CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE ...

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUXDE BORDEAUX-CARTIERVILLE–SAINT-LAURENTPROCÈS-VERBAL DE LA CINQUANTE-SEPTIÈME SÉANCE RÉGULIÈRE TENUE LE LUNDI 5 DÉCEMBRE 2011à la salle CF-007 du Centre d’hébergement Notre-Dame-de-la-MerciPRÉSENCES Mme Lissette Arias – Conseil des infirmières et infirmiersM me Manon Boily - Conseil multidisciplinaireM. Daniel Corbeil - directeur général et secrétaireM me Odette Courtemanche – Population et vice-présidenteM me Geneviève Hotte – Agence et présidenteM. Patrice Livetan – Comité des usagersM me Johanne Mathon – Conseil multidisciplinaireM. Gérald Ouellet – Comité des usagersDr Pierre Paquette – Département régional de médecine généraleDr Dominique Pilon – Conseil des médecins, dentistes et pharmaciensM. Yvan Gauthier – Milieu universitaireABSENCES MOTIVÉES M me Diane Lamarche-Venne – MinistreM me Lise Lamothe – AgenceM. Paul Lanctôt – PopulationM me Nancy Quevillon – Personnel non cliniqueEn préséance, les membres ont visité les nouveaux locaux du CLSC de Bordeaux-Cartierville servant à l’accueil, à l’unité de médecine familiale ainsi qu’aux prélèvements.Les personnes présentes remercient Mme Sylvie Guibert pour les explications durant lavisite.1. Ouverture de l’assemblée (15 personnes sont présentes dans l’assemblée)1.1 Constatation du quorumLa vice-présidente, Mme Odette Courtemanche, constate le quorum et déclare la séance ouverte à18 h 30.Motion 2011.10.03/9212. Démission d’un membre au conseil d’administrationIl est PROPOSÉ par M. Gérald Ouellet, dûment APPUYÉ par Mme Manon Boily, et unanimementRÉSOLU d’accepter la démission de M. René Tremblay à titre de représentant des cooptés au sein duconseil d’administration du CSSS de Bordeaux-Cartierville–Saint-Laurent.Une lettre de remerciement sera transmise à M. René Tremblay pour son implication bénévole et sonintérêt à l’amélioration de la qualité de vie des résidents de notre CSSS ainsi que de la population duterritoire de Bordeaux-Cartierville–Saint-Laurent._____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 449

Motion 2011.10.03/924Le recrutement de médecins et de pharmaciens constitue depuis plusieurs années un important défi àrelever. La situation est très fragile en soins de longue durée. Malgré de nombreux efforts derecrutement, le défi demeure entier, et plus le temps passe, plus l’équilibre entre l’offre de service et lesressources semble fragile.Il est PROPOSÉ par Dr Pierre Paquette, dûment APPUYÉ par Dr Dominique Pilon, et unanimementRÉSOLU d’adopter le rapport annuel du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens 2010-2011, et ce,tel que déposé.Motion 2011.10.03/9256.2 Rapport annuel du conseil des infirmières et infirmiers 2010-2011Madame Geneviève Shama, présidente du CII présente le rapport annuel du conseil des infirmières etinfirmiers.L’accessibilité et la qualité des soins et services infirmiers étant au cœur de son action, le CECII estpréoccupé par la clientèle des services courants et du soutien à domicile qui voit son offre de serviceinfirmiers réduite. Une partie de cette clientèle n’est pas visée par l’application des ordonnancescollectives, ce qui permettrait une utilisation optimale des services du réseau de la santé.Parmi les activités des membres du CII en 2010-2011, les principales sont :- La démarche d’inspection professionnelle de l’OIIQ;- La conférence du Docteur Marquis est une activité réalisée conjointement avec le CM;- La candidature de Jean-Pierre Chartier, infirmier clinicien, secteur soutien à domicile au CLSC deSaint-Laurent et ancien président du CECII, a été déposée pour le prix Mentorat de l’ORIIM/L;- Le projet de «Reconnaissance par les pairs» dans le cadre des activités pour souligner la Journéeinternationale de l’infirmière en collaboration avec la Direction des soins infirmiers.Il est PROPOSÉ par Mme Lissette Arias, dûment APPUYÉ par Mme Johanne Mathon, et unanimementRÉSOLU d’adopter le rapport annuel des infirmières et infirmiers 2010-2011, et ce, tel que déposé.Motion 2011.10.03/9266.3 Rapport annuel du conseil multidisciplinaire 2010-2011Madame Patricia Décarie, présidente du conseil multidisciplinaire présente le rapport annuel