ethique et responsabilite etudes de cas - Document sans-titre

Administration Elèves APSA Lieu de pratiqueEmploi du tempsC. n°76-263 du 24 août 1976.DéplacementsC. n° 96-248 du 25 octobre 1996Inaptitude / Dispense (CE)Décret n°88-977 du 11 octobre 1988Arrêté du 13 septembre 1989Circulaire n°90-107 du 17 mai 1990Décret n°92-109 du 30 janvier 1992Règlement intérieurProjet d’EPSProtocole à rédigerObligation d’informationC. n° 2004-138 du 13 juillet 2004« Risques particuliers àl’enseignement de l’EPS et du sportscolaire »GERERles absencesC. n°70-210 du 28 avril 1970CONNAITREles inaptitudes partielles outotales prononcées par lemédecin (CM)SUIVREles présences et les dispenses(cahier d’appel).ANTICIPERCompétence de l’enseignantC. n° 73-400 du 5 octobre 1973Traitement de l’activitéNS n° 94-116 du 9 mars 1994« Sécurité des élèves – Pratiquedes activités physiques »Règles de sécuritéSpécifiques à l’APSANS n° 94 116 du 9 mars 1994Générales de sécurité publiqueC. n° 2004-138 du 13 juillet2004Informations météorologiquesCompatibilité avec l’APSACas particuliersNatationC. n°2004-173 du 15 octobre 2004APPNIl n’y a pas de texte EN, mais lejuge se réfère aux textesJeunesse et SportEtat des équipementsOrganisation des lieuxLes matériels utilisésNS n° 94-116 du 9 mars 1994Les vestiairesC. n° 2004-138 du 13 juillet2004VERIFIERSIGNALERObligation de vigilance2 et 3 juin 2008 Saint Domingue – Michèle VINEL IA-IPR EPS