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L’Autorité des marchés financiers et les épargnantsRAPPORT ANNUEL 2011 | Autorité des marchés financiersEnfin, ils font largement confiance à leurs conseillers financiers ou à leurs chargés de clientèle bancaire pour les guiderdans le choix de leurs placements.3 | L’Observatoire de l’épargneLe plan stratégique de l’AMF a prévu la création d’un Observatoire des produits d’épargne de détail « pour mieuxidentifier les différents types de produits proposés aux épargnants, les différents canaux de distribution et assurer uneveille sur les évolutions et les tendances dans ces marchés » (2) .À ce stade, l’Observatoire est organisé en neuf grandes thématiques. Chaque thématique est alimentée par des sourcesinternes et externes à l’AMF (données de cadrage, enquêtes d’opinion, etc.).Son objet est d’appréhender la demande des ménages en matière de produits d’épargne, d’analyser l’offre, de fournir deséléments d’information sur la tarification et de recueillir des informations sur les problèmes rencontrés par les épargnants.En 2012, l’Observatoire de l’épargne publiera une partie de ses travaux (3) .010203040506B — Suivre les pratiques commerciales des intermédiairesfinanciers1 | La veille sur la publicité des produits financiersDans le cadre de l’Observatoire de l’épargne, l’AMF conduit également une veille approfondie sur les publicités enmatière de produits financiers (plus de 3 400 en 2011). Elle a ainsi constaté en 2011 que :– les établissements financiers ont orienté les épargnants vers l’assurance vie, les livrets d’épargne et les dépôts à terme ;les produits boursiers et d’investissement n’ont représenté qu’un quart des messages promotionnels ;– la communication promotionnelle sur les livrets d’épargne bancaire a dépassé celle de l’assurance vie au cours dusecond semestre.En ce qui concerne plus précisément les publicités sur les produits et services d’investissement, la promotion pour letrading sur le Forex ou sur d’autres marchés a constitué plus de la moitié des publicités relevées.2 | Les alertesGrâce aux remontées d’informations d’AMF Épargne Info Service, ainsi qu’aux signalements transmis par plusieurs deses directions, l’AMF a publié 18 alertes en 2011. Elles portent notamment sur les activités de sociétés non autorisées àproposer des services d’investissement et/ou qui proposent des produits dont la commercialisation n’est pas autoriséeen France.En 2011, ces alertes ont également plus particulièrement concerné les produits financiers offerts au grand public etadossés au marché des changes. Ainsi, l’AMF, en collaboration avec l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP), a diffusé descommuniqués sur ce sujet :– le 31 mai, un communiqué de presse commun à l’AMF et à l’ACP a précisé que les contrats de change à échéance defin de journée sont bien des instruments financiers lorsqu’ils prévoient ou donnent effectivement lieu à un report tacitedes positions (4) ;(2) Page 11 du plan stratégique de l’AMF publié le 29 juin 2009 : http://www.amf-france.org/documents/general/8983_1.pdf.(3) Cf. communiqué de presse du 4 avril 2012, disponible sur les site internet de l’AMF (www.amf-france.org).(4) Cette prise de position a été détaillée dans les documents publics « position concernant la qualification juridique des opérations de change reportables (rolling spotForex) et questions-réponses relatives aux opérations sur le Forex ».15
