Note explicative et liste des pièces obligatoires - La Seyne-sur-Mer
Note explicative et liste des pièces obligatoires - La Seyne-sur-Mer
Note explicative et liste des pièces obligatoires - La Seyne-sur-Mer
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
LISTE DES PIECES OBLIGATOIRESPOUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER2014===================================Documents à remplir :□ Fiches 1.1 <strong>et</strong> 1.2Présentation de l'association□ Fiche 2 Budg<strong>et</strong> prévisionnel global 2014□ Fiche 3.1□ Fiche 3.2□ Fiche 4.1□ Fiche 4.2□ Annexe 5 <strong>et</strong> 5 bisDescription de l'actionSi possible fournir une plaqu<strong>et</strong>te ou document <strong>des</strong> activitésproposées (pour information du public)Budg<strong>et</strong> prévisionnel de l'actionSi la demande concerne le fonctionnement général <strong>et</strong> non pasune action précise, inutile de remplir c<strong>et</strong>te ficheDéclaration <strong>sur</strong> l'honneurAttestationPrêts de minibus : prévisionnel <strong>des</strong> besoins□ Annexe 6 Ai<strong>des</strong> en nature pour l'année 2013□ Calendrier prévisionnel <strong>des</strong> manifestations 2014□ Intérêt communal de l'action de l'association□ Qualification du personnel de l'association (personnel rémunéré <strong>et</strong>/ou bénévole)Documents à fournir :● Présentation du Proj<strong>et</strong> associatif 2014● Déclaration annuelle (nominative) 2012 <strong>des</strong> salaires pour les associations employeurs● Compte de résultat <strong>et</strong> bilan financier 2012 ou 2012/2013 (année scolaire ou sportive)signés par les Président <strong>et</strong> le trésorier ; les associations les ayant déjà fournis encours d'année ne sont pas tenus de les joindre.
Change language