un rappel,il a été résolu de constater l’échec <strong>du</strong> stage deperfectionnement imposé à M. Gilles Simardle 31 janvier 2008, et de maintenir la limitationd'exercice qui lui a été imposée le 31 janvier2008. Il a également été résolu de demanderau Conseil d'administration de l'<strong>Ordre</strong> deprendre les mesures appropriées pour assurer laprotection <strong>du</strong> public.Lors de la séance <strong>du</strong> 22 janvier <strong>2009</strong>, le Conseild’administration a résolu de déléguer à uncomité l'exercice <strong>du</strong> pouvoir prévu à l'article 55<strong>du</strong> Code <strong>des</strong> professions.


Avis de limitation <strong>du</strong>droit d’exercice deGilles Labrecque, É.A.Prenez avis que Gilles Labrecque, É.A.,membre de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong><strong>Québec</strong>, ayant son domicile professionnel àSherbrooke, s’est vu imposer une limitationd’exercice.Le comité exécutif a résolu, lors de sa séance <strong>du</strong>28 août 2008, d’imposer à M. Gilles Labrecque,É.A., un stage de perfectionnement assorti d’unelimitation d’exercice aux immeubles résidentielsde quatre logements et moins. Le comité aégalement résolu d’imposer <strong>des</strong> cours.Afin de lever la limitation d’exercice,M. Labrecque devra réussir un examende l’<strong>Ordre</strong> portant sur les trois métho<strong>des</strong>d'évaluation, la note de passage étant de65 %. M. Labrecque devra se présenter àl’examen en octobre <strong>2009</strong>.Il devra également attester de sa présenceaux cinq (5) cours imposés. Finalement, lestage sera aussi évalué par un rapport pro<strong>du</strong>itpar l'inspecteur de l'<strong>Ordre</strong> suite à une visitede contrôle dans les six (6) mois suivantl'examen. Cette visite aura pour but de vérifierl'amélioration de sa pratique professionnellerelativement à ces recommandations. Laréussite de toutes ces conditions attestera laréussite <strong>du</strong> stage.Avis de limitation <strong>du</strong>droit d’exercice deMichel Rocheleau, É.A.Prenez avis que Michel Rocheleau, É.A.,membre de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong><strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, ayant son domicile professionnelà Rawdon, s’est vu imposer une limitationd’exercice.Le comité exécutif a résolu, lors de sa séance <strong>du</strong>28 août 2008, d’imposer à M. Michel Rocheleau,É.A., un stage de perfectionnement d’une <strong>du</strong>réeminimum de 12 mois mais pouvant s'effectuer,à la demande de M. Rocheleau, sur une périodemaximum de 24 mois, dans le domaine de laconfection de rôles d’évaluation municipaux.Ce stage est assorti d’une limitation d’exerciceà la confection de valeurs municipales pour <strong>des</strong>propriétés résidentielles de cinq (5) logements etmoins.Afin de lever la limitation d’exercice, le stagede perfectionnement sera évalué selon lesconditions suivantes :3.1 Par un rapport motivé <strong>du</strong> maître de stageau terme de la période de supervisionindiquant que M. Rocheleau s’est conforméaux objectifs et modalités fixés par lecomité d’inspection professionnelle dansle cadre <strong>des</strong> travaux de confection de rôlesd’évaluation tant dans l’application <strong>des</strong>recommandations concernant les propriétésde cinq logements et moins que dans lamaîtrise <strong>des</strong> concepts et applications liésaux autres recommandations;3.2 Par un rapport pro<strong>du</strong>it par l’inspecteur del’<strong>Ordre</strong> suite à une visite de contrôle auplus tard à l’automne 2010, lequel serainclus dans le rapport <strong>du</strong> maître de stage.Cette visite aura pour but de vérifierl'amélioration de la pratique professionnellede M. Rocheleau en milieu municipalrelativement à ces recommandations.La réussite de toutes ces conditions attestera laréussite <strong>du</strong> stage./15z/15z


16zÀ l’agendaProgramme de formation professionnelleen évaluation 2008-<strong>2009</strong>Offert par le comité de formation continuede l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>Bloc de cours Dates Parties Animation Résumé <strong>du</strong> contenuMéthode<strong>du</strong> coût(MCOÛ)(4 jours)A 22 <strong>avril</strong> <strong>2009</strong>*si deuxièmegroupe,13 mai <strong>2009</strong>Techniques deconstruction /inspection debâtiments / notionsd’architectureJean-Marc Couture, É.A.Jean-Pierre Cadrin, É.A.• Notions d’architecture• Composantes d’un bâtiment• Matériaux de construction• InspectionB 23-24-25 <strong>avril</strong> <strong>2009</strong>*si deuxièmegroupe, les 14-15-16 mai <strong>2009</strong>Application de laméthode <strong>du</strong> coûtJean-Marc Couture, É.A.Jean-Pierre Cadrin, É.A.• Répertoires de coût• Facteurs de rajustement• Dépréciations• JurisprudenceÉtude de cas(ÉCAS)(2 jours)29-30 mai <strong>2009</strong>*si deuxièmegroupe,les 5-6 juin <strong>2009</strong>Cas d’un immeublein<strong>du</strong>striel léger etcas d’un édificede bureauxJean-Pierre Gagnon, É.A.Paul Tougas, É.A.• Mise en situation• Analyse <strong>des</strong> cas• Discussion de solutionsLes conditions pour créer un deuxième groupe en région sont, quand les formateurs sontdisponibles, que le nombre total d’inscriptions au bloc soit d’au moins 40 participants etque le nombre d’inscriptions provenant d'une autre région soit d’au moins 15 participants(Décision <strong>du</strong> comité exécutif de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, 8 février 2005).