du conseilmultidisciplinaire.Parmi les activités des membres du CM en 2010-2011, les principales sont :- Un comité ad-hoc a été formé pour la préparation d’un guide d’implantation et de fonctionnement descomités de pairs;- Différents documents ont été publiés sur le site de l’ACMQ (Association des conseilsmultidisciplinaires du Québec);- Le conseil a organisé des activités d’intérêt général pour l’ensemble des membres dans une optiquede mobilisation et de soutien à la qualité des pratiques professionnelles :o Midis conférences;o Conférence CM-CII, l’Art de la connaissance par Dr Serge Marquis, 18 novembre 2010, 148personnes ont participé dont 82 membres du CM.- Le CM a été sélectionné pour présenter un projet au Prix reconnaissance par les pairs au colloquedu conseil multidisciplinaire du CHAU de Lévis.Il est PROPOSÉ par Mme Manon Boily, dûment APPUYÉ par M. Gérald Ouellet, et unanimementRÉSOLU d’adopter le rapport annuel du conseil multidisciplinaire 2010-2011, et ce, tel que déposé._____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 452

Motion 2011.10.03/9276.4 Rapport annuel du comité d’éthique de la recherche 2010-2011Madame Julie Paquette, coordonnatrice des activités d’enseignement présente le rapport annuel ducomité d’éthique de la recherche.En 2010-2011, vingt-cinq demandes d’évaluation éthique ont été présentées au CÉR de l’ASSSMrelativement à la réalisation d’activités de recherche au CSSS de Bordeaux-Cartierville–Saint-Laurent.De ce nombre, onze projets ont reçu une première approbation éthique, treize ont obtenu unrenouvellement de cette approbation, et un était encore sous évaluation au 31 mars 2011 pour l’obtentiond’un renouvellement. Cette année, aucun projet soumis pour évaluation n’a été refusé, mais desmodifications mineures ont été exigées par le CÉR pour la plupart des projets présentés avant l’obtentiondes approbations éthiques.Au cours de l’année, aucune plainte n’a été adressée au CSSS ou au CÉR de l’ASSSM relativement à laréalisation d’activités de recherche dans l’établissement.Il est PROPOSÉ par M. Patrice Livetan, dûment APPUYÉ par Mme Lissette Arias, et unanimementRÉSOLU d’adopter le rapport annuel du comité d’éthique de la recherche 2010-2011, et ce, tel quedéposé.Motion 2011.10.03/9286.5 Rapport annuel du comité d’éthique clinique 2010-2011Mesdames Nathalie Caissy, conseillère à la qualité des pratiques professionnelles et Marie-ÈveBouthillier, consultante en éthique et présidente du comité présentent le rapport annuel du comitéd’éthique clinique.Au cours de la dernière année, le comité d’éthique clinique a été interpellé à quatre occasions soit :- Par l’équipe de la Direction des services aux personnes en perte d’autonomie pour un premier casles 15 et 29 juin 2010 et pour un deuxième cas le 23 mars 2011;- Par l’équipe de la Direction de l’hébergement le 6 juillet 2010;- Par l’équipe d’infirmières en milieu scolaire le 29 septembre 2010.En ce qui concerne les autres activités, le comité a choisi deux thèmes pour les cafés éthiques et lesdocuments relatifs à cette activité ont été déposés sur intranet. Au niveau des communications, il a étéprésent surtout par ses publicités concernant l’organisation des cafés éthiques. Le comité a priségalement la décision de rendre compte des résultats de consultation via la production de fiches éthiquesdisponibles sur l’intranet.Il est PROPOSÉ par Mme Manon Boily, dûment APPUYÉ par M. Patrice Livetan, et unanimementRÉSOLU d’adopter le rapport annuel du comité d’éthique clinique 2010-2011, et ce, tel que déposé.6.6 Agrément CanadaLe directeur général dépose la lettre d’Agrément Canada datée du 6 septembre dernier l’informantqu’ayant respecté les conditions, le CSSS a obtenu l’agrément complet. Des félicitations et desremerciements sont adressés aux équipes pour les efforts déployés et leur engagement à l’égard de laqualité et la sécurité.L’interprétation de la circulaire du MSSS (2011-033) stipule que toute nouvelle démarche d’agrémententreprise à partir de l’entrée en vigueur du projet de loi 127, soit le 14 juillet 2011, pourra avoir une duréemaximale de quatre ans._____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 453