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L’Autorité <strong>de</strong>s marchés financiers et les épargnantsRAPPORT ANNUEL 2011 | Autorité <strong>de</strong>s marchés financiersEnfin, ils font largement confiance à leurs conseillers financiers ou à leurs chargés <strong>de</strong> clientèle bancaire pour les gui<strong>de</strong>rdans le choix <strong>de</strong> leurs placements.3 | L’Observatoire <strong>de</strong> l’épargneLe plan stratégique <strong>de</strong> l’AMF a prévu la création d’un Observatoire <strong>de</strong>s produits d’épargne <strong>de</strong> détail « pour mieuxi<strong>de</strong>ntifier les différents types <strong>de</strong> produits proposés aux épargnants, les différents canaux <strong>de</strong> distribution et assurer uneveille sur les évolutions et les tendances dans ces marchés » (2) .À ce sta<strong>de</strong>, l’Observatoire est organisé en neuf gran<strong>de</strong>s thématiques. Chaque thématique est alimentée par <strong>de</strong>s sourcesinternes et externes à l’AMF (données <strong>de</strong> cadrage, enquêtes d’opinion, etc.).Son objet est d’appréhen<strong>de</strong>r la <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong>s ménages en matière <strong>de</strong> produits d’épargne, d’analyser l’of<strong>fr</strong>e, <strong>de</strong> fournir <strong>de</strong>séléments d’information sur la tarification et <strong>de</strong> recueillir <strong>de</strong>s informations sur les problèmes rencontrés par les épargnants.En 2012, l’Observatoire <strong>de</strong> l’épargne publiera une partie <strong>de</strong> ses travaux (3) .010203040506B — Suivre les pratiques commerciales <strong>de</strong>s intermédiairesfinanciers1 | La veille sur la publicité <strong>de</strong>s produits financiersDans le cadre <strong>de</strong> l’Observatoire <strong>de</strong> l’épargne, l’AMF conduit également une veille approfondie sur les publicités enmatière <strong>de</strong> produits financiers (plus <strong>de</strong> 3 400 en 2011). Elle a ainsi constaté en 2011 que :– les établissements financiers ont orienté les épargnants vers l’assurance vie, les livrets d’épargne et les dépôts à terme ;les produits boursiers et d’investissement n’ont représenté qu’un quart <strong>de</strong>s messages promotionnels ;– la communication promotionnelle sur les livrets d’épargne bancaire a dépassé celle <strong>de</strong> l’assurance vie au cours dusecond semestre.En ce qui concerne plus précisément les publicités sur les produits et services d’investissement, la promotion pour letrading sur le Forex ou sur d’autres marchés a constitué plus <strong>de</strong> la moitié <strong>de</strong>s publicités relevées.2 | Les alertesGrâce aux remontées d’informations d’AMF Épargne Info Service, ainsi qu’aux signalements transmis par plusieurs <strong>de</strong>ses directions, l’AMF a publié 18 alertes en 2011. Elles portent notamment sur les activités <strong>de</strong> sociétés non autorisées àproposer <strong>de</strong>s services d’investissement et/ou qui proposent <strong>de</strong>s produits dont la commercialisation n’est pas autoriséeen France.En 2011, ces alertes ont également plus particulièrement concerné les produits financiers offerts au grand public etadossés au marché <strong>de</strong>s changes. Ainsi, l’AMF, en collaboration avec l’Autorité <strong>de</strong> contrôle pru<strong>de</strong>ntiel (ACP), a diffusé <strong>de</strong>scommuniqués sur ce sujet :– le 31 mai, un communiqué <strong>de</strong> presse commun à l’AMF et à l’ACP a précisé que les contrats <strong>de</strong> change à échéance <strong>de</strong>fin <strong>de</strong> journée sont bien <strong>de</strong>s instruments financiers lorsqu’ils prévoient ou donnent effectivement lieu à un report tacite<strong>de</strong>s positions (4) ;(2) Page 11 du plan stratégique <strong>de</strong> l’AMF publié le 29 juin 2009 : http://www.amf-<strong>fr</strong>ance.org/documents/general/8983_1.pdf.(3) Cf. communiqué <strong>de</strong> presse du 4 avril 2012, disponible sur les site internet <strong>de</strong> l’AMF (www.amf-<strong>fr</strong>ance.org).(4) Cette prise <strong>de</strong> position a été détaillée dans les documents publics « position concernant la qualification juridique <strong>de</strong>s opérations <strong>de</strong> change reportables (rolling spotForex) et questions-réponses relatives aux opérations sur le Forex ».15