Ordre du jour - La Seyne-sur-Mer

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/20121 AFFAIRES GENERALES1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS1/2 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT INSTITUTEUR - GROUPE SCOLAIRETOUSSAINT MERLE1/3 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DESECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE2011-20121/4 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE -SEJOURS ODEL VAR ET AUTRES ORGANISMES - ANNÉE SCOLAIRE 2012/20131/5 FOURNITURE DE SERVICE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - CONVENTIONCADRE ET CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NOIRES APASSER AVEC TDH83 - AUTORISATION DE SIGNATURE1/6 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALESINFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM) - NOUVELLE DESIGNATION DESREPRESENTANTS DE LA COMMUNE1/7 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEILD'ADMINISTRATION DU COLLEGE HENRI WALLON2 ADMINISTRATION GENERALE2/1 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONSEILS DE QUARTIER3 PERSONNEL3/1 CRÉATION D'EMPLOIS D'AVENIR À TEMPSCOMPLET4 SPORTS4/1 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DE LA PLEINE NATURE4/2 ORGANISATION DES ASSISES DU SPORT A LA SEYNE-SUR-MER5 AFFAIRES FINANCIERES5/1 DECISION MODIFICATIVE N° 3 DU BUDGET PRINCIPAL5/2 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS(AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" -MODIFICATION N° 25/3 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012 - COMPLEMENT5/4 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 20125/5 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR5/6 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - COMPTE RENDUANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 20112/4