Guide de l'achat public éco-responsable - Campus Responsables
Guide de l'achat public éco-responsable - Campus Responsables Guide de l'achat public éco-responsable - Campus Responsables
Annexe BREPARTITION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX GENERES AU NIVEAU EUROPEENOxydation photochimiqueVoitures particulièresAliments d’origine animaleTransport de marchandisesTextilesBâtiments à usage d’habitationStructure bâtimentsDétergentsTraitement déchets municipauxAppareils ménagersBâtiments à usage commercialEmballagesTransport publicEquip. Technologies informationGénie civilMobilierAEP-Ass.*LégumesProduits pour bébésChaussuresJardinageBoissons alcooliséesProduits papierAEP-Ass.*EmballagesStructure bâtimentsAppareils ménagersTransport de marchandisesBâtiments à usage d’habitationMobilierEquip. technologies informationBâtiments à usage commercialTraitement déchets municipauxTextilesDétergentsVoitures particulièresAliments d’origine animaleGénie civilTransport publicChaussuresJardinageProduits pour bébésBoissons alcooliséesProduits papierLégumesToxicité humaineSource : Extraits de l’étude réalisée pour la Commission Européenne, direction générale EnvironnementExternal environmental effects related to the life cycle of products and servicesBIO Intelligence Service – O2 France, rapport final, février 2003.* AEP-Ass : Approvisionnement en eau potable et assainissement des eaux usées.42
Annexe CEXEMPLES DE CARACTERISTIQUES ENVIRONNEMENTALESPAR FAMILLES DE PRODUITS1/Biens d’équipement qui ne consomment pas d’énergie durant leurutilisation :Pour ce type de produits, la caractéristique la plus importante est la durabilité(durée de vie du produit) :Exemples de caractéristiques de durabilité :• matériel le plus robuste possible (même si le coût d’achat est un peu plusélevé… sur la durée, l’acheteur public est gagnant) .• matériel réparable (pour ne pas avoir à tout changer si une petite partie casse)accompagné d’une garantie du fabricant prévoyant la fourniture des piècesdétachées.• matériel pour lequel il est possible d’acheter, par la suite, des éléments àl’unité (pour ne pas changer les 10 chaises d’une salle de réunion quand onsouhaite passer à 12 places…).• matériel indémodable ou esthétiquement sobre (pour que les utilisateursn’aient pas envie d’en changer trop souvent).• etc.Autres caractéristiques pouvant être examinées :• matériel usagé repris et valorisé par le fournisseur.• matériel démontable (pour optimiser le chargement des camions lors de lalivraison), emballé avec des matériaux recyclables.• matériel constitué de matériaux renouvelables (bois en particulier) pouréconomiser les réserves en pétrole ou de matériaux recyclés ou facilementrecyclables.• etc.43
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Annexe CEXEMPLES DE CARACTERISTIQUES ENVIRONNEMENTALESPAR FAMILLES DE PRODUITS1/Biens d’équipement qui ne consomment pas d’énergie durant leurutilisation :Pour ce type <strong>de</strong> produits, la caractéristique la plus importante est la durabilité(durée <strong>de</strong> vie du produit) :Exemples <strong>de</strong> caractéristiques <strong>de</strong> durabilité :• matériel le plus robuste possible (même si le coût d’achat est un peu plusélevé… sur la durée, l’acheteur <strong>public</strong> est gagnant) .• matériel réparable (pour ne pas avoir à tout changer si une petite partie casse)accompagné d’une garantie du fabricant prévoyant la fourniture <strong>de</strong>s piècesdétachées.• matériel pour lequel il est possible d’acheter, par la suite, <strong>de</strong>s éléments àl’unité (pour ne pas changer les 10 chaises d’une salle <strong>de</strong> réunion quand onsouhaite passer à 12 places…).• matériel indémodable ou esthétiquement sobre (pour que les utilisateursn’aient pas envie d’en changer trop souvent).• etc.Autres caractéristiques pouvant être examinées :• matériel usagé repris et valorisé par le fournisseur.• matériel démontable (pour optimiser le chargement <strong>de</strong>s camions lors <strong>de</strong> lalivraison), emballé avec <strong>de</strong>s matériaux recyclables.• matériel constitué <strong>de</strong> matériaux renouvelables (bois en particulier) pouréconomiser les réserves en pétrole ou <strong>de</strong> matériaux recyclés ou facilementrecyclables.• etc.43