Programme de formation continueSurveillez votre courriel pour connaître les dates <strong>des</strong> activités à venir!!!• LOGICIEL DE PROJECTION FINANCIÈRE ARGUS version 14.0,FONCTIONS DE BASE OU FONCTIONS AVANCÉESnombre d'heures reconnues aux fins d'application <strong>du</strong> RFCO : 12 heurespour le cours de base, 6 heures pour le cours avancéDate et endroit à déterminer, selon le sondage expédié aux membres.Formateur : M. Dominic Fournier, É.A.• L'EXAMEN DES TITRES IMMOBILIERSOctobre <strong>2009</strong>, à Montréal et à <strong>Québec</strong>Formateurs : M. François Brochu, notaire et M. René-Paul Dumont, É.A.et arpenteur-géomètre.• COURS RELATIF AU FINANCEMENT HYPOTHÉCAIREdétails à venir• TÉMOIGNAGE ET EXPERTISEdétails à venir• GÉOMATIQUEdétails à venir• LA MOTIVATION DES CONCLUSIONS PROFESSIONNELLES ÀLA BASE D'UN RÔLE D'ÉVALUATION MUNICIPALEnombre d'heures reconnues aux fins d'application <strong>du</strong> RFCO : 18 heuresOctobre <strong>2009</strong>, endroit à déterminerFormateurs : M. Gérard Brahic, É.A. et M. Jean-Marc Couture, É.A.• L'ÉVALUATION DE FERMES ET DE BOISÉS, VOLET IInombre d'heures reconnues aux fins d'application <strong>du</strong> RFCO: 18 heuresPrintemps 2010, endroit à déterminer.Formateurs : M. Daniel Sylvestre, É.A. et un partenaire/17z


18zÀ l’agendaUne invitation de nos amis de l’Institutcanadien <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong>Les piliers <strong>du</strong> professionnalisme :é<strong>du</strong>cation, expérience et normes élevéesDate : <strong>du</strong> 28 au 30 mai <strong>2009</strong> à l’hôtel Fairmont, Mont-Tremblant (<strong>Québec</strong>)L’Institut canadien <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> (ICE) et lecomité de la conférence <strong>2009</strong> seront heureuxd’accueillir les participants à la conférenceannuelle <strong>2009</strong> de l’ICE qui se tiendra dans lepittoresque voisinage de la montagne de Mont-Tremblant (<strong>Québec</strong>). Nous avons prévu unprogramme diversifié de formation. Les occasionsde réseautage avec <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> de tout lepays seront nombreuses. Lise Rochette, B. A.,M. A., B. C. L., LL.B., partenaire <strong>du</strong> cabinetd’avocats Fasken Martineau, ouvrira la conférenceen prononçant un discours.Comme nous prévoyons une participation engrand nombre <strong>des</strong> membres de l’ICE de laprovince de <strong>Québec</strong> et <strong>des</strong> membres (É.A.)de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>(OEAQ), les sessions de l’ICE <strong>du</strong> jeudi et <strong>du</strong>vendredi auront lieu dans les deux languesofficielles. Pour chaque session, nous avonsindiqué la langue dans laquelle la présentationaura lieu et la disponibilité <strong>des</strong> servicesd’interprétation simultanée. Veuillez prendrenote de la légende dans le programme. Noustenons à préciser que lors d’une présentationbilingue, même si les conférenciers s’exprimentprincipalement en anglais, ces derniers seronten mesure de répondre aux questions <strong>des</strong>participants dans l’une ou l’autre <strong>des</strong> deuxlangues officielles. Les présentations <strong>des</strong>conférenciers seront projetées simultanémenten anglais et en français à l’aide <strong>du</strong> logicielPowerPoint. Au moment de choisir lesprogrammes é<strong>du</strong>catifs auxquels vous désirezparticiper, n’oubliez pas de porter une attentionà votre préférence linguistique.Céline Viau, secrétaire générale de l’<strong>Ordre</strong><strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> et Georges Lozano,chef de la direction de l’Institut canadien <strong>des</strong><strong>évaluateurs</strong>, de concert avec leur Conseild’administration respectif, conviennent queles membres de l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong>obtiendront un crédit pour chaque heurede formation structurée. Ainsi, à moins dechangements dans l’horaire, les membres quiparticiperont à toute la conférence obtiendront16,5 crédits de PPC qui s’appliqueront au total<strong>des</strong> crédits exigés pour le cycle en cours.Veuillez cliquer sur le http://www.aicanada.ca/cmsPage.aspx?id=138 pour consulter leprogramme de la conférence <strong>2009</strong> de l’Institutcanadien <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong>. Nous vous prionségalement de répondre au court sondagequi ne compte que quelques questions sur laparticipation à la conférence.Si vous souhaitez participer à la conférence<strong>2009</strong>, veuillez communiquer avec Marie-Louise Doyle, planificatrice de la conférenceet <strong>des</strong> réunions de l’ICE, à l’adresse suivante :maried@aicanada.ca. Elle vous transmettrale numéro d’inscription nécessaire pour vousinscrire en ligne.Georges LozanoChef de la directionInstitut canadien <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong>