6.7 Rapport de performance de l’AQESSSLe 21 juin dernier a eu lieu le lancement du Rapport d’évaluation globale et intégrée de la performance del’AQESSS. Le directeur général dépose un extrait de ce rapport qui démontre la performance des CSSSde la région de Montréal.6.8 Cycle de gestion 2012-2014Le directeur général donne des explications relativement au cycle de gestion 2012-2014 en ce quiconcerne les dossiers suivants : planification stratégique, plan opérationnel, demande de désignationCAU et démarche d’agrément.6.9 Calendrier de production du tableau de bord : version réviséeLe directeur général dépose le calendrier de production du tableau de bord stratégique du conseild’administration qui doit être présenté trois fois par année.6.10 Rapport annuel 2010-2011 du comité des usagersMonsieur Jacques Vadeboncoeur, président du comité présente le rapport annuel du comité des usagers.Le comité des usagers assume les fonctions suivantes :- Renseigne les usagers sur leurs droits et leurs obligations;- Prône l’amélioration de la qualité des conditions de vie des usagers et évalue le degré de satisfactiondes usagers à l’égard des services obtenus;- Défend les droits et les intérêts collectifs des usagers;- Accompagne et assiste, sur demande, un usager dans toute démarche;- S’assure, le cas échéant, du bon fonctionnement de chacun des comités de résidents et veille à cequ’ils disposent des ressources nécessaires à l’exercice de leurs fonctions.Au cours de la dernière année, le comité a réalisé ses objectifs soit de :- Travailler en étroite collaboration avec chacun des comités des résidents;- Élaborer des moyens pour faire connaître le comité des usagers, son mandat, ses fonctions et sesmembres;- Organiser une rencontre avec les résidents des ressources intermédiaires et non institutionnelles.Motion 2011.10.03/929Il est PROPOSÉ par M. Gérald Ouellet, dûment APPUYÉ par Mme Manon Boily, et unanimementRÉSOLU d’adopter le rapport annuel du comité des usagers 2010-2011, et ce, tel que déposé.7. Planification stratégique7.1 Plan d’optimisationConsidérant que le projet d’optimisation des services à domicile est en cours d’élaboration;Considérant que certains projets sont annoncés au niveau régional aux fins d’optimisation (regroupementde serveurs informatiques, approvisionnement en commun);Considérant que les projets locaux par direction sont à élaborer;Considérant qu’une réduction budgétaire fut appliquée à notre budget;_____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 454

Motion 2011.10.03/930Considérant que deux autres réductions budgétaires sont à prévoir au cours des deux prochainesannées;Considérant qu’une reddition de comptes sur la réalisation de mesures d’optimisation devra être faite.Sur recommandation du comité de vérification,Il est PROPOSÉ par M. Yvan Gauthier, dûment APPUYÉ par Mme Lissette Arias, et unanimementRÉSOLU de supporter les orientations de l’organisation concernant l’approche LEAN et que le comitéadministratif en face le suivi.La présidente souhaite que les membres du conseil d’administration reçoivent une formation surl’approche LEAN.Motion 2011.10.03/9317.2 Développement : plan des services intégrés aux personnes âgées 2011-2015Des travaux ont été effectués par l’Agence et les directeurs généraux de la région de Montréal afind’élaborer une plan de services intégrés aux personnes âgées.Le directeur général dépose le plan de services intégrés aux personnes âgées 2011-2015 en support aucontinuum de services avec l’Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal.Il est PROPOSÉ par Dr Pierre Paquette, dûment APPUYÉ par M. Gérald Ouellet, et unanimementRÉSOLU d’adopter le plan de services intégrés aux personnes âgées 2011-2015, et ce, tel que déposé.8. Ressources humaines8.1 Démission du directeur des ressources humaines et du développement organisationnelSuite au départ de M. Jean-Philippe Ferland en date du 19 septembre dernier, M. Jean-Robert Chrétienassumera l’intérim de la Direction des ressources humaines et du développement organisationnel.9. Affaires financières et immobilières9.1 Rapport de la réunion du comité de vérification tenue le 9 septembre 2011Madame Suzanne Proulx, directrice des ressources financières fait un bref rapport de la rencontretenue le 9 septembre 