ethique et responsabilite etudes de cas - Document sans-titre

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Administration Elèves APSA Lieu de pratiqueEmploi du tempsC. n°76-263 du 24 août 1976.DéplacementsC. n° 96-248 du 25 octobre 1996Inaptitude / Dispense (CE)Décret n°88-977 du 11 octobre 1988Arrêté du 13 septembre 1989Circulaire n°90-107 du 17 mai 1990Décret n°92-109 du 30 janvier 1992Règlement intérieurProjet d’EPSProtocole à rédigerObligation d’informationC. n° 2004-138 du 13 juillet 2004« Risques particuliers àl’enseignement de l’EPS et du sportscolaire »GERERles absencesC. n°70-210 du 28 avril 1970CONNAITREles inaptitudes partielles outotales prononcées par lemédecin (CM)SUIVREles présences et les dispenses(cahier d’appel).ANTICIPERCompétence de l’enseignantC. n° 73-400 du 5 octobre 1973Traitement de l’activitéNS n° 94-116 du 9 mars 1994« Sécurité des élèves – Pratiquedes activités physiques »Règles de sécuritéSpécifiques à l’APSANS n° 94 116 du 9 mars 1994Générales de sécurité publiqueC. n° 2004-138 du 13 juillet2004Informations météorologiquesCompatibilité avec l’APSACas particuliersNatationC. n°2004-173 du 15 octobre 2004APPNIl n’y a pas de texte EN, mais lejuge se réfère aux textesJeunesse et SportEtat des équipementsOrganisation des lieuxLes matériels utilisésNS n° 94-116 du 9 mars 1994Les vestiairesC. n° 2004-138 du 13 juillet2004VERIFIERSIGNALERObligation de vigilance2 et 3 juin 2008 Saint Domingue – Michèle VINEL IA-IPR EPS
Administration Elèves APSA Lieu de pratiqueS’assurer deLa possibilité de liaisonAvec l’établissementAvec les secoursDu nombre d’élèves présents(appel des élèves)Signaler les absentsLes présentsFaire l’appelVérifier régulièrementLe déplacementModalités, surveillance, parcoursSurveiller, organiserLes vestiairesC. du 13 juillet 2004 Surveiller, intervenirLes consignesD’organisation, de fonctionnementDe réalisation, de sécuritéS’assurer de leurcompréhensionExiger leur applicationLes inaptesPratiquant ou pasLes prendre en compteLes modes de groupementsOutil didactique et pédagogiqueLes organiserLes incidentsLe conflit, l’accidentRéagir, gérerApprendre en sécuritéNS n° 94-116, du 9 mars 1994Les conditions matérielles ducoursLes consignes données auxélèvesLa maîtrise du déroulement ducoursLe caractère dangereux ou nonde l’activité enseignéeRisque perçu / Risque réelSécurité passive / Sécurité activeQuel compromis ?Les équipementsVérifierLe matérielSécurité passiveVeiller au maintien de lamise en placeAménager en fonction descomportementsL’installation et le rangementLes organiserObligation devigilance et desurveillanceRéalisation …………
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