Et puisqu’il estquestion deformation continue…Nous voilà déjà ren<strong>du</strong>s en <strong>2009</strong>, troisièmeannée de la période de référence prévueau Règlement sur la formation continueobligatoire. Voici quelques rappels et misesau point :❚❚❚❚❚Vous devez avoir accumulé 48 heures deformation continue dans cette période detrois ans, dont un minimum de 12 heurespar année;L’<strong>Ordre</strong> a jusqu’en octobre de l’annéesuivante – donc octobre <strong>2009</strong> pourl’année 2008 – pour vous aviser dansle cas où, vous n’avez pas complété leminimum obligatoire <strong>des</strong> heures;À partir de cet avis envoyé parl’<strong>Ordre</strong>, vous disposez d’une annéesupplémentaire pour vous conformer auRèglement. Par exemple, si vous avez étéavisé en septembre <strong>2009</strong> relativementaux heures non complétées de 2008,vous avez jusqu’en octobre 2010 pourvous rattraper. Avouez que c’est mieuxqu’avec l’impôt!Vous devez faire approuver les activitésauxquelles vous participez (voir « moded’emploi » page 20);Il n’y a pas que les activités de l’<strong>Ordre</strong>qui sont reconnues : pour la seule année2007, plus de 500 activités ont étéreconnues par le comité exécutif, dontplus de 300 de nature collective!Vous n’aimez pasnotre ton?Il arrive régulièrement que <strong>des</strong>membres nous reprochent le ton froid etimpersonnel adopté par l’<strong>Ordre</strong> dans sescorrespondances avec les membres. Il estquestion ici de correspondances officiellesadressées, par exemple, aux membresqui ne renouvellent pas leur adhésionau tableau <strong>des</strong> membres, ou à ceux quisont en retard, ceux qui ne se conformentpas au Règlement sur l’assurance de laresponsabilité professionnelle ou encore,comme cela a été le cas cette année, à <strong>des</strong>membres qui n’ont pas complété leurs12 heures de formation obligatoire.On nous reproche alors de « menacer »ces membres de radiation ou encore, depoursuites pénales pour usurpation <strong>du</strong> titreà l’encontre de professionnels qui quittentl’<strong>Ordre</strong> après 30 ans de loyaux services.Comprenez bien qu’il n’y a là aucunmépris, vengeance ou menace. Noussommes tenus par la loi et les règlementsd’aviser à l’avance les membres<strong>des</strong> risques qu’ils encourent. Il fautsavoir que ces correspondances peuventêtre déposées en preuve au tribunalpar la suite et qu'elles sont écrites danscet esprit.Que le membre concerné soit proche <strong>des</strong>activités de l’<strong>Ordre</strong> ou non, il bénéficiera<strong>du</strong> même ton!J’espère que cela clarifiera les chosesauprès de ceux et celles que cela choque eten cas de doute ou de frustration…appeleznousdonc : une bonne conversationpermet généralement de remettre lespen<strong>du</strong>les à l’heure, en toute cordialité!La secrétaire générale,Céline Viau/19z


20zLa reconnaissanced’activités deformation continue :mode d’emploiLes activités offertes par l’<strong>Ordre</strong> sont préapprouvéeset lorsque vous les complétez, votre profil estautomatiquement mis à jour. Si vous voulez fairereconnaître une activité de formation suivie àl’externe, voici le mode d’emploi :1. Vérifiez d’abord si cette activité a déjà étéreconnue ou si elle est en traitement (ce faisant,vous gagnerez un temps précieux et vous en ferezgagner à celles qui s’occupent de vos affaires à lapermanence de l’<strong>Ordre</strong>!). Pour ce faire, allez sur lesite de l’<strong>Ordre</strong> (www.oeaq.qc.ca) dans la sectionréservée aux membres, et cliquez sur activitésreconnues (PARF). Au point 3, vous y choisirez,en fonction de la date de votre activité, le tableauqui vous concerne;2. Si votre activité n’a pas déjà été reconnueadmissible ou si elle n’est pas en traitement,vous devez adresser une demande en complétantle Formulaire de demande de reconnaissanced’activités de formation continue que voustrouverez en bas de page (cliquez pour obtenir uneversion PDF). Seules les deman<strong>des</strong> soumisespar le biais de ce formulaire seront traitées;3. Il est très important que vous adressiez unedemande la plus complète possible. Il ne serapas possible de traiter votre demande si nousn’avons pas le nom exact, la date de l’activité,le lieu, l’horaire détaillé (et réel), le contenudétaillé et si possible, une preuve de participationet une confirmation de la <strong>du</strong>rée. Il arrive que troisdeman<strong>des</strong> pour une même activité mentionnenttrois <strong>du</strong>rées différentes!4. Vous devez nous adresser le tout à l’intérieur <strong>des</strong>trois mois suivant la tenue de l’activité;5. Considérant le nombre de deman<strong>des</strong> que nousrecevons, nous ne confirmons plus la réception decelles-ci. Toutefois, vous pouvez consulter le site(voir #1) pour vérifier si celle que vous avez soumiseest en traitement.6. Lorsque qu’une activité est approuvée(voir # 1), vous devez, si vous l’avezcomplétée, mettre votre profil à jour dela façon suivante :• Se rendre sur le site de l’OEAQ(www.oeaq.qc.ca) dans la sectionréservée aux membres;• Cliquer sur Mise à jour <strong>du</strong> profil;• Dans la page qui apparaît aprèsl’identification, rendez-vous dans lerectangle Formation continue poury cliquer sur l’année concernée;• Dans la page qui apparaît, cliquer,dans le rectangle Rechercher uneactivité de formation déjà reconnueadmissible pour xxxx (l’année), surle menu déroulant pour sélectionnerl’organisme fournisseur par son sigle(qui est indiqué dans les tableauxmentionnés au #1);• Sélectionner ensuite l’activitéconcernée en double-cliquant sursa <strong>des</strong>cription; elle viendra alorss’ajouter à la section « Autre formationcomptabilisée pour l’année xxxx » etles heures reconnues s’ajouteront àvotre décompte de l’année.• Il est essentiel de cliquer sur« OK » en bas de page aprèsla correction apportée et sur« SOUMETTRE » dans la pagede départ qui apparaît ensuite.• Vous recevrez alors un courrielde confirmation.C’est franchement plus long à lire qu’à faire!Alors aidez-nous à vous aider…tous lesmembres en sortiront gagnants!Il se peut que la mise à jour <strong>du</strong> profil 2008n’ait pas été accessible <strong>du</strong>rant la période dedéclaration annuelle <strong>2009</strong>. Elle devrait l’êtreà nouveau.