2011.9.1.1 Rapport financier à la période 5 se terminant le 13 août 2011Madame Suzanne Proulx, directrice des ressources financières informe les membres que la période 5s’est terminée par un déficit de 215 815 $ principalement dû à la main-d’œuvre indépendante enhébergement ainsi que l’assurance-salaire. Par rapport à la période 4, le déficit de l’établissement adiminué et une diminution est également prévue pour la période 6.9.1.2 Libération des surplus 2005-2006, 2006-2007 et 2007-2008Madame Proulx dépose les lettres reçues de la Direction des finances de l’Agence confirmant la libérationdes surplus pour les années suivantes :Pour 2005-2006 64 637 $Pour 2006-2007 142 611 $Pour 2007-2008 172 933 $_____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 455

L’utilisation de ces sommes, qui ont été transférées à l’avoir propre doit respecter les règles d’usageprévues à la réglementation.Motion 2011.10.03/9329.1.3 Refinancement de la dette – Financement Québec – Régime d’emprunts à long termeIl est PROPOSÉ par M. Gérald Ouellet, dûment APPUYÉ par M. Patrice Livetan, et unanimementRÉSOLU d’adopter la résolution relative au régime d’emprunts telle que rédigée au document joint. Cetterésolution permettra à l’établissement de conclure, d’ici le 31 décembre 2012 des transactions d’empruntsd’au plus 6 596 501.19 $ sous réserve des caractéristiques et limites énoncées à ce régime. De plus,deux des dirigeants suivants sont autorisés à signer les documents d’emprunts, soit la présidente duconseil d’administration, le directeur général, le directeur général adjoint ainsi que la directrice desressources financières.Motion 2011.10.03/9339.1.4 Bloc GConsidérant les éléments suivants :Budget du projet : 2,4 $;Financé par l’Agence de Montréal;Appel d’offres complété pour les professionnels;Préparation par ces derniers de l’appel d’offres pour le choix de l’entrepreneur à la réalisation destravaux;Les soumissions ont été reçues et ouvertes le 30 septembre 2011.Il est PROPOSÉ par Dr Pierre Paquette, dûment APPUYÉ par Mme Manon Boily, et unanimementRÉSOLU d’accepter le plus bas soumissionnaire conforme aux exigences de l’appel d’offres. Le choixn’étant pas connu le 3 octobre 2011 en raison d’un délai trop serré, le comité de vérification recommandeque le comité administratif puisse entériner la future proposition qui sera ensuite déposée à la prochaineréunion du conseil d’administration.Motion 2011.10.03/93410. Affaires médicales10.1 Démission d’un médecinIl est PROPOSÉ par Dr Dominique Pilon, dûment APPUYÉ par M. Patrice Livetan, et unanimementRÉSOLU d’accepter la démission du Docteur René Chémaly qui offrait des services de consultation à notreclientèle depuis 2003. Docteur Chémaly quittera ses fonctions le 9 octobre prochain.Motion 2011.10.03/93510.2 Nomination de deux médecinsLa recommandation de nomination des deux médecins suivants avait été transmise au conseild’administration pour adoption en novembre 2010. Une erreur dans le processus fait en sorte quel’Agence de Montréal nous demande une nouvelle résolution du conseil d’administration.Il est PROPOSÉ par Dr Dominique Pilon, dûment APPUYÉ par Mme Lissette Arias, et unanimementRÉSOLU d’accorder à Docteur Pierre Montpetit un statut de membre actif du CMDP, au sein duDépartement clinique de médecine générale et familiale. Docteur Montpetit travaille de 15 à 20 heurespar semaine en soins de longue durée et participe à la garde. Il est rémunéré à honoraires fixes, à tarifhoraire et à l’acte. Il s’est joint à l’équipe du Centre d’hébergement Notre-Dame-de-la-Merci en avril2011._____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 456

