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La surveillance et la discipline <strong>de</strong>s marchésRAPPORT ANNUEL 2011 | Autorité <strong>de</strong>s marchés financiersÀ l’issue <strong>de</strong> ces analyses, les soupçons <strong>de</strong> manquement ont paru dans 22 cas suffisamment caractérisés pour motiverl’ouverture d’une enquête par le secrétaire général.De manière générale, la Surveillance <strong>de</strong>s marchés <strong>de</strong>meure à l’origine <strong>de</strong> la très gran<strong>de</strong> majorité <strong>de</strong>s enquêtes ouvertesà l’initiative <strong>de</strong> l’AMF.B — Tendances et nouveaux enjeuxEn 2011, les marchés ont été très affectés par le contexte macroéconomique et, en particulier, la crise <strong>de</strong> la <strong>de</strong>tteeuropéenne. Du point <strong>de</strong> vue <strong>de</strong> la surveillance, cela s’est traduit par une volatilité très forte, <strong>de</strong>s volumes d’échangesélevés sur certaines journées, et surtout <strong>de</strong>s phénomènes répétés <strong>de</strong> rumeurs, générateurs <strong>de</strong> mouvements <strong>de</strong> masse<strong>de</strong> la part <strong>de</strong>s intervenants <strong>de</strong> marché. Une attention particulière a donc été portée à l’analyse <strong>de</strong>s voies <strong>de</strong> diffusion <strong>de</strong>ces rumeurs et <strong>de</strong>s interventions pouvant y être liées. La Surveillance a également développé ses capacités d’analyse dumarché <strong>de</strong>s dérivés <strong>de</strong> crédit, y compris sur le risque souverain.010203040506Au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong> ce contexte très particulier, la surveillance s’exerce, comme l’AMF l’avait déjà souligné dans son précé<strong>de</strong>ntrapport annuel, dans un environnement toujours plus complexe, lié notamment à la mutation technologique <strong>de</strong>s marchéssurvenue avec la multiplication <strong>de</strong>s plateformes <strong>de</strong> trading et le développement exponentiel du trading haute <strong>fr</strong>équence,à l’internationalisation croissante <strong>de</strong>s acteurs du marché et à la sophistication <strong>de</strong>s interventions suspectes, avec unrecours accru aux produits dérivés.Les marchés ont, en l’espace <strong>de</strong> quelques années, vécu une transformation profon<strong>de</strong>, résultant en gran<strong>de</strong> partie dutrading haute <strong>fr</strong>équence. Cette mutation a pour conséquence une croissance majeure <strong>de</strong>s quantités <strong>de</strong> donnéesanalysées par la surveillance : à titre d’exemple, le nombre d’ordres sur le marché d’actions a, comme en 2010, crû <strong>de</strong>50 % en un an avec plus <strong>de</strong> 3 milliards d’ordres, tandis que le nombre <strong>de</strong> transactions augmentait seulement <strong>de</strong> 22 %,avec un total <strong>de</strong> 143 millions <strong>de</strong> transactions. Cette mutation, qui s’accompagne d’une complexification <strong>de</strong>s stratégies<strong>de</strong> trading, implique pour la Surveillance une capacité à traiter une volumétrie sans cesse croissante <strong>de</strong> données, maiségalement à concevoir <strong>de</strong>s mo<strong>de</strong>s <strong>de</strong> traitement automatisés évolutifs et réactifs. En outre, le recours désormais courantà une palette diversifiée <strong>de</strong> lieux d’exécution par un même acteur rend la détection d’abus <strong>de</strong> marché plus difficile. Parailleurs, ces stratégies justifient le maintien d’un niveau <strong>de</strong> surveillance élevé du contenu <strong>de</strong>s carnets d’ordres. Ainsi, en2011, la Division <strong>de</strong> la surveillance a mis en place un partenariat avec le mon<strong>de</strong> académique afin d’étudier les impactsréels du trading haute <strong>fr</strong>équence sur le bon fonctionnement du marché et afin <strong>de</strong> répondre aux questions soulevées parcette pratique sur une base objective. En outre, elle a enrichi ses outils <strong>de</strong> surveillance grâce à <strong>de</strong> nouvelles alertes visantà détecter systématiquement certains scénarios complexes <strong>de</strong> manipulation <strong>de</strong> marché.En 2011, l’AMF a également poursuivi ses investissements visant à renforcer sa capacité à détecter les manquementscommis via <strong>de</strong>s produits dérivés. De nouveaux modèles d’alerte ont notamment été développés pour compléter lespremiers tests <strong>de</strong> détection mis en place en 2010 sur les dérivés cotés. La Division <strong>de</strong> la surveillance a par ailleurs misà profit les nouvelles données disponibles <strong>de</strong>puis fin 2010 (6) sur une gran<strong>de</strong> partie <strong>de</strong>s transactions sur dérivés OTCréalisées en Europe, et dont le sous-jacent est coté à Paris (notamment celles réalisées par les établissements basés auRoyaume-Uni), pour concevoir <strong>de</strong> nouveaux tests <strong>de</strong> détection <strong>de</strong> manquements potentiels commis via ces instruments.La couverture <strong>de</strong>s dérivés OTC a été complétée début 2012 avec la collecte <strong>de</strong>s données <strong>de</strong> transactions réalisées parles établissements <strong>fr</strong>ançais.(6) Données disponibles à la suite <strong>de</strong> développements informatiques finalisés en 2010 afin <strong>de</strong> permettre à l’AMF <strong>de</strong> recevoir les données déjà collectées par certains <strong>de</strong> seshomologues.133