avril-mai 2008 - Vol. 33 - No 2 - Chambre de la sécurité financière
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est possible <strong>de</strong> choisir un multiple du sa<strong>la</strong>ire ou un capitalfixe pour tous les employés. Cette <strong>de</strong>rnière métho<strong>de</strong> estactuellement <strong>la</strong> plus répandue.Les produits offerts couvrent entre 3 et 25 ma<strong>la</strong>dies, les défi -nitions sont tout à fait semb<strong>la</strong>bles à celles que nous retrouvonsdans les polices individuelles. Mis à part <strong>la</strong> tarification trèsabordable, le second avantage <strong>de</strong>s régimes collectifs enma<strong>la</strong>die grave est l’adhésion sans question re<strong>la</strong>tive à <strong>la</strong> santéjusqu’à un certain montant. De manière générale, <strong>la</strong> couverturemaximale sans preuve est égale au nombre d’assurés multipliépar mille. Par exemple, un groupe comptant 25 personnespourrait souscrire un régime qui ne pose aucune question<strong>de</strong> santé pour les premiers 25 000 $ <strong>de</strong> couverture.Bien que les protections n’imposent aucune question<strong>de</strong> santé lors <strong>de</strong> <strong>la</strong> mise en p<strong>la</strong>ce <strong>de</strong> nouveau régime oulorsqu’un nouvel employé adhère à un régime existant, lespolices comportent habituellement une c<strong>la</strong>use <strong>de</strong> conditionspréexistantes et/ou une c<strong>la</strong>use <strong>de</strong> première occurrence.Les impacts sur <strong>la</strong> tarification et sur l’étendue <strong>de</strong> <strong>la</strong>couverture sont très importants.LA CLAUSE DE CONDITIONSPRÉEXISTANTESLa majorité <strong>de</strong>s régimes comporte une c<strong>la</strong>use <strong>de</strong> conditionspréexistantes. La plus commune actuellement est <strong>la</strong> c<strong>la</strong>use24/24. Cette c<strong>la</strong>use prévoit qu’aucun versement ne seraeffectué pour une ma<strong>la</strong>die diagnostiquée au cours <strong>de</strong>s 24 moissuivants l’entrée en vigueur <strong>de</strong> l’assurance, si l’assuré a eu undiagnostic <strong>de</strong>s symptômes, <strong>de</strong>s traitements ou <strong>de</strong>s consul -tations médicales dans les 24 mois précédant <strong>la</strong> mise envigueur du certificat. Plus cette c<strong>la</strong>use est longue et <strong>la</strong>rge, plus<strong>la</strong> tarification sera basse. Même si, à première vue, une telledisposition peut sembler limitative, il n’en <strong>de</strong>meure pas moinsqu’après <strong>la</strong> pério<strong>de</strong> d’exclusion, toutes les ma<strong>la</strong>dies seraientcouvertes, peu importe l’état <strong>de</strong> santé du sa<strong>la</strong>rié.LA CLAUSE DE PREMIÈREOCCURRENCEContrairement à <strong>la</strong> c<strong>la</strong>use préexistante, il n’y a pas <strong>de</strong> durée.Si une ma<strong>la</strong>die couverte a déjà été diagnostiquée avantl’adhésion au p<strong>la</strong>n, elle ne sera ja<strong>mai</strong>s couverte. Par contre,tout le reste est couvert, et ce, dès <strong>la</strong> mise en p<strong>la</strong>ce <strong>de</strong> <strong>la</strong>couverture.Par exemple, une personne qui a été atteinte du cancerà l’âge <strong>de</strong> trente ans ne sera ja<strong>mai</strong>s couverte pour le cancer.Cependant, si elle subit une crise cardiaque, elle aura droitau paiement <strong>de</strong> <strong>la</strong> somme assurée, peu importe le momentdu diagnostic.LE DROIT DE TRANSFORMATIONLe droit <strong>de</strong> transformation est une caractéristique importante<strong>de</strong> ce type <strong>de</strong> régime. Il permet à l’assuré <strong>de</strong> convertir saprotection en une couverture individuelle s’il venait à quitterl’entreprise, même si son état <strong>de</strong> santé est mauvais. Lacouverture transformable aura toutefois une tarification plusélevée que les régimes sans droit <strong>de</strong> transformation.En conclusion, l’assurance ma<strong>la</strong>die grave dans le cadre d’unrégime d’assurance collective <strong>de</strong>vrait faire partie <strong>de</strong> toute offre<strong>de</strong> services remise par un conseiller. Abordable, elle garantitaux clients une protection importante et <strong>de</strong> qualité.<strong>Vol</strong>. <strong>33</strong>, n o 2 Sécurité financière 13