ProcÃ¨s-verbal - Site officiel de la ville d'Aubagne en Provence

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Au cours du Débat d’Orientations Budgétaires : départ deMme Hélène TRIC (sans mandat),Mme Marie-Claire BONOMO avec procuration à Mme Magali GIOVANNANGELI,M. Gérard LAIK avec procuration à Mme Liliane BOUDIA,Mme Sylvia BARTHELEMY à M. Joseph PITTERA,3A partir de la délibération n° 02 :Nombre de Conseillers en exercice ...... 43Présents ............................................ 30Excusés ............................................. 13Après la délibération n° 19 : départ deM. André SINET avec procuration à Mme Chantal GIRAUD-SAUVEURNombre de Conseillers en exercice ...... 43Présents ............................................ 29Excusés ............................................. 14Après la délibération n° 27 : départ deMme Hélène LUNETTA avec procuration à M. Jacques ATHIASNombre de Conseillers en exercice ...... 43Présents ............................................ 28Excusés ............................................. 15--- ooo O ooo ---Le Compte-Rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 Décembre 2010,mis à l’approbation, est adopté à l’unanimité.Conformément à la tradition, Mme Fadela GHASSOUI, benjamine de cetteséance du Conseil Municipal, est désigné pour en assurer le secrétariat.La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée au Jeudi 7 Avril pour levote du Budget Primitif de l’exercice 2011.La délibération n° 06-0211 portant sur l’Appel d’Offres Restreint« Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations dechauffage, de production d’E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtimentscommunaux » : Avenant n° 7 au marché n° 60 conclu avec la Société PROSERV, suiteà la remarque faite par M. Gérard GAZAY en Commission des Finances faisantremarquer que cet avenant était supérieur à la légalité nécessitant un nouvel Appeld’Offres, est retirée de l’Ordre du Jour et sera réexaminée dans le cadre juridiquenécessaire lors de la prochaine séance,Et nous passons à la délibération n° 00.--- ooo O ooo ---.../...
4EXAMEN DE L'ORDRE DU JOUR00-0211 - Sur le rapport de M. Le Maire -Désignation de deux nouveaux représentants du Conseil Municipal au seinde la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile enremplacement de M. Alain BELVISO et Mme Sophie ARTARIA-AMARANTINIS.Eu égard aux démissions successives de M. Alain BELVISO, en qualité deConseiller Municipal, et de Mme Sophie ARTARIA-AMARANTINIS, en qualité deConseillère Communautaire, qui conserve son mandat de Conseillère Municipale, leConseil Municipal doit redélibérer pour les remplacer.Au nom de la Majorité Municipale, Mme Michèle CASSAND nouvellementinstallée est proposée en remplacement de M. Alain BELVISO.Au nom de l’Opposition, est proposée la candidature de Madame JeannineLEVASSEUR, en remplacement de Mme Sophie ARTARIA-AMARANTINIS.Il est donc procédé au vote.Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :Sur 42 VOTANTS, 42 EXPRIMES, 1 non participation au vote : Mme TRICMmes Michèle CASSAND et Jeannine LEVASSEUR obtiennent 42 VOIX.Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, Mmes MichèleCASSAND et Jeannine LEVASSEUR sont donc élues Conseillères Communautaires poursiéger au sein du Conseil de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et del’Etoile.01-0211 - Sur le rapport de M. Patrick ARNOUX, Adjoint au Maire -Débat sur les Orientations Budgétaires 2011.Monsieur Le Maire, mes Chers Collègues,Le législateur a voulu qu’un Débat d’Orientations Budgétaires précède levote du budget. Il n’a prévu aucune contrainte de forme ni de contenu, si ce n’est unequestion de délai.Ce débat peut être simplement un long exposé, auquel répond une critiquede l’Opposition et des interventions de soutien de la Majorité.Il peut aussi être un véritable débat qui commence par un travail accomplitout au long de l’année par les élus, les agents du service public et les citoyens et quiaboutit à des choix qui seront l’ossature du budget lui-même qui sera présenté le7 Avril..../...
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