Normand Godbout, É.A., dont il est question plus loin dans ces pages, a été nommé àtitre de coordonnateur <strong>du</strong> programme de Technologie de l’évaluation en bâtiment EEC.1Lau Campus Notre-Dame-de-Foy. Monsieur Godbout, évaluateur agréé, enseignaitl’évaluation immobilière comme enseignant contractuel. Il se joint désormais au personneld’encadrement <strong>du</strong> Campus.La Ville de Victoriaville a choisi Mario Laroche, É.A. pour succéder à Alain Roy, É.A.au poste de coordonnateur de la division de l’évaluation. Bonne chance au premier et bonneretraite au deuxième!Le TAQ a 10 ansPour l’occasion, l’équipe a concocté une édition spéciale fort amusante d’un petit bulletininterne : le TAQuin. On y apprend <strong>des</strong> tas de choses, dont les débuts de la section<strong>des</strong> Affaires immobilières et même, qu’il existe une chorale <strong>du</strong> TAQ! Les ÉA y sont-ilsreprésentés?Incidemment, au cours de la dernière année, trois de vos confrères sont venusenrichir les rangs de la section <strong>des</strong> Affaires immobilières, à savoir Robert Sanche, É.A.,Jean Dion, É.A. et Mario Bouchard, É.A. Ils pourraient faire entendre la voix <strong>des</strong><strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> de cette façon-là aussi!!!!Daniel Godin, un ami de la profession, a été nommé Coordonnateur National ~ ServicesProfessionnels à la Société canadienne d’hypothèques et de logement.Claude Themens, autrefois évaluateur agréé dans la région <strong>des</strong> Laurenti<strong>des</strong>,est décédé le 26 juillet 2008. Membre fondateur de ce qui s’appelait à l’époquela Corporation professionnelle <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, il a dirigé lafirme d’évaluation Claude Themens, É.A., de 1959 à 1986. En 1959, il aconfectionné le premier rôle d’évaluation de Saint-Hippolyte et il a été trèsimpliqué dans la défense <strong>des</strong> droits <strong>des</strong> expropriés de l’aéroport de Mirabel.Nos condoléances vont à sa famille, en particulier à son fils Normand et àsa belle-fille Reine Saint-Louis./23z/23z


24zAuxiliaireObjet : Révision de tarifsen assurances habitationet autoNous désirons vous faire part <strong>des</strong> modifications apportéesà notre tarification en assurances habitation et autoau <strong>Québec</strong>.Diminution additionnelle de 5 %en assurance autoNous sommes heureux de vous annoncer que les tarifsd’assurance automobile sont ré<strong>du</strong>its de 5 % depuis le16 décembre 2008 pour les nouvelles affaires et le10 février <strong>2009</strong> pour les renouvellements. Cette baisse,qui s’ajoute à celle annoncée au printemps dernier, résultenotamment d’une diminution <strong>des</strong> accidents de la route etde la ré<strong>du</strong>ction correspondante <strong>des</strong> dommages matériels.Elle permettra à vos membres de profiter de tarifs de groupeencore plus compétitifs en assurance auto.Majoration en assurance habitationLes assureurs ont dû régler de nombreux sinistres à la suited’inondations, de tempêtes et d’un hiver particulièrementrigoureux l’an dernier. L’impact de ces catastrophesnaturelles survenues au cours <strong>des</strong> dernières années acausé une détérioration notable <strong>des</strong> résultats en assurancehabitation dans l’ensemble <strong>du</strong> marché.Ces mauvais résultats en assurance habitation nous forcentà revoir notre tarification à la hausse. Ainsi, les tarifsd’assurance habitation seront majorés en moyenne de5 % à compter <strong>du</strong> 10 février <strong>2009</strong> et s’appliqueront pour lesnouvelles affaires ainsi que les renouvellements. Toutefois,soyez assurés que, tenant compte de la tendance <strong>du</strong>marché, notre tarification demeurera très concurrentielle.TD Meloche Monnex