Motion 2011.10.03/936Il est PROPOSÉ par Dr Dominique Pilon, dûment APPUYÉ par Mme Lissette Arias, et unanimementRÉSOLU d’accorder à Docteur Marie-Josée Desjardins un statut de membre actif du CMDP, au sein duDépartement clinique de médecine générale et familiale. Docteur Desjardins travaille 35 heures parsemaine en soins de longue durée et participe à la garde. Elle est rémunérée à honoraires fixes, à tarifhoraire et à l’acte. Elle s’est jointe à l’équipe du Centre d’hébergement Notre-Dame-de-la-Merci en juin2011.Motion 2011.10.03/93710.3 Nomination des médecins résidents de l’Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal pour 2011-2012Il est PROPOSÉ par Mme Manon Boily, dûment APPUYÉ par Dr Dominique Pilon, et unanimementRÉSOLU d’accorder un statut de résident aux étudiants en médecine de l’Hôpital du Sacré-Cœur deMontréal qui effectuent un stage en médecine familiale au CSSS de Bordeaux-Cartierville–Saint-Laurentet ce, pour la période du 1 er juillet 2011 au 30 juin 2012. Ces médecins sont :Résidents 1Manuela Boianu, Guillaume Chevalier-Soudeyns, Julie De Carufel, Emmeline Fabiola Légaré-Archambault, Charlotte Kfoury, Mohamed Slim, Caroline Nguyen, Claudia Robu-Tofan, ChristelleSandouk et Mya Zakhour.Résidents 2Amélie Comtois, Raphaël Goyette, Guylaine Lajeunesse-Viens, Cynthia Landry, Julie Martel, Marie-ÈveNadeau, Elena Oancea, Kanitha Orng, Julie Perreault, Fadila Sayoud, Claudia Robu-Tofan.Motion 2011.10.03/938Motion 2011.10.03/93910.4 Congé de deux médecinsCes congés ayant été autorisés par le Docteur Jean-Guy Harris, chef du DCMGF,Il est PROPOSÉ par Dr Dominique Pilon, dûment APPUYÉ par Dr Pierre Paquette, et unanimementRÉSOLU d’accorder à Docteur Thi Phuong Anh Nguyen un congé de service pour une période de six mois,et ce, à compter du 8 septembre 2011.Il est PROPOSÉ par Dr Dominique Pilon, dûment APPUYÉ par Dr Pierre Paquette, et unanimementRÉSOLU d’accorder à Docteur Manon Poirier un congé de service pour une période de six mois, et ce, àcompter du 12 septembre 2011.Motion 2011.10.03/940Motion 2011.10.03/94111. Dossiers particuliers11.1 Plan de travail du conseil d’administrationLe directeur général dépose le plan de travail du conseil d’administration. Suite aux élections au conseild’administration, la nomination des membres sur les différents comités se fera lors de la réunion du mois de février2012.Cependant, pour que certains comités poursuivent leurs activités jusqu’à la fin du mois de janvier 2012, il estnécessaire de nommer un membre au comité de vérification ainsi qu’au comité administratif.Il est PROPOSÉ par Mme Johanne Mathon, dûment APPUYÉ par M. Gérald Ouellet, et unanimementRÉSOLU de nommer M. Patrice Livetan membre du comité de vérification du conseil d’administration duCSSS de Bordeaux-Cartierville–Saint-Laurent.Il est PROPOSÉ par Mme Johanne Mathon, dûment APPUYÉ par M. Gérald Ouellet, et unanimementRÉSOLU de nommer M. Yvan Gauthier membre du comité administratif du conseil d’administration duCSSS de Bordeaux-Cartierville–Saint-Laurent._____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 457

11.2 Fondation Gracia11.2.1 Journal de la FondationDépôt du journal de la Fondation.11.2.2 Le Kilimandjaro pour La Corbeille - articleDépôt d’un article concernant la contribution de la Fondation Gracia aux projets de La Corbeille etde l’Épicerie Solidaire.Madame Manon Boily qui a participé à l’escalade du Kilimandjaro se dit très satisfaite del’expérience enrichissante qu’elle a vécue.11.3 Fête de la rentréeLe 7 septembre dernier avait lieu la fête de la rentrée. À cette occasion, un déjeuner, un dîner ainsi qu’un souperont été offerts aux employés des sept établissements du CSSS.12. Documentation diverseDes documents sont déposés aux membres du conseil d’administration pour information.13. Autres questionsUn membre a demandé d’avoir un état de situation sur le nouveau modèle d’organisation médicale depremière ligne soit les cliniques-réseaux, les GMF (groupe de médecine familiale) et les CRI (cliniquesréseauxintégrées). Le directeur général fera tout en son possible pour le présenter à la réunion dedécembre prochain.14. Calendrier14.1 Prochaine réunion régulière du conseil d’administration (le 5 décembre 2011)La prochaine séance régulière du conseil d’administration se tiendra le lundi 5 décembre 2011 à 18 h 30à la salle CF-007 du Centre d’hébergement Notre-Dame-de-la-Merci Une préséance se tiendra dès17 h 30 lors du souper.Motion 2011.10.03/94215. Levée de la séanceL’ordre du jour de la séance étant écoulé,Il est PROPOSÉ par Mme Manon Boily, dûment APPUYÉ par M. Gérald Ouellet, et unanimement RÉSOLU de leverla séance à 21 h 30.La présidente,Le secrétaire,Geneviève HotteDaniel Corbeil_____________________________________________________Séance régulière du conseil d’administration le 3 octobre 2011 458