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Les in<strong>fr</strong>astructures <strong>de</strong> marchéRAPPORT ANNUEL 2011 | Autorité <strong>de</strong>s marchés financiersLes in<strong>fr</strong>astructures<strong>de</strong> marchéAu cours <strong>de</strong> l’année 2011, les groupes NYSE Euronext, BlueNext,LCH.Clearnet et Euroclear, ainsi que les prestataires <strong>de</strong> servicesd’investissement gérant <strong>de</strong>s systèmes multilatéraux <strong>de</strong> négociation,ont soumis plusieurs évolutions <strong>de</strong> services et modifications <strong>de</strong>règles à l’AMF, qui les a examinées en étroite coordination avec lesautres autorités compétentes (1) . L’année a par ailleurs été marquéepar la reconnaissance du marché géré par BlueNext en qualité <strong>de</strong>marché réglementé, par l’agrément <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux nouvelles plateformes<strong>de</strong> négociation <strong>fr</strong>ançaises dédiées aux titres <strong>de</strong> <strong>de</strong>tte privée et parla gestion <strong>de</strong> la faillite <strong>de</strong> MF Global UK Ltd par la chambre <strong>de</strong>compensation LCH.Clearnet SA.Les travaux en matière <strong>de</strong> coopération internationale eteuropéenne relatifs aux in<strong>fr</strong>astructures <strong>de</strong> marché ont étélargement dominés par la mise en œuvre <strong>de</strong>s recommandationsdu G20 <strong>de</strong> Séoul <strong>de</strong>s 11 et 12 novembre 2010 sur l’amélioration<strong>de</strong> la régulation et <strong>de</strong> la supervision <strong>de</strong>s dérivés <strong>de</strong> matièrespremières, d’une part, et sur la négociation sur <strong>de</strong>s plateformesélectroniques, la compensation et l’enregistrement <strong>de</strong>stransactions sur dérivés OTC, d’autre part. L’édition 2011 ducolloque du Conseil scientifique <strong>de</strong> l’AMF a d’ailleurs étéconsacrée au thème <strong>de</strong> la financiarisation <strong>de</strong>s marchés <strong>de</strong>matières premières. Enfin, les questions liées à l’innovationtechnologique, telle la négociation haute <strong>fr</strong>équence et à laliquidité cachée sur les marchés ont également fait l’objetd’importants travaux.(1) Ces autorités compétentes sont :– le Collège <strong>de</strong>s régulateurs d’Euronext, qui comprend, outre l’AMF, les régulateurs belge, britannique, néerlandais et portugais ;– le Comité <strong>de</strong> coordination sur la compensation, établi pour la supervision <strong>de</strong> LCH.Clearnet SA, qui regroupe les régulateurs et banques centrales <strong>fr</strong>ançais, belges,néerlandais et portugais, ainsi que l’ACP. Les autorités compétentes du groupe LCH.Clearnet comprennent par ailleurs la FSA et la Banque d’Angleterre ;– le Comité <strong>de</strong>s autorités compétentes d’Euroclear, qui regroupe les régulateurs et banques centrales belges, britanniques, <strong>fr</strong>ançais, finlandais, néerlandais et suédois, ainsique le régulateur et la Banque centrale irlandais en qualité d’observateurs.01020304050671