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26zÀ lireLe rôle d’évaluation municipalePar Normand Godbout, É.A.Le rôle d’évaluation municipale est omniprésent dans lavie <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong>. Il est un document de base,indispensable. Il indique la valeur estimée aux fins dela taxation municipale et scolaire d’un immeuble. Ilconfirme le nom et l’adresse postale de son propriétaire.Aucun rapport d’évaluation ne peut être complété sansque le cahier <strong>du</strong> rôle d’évaluation municipale n’aitété consulté.Mais le rôle d’évaluation municipale est beaucoupplus que cela. Il est une véritable mine d’informationssur chacune <strong>des</strong> propriétés qui y sont inscrites.Par exemple, il mentionnera le nombre d’étages d’unédifice à bureaux ou le nombre de commerces d’uncentre d’achats. Il précisera si les immeubles contigusd’un parc in<strong>du</strong>striel sont détenus en copropriété diviseou non.Et ce n’est pas tout! Le rôle d’évaluation contient aussi<strong>des</strong> opinions professionnelles de l’évaluateur municipal.Entre autres, il indique si l’usage actuel de la propriétéest optimal et sinon, quel en serait, à son avis, l’usagele meilleur et le plus profitable, de même que la qualitéde construction <strong>du</strong> bâtiment.Voilà ce qu’enseigne le Campus Notre-Dame-de-Foy aux techniciens en évaluation qui se préparentà oeuvrer dans vos bureaux professionnels. Voilàégalement ce qu’a constaté l’<strong>Ordre</strong> comme étant biensouvent ignoré par un grand nombre d’<strong>évaluateurs</strong><strong>agréés</strong>, lors de la tournée 2007 de son programme deformation continue en évaluation municipale.Et que dire de la répartition fiscale c’est-à-dire del’inscription <strong>des</strong> nombreuses exemptions de la taxemunicipale et scolaire? C’est la partie la plus difficilede la confection <strong>du</strong> rôle. Je m’y attarde sur plus de40 pages dans mon manuel.Car j’ai écrit un manuel sur le rôle d’évaluationmunicipale! Élaboré tout d’abord à <strong>des</strong> finspédagogiques, on m’a vite fait comprendre que cemanuel pourrait être un excellent aide-mémoire àtous les É.A. C’est pourquoi je vous en fais part.Pour de l’information sur ce manuelet sur les possibilités de vous leprocurer, je vous invite donc àcommuniquer avec moi à l’adresse :normandgodbout@hotmail.com. Jevous répondrai personnellement. Jem’y engage!Par exemple, si vous êtes expert enévaluation municipale, peut-être nevous souvenez-vous plus très bien dela différence entre le potentiel fiscalet la richesse foncière uniformisée?Ou de la définition <strong>du</strong> TGT? Ou <strong>du</strong>calcul de la valeur scolaire ajustée?Voilà un aide-mémoire!Normand Godbout, É.A.Son auteurNormand Godbout, É.A. a dirigéle Service d’évaluation <strong>du</strong> ministère<strong>du</strong> Revenu à Montréal pendantplusieurs années. Puis, il a étéresponsable de l’évaluation <strong>des</strong>immeubles in<strong>du</strong>striels, commerciauxet institutionnels au Service del’évaluation de la Ville de <strong>Québec</strong>.Il est actuellement coordonnateur<strong>du</strong> programme de Technologie del’évaluation en bâtiment EEC.1L auCampus Notre-Dame-de-Foy.Il participe également au programmede la formation continue de l’<strong>Ordre</strong><strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>.


André Chagnon, autrefois membrede l’<strong>Ordre</strong> qui a depuis enseigné àMcGill University et à l’UQAM, apro<strong>du</strong>it, via la chaire SITQ immobilier<strong>des</strong> sciences de la gestion del’UQAM, une publication intituléeFondements et contextes en analyseimmobilière.Il s’agit d’un recueil qui vise àprésenter une synthèse actualiséed’un ensemble de rechercheset publications dans le domaineimmobilier. Malheureusement, onsemble y avoir « oublié » dans lessites et ouvrages de référence lesNormes de pratique professionnelle<strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong>. De lamême façon, alors qu’on liste lesregroupements ou organismesqui sont « <strong>des</strong> sources précieusesd’information » dans un processusd’acquisition, on y cherche en vainles <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> parmi lescourtiers, les firmes comptables etles cabinets en droit…Puisqu'il y a bien peu de publicationssur la question, cela reste toutefoisintéressant à consulter, aveccertaines réserves.Pour s’en procurer une copie, ons’adresse à la COOP-UQAM.Enfin… un Gui<strong>des</strong>ur l’inspectionen bâtimentSuite à l’accord de leurConseil d’administrationrespectif, l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong>architectes <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>,l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong><strong>du</strong> <strong>Québec</strong> et l’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong>technologues professionnels<strong>du</strong> <strong>Québec</strong> ont uni leurs efforts pour pro<strong>du</strong>ireles Normes de pratique professionnelle pourl’inspection de bâtiments résidentiels.Fruit de la réflexion concertée de plusieursexperts issus <strong>des</strong> ordres professionnels associésau bâtiment, cette publication a pour butd’informer le public sur la nature et la portéed’un mandat d’inspection en bâtiment demême que sur les règles qui régissent lesprofessionnels qui rendent <strong>des</strong> services aupublic en cette matière.Les normes de pratique professionnelle visentnotamment à :• fournir aux membres <strong>des</strong> ordres agissantcomme inspecteurs en bâtiment undocument de référence pour encadrer leurpratique professionnelle, en établissant lesnormes obligatoires à respecter tant lorsde l’inspection que lors de la rédaction<strong>du</strong> rapport;• définir certains termes relatifs àl’inspection en bâtiment afin d’assurer unecompréhension et une interprétation aussiuniformes que possible;• informer le public quant aux obligationsrelatives à la teneur et à la portée <strong>des</strong>services ren<strong>du</strong>s par les inspecteursen bâtiment.Finalement, les trois ordres ont créé unnouveau site web regroupant les professionnels<strong>agréés</strong> par les ordres pour pratiquerl’inspection préachat. On peut le visiterau www.inspectionpreachat.org/27z


28zAtmosphèreOui... il y en avait del’atmosphère au derniertournoi de golf del’<strong>Ordre</strong>. À preuve ….Rendez-vous auprochain tournoi del’<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong><strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> le17 septembre <strong>2009</strong>au Club de golf del’Île de Montréal.


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30zL’avenirLa remise<strong>des</strong> permisEncore cette année, la remise<strong>des</strong> permis aux <strong>évaluateurs</strong><strong>agréés</strong> a donné lieu à <strong>des</strong>moments solennels, émouvantset drôles!Des 68 personnes présentes àl’examen, 40 candidats l’ontréussi. On laisse les imagesparler : vous constaterez qu’avecle temps, il y a <strong>des</strong> dynasties quise créent!!!!


Des nouvelles de l’Université LavalComme à chaque année, l’<strong>Ordre</strong>,représenté par Francine Fortin,É.A., vice-présidente responsablede la formation, a remis une bourseà Julie Tremblay, étudiante auprogramme de gestion urbaine etimmobilière de l’Université Laval.Le programme <strong>des</strong> bourses de laFSA vise à reconnaître la réussitescolaire, mais également l’initiativeet le leadership.La récipiendaire nous a écrit un jolimot de remerciement, repro<strong>du</strong>itci-<strong>des</strong>sous :Rimouski, 6 juin 2008<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> Évaluateurs <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>415, rue St-Antoine OuestMontréal (<strong>Québec</strong>) H2Z 2B9M. Pierre Potvin, Président,Par la présente, je tiens à vous remercier pour la bourse de la relèvede l’OÉAQ que vous m’avez accordée à l’hiver 2008 par l’entremisede la Faculté <strong>des</strong> sciences de l’administration de l’Université Laval,ainsi que la statuette commémorative.Bonjour,Il me fait plaisir de vousprésenter les noms <strong>des</strong>membres de l’Exécutif del’Association étudiante enGestion urbaine et immobilièrepour l’année 2008-<strong>2009</strong>.C’est un nouvel Exécutif,très dynamique, et intéresséà continuer l’excellentecollaboration entrel’Association étudiante,l’Université Laval et l’<strong>Ordre</strong><strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong><strong>du</strong> <strong>Québec</strong>. La relève estdéjà présente…!Au plaisir de vous revoir,Pierre Letartre, professeurResponsable de laconcentration en Gestionurbaine et immobilièreFaculté <strong>des</strong> sciences del’administrationUniversité LavalAyant effectué un retour aux étu<strong>des</strong> à temps plein à l’hiver 2006pour réorienter ma carrière en évaluation immobilière, ce fut pourmoi un honneur que de voir les efforts que je consacre à mes étu<strong>des</strong>et à l’implication parascolaire ainsi récompensés. Il s’agit d’une aidegrandement appréciée et qui m’indique que les sacrifices que je doisfaire en valent la peine.Mes étu<strong>des</strong> sont maintenant complétées et je travaille pour lesÉvaluations BSLG Inc. à Rimouski. Je suis en attente pour devenirévaluateur stagiaire. Mon objectif de carrière est de devenirévaluateur agréé et de pratiquer en région. Votre contribution à moncheminement est d’autant plus appréciée qu’elle m’indique que j’aichoisi la bonne voie.Merci de contribuer ainsi à la réussite scolaire <strong>des</strong> étudiants enadministration de l’Université Laval.Veuillez agréer mes meilleures salutations et ma grandereconnaissance,Julie TremblayFinissante au BAA de l’Université LavalPrésidente :Jennifer Lacasse LinteauVice-président Finance :Mafous LalaVice-présidente Projet :Maude BosséVice-présidente Communication :Stéphanie MoraldoVice-président Partenariat :Yannick LamotheVice-président Externe :Stefan WidmaierVice-président Logistique :Dany LemieuxVice-président Web :Guillaume GilbertVice-président Commandite :Éric Sanfaçon/31z


L’AnnuaireTABLEAU DES MEMBRESRETRAITS AU 1 ER AVRIL 2008Pour abandonBoivin, DanielCharest, PierreMichaud, ÉricPlante, MarcelRoy, YvanRepentignySt-Basile-le-Grand<strong>Québec</strong>BouchervilleLaprairiePour retraiteBélair, YvesLavalChampagne, JeanBeloeilDion, PierreSt-Jean-sur-RichelieuDorion, JeanAncienne-LoretteDumas, SimonKirklandGagnon, RenéLavalGodbout, LucienRimouskiHolmes, RodolpheSt-BrunoLanouette, DanielTrois-rivièresLevasseur, GérardLavalLévesque, RomainBeauportLussier, RogerSaint-EdouardMartineau, GuySt-AugustinMorin, GérardSherbrookeOuellet, GéraldBoisbriandPaul, JacquesSherbrookePotvin, Jean-Noël<strong>Québec</strong>Roy, Alain Victoriaville, à compter <strong>du</strong> 31 mai 2008Thibodeau, Mario<strong>Québec</strong>Vézina, Gilles<strong>Québec</strong>Pour non-paiement de la cotisation annuelleBlouin, PatrickPiopolisDeschesnes, PierreSilleryFilion, DonaldCarignanRÉINSCRIPTIONSMoffet Pierre, É.A. <strong>Québec</strong>, 5 juin 2008Dion, Nathalie, É.A. Longueuil, 10 décembre 2008/32zNOUVEAUX É.A.Abbondandolo, Michel Brossard, 17 décembre 2008Beaulieu, Marc-André Blainville, 13 janvier <strong>2009</strong>Bélanger, Frédérick <strong>Québec</strong>, 17 décembre 2008Brault, Jean-Philippe Montréal, 18 janvier <strong>2009</strong>Chayer, Mélissa Montréal, 16 janvier <strong>2009</strong>Constant, Mélinda Montréal, 15 janvier <strong>2009</strong>Cormier Marie-Christine Laval, 26 février <strong>2009</strong>Couture, Mathieu Sherbrooke, 26 janvier <strong>2009</strong>


Deschênes, Louis <strong>Québec</strong>, 20 janvier <strong>2009</strong>Dion, Pascale Montréal, 2 décembre 2008Dufour, Hugues Chicoutimi, 12 janvier <strong>2009</strong>Fournier, Maxime Montréal, 9 février <strong>2009</strong>Gagné, Valessa <strong>Québec</strong>, 3 février <strong>2009</strong>Godin, Dominic Chicoutimi, 23 décembre 2008Guay-Fleurent, Jeanot Trois-Rivières, 5 janvier <strong>2009</strong>Hébert, Jean-Philippe Montréal, 18 décembre 2008Labadie, Marc-André St-Hyacinthe, 14 janvier <strong>2009</strong>Laroche, Johanna <strong>Québec</strong>, 20 janvier <strong>2009</strong>Lavallée, David St-Eustache, 17 décembre 2008Leblond, Alexandre <strong>Québec</strong>, 5 janvier <strong>2009</strong>Lefebvre, Frédérick Saint-Laurent, 26 janvier <strong>2009</strong>Legault, Caroline Saint-Laurent, 13 janvier <strong>2009</strong>Léveillé, David Gatineau, 22 décembre 2008Lévesque, Hugo Cookshire-Eaton, 18 décembre 2008Marchand, Louis-David Montréal, 16 janvier <strong>2009</strong>Montambault, Dominique Mascouche, 20 mars <strong>2009</strong>Morin, Vincent Montréal, 18 décembre 2008Paquette, Karine Sherbrooke, 22 décembre 2008Poirier Louis Montréal, février <strong>2009</strong>Quesnel, Marie-Eve Montréal, 5 janvier <strong>2009</strong>Rémillard, Olivier Saint-Faustin <strong>du</strong> Lac Carré, 26 janvier <strong>2009</strong>Ruel, Sébastien Saint-Hyacinthe, 14 janvier <strong>2009</strong>St-Hilaire Vicky Montréal, 2 mars <strong>2009</strong>St-Pierre Louis <strong>Québec</strong>, 20 mars <strong>2009</strong>Thivierge, Frédéric <strong>Québec</strong>, 5 janvier <strong>2009</strong>Turcotte Sylvie Dolbeau Mistassini, 18 mars <strong>2009</strong>REGISTRE DES STAGIAIRESBaillargeon, Alain Ver<strong>du</strong>n, 12 mai 2008Beaulé, Jérôme <strong>Québec</strong>, 15 octobre 2008Beaulieu, Diane Sherbrooke, 26 juin 2008Bellemare, Guillaume Grand-mère, 1 er septembre 2008Bertrand, Jérôme <strong>Québec</strong>, 19 juin 2008Blanchet, Tina Montréal, 28 août 2008Bonin, Daniel <strong>Québec</strong>, 8 août 2008Bouchard, Steeve Mascouche, 21 juillet 2008Bourque, Michel <strong>Québec</strong>, 8 septembre 2008Burlacov, Maria-Roxana Montréal, 1 er <strong>avril</strong> 2008Carrier, Valérie Carignan, 9 septembre 2008Clément, Frédéric <strong>Québec</strong>, 4 août 2008Côté, Philippe Montréal, 1 er <strong>avril</strong> 2008Cyrenne, Lyne Sainte-Julie, 9 septembre 2008Dallalian, Julie Montréal, 2 octobre 2008Deschênes, Robin Rouyn-Noranda, 28 août 2008Désilets, Samuel Longueuil, 9 août 2008Di Palma, Mélanie Ste-Julie, 7 novembre 2008Doyon-Vallières, Nicolas Sherbrooke, 29 août 2008Dubé, Julie <strong>Québec</strong>, 23 juillet 2008Duhaime, Alexis <strong>Québec</strong>, 9 septembre 2008Duplantie, Alexandre Montréal, 9 septembre 2008Gaulin, Julie Morin Eights, 1 er <strong>avril</strong> 2008Granger, Charles-Olivier St-Charles sur Richelieu, 1 er <strong>avril</strong> 2008/33z


Guay, Denis Verret, 1 er octobre 2008Guérin, Jean Laval, 28 octobre 2008Jalbert, René <strong>Québec</strong>, 8 septembre 2008Jean, Véronique Montréal, 1 er juillet 2008Larouche, Sébastien Deux-Montagnes, 23 juin 2008Mäder, Johann Les Coteaux, 1 er <strong>avril</strong> 2008Marcotte, Pierre-Luc Varennes, 1 er <strong>avril</strong> 2008Mercure, Marjorie Montréal, 19 juin 2008Morin, Mario Montréal, 17 novembre 2008Morin, Marcel Montréal, 13 novembre 2008Pelletier, Kathlyne <strong>Québec</strong>, 28 <strong>avril</strong> 2008Pelletier, David <strong>Québec</strong>, 22 octobre 2008Pichette, Mathieu <strong>Québec</strong>, 12 septembre 2008Rochette, Éric Candiac, 27 novembre 2008Rousseau, Martin Montréal, 1 er août 2008Roy, Alex Montréal, 28 août 2008Savaria, Guillaume Saint-Hyacinthe, 28 octobre 2008Shirley, Vincent <strong>Québec</strong>, 1 er octobre 2008Sirois, Jean-Pierre <strong>Québec</strong>, 4 juin 2008St-Amant, Chantal Montréal, 10 septembre 2008St-Arnaud, Julie Montréal, 28 août 2008St-Cyr, Nicolas Montréal, 29 septembre 2008Théberge, Mélanie Montréal, 1 er août 2008Thibault, Stéphane Chicoutimi, 13 août 2008Topp, Guillaume Saint-Lambert, 8 mai 2008Tremblay, Julie Rimouski, 9 juin 2008Trépanier-Patenaude, Chloé Les Coteaux, 31 octobre 2008Yaccarini, Simon <strong>Québec</strong>, 4 octobre 2008Yim, Phanna Montréal, 29 mai 2008/34z/34zREGISTRE DES ÉTUDIANTSBossé, Maude St-Romuald, 29 janvier <strong>2009</strong>Boulais, Jonathan Longueuil, 2 octobre 2008Caron, Guillaume Sainte-Marie, 29 septembre 2008Dardy, Jean-Jacques Laval, 27 janvier <strong>2009</strong>Delma, Wigens Montréal-Nord, 23 mars 2008Gagné, Bruno <strong>Québec</strong>, 3 février <strong>2009</strong>Gagné, David Boisbriand, 29 octobre 2008Gagné, Julie St-Nicolas, 5 février <strong>2009</strong>Gaudette, Isabelle St-Roch-de-Richelieu, 16 septembre 2008Giesbretch, Erica Montréal, 16 septembre 2008Gilbert, Guillaume Sainte-Marie, 3 novembre 2008Gingras, Guillaume Montréal, 12 janvier <strong>2009</strong>Khov, Sytha Montréal, 25 novembre 2008Lacasse Linteau, Jennifer <strong>Québec</strong>, 5 février <strong>2009</strong>Lefebvre, Simon Pincourt, 8 septembre 2008Lemay, Sandra <strong>Québec</strong>, 5 févrer <strong>2009</strong>Lemelin, Dominic <strong>Québec</strong>, 13 février 2008Lussier, Jean-Philippe Saint-Hyacinthe, 6 octobre 2008Pauzé, Frédéric Montréal, 31 octobre 2008Roger, Francis <strong>Québec</strong>, 27 janvier <strong>2009</strong>Schoeneich, Richard Rouyn-Noranda, 1 er septembre 2008Sirois, Laurence Otterburn Park, 14 mars 2008Thomas, Sonya Granby, 1 er décembre 2008Tremblay, Stéphane <strong>Québec</strong>, 28 janvier <strong>2009</strong>Villemure, Frédéric Trois-Rivières, 18 juin 2008


Les créditsL'AlinÉA est publié trois ou quatre fois l'an (sic!)par l'<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, dansle but d'informer les membres sur les services etles activités de l'<strong>Ordre</strong>. En tant que principal outild'information, d'expression et d'échanges, sonobjectif est aussi de favoriser l'avancementde la profession.Les articles qui le composent n'expriment quel'opinion de leurs auteurs et n'engagent nullementcelle <strong>des</strong> responsables de l'<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong><strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>.Tous les articles publiés dans ce bulletin peuventêtre repro<strong>du</strong>its à condition d'en indiquer la source.Rédactrice en chef :Céline Viau, secrétaire généraleRévision <strong>des</strong> textes :Josée Laporte, coordonnatrice à l'admissionCollaboration :M e Lizanne BrunelleNormand Godbout, É.A.Patricia Landry, agr., coordonnatrice auDéveloppement de la formationM e Elena Konson, coordonnatrice auxAffaires juridiques et aux communicationsTableau <strong>des</strong> membres :Lorraine Abel, secrétaireJosée Laporte, coordonnatrice à l'admissionConception graphique :Oblik Communication-<strong>des</strong>ignImpression :Les Impressions Au PointPhotographes :<strong>Ordre</strong> <strong>des</strong> <strong>évaluateurs</strong> <strong>agréés</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>Dépôt légal :Bibliothèque nationale <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>Bibliothèque nationale <strong>du</strong> Canada/35z/35z


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